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16 relations: Confiscation, Coutume, Décret du 15 mars 1790, Droit féodal, Droit pénal, Droit romain, Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, Expropriation, Fief, Hommage féodal, Jugement (droit), Moyen Âge, Nationalisation, Seigneur, Trahison, Vassalité.
Confiscation
La confiscation est une décidée par une autorité qui s'approprie les biens d'une personne ou d'une entreprise sans contrepartie.
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Coutume
La coutume est une source du droit.
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Décret du 15 mars 1790
Par le décret du 15 mars 1790, l'Assemblée nationale traite de l'abolition des privilèges seigneuriaux et féodaux.
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Droit féodal
Les droits féodaux sont un ensemble de droits réels perçus et reçus par un seigneur à cause de son fief par les vassaux qui en dépendent.
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Droit pénal
Le Old Bailey à Londres (en 1808) où a eu lieu plus de formatnum:100000 procès criminels entre 1674 et 1834. Le droit pénal, ou droit criminel, est une branche du droit qui réprime des comportements antisociaux et prévoit la réaction de la société envers ces comportements.
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Droit romain
Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.
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Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers
L’Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers est une encyclopédie française, éditée de à sous la direction de Denis Diderot et, partiellement, de Jean Le Rond d'Alembert.
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Expropriation
En droit, l'expropriation est une opération tendant à priver, contre son gré, un propriétaire foncier de sa propriété.
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Fief
Le fief, appelé également tenure noble ou terre de noble tenure (car, contrairement à une simple tenure, elle exigeait un hommage au suzerain), désigne, durant les époques médiévale et moderne, un bien ou un revenu immobilier, confié en rétribution d'un service.
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Hommage féodal
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Jugement (droit)
Un jugement est une décision du pouvoir judiciaire.
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Moyen Âge
371x371px 347x347px 280x280pxLe Moyen Âge est une période de l'histoire de l'Europe, s'étendant du début du à la fin du, qui débute avec le déclin de l'Empire romain d'Occident et se termine par la Renaissance et les grandes découvertes.
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Nationalisation
Une nationalisation est le transfert d'une propriété privée à une nation, c'est-à-dire à la propriété collective.
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Seigneur
Rouleau contenant la liste du cens de la seigneurie d'Einrade, vers 1320. Ferme d'Einrade à Holset (Pays-Bas). Un seigneur est, du Moyen Âge à la fin de l'époque moderne (et qui correspond à la fin de l'Ancien Régime pour ce qui concerne la France, la Suisse et les Pays-Bas), le détenteur d'une seigneurie, en général une « terre », fief ou alleu, sur laquelle il exerce de droits variables sur les terres et les personnes selon le type de seigneurie.
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Trahison
La trahison est le fait d'abandonner, de livrer à ses ennemis ou de tromper la confiance d'un groupe (politique ou religieux), d'une personne (ami, amant, famille) ou de principes (moraux, ou autres).
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Vassalité
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (vassal, du celtique uasso-, jeune homme, écuyer, par le latin médiéval vassus puis vassalus) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage.
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