Communication

311 relations: Abus de droit, Abus de position dominante, Accord de Marrakech, Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, Agent économique, Algérie, Allemagne, Angleterre, Anonymat, Antiquité, Arche de la Défense, Architecture, Archives, Art conceptuel, Art lyrique, Arthena, Artisanat, Arts appliqués, Asana, Atteinte au droit d'auteur, Audiovisuel, Australie, Ayant droit, Échantillon (musique), Édition, États membres de l'Union européenne, États-Unis, Œuvre collective, Œuvre dérivée, Œuvre de collaboration, Œuvre orpheline, Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle, Base de données, Belgique, Bernard Grasset (éditeur), Bien commun, Bien public, Bijou, Brevet d'invention, Brevetabilité du vivant, Bureau burkinabè des droits d'auteurs, Burkina Faso, Canada, Caricature, Cathach de saint Colomba, Cathédrale, Chanson, Charles Renouard, Chiffre d'affaires, Chili, ..., Chine, Chorégraphie, Christian Vanneste, Chypre (pays), Cinéma, Cirque, Citation (littérature), Clause du traitement national, Coût de transaction, Coût fixe, Coût marginal, Code de la propriété intellectuelle, Colombie, Commande (commerce), Commission arbitrale, Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels, Commission des droits d'auteur des journalistes, Commission européenne, Commission paritaire des journalistes rémunérés à la pige, Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes, Common law, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, Confédération française des travailleurs chrétiens, Conflit de juridictions, Conseil œcuménique des Églises, Constitution des États-Unis, Contrat, Contrefaçon, Convention collective nationale de travail des journalistes, Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, Copie privée, Copyleft, Copyright, Copyright Act de 1710, Copyright au Royaume-Uni, Copyright Term Extension Act, Cour de justice des Communautés européennes, Courrier, Créativité, Culture, Culture libre, Dastar Corp. v. 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Abus de droit

L'abus de droit est une notion juridique qui permet de sanctionner tout usage d'un droit qui dépasse les bornes de l'usage raisonnable de ce droit.

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Abus de position dominante

L'abus de position dominante est une infraction prévue par le droit de la concurrence pour sanctionner une entreprise, en situation de domination à cause de son pouvoir de marché, qui profite de sa position pour s'émanciper des conditions que devrait lui imposer le marché.

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Accord de Marrakech

L'accord de Marrakech, accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (aussi appelé Acte final du Cycle d'Uruguay) est un ensemble de traités commerciaux internationaux signés à Marrakech le, lors d'une conférence du même nom.

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Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC, en anglais, Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights: TRIPS) est un texte annexé à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

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Agent économique

Un agent économique est, en économie, une personne physique ou morale prenant des décisions qui participent à l'activité économique.

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Algérie

LAlgérie (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; transTranscription ALA-LC 1997L'orthographe du terme arabe en français diffère selon les sources entre al-Jazā’ir et al-Djazāïr. Ceci est dû au fait que la lettre ج (jim) se prononce différemment selon le dialecte: jim (Maroc, Égypte...), djim (Algérie, Irak...); et arabe algérien: trans ou trans; en tamazight trans) est un pays d’Afrique du Nord faisant partie du Maghreb.

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Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

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Angleterre

L'Angleterre (en anglais: England; en cornique: Pow Sows) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Anonymat

''Femme à sa toilette''. Portrait d'une dame, anonyme L'anonymat (du grec, « qui n’a pas reçu de nom, anonyme ») est la qualité de ce qui est sans nom ou sans renommée, c'est-à-dire l'état d'une personne ou d'une chose.

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Antiquité

vignette complexe funéraire de Gizeh, Ancien Empire égyptien, v. 2600-2500 av JC Cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale de France. 510 av JC, musée du Louvre. Statue en bronze du Dieu de l'Artémision, v. 460 av. J.-C. Musée national archéologique d'Athènes. II. V. VI. L'Antiquité (du latin antiquus signifiant « antérieur, ancien ») est une époque de l'histoire.

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Arche de la Défense

Vue depuis l'arche de la Défense. L’arche de la Défense ou Grande Arche est un immeuble de bureaux situé dans le quartier d'affaires de La Défense à l'ouest de Paris, sur le territoire de la commune de Puteaux.

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Architecture

XIII, toute en pierre de taille, est l’exemple le plus aérien et dématérialisé de l'architecture gothique qui atteint là ses limites techniques. dômes contemporains. L'architecture est l'art majeur de concevoir des espaces et de bâtir des édifices, en respectant des règles de construction empiriques ou scientifiques, ainsi que des concepts esthétiques, classiques ou nouveaux, de forme et d'agencement d'espace, en y incluant les aspects sociaux et environnementaux liés à la fonction de l'édifice et à son intégration dans son environnement, quelle que soit cette fonction: habitable, sépulcrale, rituelle, institutionnelle, religieuse, défensive, artisanale, commerciale, scientifique, signalétique, muséale, industrielle, monumentale, décorative, paysagère, voire purement artistique.

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Archives

Le bâtiment des archives municipales de Brive-la-Gaillarde. Les archives sont un ensemble de documents conservés pour pouvoir prouver des droits ou témoigner de certaines activités.

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Art conceptuel

Art and Language, ''Untitled Painting,'' 1965 Courtesy ''Tate Modern'' L'art conceptuel est un mouvement de l'art contemporain apparu dans les années 1960 mais dont les origines remontent aux ready-made de Marcel Duchamp au début du.

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Art lyrique

L'art lyrique est la terminologie sous laquelle sont regroupés les différents genres de musique vocale qualifiant, selon les époques et les lieux, les œuvres d'opéra.

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Arthena

Arthena ou Association pour la Diffusion de l'Histoire de l'Art a pour objet d'éditer des ouvrages d'histoire de l'art à caractère scientifique.

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Artisanat

Artisanat iranien. L’artisanat est la transformation de produits ou la mise en œuvre de services grâce à un savoir-faire particulier et hors contexte industriel de masse: l'artisan assure en général tous les stades de sa transformation, de réparation ou de prestation de services, et leur commercialisation.

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Arts appliqués

Les arts appliqués sont le secteur d’activités des stylistes (designers), à savoir ceux qui conçoivent et travaillent l'aspect et la fonction de tout ce qui entoure l’individu: objets, habitat, vêtements, communication… Il ne faut pas les confondre avec les arts plastiques, qui désignent la production d’une seule œuvre originale en matière de peinture, sculpture, architecture… De la technologie qui évolue, alliée au besoin d’une certaine rentabilité, naît une standardisation des procédés de fabrication.

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Asana

Sarvangasana. Āsana (IAST; आसन en sanskrit devanāgarī) est un terme sanskrit désignant une posture ou un exercice corporel et correspondant dans les Yoga Sūtra de Patañjali au troisième membre (aṅga) du Yoga.

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Atteinte au droit d'auteur

L’atteinte au droit d'auteur désigne, de façon générale, les nuisances portées à la propriété intellectuelle.

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Audiovisuel

en direct. L’audiovisuel désigne à la fois les matériels, techniques et méthodes d'information, de communication ou d'enseignement associant le son et l'image.

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Australie

LAustralie, en forme longue le Commonwealth d'Australie (et Commonwealth of Australia), est un pays d'Océanie, situé entre les océans Pacifique et Indien.

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Ayant droit

L'ayant droit est la personne détenant un droit du fait de son lien avec l'auteur.

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Échantillon (musique)

DJ Premier cherchant des échantillons sonores. En musique, un échantillon, ou sample, est un extrait sonore récupéré au sein d'un enregistrement préexistant de toute nature et sorti de son contexte afin d'être réutilisé musicalement pour fabriquer un nouvel ensemble.

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Édition

Edition 1340 L'édition (du bas latin editio: « action de publier, produire ») consiste à présenter, reproduire, puis commercialiser légalement la production intellectuelle d'un auteur.

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États membres de l'Union européenne

Les États membres de l'Union européenne sont au nombre de vingt-sept, de tailles différentes et aux modes d'organisation institutionnelle variés.

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États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

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Œuvre collective

L’œuvre collective, en droit d'auteur français, est définie par l’article L. 113-2 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle comme celle « créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé ».

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Œuvre dérivée

En droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d'une ou plusieurs œuvres préexistantes.

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Œuvre de collaboration

La comtesse de Castiglione collaborant à son portrait shooté par Pierre-Louis Pierson, dans les années 1860. Une œuvre de collaboration, en droit d'auteur français, est définie par les articles L. 113-2 alinéa 2 et L.113-3 du Code de la propriété intellectuelle comme celle « à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques » L’œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs.

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Œuvre orpheline

Une œuvre orpheline est une œuvre dont certains ayants droit sont impossibles ou difficiles à identifier ou à joindre.

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Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle

Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur.

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Base de données

Une base de données permet de stocker et de retrouver des données structurées, semi-structurées ou des données brutes ou de l'information, souvent en rapport avec un thème ou une activité; celles-ci peuvent être de natures différentes et plus ou moins reliées entre elles.

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Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Bernard Grasset (éditeur)

Bernard Grasset, né le à Chambéry et mort le à Paris, est un éditeur français.

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Bien commun

Le bien commun est une notion développée d'abord par la théologie et la philosophie, puis saisie par le droit, les sciences sociales et invoquée par de nombreux acteurs politiques.

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Bien public

En économie, un bien public est un bien non rival ou non excluable.

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Bijou

Ensemble de bagues, fabriquées par Mauro Cateb. Un bijou est un élément de parure corporelle qui peut être porté sur le vêtement, sur le corps ou même dans le corps.

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Brevet d'invention

Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.

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Brevetabilité du vivant

La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.

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Bureau burkinabè des droits d'auteurs

Le Bureau Burkinabè des droits d'auteurs(BBDA) est un établissement public à caractère professionnel (EPP) qui a pour mission la protection et la gestion collective des droits des créateurs d’œuvres littéraire et artistiques, et des titulaires des droits voisins, qu'ils soit burkinabè ou étranger.

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Burkina Faso

Le Burkina Faso (prononciation: ou), littéralement « patrie des (personnes) intègres » ou « patrie de l'intégrité », anciennement République de Haute-Volta et couramment appelé Burkina, est un pays d'Afrique de l'Ouest.

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Canada

Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.

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Caricature

Une caricature est un portrait peint, dessiné ou modelé qui amplifie certains aspects d'un sujet.

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Cathach de saint Colomba

Le Cathach de saint Columba est un psautier irlandais du début du typique de l'art hiberno-saxon.

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Cathédrale

alt.

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Chanson

Une chanson, ou un chant, est une œuvre musicale composée d'un texte et d'une mélodie destinée à être interprétée par la voix humaine.

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Charles Renouard

Augustin Charles Renouard (Paris, - château de Stors) est un juriste, moraliste et homme politique français, connu surtout pour ses travaux sur la propriété intellectuelle.

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Chiffre d'affaires

Le chiffre d'affaires (couramment abrégé en CA) est la somme des ventes de biens ou de services d'une entreprise sur une période délimitée (exercice comptable).

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Chili

Le Chili, en forme longue la république du Chili (en espagnol Chile et República de Chile), est un pays d’Amérique du Sud partageant ses frontières avec le Pérou et la Bolivie au nord et avec l’Argentine au nord-est, à l'est et au sud-est.

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Chine

La Chine (en chinois), en forme longue la république populaire de Chine (RPC), également appelée Chine populaire et Chine communiste, est un pays d'Asie de l'Est.

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Chorégraphie

La chorégraphie (du grec ancien / signifiant « danse en chœur » et / signifiant « écriture ») est l'art de composer des danses et des ballets, principalement pour la scène, au moyen de pas et de figures.

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Christian Vanneste

Christian Vanneste, né le à Tourcoing (Nord), est un homme politique et essayiste français, ancien membre du RPR puis de l'UMP, député de la dixième circonscription du Nord de 1993 à 1997, puis de 2002 à 2012.

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Chypre (pays)

Chypre, en forme longue la république de Chypre (en grec moderne: Κύπρος, Kýpros et Δημοκρατία της Κύπρου, Dimokratía tis Kýprou; en turc: Kıbrıs et Kıbrıs Cumhuriyeti), est un État situé sur l'île de Chypre dans la partie orientale de la mer Méditerranée, dans le bassin Levantin.

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Cinéma

mm (1927). mm. Charlie Chaplin et Jackie Coogan dans ''Le Kid'' (1921). films, mais le but de son auteur était de suspendre, d'arrêter le mouvement, et non de le reproduire, une conception scientifique et non de divertissement. Le cinéma est un art du spectacle.

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Cirque

Chapiteau du cirque Siemoneit-Barum en Allemagne. Un cirque est une troupe d'artistes, traditionnellement itinérante, qui comporte le plus souvent des acrobates, propose des numéros de dressage et de domptage d'animaux et donne des spectacles de clowns, de jonglerie et des tours de magie.

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Citation (littérature)

Une citation est la reproduction d'un court extrait d'un propos ou d'un écrit antérieur dans la rédaction d'un texte ou dans une forme d'expression orale.

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Clause du traitement national

La clause du traitement national est une notion de droit international que l'on retrouve à l'article 3 de l'accord du GATT.

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Coût de transaction

Un coût de transaction est l'ensemble des différents coûts en argent, en temps, en énergie liés à un processus d'échange ou de négociation.

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Coût fixe

En comptabilité analytique et en gestion, les coûts fixes sont les coûts indépendants du niveau d'activité ou des quantités produites dont l'entreprise doit s'acquitter pour son bon fonctionnement (loyer, coûts administratifs, électricité hors production, etc.). À l'inverse, les coûts variables sont les coûts des facteurs variables, c'est-à-dire des facteurs de production dont les quantités varient avec le niveau d'activité de l'entreprise ou les quantités produitesAunege.

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Coût marginal

Le coût marginal est le coût induit par une variation de l'activité.

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Code de la propriété intellectuelle

Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi du relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du.

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Colombie

La Colombie, en forme longue la république de Colombie (en Colombia ou República de Colombia 13px) est une république unitaire d'Amérique du Sud comprenant.

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Commande (commerce)

Dans le commerce, une commande est une intention, soit verbale soit écrite, d'engager une transaction commerciale pour des produits ou services particuliers.

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Commission arbitrale

La commission arbitrale est une institution française de régulation du journalisme, instituée à l’article L. 7112-4 (ancien L. 761-5) du Code du Travail.

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Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels

La Commission de la carte d’identité des journalistes professionnels (CCIJP) a pour mission d'attribuer la carte de presse en France conformément à la loi Brachard votée à l'unanimité par le parlement en 1935.

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Commission des droits d'auteur des journalistes

La Commission des droits d'auteur des journalistes (CDAJ), qui réunit les syndicats de journalistes et les patrons des médias, sous le régime du paritarisme, a pour mission d'aider les partenaires sociaux à trouver une issue lorsque les négociations sur les droits d'auteur échouent dans une entreprise, en s'appuyant sur les accords signés dans les autres entreprises de presse comparables.

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Commission européenne

La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.

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Commission paritaire des journalistes rémunérés à la pige

La Commission paritaire des journalistes rémunérés à la pige (CPJRP), qui réunit les syndicats de journalistes et les patrons des médias, sous le régime du paritarisme, a pour mission de donner ou non son feu vert aux demandes de formation effectuées par les journalistes pigistes.

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Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes

La Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes (CPNEJ) est un lieu de réflexion et de décision réunissant les syndicats de journalistes et les patrons des médias, fonctionnant sous le régime du paritarisme.

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Common law

droit civiliste et ''common law'') Légende/Fin La est un système juridique dont les règles sont principalement édictées par les tribunaux au fur et à mesure des décisions individuelles.

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Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres

La Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) est un syndicat français de salariés fondé le sous le nom de Confédération générale des cadres (CGC), qui présente la caractéristique de défendre les intérêts d'une catégorie professionnelle spécifique, l'encadrement.

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Confédération française des travailleurs chrétiens

La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) est un syndicat de salariés français se référant lors de sa fondation en 1919 à la doctrine sociale de l'Église (DSE).

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Conflit de juridictions

Un conflit de juridictions est une situation juridique dans laquelle plusieurs tribunaux apparaissent compétents pour juger une cause ou un type de cause.

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Conseil œcuménique des Églises

Le Conseil œcuménique des Églises (COE ou CŒE, en anglais World Council of Churches - WCC) est une organisation non gouvernementale à intérêt social et à caractère confessionnel, fondée en 1948, qui se veut une « communauté fraternelle d'Églises qui confessent le Seigneur Jésus-Christ comme Dieu et Sauveur selon les Écritures et s'efforcent de répondre ensemble à leur commune vocation pour la gloire du seul Dieu, Père, Fils et Saint-Esprit ».

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Constitution des États-Unis

La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la loi suprême des États-Unis d'Amérique.

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Contrat

Un contrat est un accord de volontés concordantes (consentement) entre une ou plusieurs personnes (les parties) en vue de créer une ou des obligations juridiques.

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Contrefaçon

La contrefaçon est la reproduction ou l'imitation d'un objet par une entreprise clandestine ou connue qui s'approprie les marques des produits appartenant à une société, d'un document (en particulier officiel), d'une œuvre ou d'une marchandise, soit en indiquant ou en laissant présumer que la chose est authentique, soit en violation d'un droit de propriété intellectuelle ou du droit d'auteur.

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Convention collective nationale de travail des journalistes

La convention collective nationale de travail des journalistes (CCNTJ) est une convention collective française qui s'applique à la totalité des 35 000 journalistes titulaire de la carte de presse (en 2019) et bénéficiant ainsi du statut de journaliste professionnel.

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Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel »André Lucas, Henri-Jacques Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique,.

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Copie privée

La copie privée est une exception au droit d'auteur.

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Copyleft

Le symbole du ''copyleft'', avec un C réfléchi (ouvert à gauche), est l’« opposé » du copyright (C ouvert à droite). Le copyleft (🄯), parfois traduit comme gauche d'auteur ou copie laissée, est l'autorisation donnée par l'auteur d'un travail soumis au droit d'auteur (œuvre d'art, texte, programme informatique ou autre) d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser son œuvre, dans la mesure où cette même autorisation reste préservée.

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Copyright

Symbole ©. Signification Copyright entreprise. Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale.

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Copyright Act de 1710

Statute of Anne. Le Copyright Act de 1710, également connu comme le Statute of Anne, du nom de la reine de l'époque, est une loi du Parlement qui est la première à permettre une régulation du copyright par le gouvernement et les tribunaux au lieu d'accords entre personnes privées.

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Copyright au Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, le copyright est le monopole d'exploitation temporaire accordé sur les œuvres de l'esprit originales.

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Copyright Term Extension Act

La Loi américaine d'extension du terme des droits d'auteur est une loi votée en 1998 par le congrès américain concernant la prolongation de 20 ans aux États-Unis des droits d'auteur.

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Cour de justice des Communautés européennes

Avant le Date de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.

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Courrier

Un courrier était jadis un homme qui portait les lettres; on retrouve ce sens dans l'expression « par retour du courrier ».

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Créativité

Créativité artistique, scientifique, technologique, organisationnelle, etc. se combinent dans ce tableau montrant l'exhumation des restes d'un Mastodonte. Toile de Charles Willson Peale, 1806. La créativité est,, la capacité d'un individu à imaginer et mettre en œuvre un concept neuf, un objet nouveau ou à découvrir une solution originale à un problème.

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Culture

UNESCO est considéré comme de « valeur universelle exceptionnelle ». En philosophie, le mot culture désigne ce qui est différent de la nature.

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Culture libre

Lawrence Lessig, à l'origine des licences Creative Commons. La culture libre est un mouvement social et une sous-culture qui promeut la liberté de distribuer et de modifier des œuvres de l'esprit sous la forme d'œuvres libres, wiki.freeculture.org, 6 juillet 2011.

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Dastar Corp. v. Twentieth Century Fox Film Corp.

Dastar Corp.

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Déclaration universelle des droits de l'homme

La Déclaration universelle des droits de l'homme (DUDH) est adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le à Paris, au palais de Chaillot, par la.

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Défilé de mode

Un défilé de mode est un spectacle vivant qui consiste à présenter un par un devant un public statique les vêtements ou accessoires de mode qu'un styliste a créés et qui sont portés par des mannequins.

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Deezer

Deezer est une plateforme française de distribution numérique dédiée à l'écoute de musique en streaming et qui a été lancée en.

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Design

Chaise de Charles Rennie Mackintosh, 1897. Le design, le stylisme.

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Dessin

Léonard de Vinci, ''Homme de Vitruve'' (vers 1492)Gallerie dell'Accademia de Venise.. Le dessin est une technique de représentation visuelle sur un support plat.

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Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)

La Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information 93/98/CEE du a allongé la durée pendant laquelle une œuvre tombe sous le droit d'auteur au-delà des limites de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (70 ans après la mort de l'auteur au lieu de 50 ans).

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Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)

La Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (également appelée EUCD, d'après le sigle anglais de) est une directive européenne destinée à être transposée dans les législations nationales des États membres.

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Directive sur le droit de location et de prêt

C128, 1992-05-20, p. 8|replacedby.

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Domaine public (propriété intellectuelle)

En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi.

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Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français

En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres, inventions…) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque.

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Donnée publique

La notion de « donnée publique » couvre l’ensemble des données qui sont ou devraient être (légalement ou volontairement) publiées ou tenues à disposition du public, et qui sont produites ou collectées par un État, une collectivité territoriale, un organe parapublic, dans le cadre de leurs activités de service public.

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Drame (théâtre)

Première page de la première édition de ''Le Fils Naturel'' de Denis Diderot. Le drame (du latin drama, emprunté au grec ancien /, qui signifie « action (théâtrale), pièce de théâtre ») désigne étymologiquement toute action scénique.

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Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

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Droit d'auteur au Canada

Au Canada, le droit d'auteur est le monopole d'exploitation temporaire accordé sur les œuvres de l’esprit originales.

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Droit d'auteur aux États-Unis

Le droit d'auteur aux États-Unis est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un sur ses œuvres de l'esprit aux États-Unis.

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Droit d'exposition

Le droit d'exposition publique est, pour l'auteur d'une œuvre graphique ou plastique, le droit d'autoriser l'exposition de celle-ci.

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Droit de courte citation

La question du droit de courte citation s'analyse comme une exception aux droits d'auteur qui accordent tout contrôle à l'auteur sur la diffusion de ses œuvres.

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Droit de l'Union européenne

Le droit de l'Union européenne, également appelé droit européen et droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE).

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Droit de la concurrence

Le droit de la concurrence est une branche spécialisée du droit des affaires.

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Droit de paternité

Le droit de paternité recouvre le droit moral au respect du nom de l’auteur ainsi que le droit d’attribution, lequel permet à l’auteur d’être identifié et de proclamer la filiation de son œuvre.

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Droit de propriété

Le droit de propriété est le droit d'user (usus), de jouir (fructus) et de disposer (abusus) d'une chose, d'en être le maître absolu dans les conditions fixées par la loi.

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Droit de retrait

L'expression « droit de retrait » peut désigner différentes prérogatives, en fonction du domaine juridique concerné.

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Droit de suite

Le droit de suite (lat. ius persequendi) est, avec le droit de préférence, une des deux prérogatives attachées au droit réel.

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Droit des dessins et modèles industriels

Un droit de dessin industriel est un droit de propriété intellectuelle qui protège la conception visuelle d'objets purement utilitaires.

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Droit inaliénable

Un droit inaliénable est un droit directement attaché à la personne en raison même de ce qu'elle est; un droit inaliénable est un droit inhérent à un individu du seul fait de ce qu'il est et donc du fait de sa condition humaine.

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Droit international privé

Le (sous forme d'abréviation: DIP) dans les systèmes de droit romano-civiliste « est constitué par l'ensemble des principes, des usages ou des conventions qui gouvernent les relations juridiques établies entre des personnes régies par des législations d'États différents ».

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Droit moral

Les droits moraux sont des droits que détiennent les auteurs d'œuvres sous droits d'auteurs, reconnus dans les juridictions de droit civil et, dans une moindre mesure, dans les juridictions de droit coutumier.

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Droit naturel

Le droit naturel (en latin: jus naturale) est l'ensemble de normes théoriques prenant en considération la nature de l'Homme et sa finalité dans le monde.

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Droit romano-civiliste

Bijuridisme (droit romano-civiliste et common law) Légende/Fin Le droit romano-civiliste, appelé aussi droit romano-germanique (ou droit civil, uniquement au Québec), est un système juridique, qui trouve son origine dans le droit romain, en vigueur dans les États qui admettent que le droit écrit issu de l'expression législative constitue la principale source du droit.

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Droits de l'homme

Eleanor Roosevelt tenant la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. La Déclaration des droits (''Bill of Rights'') de 1689. Les droits de l'homme (parfois écrits « droits de l'Homme »), également appelés droits humains ou droits de la personne (par exemple dans un contexte de communication gouvernementale au Canada), sont un concept à la fois philosophique, juridique et politique, selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif (droit en vigueur) ou d'autres facteurs locaux tels que l'ethnie, la nationalité ou la religion.

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Droits de la personnalité

Les droits de la personnalité sont l'ensemble des droits fondamentaux que tout être humain possède, et qui sont inséparables de sa personne.

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Droits voisins

L'expression « droits voisins » peut faire référence à.

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Droits voisins du droit d'auteur en France

e. Les droits voisins du droit d'auteur constituent une partie particulière de la propriété littéraire et artistique en droit français et en droit européen depuis une directive de.

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Du bon usage de la piraterie

Du bon usage de la piraterie: culture libre, sciences ouvertes est un essai du journaliste français Florent Latrive, publié en 2004 chez Exils éditeur, puis en édition de poche en 2007, chez La Découverte.

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Duplication (papier)

La duplication ou la copie (mécanique) de documents papier désigne un ensemble de procédés techniques permettant la de textes et d'images à des échelles variables.

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Durée du droit d'auteur par pays

Carte mondiale représentant la durée du droit exclusif d'un auteur à interdire ou autoriser l’exploitation de ses œuvres Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d'auteur.

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Emmanuel Kant

Emmanuel Kant, né le à Königsberg en Prusse (aujourd'hui appelée Kaliningrad en Russie), et mort le dans cette même ville, est un philosophe prussien, fondateur du criticisme et de la doctrine dite « idéalisme transcendantal ».

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Enseignant

Un enseignant est une personne chargée de transmettre des connaissances ou méthodes de raisonnement à autrui dans le cadre d'une formation générale ou d'une formation spécifique à une matière, un domaine ou une discipline scolaire.

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Espace public

Parc devant le Capitole de l'État du Colorado, espace public. Rue d'Amsterdam (Pays-Bas). Place à Hong Kong. L'espace public représente dans les sociétés humaines, en particulier urbaines, l'ensemble des espaces de passage et de rassemblement qui sont à l'usage de tous.

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Espagne

LEspagne, en forme longue le royaume d'Espagne (respectivement en espagnol: España et Reino de España), est un État souverain transcontinental d'Europe du Sud, et d'Europe de l'Ouest, qui occupe la plus grande partie de la péninsule Ibérique.

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Essai sur l'entendement humain

L’Essai sur l’entendement humain est une œuvre philosophique du philosophe empiriste anglais John Locke, publiée le 4 décembre 1689, bien qu'il fût daté de 1690.

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Europe

L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.

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Facebook

Facebook (« trombinoscope » en anglais) est un réseau social en ligne appartenant à Meta.

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Fair use

Aux États-Unis, le fair use (« usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur).

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Film d'auteur

Le film d'auteur est une expression utilisée pour qualifier l'ensemble des films d'un réalisateur ou un scénariste reflétant sa personnalité artistique.

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Fonction publique

Quirinius, mosaïque 1315–1320. La fonction publique est un ensemble de personnes travaillant, sous certaines juridictions ou dans un cadre intergouvernemental, au sein des administrations publiques.

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Force ouvrière

Force ouvrière ou FO — nom usuel de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO), qui témoigne de ses origines cégétistes — est une confédération syndicale française, créée en 1947.

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Formateur (éducation)

Le métier de formateur d'adulte est un métier relativement nouveau.

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Formule (mathématiques)

En logique et en mathématiques, une formule est une suite finie d'objets, dotée de propriétés particulières qui rendent possible la syntaxe dans tous ces domaines.

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Framasoft

Framasoft est un réseau d'éducation populaire consacré principalement au logiciel libre.

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Françoise Benhamou

Françoise Benhamou, née le à Oujda au Maroc est une économiste et chroniqueuse française, professeure à Sciences Po Lille, Sciences Po Paris, à l'École normale supérieure et à l'université Sorbonne Paris Nord.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Franck Riester

Franck Alix Georges Riester, né le à Paris (15e arrondissement), est un homme politique français.

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Frédéric Bastiat

Frédéric Bastiat, né le à Bayonne et mort le à Rome, est un économiste, homme politique et magistrat français.

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Front populaire (France)

Le Front populaire est une coalition politique de gauche, formée en vue des élections législatives de 1936 autour du Parti radical, de la Section française de l'Internationale ouvrière (SFIO) et du Parti communiste.

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Genre littéraire

Le genre littéraire est un système de classement des productions littéraires selon leur contenu, par exemple: le roman d'aventure, le journal intime, le théâtre de boulevard, ou selon leur registre, par exemple: fantastique, tragique, comique.

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Georg Wilhelm Friedrich Hegel

Georg Wilhelm Friedrich Hegel (Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), né le à Stuttgart et mort le à Berlin, est un philosophe allemand.

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Gestion des droits numériques

Écran d'un téléphone affichant un fichier protégé contre la copie La gestion des droits numériques (GDN) ou la gestion numérique des restrictions, en anglais « digital rights management » (DRM), ou encore les mesures techniques de protection (MTP), ont pour objectif de contrôler l'utilisation qui est faite des œuvres numériques par leur chiffrement.

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Google

Google LLC Prononciation en anglais américain retranscrite selon la norme API.

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Graffiti

Inscription espagnole au El Morro National Monument, 1605, avec des graffitis ultérieurs. Divers graffitis (collage, tag, pochoir) à Barcelone. Au milieu à droite, un personnage féminin signé Miss Van. Un camion « graffé », à Paris. Graffiti de OPUR, représentatif du courant "antistyle" Tag d'O'clock à la gare de Namur. Bombes de peinture aérosol. Un graffiti (\ɡʁa.fi.ti\; de l’italien graffito, via son pluriel graffiti (même sens qu’en français), dérivé du latin graphium, « stylet ») est une inscription ou un dessin exécuté de manière généralement illicite dans l'espace public (mur, monument, transports en commun, toilettes publiques, etc.). Il peut être considéré comme une forme d'expression spontanée, parfois comme une forme d'art, et en même temps comme une dégradation, jugée illégale dans la plupart des pays.

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Grande Dépression

La Grande Dépression ou « crise économique des années 1930 », dite encore « crise de 29 », est une longue phase de crise économique et de récession qui frappe l'économie mondiale à partir du krach boursier américain de 1929 jusqu'à la Seconde Guerre mondiale.

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Graphisme

Le graphisme est une discipline qui consiste à créer, choisir et utiliser des éléments graphiques (dessins, caractères typographiques, photos, couleurs, etc.) pour élaborer un objet de communication et/ou de culture.

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Héritier

Un héritier est un individu qui reçoit des droits ou un patrimoine lors du décès d’une personne.

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Henri-Jacques Lucas

Henri-Jacques Lucas est un juriste universitaire français né le et mort le.

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Histoire du droit d'auteur

L’histoire du droit d'auteur (et du copyright) doit son émergence à deux éléments étroitement liés, d'une part, l'amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d'autre part, la constitution de la notion même d'auteur et de l'unité fondamentale de l'auteur et de l'œuvre.

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Honneur

L'honneur est un sentiment d'estime et de considération porté à un individu ayant une conduite digne, méritante, conforme à un certain nombre de normes d'un groupe ou d'une société.

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Idée

Selon le Trésor de la langue française informatisé, le terme idée évoque « ce que l'esprit conçoit ou peut concevoir, tout ce qui est représenté dans l'esprit, par opposition aux phénomènes concernant l'affectivité ou l'action ».

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Illusionnisme

Jérôme Bosch (ou suiveur): ''L'Escamoteur'', 1475-1480, huile sur bois, Saint-Germain-en-Laye, musée municipal. pages.

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Imprimerie

Johannes Gutenberg, inventeur de la presse mécanique à caractère alphabétique mobile métallique à partir de 1450. L'imprimerie est un ensemble de techniques permettant la reproduction en grande quantité, sur support matériel, d'écrits et d'illustrations, cela afin d'en permettre une distribution de masse.

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Information

Pictogramme représentant une information. L’information est un de la discipline des sciences de l'information et de la communication (SIC).

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Ingénierie

L'ingénierie est l'ensemble des fonctions qui mènent de la conception et des études, de l'achat et du contrôle de fabrication des équipements, à la construction et à la mise en service d'une installation technique ou industrielle.

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Institut national d'histoire de l'art

L’Institut national d’histoire de l’art (INHA) est un établissement d’enseignement supérieur et de recherche français, reconnu comme grand établissement, créé et régi par le décret 2001-621 du.

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Intégrité (droit)

Chaque personne (physique ou morale) a droit au respect de son intégrité physique et morale.

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Intérêt public

La formule intérêt général (ou intérêt public) désigne la finalité d'actions ou d'institutions censées intéresser et servir une population considérée dans son ensemble.

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Internet

Nombre d'abonnements à Internet par accès fixe rapporté à la population, exprimé en pourcentage, par pays, en 2021. Visualisation des multiples chemins à travers une portion d'Internet. Internet est un réseau informatique mondial accessible au public.

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Interopérabilité

L’interopérabilité est la capacité que possède un produit ou un système, dont les interfaces sont intégralement connues, à fonctionner avec d’autres produits ou systèmes existants ou futurs et ce sans restriction d’accès ou de mise en œuvre.

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Investissement

Selon le vocabulaire de la comptabilité nationale, l’investissement (mesuré par la formation brute de capital fixe, en abrégé FBCF), peut être le fait de différents agents économiques.

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Irlande (pays)

LIrlande, également connue de manière informelle sous le nom de république d'Irlande, est un État souverain d'Europe de l'Ouest, ou selon d'autres définitions, du Nord.

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Japon

Le Japon (en japonais:,, ou) est un pays insulaire de l'Asie de l'Est, situé entre l'océan Pacifique et la mer du Japon, à l'est de la Chine, de la Corée du Sud, de la Corée du Nord et de la Russie, et au nord de Taïwan.

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Jean Escarra

Jean Escarra, né le à Paris 8e et mort le à Paris 8e, est un juriste français, professeur à la Faculté de droit de Paris, conseiller du gouvernement chinois.

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Jean Zay

Jean Zay, né le.

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Jeu vidéo

Un jeu vidéo est un jeu électronique doté d'une interface utilisateur permettant une interaction humaine ludique en générant un retour visuel sur un dispositif vidéo.

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Joëlle Farchy

Joëlle Farchy, est professeure des universités, et directrice scientifique française, dans le domaine des sciences de l'information et de la communication et des sciences économiques.

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Johannes Gutenberg

Et la lumière fut. Statue de Gutenberg par Bertel Thorvaldsen (1837), moulage par Charles Crozatier, Gutenbergplatz, Mayence: l'imprimeur tient dans la main droite un paquet de caractères mobiles et dans la main gauche la Bible B42. Caractères mobiles. Johannes Gensfleisch zur Laden zum Gutenberg, dit Johannes Gutenberg ou simplement GutenbergNom d'emprunt tiré de la maison que possédaient ses parents à Mayence et qui portait l'enseigne Zum guten Berg (« à la bonne montagne »).

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John Huston

John Huston est un réalisateur et acteur américain né le à Nevada dans le Missouri et mort le à Middletown dans le Rhode Island aux États-Unis.

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John Locke

John Locke (prononcé en anglais), né le à Wrington (Somerset) et mort le à High Laver (Essex), est un philosophe anglais.

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Journalisme

Journalistes et rédacteurs à Radio-Canada/CBC à Montréal en 1944. Le journalisme est l'activité qui consiste à recueillir, vérifier et éventuellement commenter des faits pour les porter à l'attention du public dans les médias en respectant une certaine déontologie du journalisme.

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Journaliste

Un journaliste est une personne qui recueille ou recherche, vérifie et écrit puis distribue des informations sur tout type de support média (presse écrite, radio, TV et les technologies de l'information et de la communication du Web).

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Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

La Journée mondiale du livre (également appelée Journée mondiale du livre et du droit d'auteur ou Journée internationale du livre) est un événement annuel célébré le 23 avril et organisé par l'UNESCO, branche culturelle des Nations unies, pour promouvoir la lecture, la publication et les droits d'auteur.

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Jurisprudence

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.

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La Vie de Lazarillo de Tormes

La Vie de Lazarillo de Tormes (en) est un récit en langue espagnole publié anonymement en 1554 à Burgos, Alcalá de Henares, Anvers et Medina del Campo (cette dernière édition a été découverte en 1997).

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Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

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Légitimité

La légitimité est la qualité de ce qui est fondé en droit, en justice, ou en équité (définition du Petit Larousse).

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Le Caravage

Michelangelo Merisi da Caravaggio, francisé Caravage ou le Caravage, est un peintre italien, né le à Milan et mort le à Porto Ercole.

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Le Corbusier

Charles-Édouard Jeanneret-Gris, dit Le Corbusier, est un architecte, urbaniste, décorateur, peintre, sculpteur, auteur suisse naturalisé françaisEn 1930.

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Lettres patentes

Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789.'' Les lettres patentes (toujours au pluriel) étaient sous l'Ancien Régime une sorte d'acte législatif émis par le souverain, rendant public et opposable à tous un privilège, c'est-à-dire un droit, attaché à un statut, un bien matériel ou immatériel ou son exploitation.

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Liberté d'expression

La Liberté de parole'', par Norman Rockwell (1942-1943), musée Norman Rockwell; Stockbridge (Massachusetts). La liberté d'expression est le droit reconnu à l'individu de faire connaître le produit de sa propre activité intellectuelle à son entourage.

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Licence (juridique)

Une licence, dans le droit français, est, en droit administratif, une autorisation, ou, en droit commercial, un contrat de licence.

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Licence BSD

La licence BSD est une licence libre utilisée pour la distribution de logiciels.

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Licence CC0

La licence CC0 (Creative Commons Zero) est une licence libre Creative Commons permettant au titulaire de droits d’auteur de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près des caractéristiques du domaine public.

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Licence Creative Commons

'''©''' en bas). Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et de distribution d'œuvres.

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Licence de libre diffusion

Une licence de libre diffusion (parfois abrégé LLD) ou licence ouverte est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées.

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Licence libre

Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède tous les droits ou une partie des droits que lui confère le droit d'auteur, en laissant au minimum quatre droits considérés fondamentaux aux utilisateurs.

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Licence publique générale GNU

La licence publique générale GNU, ou GNU General Public License (son seul nom officiel en anglais, communément abrégé GNU GPL, voire simplement « GPL »), est une licence qui fixe les conditions légales de distribution d'un logiciel libre du projet GNU.

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Littérature

Jean-Honoré Fragonard, ''La Liseuse''. La littérature est l’ensemble des œuvres écrites ou orales auxquelles on reconnaît une valeur esthétique; c'est un art exprimant un idéal de beauté.

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Livre indisponible

Un livre indisponible est, en droit français, un livre publié en France avant le, qui ne fait plus l’objet d’une diffusion commerciale par un éditeur et qui ne fait pas l’objet d’une publication sous une forme imprimée ou numérique.

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Logiciel

Démarche de construction d'un logiciel. En informatique, un logiciel est un ensemble de séquences d’instructions interprétables par une machine et d’un jeu de données nécessaires à ces opérations.

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Loi Brachard

La loi Brachard a créé, en France en 1935 le statut de journaliste professionnel.

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Loi Cressard

La loi Cressard est une loi française qui reconnaît aux journalistes pigistes le statut de journaliste professionnel et des indemnités de licenciement.

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Loi de Baumol

La loi de Baumol ou maladie des coûts se réfère aux secteurs où, malgré une absence de croissance de la productivité, les salaires et les coûts augmentent.

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Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet

La loi du favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, dite loi Hadopi 1 ou loi création et internetCette loi a aussi, mais plus rarement été appelée loi Olivennes, du nom de l'auteur du rapport dont elle s'inspire, Denis Olivennes.

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Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information

La loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite loi DADVSI, est une loi française issue de la transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

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Magnétophone

Un magnétophone est un appareil permettant d'enregistrer des sons sur une bande magnétique, sur cnrtl.fr (consulté le 5 février 2013).

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Maison d'édition

Une maison d’édition est une entreprise ou une association dont l’activité principale originelle est la production et la diffusion de livres, de journaux ou de documents mis en page.

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Malte

Malte (en Malta; en Malta), en forme longue la république de Malte (en Repubblika ta' Malta; en Republic of Malta), est un État insulaire d'Europe du Sud situé au milieu de la Méditerranée, à au sud de la Sicile.

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Maquette

Une maquette est une représentation partielle ou complète d'un système ou d'un objet (existant ou en projet) afin d'en tester et valider certains aspects et/ou le comportement (maquette fonctionnelle), ou simplement à des fins ludiques (maquette de jeu) ou informatives (présentation pédagogique ou commerciale d'une réalisation ou d'un projet).

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Marc Rucart

Marc Rucart, né le à Coulommiers (Seine-et-Marne) et mort le à Paris, est un homme politique français.

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Marcel Boyer

Marcel Boyer (-) est un économiste québécois.

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Marcellin Jobard

Marcellin Jobard, né à Baissey (France) le et mort à Bruxelles le, est un lithographe, photographe, inventeur et journaliste belge d'origine française.

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Maria Callas

Sophia Cecilia Kalogeropoulos dite Maria Callas est une cantatrice grecque née le à New York et morte le à Paris.

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Marque (marketing)

Une marque est définie en France par le Code de la propriété intellectuelle comme un « signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales.

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Mécénat

Laurent de Médicis, dit Laurent le Magnifique, l'un des premiers mécènes. Détail d'une fresque de Benozzo Gozzoli. Le mécénat désigne le fait d'aider et peut être par la suite de promouvoir des arts et des lettres par des commandes ou des aides financières privées, que le mécène soit une personne physique ou une personne morale, comme une entreprise.

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Mexique

Le Mexique, officiellement et en forme longue les États-Unis mexicains (en espagnol: México et Estados Unidos Mexicanos), est un pays situé dans la partie méridionale de l'Amérique du Nord.

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Michel Thiollière

Michel Thiollière, né le à Saint-Étienne, est un homme politique français.

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Microsoft

Microsoft Corporation (Prononciation en anglais américain retranscrite selon la norme API.) est une multinationale informatique et micro-informatique américaine, fondée en 1975 par Bill Gates et Paul Allen.

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Mime

Pierrot vers 1830. Un mime est un acteur qui joue le plus souvent des rôles muets, sans masque.

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Ministère de la Culture (France)

Le ministère de la Culture (dont la dénomination officielle était « ministère de la Culture et de la Communication ») est créé en France en 1959 par le président Charles de Gaulle, et attribué à André Malraux sous le nom de « ministère d'État chargé des Affaires culturelles ».

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Monopole

Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur se trouve détenir une position d'exclusivité sur un produit ou un service offert à une multitude d’acheteurs.

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Moyen Âge

371x371px 347x347px 280x280pxLe Moyen Âge est une période de l'histoire de l'Europe, s'étendant du début du à la fin du, qui débute avec le déclin de l'Empire romain d'Occident et se termine par la Renaissance et les grandes découvertes.

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Multimédia

Exposition multimédia pour les deux cents ans de l'Arc de triomphe, à Paris. Le terme multimédia trouve ses origines au début du chez les surréalistes et le mouvement Bauhaus notamment.

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Musique

1752. Jean-Sébastien Bach, compositeur de musique baroque. Jacques Brel, chanteur. Mozart, ''La Flûte enchantée'', première page du manuscrit autographe. Allégorie évoquant la musique et les instruments.8, première page du manuscrit autographe. La musique est un art et une activité culturelle consistant à combiner sons et silences au cours du temps.

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Naturalisme (philosophie)

En philosophie, le naturalisme est la conception d'après laquelle tout ce qui existe – objets et événements – peut être expliqué par des causes ou des principes naturels.

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Nègre littéraire

Un nègre littéraire, ou simplement nègre, également appelé prête-plume.

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Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande (en anglais: New Zealand; en maori: Aotearoa) est un pays insulaire d'Océanie situé dans le Sud-Ouest de l'océan Pacifique.

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Organisation africaine de la propriété intellectuelle

L'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est un organisme intergouvernemental regroupant dix-sept États africains, chargé de protéger de manière uniforme les droits de propriété intellectuelle sur les territoires de ces États, notamment par la délivrance de titres de protection des droits de propriété industrielle en tant qu'office des brevets.

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Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

LOrganisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) est une institution spécialisée internationale de l'Organisation des Nations unies (ONU), créée le à la suite des dégâts et des massacres de la Seconde Guerre mondiale.

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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).

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Organisation mondiale du commerce

LOrganisation mondiale du commerce (OMC; en World Trade Organization, WTO, en Organización Mundial del Comercio, OMC) est une organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce international entre les pays.

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Pair-à-pair

Le pair-à-pair.

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Paradigme

''Universum'', C. Flammarion, gravure sur bois, Paris 1888. Un paradigme est — en épistémologie et dans les sciences humaines et sociales — une représentation du monde, une manière de voir les choses, un modèle cohérent du monde qui repose sur un fondement défini (matrice disciplinaire, modèle théorique, courant de pensée).

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Paritarisme

Le paritarisme, ou système de gestion paritaire, est un principe consistant en la cogestion d'un organisme par un nombre égal de représentants des employés et des employeurs.

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Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

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Parodie

La parodie peut être une forme d'humour qui utilise le cadre, les personnages, le style et le fonctionnement d'une œuvre ou d'une institution pour s'en moquer.

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Pastiche

Un pastiche (de l'italien pasticcio, « pâté ») est une imitation du style d'un auteur ou artiste, mais qui ne vise pas le plagiat.

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Patrimoine (droit)

Le patrimoine est l'ensemble des droits et des obligations d'une personne juridique.

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Pays en développement

Dans la typologie la plus courante, les pays en développement ou pays du Sud sont des pays moins développés économiquement que les pays développés (parfois appelés pays du Nord).

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Peinture (art)

Vermeer. La peinture est une forme artistique dont les diverses techniques consistent à appliquer manuellement ou mécaniquement, sur une surface, des couleurs sous forme de pigments mélangés à un liant ou un diluant.

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Personnalité

La personnalité est une combinaison de caractéristiques émotionnelles, d'attitudes et de comportements d'une personne.

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Personnalité du monde des affaires

Un groupe de gens d'affaires dans les années 1980. Une personnalité du monde des affaires, un homme d'affaires ou une femme d'affaires, par opposition à un cadre, est une personne qui a créé une ou plusieurs sociétés commerciales, ou qui les administre, profitant des revenus qu'elles produisent.

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Personne morale

En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).

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Peuple autochtone

Les peuples autochtones, ou peuples indigènes, sont.

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Philosophie

La philosophie, du grec ancien (composé de, « aimer », et de, « sagesse, savoir »), signifiant littéralement « amour du savoir » et communément « amour de la sagesse », est une démarche qui vise à une compréhension du monde et de la vie par une réflexion rationnelle et critique.

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Photographie

''Mère migrante'' (''Migrant Mother''), photographie de Dorothea Lange, 1936. ''Dali Atomicus'', photographie de Philippe Halsman mettant en scène Salvador Dalí. 193x193px ''Raising the Flag on Iwo Jima'', par Joe Rosenthal. La photographie est un art visuel, qui consiste à enregistrer un sujet en image fixe, avec un ensemble de techniques, de procédés et de matériels.

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Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais

Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, né le à Paris où il meurt le, est un écrivain, dramaturge, musicien et homme d'affaires français.

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Pierre-Joseph Proudhon

Pierre-Joseph Proudhon, né le à Besançon et mort le à Paris (16e arrondissement), est un polémiste, journaliste, économiste, philosophe, homme politique et sociologue français.

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Plagiat

Le critique littéraire et philologue vivant à Bagdad, al-Hatimi († 988), accuse le poète al-Mutanabbi de plagier dans sa poésie (en noir) Aristote (en rouge). Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal.

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Poème

Un poème est un texte de poésie.

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Possession (droit)

La possession est une notion des traditions juridiques occidentales, qui désigne une maîtrise de fait sur une chose.

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Prescription (droit)

En droit, désigne deux éléments.

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Privilège (droit)

Le mot privilège est un terme polysémique en droit.

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Production

La production est l'action d'un sujet qui transforme une matière première pour faire exister un nouvel objet.

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Production audiovisuelle

La production audiovisuelle est l'industrie de la conception et de la réalisation des œuvres audiovisuelles telles que les films, les vidéos et les émissions de télévision.

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Produit intérieur brut

Le produit intérieur brut (PIB) est l'indicateur économique qui permet de quantifier la valeur totale de la « production de richesse » annuelle effectuée par les agents économiques (ménages, entreprises, administrations publiques) résidant à l'intérieur d'un territoire.

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Propriété

Relations entre propriétaire immobilier et locataires vues par Honoré Daumier en 1854. La propriété est une relation juridique entre une personne et un bien caractérisée par une forme d'exclusivité.

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Propriété intellectuelle

e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.

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Propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.

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Protection juridique des bases de données

La protection juridique des bases de données est une forme de réglementation relative aux bases de données.

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Pseudonyme

Un pseudonyme est un nom d'emprunt adopté par une ou plusieurs personnes pour exercer une activité sous un autre nom que celui de son identité officielle.

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Publication

Si publier consiste avant tout à rendre un contenu public (publier les bans, publier une loi), c’est-à-dire à le faire circuler dans l’espace public, le terme publication est généralement employé pour désigner l'impression, la parution ou la mise en vente d'une œuvre imprimée (journal, livre, etc.). La publication apparaît ainsi comme l’issue du processus d’édition.

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Publicité

Times Square, à New York, l'un des lieux de plus forte concentration d'affichage urbain. Publicité pour le Coca-Cola, dans les années 1890. Publicité Renault d'octobre 1930, pour sa gamme Stella (Mona, Viva, Nerva, et Reina). La publicité est une forme de communication de masse, dont le but est de fixer l'attention d'une audience cible (consommateur, utilisateur, usager, électeur) afin de l'inciter à adopter un comportement souhaité: achat d'un produit, élection d'une personnalité politique, incitation à l'économie d'énergie Évoquer, par exemple, le nom d'une entreprise, d'un magasin, ou encore d'une marque, n'implique pas automatiquement un acte publicitaire.

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Quand la ville dort (film)

Quand la ville dort (The Asphalt Jungle) est un film noir américain de John Huston, sorti en 1950.

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Règle du terme le plus court

La règle du terme le plus court, aussi appelée la comparaison des termes, est une faculté offerte par les traités internationaux sur les droits d'auteur.

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Réalité virtuelle

simulateur de parachute. L'expression « réalité virtuelle » (ou multimédia immersif ou réalité simulée par ordinateur) renvoie typiquement à une technologie informatique qui simule la présence physique d'un utilisateur dans un environnement artificiellement généré par des logiciels.

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Régime de Vichy

Le nom de régime de Vichy désigne le régime politique autoritaire instauré en France durant la Seconde Guerre mondiale.

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Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

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Redevance

Une redevance, royalty.

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Renaissance

Renaissance artistique. La Renaissance est un mouvement de l'histoire européenne associé à la remise à l'honneur de la littérature, de la philosophie et des arts de l'Antiquité gréco-romaine.

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René Dommange

René Dommange, né le dans le et mort le à Avon (Seine-et-Marne), est un avocat, éditeur musical et homme politique français.

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Richard Stallman

Richard Matthew Stallman, né le à Manhattan, connu aussi sous les initiales rms (en minusculesDans les années 1970, l’avènement du bas de casse sur les écrans informatiques représente une vraie conquête et donc à cette époque, les minuscules sont modernes aux yeux des informaticiens.), est un programmeur et militant du logiciel libre.

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Rickard Falkvinge

Rickard « Rick » Falkvinge né Dick Greger Augustsson le à Göteborg, est un entrepreneur en technologies de l'information et de la communication et homme politique suédois.

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Rivalité (économie)

En économie, la rivalité est une propriété d'un bien dont la consommation par un agent diminue la quantité de bien disponible pour les autres agents.

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Roman (littérature)

Fragonard, vers 1770, conservée à la National Gallery of Art, Washington. Le roman est un genre littéraire caractérisé essentiellement par une narration fictionnelle et dont la première apparition peut être datée du.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.

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Royauté

La royauté est un régime politique dans lequel le chef d'un État porte le titre de roi.

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Salariat

import-export et leur patron. Le salariat est une relation économique et sociale entre un travailleur et un employeur, où le travailleur vend sa force de travail dans le cadre d'un contrat de travail formel ou informel, dans le but d'engendrer un profit pour l'employeur.

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Satellite artificiel

GOES-O avant son lancement en orbite géostationnaire. Un satellite artificiel est un objet fabriqué par l'être humain, envoyé dans l'espace à l'aide d'un lanceur et gravitant autour d'une planète ou d'un satellite naturel comme la Lune.

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Savoir

Le savoir est un ensemble de connaissances ou d'aptitudes reproductibles, acquises par l'étude ou l'expérience.

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Savoirs traditionnels

Les savoirs traditionnels sont — entre autres, ‘savoirs, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales à travers le monde’ ou ‘ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles’ — et en droit de la propriété intellectuelle, l'ensemble des connaissances propres à une certaine région ou à une certaine communauté et transmises de génération en génération.

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Sécurité

Physiquement, la sécurité est l'état d'une situation présentant le minimum de risque.

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Sculpture

David'' de Michel-Ange. La sculpture est une activité artistique qui consiste à concevoir et réaliser des formes en volume, en relief, soit en ronde-bosse (statuaire), en haut-relief, en bas-relief, par modelage, par taille directe, par soudure ou assemblage.

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Semi-conducteur

Un semi-conducteur est un matériau qui a les caractéristiques électriques d'un isolant, mais pour lequel la probabilité qu'un électron puisse contribuer à un courant électrique, quoique faible, est suffisamment importante.

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Site web

Un site web, site Web ou simplement site, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web.

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Site web personnel

Un site web personnel est un type de site web rédigé, conçu, et mis en ligne par une personne en particulier.

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Société de gestion des droits d'auteur

Une société de gestion des droits d'auteur (ou société de perception et de répartition des droits (SPRD)) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits.

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Société de l'information

La société de l'information désigne un état de la société dans lequel les technologies de l'information et de la communication jouent un rôle fondamental.

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Spectacle vivant

Le spectacle vivant se caractérise par la coprésence d'actants (ceux qui donnent à voir et à entendre) et d'un public (ceux qui ont accepté de voir et d'entendre).

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Streaming

streaming pour la télédiffusion. Le (du verbe anglais transitif to stream, « transférer en mode continu »), flux, lecture en continu, lecture en transit, diffusion en continu ou diffusion en mode continu, est un procédé de diffusion d'un flux audio ou vidéo en « direct » ou en léger différé.

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Subvention

Une subvention est une aide financière, directe ou indirecte, allouée par une personne publique en vue de financer une activité d'intérêt général.

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Syndicat national des journalistes

Le Syndicat national des journalistes, fondé en 1918 sous le nom de Syndicat des journalistes, est une organisation syndicale professionnelle française syndiquant exclusivement les journalistes professionnels.

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Syndicat national des journalistes CGT

Le Syndicat national des journalistes CGT (SNJ-CGT) est le syndicat des journalistes affilié à la Confédération générale du travail.

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Tatouage

Tatouage de style japonais réalisé par l'artiste tatoueuse chinoise Joey Pang. avec tatouages faciaux "en yeux de chouette", découverte dans la vallée du Guadalquivir (Espagne). Vers 2800-2500 av. J.-C. Un tatouage est un dessin décoratif ou symbolique permanent effectué sur la peau dont la pratique est attestée dans la société humaine depuis le Néolithique.

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Technologies de l'information et de la communication

Aperçu schématique des grandes composantes des ''Technologies de l'information et de la communication'' (TICS), et du cloud computing tel qu'émergeant au début des années 2000. Les technologies de l'information et de la communication ou techniques de l'information et de la communication (TIC, traduction de l'anglais information and communication technologies, ICT), qui concernent surtout le monde universitaire et le domaine de la télématique, sont les techniques de l'informatique, de l'audiovisuel, des multimédias, d'Internet et des télécommunications qui permettent aux utilisateurs de communiquer, d'accéder aux sources d'information, de stocker, de manipuler, de produire et de transmettre l'information sous différentes formes.

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Théâtre

''Le théâtre de Taormina'', vision que donne Gustav Klimt du théâtre grec antique (le théâtre de Taormine). En attendant Godot, texte de Samuel Beckett, mise en scène de Otomar Krejča. Festival d'Avignon, 1978. Rufus (Estragon) et Georges Wilson (Vladimir). Photographie de Fernand Michaud. Le théâtre est à la fois l'art de la représentation d'un drame ou d'une comédie, un genre littéraire particulier, et l'édifice dans lequel se déroulent les spectacles de théâtre.

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Tradition orale

La tradition orale (également culture orale, patrimoine oral ou encore littérature orale) est une façon de préserver et de transmettre l'histoire, la loi et la littérature de génération en génération dans les sociétés humaines (peuples, ethnies) qui n'ont pas de système d'écriture ou qui, dans certaines circonstances, choisissent ou sont contraintes de ne pas l'utiliser.

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Traité du gouvernement civil

Le Traité du gouvernement civil (Two Treatises of Government en anglais) est un essai philosophique rédigé par le philosophe anglais John Locke, publié en 1690, consacré à l’origine, à la légitimité et aux problèmes posés par tout gouvernement politique.

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Travail collaboratif

Un travail collaboratif est un travail qui n'est plus fondé sur l'organisation hiérarchisée traditionnelle, et est plus spécifiquement un mode de travail (éventuellement intégré dans un modèle économique de production) où collaborent de nombreuses personnes grâce aux technologies de l'information et de la communication, notamment les plateformes sur internet.

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Un monde sans copyright... et sans monopole

Un monde sans copyright...

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Union syndicale des journalistes CFDT

L'Union fédérale CFDT-Journalistes (CFDT-Journalistes), est la troisième organisation syndicale française de journalistes presque à égalité - selon les dernières mesures de représentativité - avec la CGT.

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Utilisation équitable

L'utilisation équitable (qui regroupe le fair dealing et le fair use) est une notion présente dans la législation et la jurisprudence de nombreux pays de droit anglo-saxon.

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Utilité (économie)

En économie, l'utilité est une qualité d'un objet par laquelle est possible une mesure relative au bien-être ou de la satisfaction présente par la consommation, ou le profit trouvable d'un bien ou d'un nombre de services.

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Vente

Une vente est une convention par laquelle le vendeur s'oblige à livrer un bien ou un service, et l'acheteur à le payer.

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Vidéo à la demande

Une plateforme numérique de vidéo à la demande (VAD), souvent abrégée en VOD ou VoD (de l’anglais « video on demand »), est une technique de diffusion de contenus vidéo numériques "qui permet aux utilisateur de consommer des vidéos, films, documentaires...

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Vie privée

Cham dans ''Le Charivari'' en 1868: « Le portrait de ma femme que vous envoyez à l’Exposition ? Vous lui avez mis un grain de beauté sous le bras gauche, c’est de la vie privée. Je vous fais un procès ». La vie privée (du latin, « séparé de, privé de ») est la capacité, pour une personne ou pour un groupe de personnes, de s'isoler afin de protéger son bien-être.

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Wikipédia

Wikipédia est une encyclopédie en ligne collaborative et multilingue créée par Jimmy Wales et Larry Sanger le.

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World Wide Web

Logo historique du World Wide Web par Robert Cailliau. ''World Wide Web'' dans les locaux du CERN. Le World Wide Web (Prononciation en anglais britannique retranscrite selon la norme API.; littéralement la « toile (d’araignée) mondiale », abrégé WWW ou le Web), la toile mondiale ou la toile, legifrance.gouv.fr, JORF du, consulté le, est un système hypertexte public fonctionnant sur Internet.

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YouTube

YouTube (en français: ou Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la méthode de l'alphabet phonétique international (API)., en anglais américain: Prononciation en anglais américain retranscrite selon la méthode de l'alphabet phonétique international (API)., en anglais standard, en anglais australien) est un site web d'hébergement de vidéos et média social sur lequel les utilisateurs peuvent envoyer, regarder, commenter, évaluer et partager des vidéos en streaming.

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1789

L'année 1789 est une année commune qui commence un jeudi.

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1934

L'année 1934 est une année commune qui commence un lundi.

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Redirections ici:

(C), Droit auteur, Droit de retrait et de repentir, Droit d’auteur, Droits d'auteur, Droits d'auteurs, Droits d’auteur, Rémunéré en droit d'auteur, Tous droits réservés.

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