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66 relations: Appellation d'origine contrôlée, Apple, Association à but non lucratif, Baladeur, Bateau à pédales, Belgique, Bic (entreprise), Brevet d'invention, Bulletin officiel (France), Capital immatériel, Code de la propriété intellectuelle, Common law, Copyright, Dastar Corp. v. Twentieth Century Fox Film Corp., Debian, Droit, Droit d'auteur, Droit romano-civiliste, Entreprise, Fermeture éclair, France, Frigidaire, Goodwill, Gouvernance d'Internet, Henri III (roi d'Angleterre), Image de marque, Institut fédéral de la propriété intellectuelle, Institut national de la propriété industrielle, Kärcher, Kleenex, Lanham Act, Löwenbräu, Licence (juridique), Licence libre, Licence publique générale GNU, Linus Torvalds, Linux Journal, Liste d'inventions françaises, Logiciel libre, Logo, Loi, Marketing, Marque (marketing), Monopole, Nom (grammaire), Nom de domaine, Nom propre, Noyau Linux, Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, ..., Parlement d'Angleterre, Propriété industrielle, Propriété intellectuelle, Renommage des applications de Mozilla par Debian, Saisie-contrefaçon, Scotch (ruban adhésif), Sigle, Signe linguistique, Société civile, Sony, Stabilo, Stella Artois, Thermos (marque), United States Patent and Trademark Office, Walkman, Zodiac Pool Solutions. Développer l'indice (16 plus) »
Appellation d'origine contrôlée
Logo français des AOC. Logo suisse des AOC. Lappellation d'origine contrôlée (AOC) est un label permettant d'identifier un produit dont les étapes de fabrication (production et transformation) sont réalisées dans une même zone géographique et selon un savoir-faire reconnu.
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Apple
Apple Inc. (« pomme » en anglais) (anciennement Apple Computer, Inc.) est une entreprise multinationale américaine qui crée et commercialise des produits électroniques grand public, des ordinateurs personnels et des logiciels.
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Association à but non lucratif
Une association à but non lucratif, aussi appelée association sans but lucratif ou organisme sans but lucratif, est un regroupement d'au moins deux personnes, qui décident de mettre en commun des moyens, afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel.
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Baladeur
Un baladeur est un appareil électronique portable de très petit format (de poche) destiné à l'écoute de musique.
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Bateau à pédales
Un bateau à pédales, ou par antonomase pédalo, est une embarcation mue grâce au pédalage d'un ou deux passagers, parfois plus; il est constitué de deux flotteurs parallèles, et équipé de sièges sur lesquels on prend place pour pédaler et actionner un propulseur immergé, une hélice ou une roue à aubes.
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Belgique
La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.
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Bic (entreprise)
BIC est un groupe francais fondé le par Marcel Bich.
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Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
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Bulletin officiel (France)
En France, un bulletin officiel (BO) est une publication officielle de l'État, destinée à diffuser les nouveautés en matière de textes de loi mais aussi les textes de moindre importance (décrets, circulaires, notes de service, avis de vacances de postes, etc.). Plusieurs ministères éditent leur propre bulletin officiel.
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Capital immatériel
Le capital immatériel ou patrimoine immatériel est un élément non monétaire et sans substance physique, constitué par les informations et connaissances détenues, et ayant une valeur positive, par une organisation.
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Code de la propriété intellectuelle
Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi du relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du.
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Common law
droit civiliste et ''common law'') Légende/Fin La est un système juridique dont les règles sont principalement édictées par les tribunaux au fur et à mesure des décisions individuelles.
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Copyright
Symbole ©. Signification Copyright entreprise. Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale.
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Dastar Corp. v. Twentieth Century Fox Film Corp.
Dastar Corp.
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Debian
Debian (/ˈde.bi.ən/) (ou Debian GNU/Linux) est une distribution Linux, composée presqu'exclusivement de logiciels libres (en effet, la plupart des microcodes et des firmwares, ainsi que la partie non-free des dépôts, ne sont pas libres).
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Droit
Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.
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Droit d'auteur
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.
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Droit romano-civiliste
Bijuridisme (droit romano-civiliste et common law) Légende/Fin Le droit romano-civiliste, appelé aussi droit romano-germanique (ou droit civil, uniquement au Québec), est un système juridique, qui trouve son origine dans le droit romain, en vigueur dans les États qui admettent que le droit écrit issu de l'expression législative constitue la principale source du droit.
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Entreprise
Une entreprise, également appelée firme, compagnie ou société, ou encore familièrement boîte ou business, est une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie, en politiques et en plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients, en réalisant un équilibre de ses comptes de charges et de produits.
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Fermeture éclair
Différents modèles de fermetures éclair. La fermeture éclair, ou « fermeture à glissière », « fermeture à crémaillère », « tirette », « zip » ou encore en anglais « zipper », est un dispositif mécanique permettant l'ouverture et la fermeture rapide d'un vêtement, d'un sac, de chaussures ou le raccordement et la séparation rapide de pièces de tissus (porte de tente par exemple).
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Frigidaire
General Motors Canada en 1962-1963. Frigidaire est une marque déposée créée par General Motors en 1918.
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Goodwill
Le goodwill (appelé aussi survaleur ou écart d'acquisition) représente la différence entre la valeur de marché et l'actif net du bilan d'une entreprise; ou encore: le goodwill est un écart d'acquisition correspondant à l'excédent du coût d'acquisition, lors d'une prise de participation ou d'une fusion, sur la quote-part de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs et passifs identifiables (selon la norme internationale IFRS 3).
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Gouvernance d'Internet
La gouvernance d'Internet (ou plus proprement, la gouvernance de l'internet) est l’élaboration et l’application conjointes, par les États, le secteur privé, la société civile et les organisations internationales, dans le cadre de leurs rôles respectifs, de principes, normes, règles, procédures de prise de décision et programmes propres à façonner l’évolution et l’usage de l'Internet (selon la définition donnée par le groupe de travail sur la gouvernance d'Internet du Sommet mondial sur la société de l'information).
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Henri III (roi d'Angleterre)
(-) fut roi d'Angleterre, seigneur d'Irlande et duc d'Aquitaine de 1216 à sa mort.
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Image de marque
L'image de marque (communément appelée Brand management en anglais) est la représentation perçue par le public d'une entreprise, d'une organisation ou d'une (et de leurs services, de leurs produits et de leurs marques commerciales).
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Institut fédéral de la propriété intellectuelle
Logo de l'institut L'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) (en allemand Eidgenössiches Institut für Geistiges Eigentum, en italien Istituto Federale della Proprietà Intellettuale, en romanche Institut Federal da Proprietad Intellectuala, en anglais Swiss Federal Institute of Intellectual Property) est le centre de compétences (Office des brevets) de la Confédération suisse pour toutes les questions qui touchent aux brevets, aux marques, aux désignations de provenance, aux designs et au droit d'auteur.
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Institut national de la propriété industrielle
L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Kärcher
Alfred Kärcher GmbH & Co.
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Kleenex
Kleenex est une marque déposée par la société américaine Kimberly-Clark Corporation, fabricant entre autres des mouchoirs, et qui est entrée par antonomase dans le langage courant pour désigner un mouchoir jetable en papier.
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Lanham Act
Le Lanham Act (titre 15, chapitre 22 de la Constitution américaine) est la loi fédérale américaine relative au droit des marques aux États-Unis.
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Löwenbräu
Le ''Bierpalast'' Löwenbräu, août 2006 Löwenbräu est une marque et une brasserie de Munich, faisant actuellement partie du groupe Anheuser-Busch InBev et produite par la brasserie Spaten-Franziskaner Bräu.
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Licence (juridique)
Une licence, dans le droit français, est, en droit administratif, une autorisation, ou, en droit commercial, un contrat de licence.
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Licence libre
Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède tous les droits ou une partie des droits que lui confère le droit d'auteur, en laissant au minimum quatre droits considérés fondamentaux aux utilisateurs.
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Licence publique générale GNU
La licence publique générale GNU, ou GNU General Public License (son seul nom officiel en anglais, communément abrégé GNU GPL, voire simplement « GPL »), est une licence qui fixe les conditions légales de distribution d'un logiciel libre du projet GNU.
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Linus Torvalds
Linus Benedict Torvalds, né le à Helsinki en Finlande, est un informaticien américano-finlandais.
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Linux Journal
Linux Journal est un magazine mensuel d'informatique publié par Linux Journal, LLC.
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Liste d'inventions françaises
Cet article liste chronologiquement les grandes inventions françaises.
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Logiciel libre
alt.
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Logo
Logo de Wikipédia. Un logotype, ou logo en forme abrégée, est une composition figurée servant à identifier visuellement et de façon immédiate une entreprise, une marque, une association, une institution, un produit, un service, un événement ou toute autre sorte d'organisation, afin de les faire connaitre et reconnaitre des publics et marchés auquel il s'adresse et de les différencier des autres entités d'un même secteur d'activité.
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Loi
française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.
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Marketing
Le marketing.
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Marque (marketing)
Une marque est définie en France par le Code de la propriété intellectuelle comme un « signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales.
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Monopole
Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur se trouve détenir une position d'exclusivité sur un produit ou un service offert à une multitude d’acheteurs.
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Nom (grammaire)
En grammaire, le nom, également appelé substantif, est une des principales natures de mots dans lesquelles se classent les lemmes (unités autonomes du lexique) d'une langue.
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Nom de domaine
Un nom de domaine (NDD en notation abrégée française ou DN pour Domain Name en anglais) est, dans le système de noms de domaine DNS, un identifiant de domaine internet.
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Nom propre
En grammaire, on entend par nom propre une sous-catégorie de noms, s'opposant au nom commun.
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Noyau Linux
Couches de fonctions du Noyau Linux Le noyau Linux est un noyau de système d'exploitation de type UNIX.
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Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
L’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), nommé jusqu'en « Office de l’harmonisation dans le marché intérieur » et abrégé OHMI, est une agence de l’Union européenne chargée de gérer les systèmes d’enregistrement des marques et des dessins ou modèles, valables dans l'ensemble des États membres.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).
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Parlement d'Angleterre
Édouard Ier. Le Parlement d'Angleterre était le Parlement du royaume d'Angleterre.
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Propriété industrielle
La propriété industrielle est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle (l'autre étant la propriété littéraire et artistique).
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Propriété intellectuelle
e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.
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Renommage des applications de Mozilla par Debian
De 2006 à 2016, l'organisation informatique Debian a renommé les applications de Mozilla dans son système d'exploitation.
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Saisie-contrefaçon
En droit français, la saisie-contrefaçon est un mode de preuve de la contrefaçon et, plus généralement, de toute atteinte à un droit de propriété intellectuelle.
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Scotch (ruban adhésif)
Scotch et Scotch Tape sont des marques déposées appartenant à la société 3M.
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Sigle
Un sigle est un ensemble de lettres initiales majuscules qui, épelé ou prononcé de manière syllabique, forme un mot servant d'abréviation.
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Signe linguistique
Un signe linguistique du langage.
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Société civile
La société civile est une notion de science politique et de droit qui a acquis, au cours du temps, plusieurs acceptions.
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Sony
, est une société multinationale japonaise basée dans l'arrondissement de Minato à Tokyo (Japon).
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Stabilo
Stabilo est l'un des principaux fabricants d’instruments d’écriture en Europe.
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Stella Artois
La Stella Artois est une marque de bière blonde de fermentation basse de type pils brassée à la brasserie Artois à Louvain par le groupe Anheuser-Busch InBev.
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Thermos (marque)
Thermos est une marque déposée dans plus de 115 pays, spécialisée dans la commercialisation de bouteilles isothermes.
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United States Patent and Trademark Office
L'United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le Bureau américain des brevets et des marques de commerce, est l'instance administrative chargée d'émettre des brevets et des marques déposées aux États-Unis.
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Walkman
Walkman est une marque déposée par l'entreprise Sony qui historiquement désigne les baladeurs à cassette qu'elle a vendus depuis 1979.
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Zodiac Pool Solutions
Zodiac Pool Systems, anciennement Zodiac Marine and Pool, est une entreprise américaine, filiale du groupe espagnol Fluidra-Zodiac depuis 2018.
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Redirections ici:
(TM), (r), Marque Commerciale, Marque de commerce, Marque de fabrique, Marque de service, Marque déposée, Marques commerciales, Marques de commerce, Marques déposées, Trade mark, Trade-mark, Trademark, .
