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Abidjan
Abidjan est la ville la plus peuplée de la Côte d'Ivoire.
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Abou Dabi (ville)
Abou Dabi, parfois orthographié Abu Dhabi, Abou Dhabi ou Aboû DabîCes noms peuvent également être orthographiés en français avec un trait d’union.
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Affiches parisiennes
Affiches parisiennes est un journal hebdomadaire d’annonces légales et d'information juridique, dont le siège est à Paris.
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Émirats arabes unis
Les Émirats arabes unis (abrégés en EAU ou Émirats; en trans trans) sont un État fédéral, créé en 1971, situé au Moyen-Orient entre le golfe Persique et le golfe d'Oman.
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Établissement public à caractère administratif en France
Un établissement public à caractère administratif (EPA) est en France une personne morale de droit public disposant d'une certaine autonomie administrative et financière afin de remplir une mission d'intérêt général autre qu'industrielle et commerciale, précisément définie, sous le contrôle de l'État ou d'une collectivité territoriale.
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États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
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Benoît Battistelli
Benoît Battistelli né le 12 juillet 1950 à Paris est un haut fonctionnaire français.
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Brésil
Le Brésil (en Brasil), la république fédérative du Brésil (República Federativa do Brasil), est le plus grand État d’Amérique latine.
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Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
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Brevet logiciel
Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).
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Brevetabilité du vivant
La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.
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Côte d'Ivoire
La Côte d'Ivoire, en forme longue république de Côte d'Ivoire (RCI), est un État situé en Afrique, dans la partie occidentale du golfe de Guinée.
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Chine
La Chine (en chinois), en forme longue la république populaire de Chine (RPC), également appelée Chine populaire et Chine communiste, est un pays d'Asie de l'Est.
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Corée du Sud
La Corée du Sud (en 한국), officiellement la république de Corée (en 대한민국), est un État souverain d'Asie de l'Est qui couvre la moitié sud de la péninsule coréenne.
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Corporation sous le royaume de France
Le mot corporation est le terme utilisé, lors de leur suppression au puis sous la Révolution française, par les tenants du libéralisme pour désigner les communautés de métiers des différents ordres qui avaient été instituées dans les villes françaises depuis le Moyen Âge.
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Courbevoie
Courbevoie est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, à l'ouest de Paris, sur la rive gauche de la Seine.
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Dessin
Léonard de Vinci, ''Homme de Vitruve'' (vers 1492)Gallerie dell'Accademia de Venise.. Le dessin est une technique de représentation visuelle sur un support plat.
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Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques
La Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation du marché intérieur, vise à définir une approche commune de l'attribution des brevets liés aux biotechnologies (notamment les plantes et les gènes d'origine humaine) dans l'Union européenne, mais n'est pas une loi bioéthique à proprement parler, domaine pour lequel l'Union n'a pas compétence.
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Droit commercial
Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l'exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Hauts-de-Seine
Les Hauts-de-Seine sont un département français constituant essentiellement depuis 1968 la proche banlieue ouest de la métropole du Grand Paris, en région Île-de-France.
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Histoire des techniques
L’histoire des techniques est l’étude de toutes les réalisations techniques de l’homme, de leur contexte d’apparition comme de leurs répercussions sur la société.
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Inde
LInde, historiquement et constitutionnellement aussi appelé le Bharat (en भारत /) et en forme longue la république de l'Inde (en भारत गणराज्य /), est un pays d'Asie du Sud occupant la majeure partie du sous-continent indien.
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Indication géographique (label français)
texte.
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Lettres patentes
Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789.'' Les lettres patentes (toujours au pluriel) étaient sous l'Ancien Régime une sorte d'acte législatif émis par le souverain, rendant public et opposable à tous un privilège, c'est-à-dire un droit, attaché à un statut, un bien matériel ou immatériel ou son exploitation.
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Maroc
Le Maroc (en ٱلْمَغْرِب, al-Maġrib; en amazighe: ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ., L-Meġrib), ou, en forme longue, le royaume du Maroc, autrefois appelé Empire chérifien, est un État unitaire régionalisé situé en Afrique du Nord.
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Marque (marketing)
Une marque est définie en France par le Code de la propriété intellectuelle comme un « signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales.
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Ministère de l'Économie et des Finances (France)
Le ministère de l’Économie et des Finances est le département ministériel chargé de la gestion des finances publiques et de la politique économique de l'État français.
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Modèle
Le modèle concerne la notion de ressemblance, d’imitation, de représentation, il désigne.
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Moscou
Moscou (en Москва, Moskva) est la capitale de la Russie et compte environ habitants intra muros en 2023 sur une superficie de, ce qui en fait la ville la plus peuplée à la fois du pays et d'Europe.
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New Delhi
New Delhi (en नई दिल्ली), bien plus rarement Nouvelle-Delhi, est la capitale de l'Inde.
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Office des brevets
Un office des brevets est une organisation gouvernementale ou intergouvernementale qui contrôle la délivrance des brevets.
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Office européen des brevets
Le siège de l'Office à Munich. L’Office européen des brevets (OEB;, EPO) est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Membres de l'OMPI. LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI;, WIPO) est l'une des 15 agences spécialisées des Nations Unies (ONU).
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Pékin
Pékin (« capitale du nord »), ou Beijing, est la capitale de la république populaire de Chine.
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Privilège (droit médiéval)
Dans l'Europe du Moyen Âge et de l'époque moderne, les privilèges sont les lois particulières (« leges privatae ») dont bénéficient des communautés et corps constitués comme le clergé, la noblesse, des communautés de métiers, des ordres religieux, des communautés d'officiers (notaires), certaines catégories sociales comme les mineurs, les veuves, les pauvres, mais aussi les habitants de certaines provinces (coutumes), de certaines villes (bourgeois de Paris) ou les étrangers (droit des gens, juifs).
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Propriété industrielle
La propriété industrielle est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle (l'autre étant la propriété littéraire et artistique).
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Rabat
Rabat (en arabe:, ar-Ribāṭ; en amazighe:, Ṛṛbaṭ; en arabe marocain:, er-Rbaṭ) est la capitale du Maroc.
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Révolution française
La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.
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Registre du commerce et des sociétés (France)
Le registre du commerce et des sociétés (RCS) se présente comme un casier qui centralise un certain nombre d'informations légales.
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Russie
La Russie (en Россия, Rossiïa), en forme longue la fédération de Russie (en Российская Федерация, Rossiïskaïa Federatsiïa), est un État fédéral transcontinental, le plus vaste État de la planète, à cheval sur l'Asie du Nord (80 % de sa superficie) et sur l'Europe (20 %).
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São Paulo
São Paulo (prononciation en portugais) ou Sao Paulo (« Saint-Paul » en français) est une ville du Sud-Est du Brésil.
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Séoul
Séoul (Prononciation en français standard retranscrite selon la norme API.; en 서울; RR), officiellement la Ville spéciale de Séoul, est la plus grande ville et la capitale de la Corée du Sud.
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Sigle
Un sigle est un ensemble de lettres initiales majuscules qui, épelé ou prononcé de manière syllabique, forme un mot servant d'abréviation.
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Singapour
Singapour, en forme longue la république de Singapour (en Singapore et Republic of Singapore, en 新加坡 (Xīnjiāpō) et 新加坡共和国 (Xīnjiāpō Gònghéguó), en Singapura et Republik Singapura, en சிங்கப்பூர் (Ciṅkappūr) et சிங்கப்பூர் குடியரசு (Ciṅkappūr Kudiyarasu)), est un pays d'Asie du Sud-Est.
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Washington (district de Columbia)
Washington, officiellement le District de Columbia, souvent appelée Washington, D.C., The District, ou simplement D.C. (pour éviter la confusion avec l'État de Washington), est la capitale des États-Unis.
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1900 en France
---- Cette page concerne l'année 1900 du calendrier grégorien. Dernière année du.
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Redirections ici:
INPI (France), Institut National de la Propriété Industrielle, National Industrial Property Institute (France), Office national de la propriété industrielle.
