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15 relations: Ancien Régime, Bannissement, Code de Théodose, Code Michau, Confiscation, Corruption, Détournement de fonds, Droit romain, Galères (peine), Léon III l'Isaurien, Louis II de Marillac, Nicolas Fouquet, Ordonnance royale, Peine de mort, Pignerol.
Ancien Régime
Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.
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Bannissement
Le bannissement est une peine par laquelle un citoyen, devenant apatride s'il n'a pas d'autre nationalité.
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Code de Théodose
Le Code de Théodose ou Code théodosien (en Codex Theodosianus) est un recueil de décisions impériales romain promulgué par Théodose II, en 438.
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Code Michau
Le code Michau désigne l'ordonnance royale que signe le roi en, par laquelle il s'efforce de réformer un nombre important de dispositifs légaux et sociaux de l'Ancien Régime.
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Confiscation
La confiscation est une décidée par une autorité qui s'approprie les biens d'une personne ou d'une entreprise sans contrepartie.
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Corruption
site.
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Détournement de fonds
Le détournement de fonds est l'appropriation frauduleuse de biens par une personne pour son propre intérêt à qui l'on avait fait confiance pour gérer l'argent et les fonds détenus par un autre individu ou par une organisation tiers.
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Droit romain
Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.
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Galères (peine)
Représentation de galériens (musée maritime de Barcelone). La peine des galères est une condamnation aux travaux forcés selon le droit pénal surtout pratiquée en France sous l'Ancien Régime et qui consiste à envoyer les forçats comme rameurs sur les galères.
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Léon III l'Isaurien
l'Isaurien (en grec; né vers 680 à Germanicia (aujourd'hui Kahramanmaraş, dans le sud-est de la Turquie) et mort le) est un empereur byzantin de 717 à 741.
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Louis II de Marillac
Louis II de Marillac, comte de Beaumont-le-Roger, né en 1572 et exécuté le sur la place de Grève à Paris, est un militaire français des.
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Nicolas Fouquet
Nicolas Fouquet, marquis de Belle-Île, vicomte de Melun et de Vaux, né le à Paris et mort le à Pignerol, est un homme d'État français.
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Ordonnance royale
Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.
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Peine de mort
Légale et appliquée pour des crimes communs Légende/Fin La peine de mort, ou peine capitale, est une peine prévue par la loi consistant à exécuter une personne ayant été reconnue coupable d'une faute qualifiée de « crime capital ».
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Pignerol
Pignerol (en italien: Pinerolo) est une ville italienne de la ville métropolitaine de Turin, dans la région du Piémont.
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