Résidence secondaire

La résidence secondaire est une habitation servant notamment de logement de villégiature à ses propriétaires ou locataires, ceci uniquement pour des périodes de courtes durées durant l'année (vacances, week-end, loisirs, etc.). Les résidences secondaires peuvent faire l'objet de règles juridiques particulières en droit fiscal ou en droit matrimonial.

4 relations: Code civil du Québec, Corse, Habitation, Logement.

Code civil du Québec

Le Code civil du Québec (C.c.Q.) est la principale loi québécoise régissant le droit civil du Québec.

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Corse

Selon la table de Peutinger. La Corse (en corse et; en ligure) est une île située en mer Méditerranée et une collectivité territoriale unique française.

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Habitation

*Habitation désigne l'habitat humain et est synonyme de logement.

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Logement

Un logement désigne des locaux à usage d'habitation.

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Redirections ici:

Résidences secondaires.

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