Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Installer
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Acte de gouvernement du Massachusetts

Indice Acte de gouvernement du Massachusetts

L'acte de gouvernement du Massachusetts (Massachusetts Government Act en anglais) fut voté par le Parlement du Royaume-Uni et devint une loi le.

8 relations: Clientélisme, Juridiction, Lois intolérables, Parlement du Royaume-Uni, Prévôt (Ancien Régime), Procureur général, Treize Colonies, Veto.

Clientélisme

Le clientélisme est un système d'échanges interpersonnels non marchands de biens et de services échappant à tout encadrement juridique, entre des individus disposant de ressources inégales (le « patron » et ses « clients »).

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Clientélisme · Voir plus »

Juridiction

En droit, le terme juridiction a plusieurs acceptions, en fonction de l'époque et du système juridique.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Juridiction · Voir plus »

Lois intolérables

Les lois intolérables (Intolerable Acts en anglais), que les Britanniques nommèrent Coercive Acts (« lois coercitives ») ou Punitive Acts (« lois punitives »), sont une série de lois promulguées par le Parlement de Grande-Bretagne en 1774 en réponse à l'agitation croissante des Treize Colonies britanniques en Amérique du Nord, en particulier à Boston à la suite d'incidents comme la Boston Tea Party.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Lois intolérables · Voir plus »

Parlement du Royaume-Uni

Le Parlement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord est l'institution législative suprême du Royaume-Uni, des territoires britanniques d'outre-mer et des dépendances de la Couronne.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Parlement du Royaume-Uni · Voir plus »

Prévôt (Ancien Régime)

Sous l'Ancien Régime, le prévôt est un fonctionnaire pouvant occuper plusieurs rôles.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Prévôt (Ancien Régime) · Voir plus »

Procureur général

Le procureur général (attorney general en anglais) est un haut responsable du système de justice, dont la fonction diffère selon les pays.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Procureur général · Voir plus »

Treize Colonies

Les Treize Colonies étaient un groupe de colonies frontalières faisant partie de l'Empire britannique en Amérique septentrionale et qui donnèrent naissance aux États-Unis d'Amérique.

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Treize Colonies · Voir plus »

Veto

Le mot veto (ou véto) vient du latin veto qui signifie littéralement « je m’oppose ».

Nouveau!!: Acte de gouvernement du Massachusetts et Veto · Voir plus »

Redirections ici:

Massachusetts Government Act.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »