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10 relations: Belgique, Brives-Charensac, Cahiers de la Haute-Loire, Code de procédure civile (Québec), Enchère, Fonction publique, Marché public, Notaire public, Suisse, Vente sous contrôle de justice.
Belgique
La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.
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Brives-Charensac
Brives-Charensac est une commune française située dans le département de la Haute-Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Cahiers de la Haute-Loire
L'association des Cahiers de la Haute-Loire, est une maison d'édition, fondée en 1965 au Puy-en-Velay.
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Code de procédure civile (Québec)
Le Code de procédure civile du Québec est une loi québécoise qui régit la devant les tribunaux du Québec.
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Enchère
Une enchère est une.
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Fonction publique
Quirinius, mosaïque 1315–1320. La fonction publique est un ensemble de personnes travaillant, sous certaines juridictions ou dans un cadre intergouvernemental, au sein des administrations publiques.
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Marché public
Un marché public est un contrat conclu à titre onéreux entre un acheteur public (appelé pouvoir adjudicateur dans le droit de l'Union européenne) et des personnes publiques ou privées, et qui répond aux besoins de cet acheteur public en matière de fournitures, services et travaux.
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Notaire public
Un notaire public (latin notarius, notary public), dans la plupart des pays de common law, est un officier public qui intervient dans les affaires étrangères et internationales pour accomplir certaines formalités.
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Suisse
La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.
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Vente sous contrôle de justice
En droit des sûretés québécois, la vente sous contrôle de justice est un mode d'exercice des droits hypothécaires par le créancier.
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