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Alleu

Indice Alleu

Un alleu ou franc-alleu est une terre dont le possesseur ne doit pas d'hommage ou de reconnaissance à un seigneur.

140 relations: Alleutier, Ancien Droit, Ancien Régime, Andorre, Antoine-Gaspard Boucher d'Argis, Édit de Pau, Éditions Odile Jacob, Église (organisation), Émile Chénon, États impériaux, Bailliage et sénéchaussée, Bas francique, Basse-Auvergne, Bauffe, Béarn, Berry, Bois-de-Lessines, Braine-l'Alleud, Cambrésis, Carolingiens, Cens (droit seigneurial), Cerclemenage, Chaumont (Haute-Marne), Châtellenie de Lille, Chef-lieu, Combrailles, Commune de Monaco, Comté de Comminges, Comté de Flandre, Comté de Nice, Comté de Toulouse, Cour de cassation (France), Coutume de Paris, Coutume de Sens, Déclaration d'indépendance du Béarn, Dîme, Deux-Acren, Dictionnaire de la langue française, Domaine royal français, Droit coutumier en France, Duché de Savoie, Ellezelles, Elsevier Masson, Everbecq, Faches-Thumesnil, Féodalité, Fief, Flandre impériale, Fleurbaix, Franche-Comté, ..., Fumay, Gaspard de Réal de Curban, Gaspard Thaumas de la Thaumassière, Genre grammatical, Georges Duby, Ghoy, Guerre de Cent Ans, Hachette Livre, Haubourdin, Histoire du droit, Huguenot, Humbert II de Viennois, Immédiateté impériale, Isières, Jacques Brel, Jacques Heers, Justice, La Gorgue, La Louvière, Langue d'oïl, Langues germaniques, Laventie, Le Petit Larousse, Les Bourgeois, Lignières (Neuchâtel), Lille, Liste des évêques de Viviers, Liste des évêques et archevêques de Reims, Liste des comtes de Foix, Liste des seigneurs de Béarn, Lods et ventes, Loi constitutionnelle de 1867, Loi salique, Marche (province), Maulde, Menton (Alpes-Maritimes), Monaco, Mouscron, Mouvance, Mouzon (commune déléguée), Navarre, Neuchâtel, Nom (grammaire), Normandie, Ogy (Lessines), Papignies, Parlement du Dauphiné, Paroy, Pays d'Artois, Pays de Caux, Pays de l'Alleu, Pays-Bas espagnols, Pierre Tucoo-Chala, Première chambre civile de la Cour de cassation française, Presses universitaires de France, Principauté de Montbéliard, Principauté souveraine de Bidache, Principauté souveraine de Boisbelle, Province du Brabant wallon, Québec, Ressort (droit), Revin, Revue belge de philologie et d'histoire, Roquebrune-Cap-Martin, Royaume d'Yvetot, Royaume des Estimaux, Sailly-sur-la-Lys, Saint-Empire romain germanique, Sénéchaussée de Rouergue, Seigneur, Sermur, Supériorité territoriale, Temporel et spirituel, Terre de la Couronne, Tongre, Tournai, Tournaisis, Traité de Turin (1860), Traités de Westphalie, Université Bordeaux-I, Université de Pau et des pays de l'Adour, Université de Rouen-Normandie, Université Toulouse-Jean-Jaurès, Vieux-Charmont, Vieux-francique, Wodecq, Zarlardinge, Zélande, 1282, 1310. Développer l'indice (90 plus) »

Alleutier

À l'époque féodale, un alleutier était soit le propriétaire d'une terre noble ne dépendant que du roi, soit un paysan libre ne dépendant d'aucun seigneur hormis le roi.

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Ancien Droit

Le royaume dans ses frontières de 1789, divisé entre pays de droit coutumier (au nord) et pays de droit écrit (au sud). En France, on qualifie d'Ancien Droit le droit français en vigueur sous la Monarchie d'Ancien Régime, c'est-à-dire jusqu'à la Révolution française qui instaure un « Nouveau Droit » (le droit français contemporain) fondé sur des principes législatifs et des usages juridiques nouveaux.

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Ancien Régime

Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.

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Andorre

LAndorre, en forme longue la principauté d'Andorre (et), est un État d'Europe du Sud et, selon certaines définitions, d'Europe de l'Ouest, en fait d'Europe du Sud-Ouest.

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Antoine-Gaspard Boucher d'Argis

Antoine-Gaspard Boucher d’Argis, né le à Lyon, mort le à Paris, est un avocat français, représentant du droit naturel et un théoricien de l'histoire du droit.

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Édit de Pau

L'édit de Pau est l'édit donné à Pau, en, par lequel le roi de France et de Navarre, Louis XIII, unit et incorpore au domaine de la Couronne de France, la Basse-Navarre, le Béarn, le Donezan ainsi que ses droits de co-prince d'Andorre.

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Éditions Odile Jacob

Les éditions Odile Jacob sont une maison d'édition française indépendante fondée par Odile Jacob.

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Église (organisation)

Une Église est une organisation qui regroupe des chrétiens dans une un plusieurs régions du monde.

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Émile Chénon

Paul Philippe Joseph Émile Chénon, né le à Nevers (Nièvre) et mort le à Paris 7e, est un historien et archéologue français.

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États impériaux

Les états impériaux, appelés officiellement Ordines Sacri Romani Imperii ou Status Imperii (en allemand: Reichsstände; en français états de l'Empire, en tchèque Říšské stavy, en néerlandais Rijksstanden, en italien Stati Imperiali) du Saint-Empire romain étaient les personnes et les corporations ayant droit de siéger et de voter à la diète d'Empire (officiellement: Diaeta Imperii ou Comitium Imperiale) qui devint perpétuelle en 1663.

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Bailliage et sénéchaussée

Sous l’Ancien Régime, le « bailliage » ou la « sénéchaussée » (autrefois aussi écrit seneschaucie) désigne à la fois une entité territoriale (circonscription administrative, financière et judiciaire) et la charge d'officier de bailli qui y est liée.

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Bas francique

Les parlers bas franciques en Europe aujourd’hui. Le bas francique est un ensemble de langues ou de dialectes germaniques, considérées comme faisant partie du bas allemand, parlées essentiellement aux Pays-Bas et en Belgique (région flamande) ainsi que dans de petites portions de l’ouest de l’Allemagne et du nord de la France.

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Basse-Auvergne

XVIII d'après les cartes de Rigobert Bonne (1786). La Basse-Auvergne, aussi nommé Bas Pays d'Auvergne, est une des deux parties composant l'Auvergne du Moyen Âge à l'époque moderne.

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Bauffe

Bauffe est une section de la commune belge de Lens, située en Région wallonne dans la province de Hainaut.

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Béarn

Le Béarn (en béarnais: Bearn ou Biarn) est un pays traditionnel du nord-ouest des Pyrénées, il s'organise comme civitas romaine, vicomté médiévale, principauté souveraine puis province française à partir de 1620; il fait partie depuis 1790 du département des Pyrénées-Atlantiques et depuis 2016 de la région Nouvelle-Aquitaine.

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Berry

Le (ou; prononcé) est une province historique de la France de l'Ancien Régime ayant pour capitale Bourges, correspondant approximativement à la partie sud de la région Centre-Val-de-Loire (le reste de la région correspondant à l'Orléanais et la Touraine).

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Bois-de-Lessines

Bois-de-Lessines (en néerlandais Lessenbos, en Picard Bos del Sinne) est un village de la commune de Lessines situé en province de Hainaut en Belgique.

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Braine-l'Alleud

Braine-l'Alleud (en néerlandais Eigenbrakel, en wallon Brinne-l'-Alou) est une commune francophone de Belgique située en Région wallonne dans la province du Brabant wallon.

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Cambrésis

Le Cambrésis est l'un des anciens pays et provinces de France et l'une des régions naturelles de France, rattachée administrativement au département du Nord.

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Carolingiens

Arbre généalogique des Carolingiens, ''Chronicon Universale'' d'Ekkehard d'Aura. Les Carolingiens (ou Carlovingiens jusqu'à la fin du) forment une dynastie de rois francs qui règnent sur l'Europe occidentale du au.

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Cens (droit seigneurial)

Le cens et la censive sont deux termes liés à la structure économique de systèmes politiques féodaux.

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Cerclemenage

Le cerclemenage (appelé également, selon les lieux, cerquemanage, cirquemanage ou cirquemanement) est un acte cadastral, qui était dressé au Moyen Âge et jusqu'à la Révolution dans la partie francophone de l'actuelle Belgique (notamment autour de Liège et de Namur) et dans certaines régions du nord de la France.

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Chaumont (Haute-Marne)

Chaumont est une commune française située dans le département de la Haute-Marne (dont elle est la préfecture), en région Grand Est.

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Châtellenie de Lille

La châtellenie de Lille est une ancienne baronnie de la Flandre, durant le Moyen Âge.

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Chef-lieu

Un chef-lieu (au pluriel, chefs-lieux) est une ville qui est administrativement prééminente dans une division territoriale ou administrative.

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Combrailles

Les Combrailles, ou la Combraille sont une région naturelle, historique et culturelle de France, située dans le nord-ouest du Massif central.

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Commune de Monaco

La commune de Monaco est la seule commune de la principauté de Monaco.

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Comté de Comminges

Le comté de Comminges est une ancienne principauté féodale située sur le versant nord des Pyrénées, de part et d'autre du haut cours de la Garonne.

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Comté de Flandre

Le comté de Flandre, d'abord pagus de l'Empire carolingien, placé par le traité de Verdun (843) à la frontière nord de la Francie occidentale, devient en 863 une principauté détenue héréditairement par la maison de Flandre, puis un fief vassal des rois de France pendant tout le Moyen Âge.

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Comté de Nice

Le comté de Nice (en niçois: la Comtat de Niça ou la) est un ancien État de Savoie.

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Comté de Toulouse

Le comté de Toulouse est un ancien comté du Sud de la France, dont le titulaire était l'un des six pairs laïcs primitifs.

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Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

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Coutume de Paris

La Coutume de Paris est le recueil des lois civiles de la prévôté et de la vicomté de Paris, de l'Île-de-France et de la ville de Paris, codifiées en 1510.

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Coutume de Sens

La coutume de Sens désigne l'ensemble des règles de droit coutumier qui régissaient les rapports juridiques, économiques, familiaux et sociaux des habitants du Bailliage de Sens, dans ce qui était à l'époque le duché de Bourgogne.

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Déclaration d'indépendance du Béarn

L'acte de 1347 est l'acte par lequel le comte de Foix, Gaston III ''Fébus'', revendique l'indépendance du Béarn et déclare sa neutralité dans la guerre de Cent Ans opposant les Plantagenêts aux Valois.

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Dîme

La dîme ou dime ou décime (du decima, « dixième ») est une contribution variable, étymologiquement de 10 %, versée en nature ou en espèces, à une institution civile ou religieuse.

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Deux-Acren

Deux-Acren (en néerlandais texte) est un village du Hainaut (Belgique) sis en bordure de la Dendre, entre Lessines et Grammont.

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Dictionnaire de la langue française

Le Dictionnaire de la langue française, communément appelé le Littré d'après le nom de son auteur Émile Littré, est publié entre 1863 et 1873 par la librairie Hachette, après des années de préparation.

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Domaine royal français

En France, le domaine royal désigne l'ensemble des terres, des biens et des droits relevant directement du pouvoir du roi au sein du royaume de France.

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Droit coutumier en France

Le droit coutumier est le droit reposant sur la coutume.

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Duché de Savoie

Le duché de Savoie est un fief du Saint-Empire romain germanique, du au, bénéficiant d'une relative autonomie politique.

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Ellezelles

Ellezelles (en picard Elzîle, en néerlandais Elzele) est un village et une commune belge située en Région wallonne dans la province du Hainaut.

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Elsevier Masson

Elsevier Masson est une société d'édition française de livres scientifiques fondée en 2005, filiale du groupe Reed Elsevier.

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Everbecq

Everbecq (Everbeek en néerlandais) est une section de la commune belge de Brakel dans le Denderstreek située en Région flamande dans la province de Flandre-Orientale.

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Faches-Thumesnil

Faches-Thumesnil est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Féodalité

BnF. La féodalité est un système politique, ayant notamment existé en Occident chrétien (actuelle Europe) entre les, dans lequel l'autorité centrale s'associe avec les seigneurs locaux et ceux-ci avec leur population, selon un système complet d'obligations et de services.

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Fief

Le fief, appelé également tenure noble ou terre de noble tenure (car, contrairement à une simple tenure, elle exigeait un hommage au suzerain), désigne, durant les époques médiévale et moderne, un bien ou un revenu immobilier, confié en rétribution d'un service.

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Flandre impériale

XIV, figurant la frontière du Saint-Empire en rouge. La Flandre impériale se situe à l'est de cette frontière. La Flandre impériale (en Rijks-Vlaanderen) désigne les fiefs des comtes de Flandre qui relevaient du Saint-Empire romain germanique, par opposition à la Flandre royale qui était la partie occidentale du comté de Flandre qui relevait du royaume de France, et qui était largement majoritaire.

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Fleurbaix

Fleurbaix est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Franche-Comté

La Franche-Comté (prononcé) est une région culturelle et historique du Nord-Est de la France métropolitaine qui correspond approximativement à l'ancienne Séquanie, puis l'ancien comté de Bourgogne (aussi appelée Franche Comté de Bourgogne).

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Fumay

Fumay (en wallon: Fumwè) est une commune française, située dans le département des Ardennes en région Grand Est.

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Gaspard de Réal de Curban

Gaspard de Réal de Curban, né à Sisteron le et mort à Paris le, est un juriste français.

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Gaspard Thaumas de la Thaumassière

Gaspard Thaumas de La Thaumassière, né à Sancerre en 1631 et mort en à Bourges, est un jurisconsulte, historien et numismate français.

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Genre grammatical

En linguistique, le genre grammatical est une caractéristique intrinsèque des noms qui influe sur la forme de certains éléments satellites.

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Georges Duby

Georges Duby, né le à Paris et mort le au Tholonet, est un universitaire et historien français.

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Ghoy

Ghoy (en wallon Goyi-dlé-Lsene) est un village du Hainaut, en Belgique, situé à quelques kilomètres au nord de la ville de Lessines à laquelle il est administrativement rattaché (Région wallonne de Belgique).

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Guerre de Cent Ans

La guerre de Cent Ans est un conflit entrecoupé de trêves plus ou moins longues, opposant, de 1336 à 1453, la dynastie des Plantagenêt à celle des Valois, à travers elles, le royaume d'Angleterre et celui de France.

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Hachette Livre

Hachette Livre, ou simplement Hachette, est un groupe d'édition français fondé en 1826 par Louis Hachette.

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Haubourdin

Haubourdin est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Histoire du droit

L'histoire du droit est une discipline scientifique ayant pour objet l'étude du droit et de son évolution dans le temps.

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Huguenot

La croix huguenote. Les huguenots sont les protestants du royaume de France et du royaume de Navarre pendant les guerres de Religion de la seconde moitié du (1562-1598), au cours desquelles ils ont été — sous ce nom — en conflit avec les catholiques.

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Humbert II de Viennois

de la Tour-du-Pin, né en 1312, mort le, fut le dernier dauphin de Viennois, comte de Vienne, d'Albon et seigneur de la Tour de 1333 à 1349.

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Immédiateté impériale

L'immédiateté impériale ou immédiateté d'Empire, en allemand Reichsfreiheit ou Reichsunmittelbarkeit, était un privilège féodal et un statut politique accordé par l'empereur dans le Saint-Empire romain germanique à certaines villes, abbayes, principautés ou membres de la noblesse du Saint-Empire.

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Isières

Isières est une section de la ville belge d'Ath située en Wallonie picarde dans la province de Hainaut.

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Jacques Brel

Jacques Brel, né le à Schaerbeek (Belgique) et mort le à Bobigny (France), est un auteur-compositeur-interprète, poète, acteur et réalisateur belge.

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Jacques Heers

Jacques Heers, né le à Paris et mort le à Angers, est un historien français, spécialiste de l’histoire du Moyen Âge, professeur à la faculté des Lettres et Sciences humaines de Paris-Nanterre, puis directeur des études médiévales à Paris IV.

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Justice

Allégorie de la Justice (Tribunal régional Berlin) Fresque de Luca Giordano représentant la justice (Palazzo Medici Riccardi, un des palais Renaissance de la ville de Florence) La justice est un principe philosophique, juridique et moral fondamental: suivant ce principe, les actions humaines doivent être approuvées ou rejetées en fonction de leur mérite au regard de la morale (le bien), du droit, de la vertu ou de toute autre norme de jugement des comportements.

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La Gorgue

La Gorgue est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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La Louvière

La Louvière est une ville francophone de Belgique.

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Langue d'oïl

La langue d'oïl (prononciation) est une langue romane qui regroupe la plupart des parlers romans d'une moitié Nord de la FranceEn sont exclus, bien que parlés eux aussi dans certaines parties de la moitié nord de la France: le breton (dit parfois « breton bretonnant » par opposition au « breton gallo » ou simplement gallo, qui est une forme de langue d'oïl), le flamand, le francique mosellan et l'alsacien.

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Langues germaniques

Les langues germaniques sont une branche de la famille des langues indo-européennes.

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Laventie

Laventie est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France, historiquement située en Flandre française.

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Le Petit Larousse

Le Petit Larousse illustré est un dictionnaire encyclopédique de langue française des éditions Larousse.

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Les Bourgeois

L'ancien café de l'Adrienne en 2016. Les Bourgeois est une chanson écrite et interprétée par Jacques Brel, et composée par Jean Corti.

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Lignières (Neuchâtel)

Lignières est une commune suisse du canton de Neuchâtel, située dans la région Littoral.

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Lille

Lille (prononciation) (en néerlandais Rijsel) est une ville du nord de la France, préfecture du département du Nord et chef-lieu de la région Hauts-de-France.

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Liste des évêques de Viviers

La liste des évêques de Viviers recense les noms des évêques qui se sont succédé à la tête du diocèse dAlba Helviorum au et puis du diocèse de Viviers, en Ardèche.

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Liste des évêques et archevêques de Reims

Le premier texte précis concernant le diocèse de Reims date du concile d'Arles en 314: parmi les seize évêques figurant à ce concile se trouvaient ceux de Reims (Bétause) et de Trèves, provinces de la Gaule Belgique.

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Liste des comtes de Foix

Le comté de Foix est à l'origine un territoire du comté de Carcassonne détaché par le comte Roger Ier le Vieux en faveur de son fils cadet Bernard Roger.

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Liste des seigneurs de Béarn

La liste des seigneurs de Béarn comprend les noms des souverains qui règnent, avec leur épouse ou époux, sur la principauté de Béarn entre le et 1789.

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Lods et ventes

Les lods et ventes – aussi appelés dans certaines provinces ventes et issues, ventes et gants, ventes et honneurs, et treizième en Normandie – étaient sous l'Ancien Régime un droit casuel consistant en des taxes seigneuriales prélevées à chaque fois qu'une terre en censive était vendue.

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Loi constitutionnelle de 1867

La Loi constitutionnelle de 1867, anciennement appelée l'Acte de l'Amérique du Nord britannique de 1867 (en anglais: Constitution Act, 1867 et British North America Act, 1867) crée le Dominion du Canada et définit son fonctionnement, notamment le fédéralisme, en édictant un partage des compétences entre deux paliers de gouvernement.

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Loi salique

L'expression loi salique désigne deux réalités historiques distinctes.

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Marche (province)

La Marche (La Marcha en occitan) est une région historique et culturelle française, correspondant à une ancienne province et dont la capitale est Guéret.

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Maulde

Maulde est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Menton (Alpes-Maritimes)

Menton (en occitan Mentan) est une commune française du département des Alpes-Maritimes située à la frontière franco-italienne, proche de la principauté de Monaco.

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Monaco

Panorama sur Monaco depuis La Turbie (France). Fontvieille. À gauche, Monaco-Ville. Monaco, en forme longue la principauté de Monaco (en monégasque:; en occitan: Principat de Mònegue), est un État d'Europe de l'Ouest, ainsi qu'une commune du même nom occupant le même territoire que l'État lui-même (ce qui en fait une cité-État).

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Mouscron

Mouscron (en picard) est une ville francophone à facilités de Belgique située en Wallonie picarde, également ancien chef-lieu d'arrondissement dans la province de Hainaut.

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Mouvance

La mouvance est un concept de droit féodal qui désigne l'ensemble des fiefs et arrière-fiefs soumis à l'hommage à un souverain.

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Mouzon (commune déléguée)

Mouzon est une ancienne commune française située dans le département des Ardennes en région Grand Est.

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Navarre

La Navarre (en basque Nafarroa, en espagnol Navarra), est un territoire vascon constitué au, situé sur les deux versants de l'extrémité occidentale de la chaîne pyrénéenne, axé sur l'antique voie romaine Bordeaux-Astorga, avec pour capitale Pampelune.

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Neuchâtel

Neuchâtel (ou), en allemand, Neuenburg) est une ville de Suisse, capitale du canton de Neuchâtel et de l'ancien district de Neuchâtel. Située dans la région Littoral au bord du lac de Neuchâtel, sur le flanc sud du massif du Jura, elle fait face à la chaîne des Alpes. Neuchâtel est citée pour la première fois en 1010. Elle est gérée par des comtes de Neuchâtel jusqu'en 1458, puis est soumise à l'autorité de la famille d'Orléans-Longueville jusqu'en 1707. La ville passe ensuite sous l'autorité des rois de Prusse jusqu'en 1848, tout en ayant dès 1814 adhéré à la Confédération suisse en formant l'État de Neuchâtel. L'économie de la ville a longtemps été liée à l'administration (ville la plus importante de la région) et à l'agriculture (vigne). Elle a été dominée par le commerce international au, puis par les secteurs secondaire (horlogerie) et tertiaire. Au tournant des, plusieurs hôtels sont construits pour soutenir le tourisme qui accompagne le développement du chemin de fer. La région est fortement industrielle avec la chocolaterie Suchard, les forges et scieries Martenet, l'horlogerie et la fabrication d'indiennes qui se développent durant le et s'effondrent à la fin du. Elle se renouvelle aujourd'hui grâce aux techniques de pointe et développe un pôle de compétences autour du CSEM et d'une antenne de l'EPFL. La ville est également connue pour son université, son club de football, ses activités industrielles de hautes technologies et, sur le plan touristique, pour son bourg médiéval en zone piétonnière et sa situation en bord de lac avec une vue panoramique sur les Alpes. Elle a en outre été l'une des quatre villes organisatrices d'Expo.02. En pour Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel et Valangin, puis le pour ceux de Peseux, les habitants des communes de Peseux, Corcelles-Cormondrèche et Valangin acceptent la fusion avec Neuchâtel, formant ainsi la ville la plus peuplée du canton et la troisième de Suisse romande. Dans le cadre de la réorganisation territoriale du canton, la nouvelle commune issue des quatre anciennes communes historiques est officialisée le avec un nouveau slogan, Esprit d’ouverture Terre d’innovation, une nouvelle identité visuelle et de nouvelles autorités, élues le 25 octobre 2020.

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Nom (grammaire)

En grammaire, le nom, également appelé substantif, est une des principales natures de mots dans lesquelles se classent les lemmes (unités autonomes du lexique) d'une langue.

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Normandie

La Normandie (en normand: Normaundie ou Nourmaundie, en anglais: NormandyL'anglais est une langue parlée en Normandie insulaire, à savoir les îles de la Manche ou îles Anglo-Normandes.) est une entité géographique et culturelle, située dans le Nord-Ouest de la France et bordée par la Manche; elle a traversé différentes époques historiques, malgré une absence de reconnaissance administrative entre la Révolution française de 1789 et la réforme territoriale de 2015.

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Ogy (Lessines)

Ogy (en néerlandais: Oseke) est une section de la commune belge de Lessines située en Région wallonne dans la province de Hainaut.

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Papignies

Papignies (en néerlandais Papegem) est une section de la ville belge de Lessines, située en Région wallonne dans la province de Hainaut.

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Parlement du Dauphiné

Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l'Ancien Régime français.

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Paroy

Pas de description.

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Pays d'Artois

Le Pays d'Artois est une structure de regroupement de collectivités locales françaises, située dans la région Hauts-de-France, toutes dans le département du Pas-de-Calais.

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Pays de Caux

Les limites du pays de Caux (Franck Lemarchand, suivant Georges Lecarpentier, Jules Sion et Raymond Mensire). Le pays de Caux est une région naturelle de Normandie appartenant au Bassin parisien (au sens large du terme).

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Pays de l'Alleu

Le pays de l'Alleu, pays de Lalau, pays de Lalleu, pays de Lalloeu ou pays de l'Alloeu (en néerlandais: Land van het Vrijleen) est un pays historique du nord de la France, situé dans la communauté de communes Flandre-Lys, en région Nord-Pas-de-Calais.

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Pays-Bas espagnols

Les Pays-Bas espagnols sont les États du Saint-Empire issus des Dix-Sept Provinces et rattachés par union personnelle à la Monarchie espagnole sous le règne des Habsbourg, entre 1556 et 1713.

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Pierre Tucoo-Chala

Pierre Tucoo-Chala est un universitaire et un historien français, né le à Bordeaux et mort le à Pau.

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Première chambre civile de la Cour de cassation française

La première chambre civile de la Cour de cassation française est une formation de cette juridiction particulièrement compétente en matière de droit des contrats, d'arbitrage, de droit international privé, de protection des consommateurs, de droit des personnes et de la famille.

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Presses universitaires de France

Les Presses universitaires de France (PUF) sont une maison d'édition fondée en 1921 par un collège de professeurs.

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Principauté de Montbéliard

La principauté de Montbéliard est une ancienne principauté située à Montbéliard dans la région culturelle de Franche-Comté.

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Principauté souveraine de Bidache

La principauté souveraine de Bidache (ou souveraineté de Bidache) était un petit territoire à la limite de la France et de la Navarre qui, aux, avait de fait acquis un statut de principauté pratiquement indépendante.

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Principauté souveraine de Boisbelle

La principauté souveraine de Boisbelle, dite également principauté souveraine d'Henrichemont et de Boisbelle, est un ancien alleu français enclavé dans la province de Berry.

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Province du Brabant wallon

Le Brabant wallon (en néerlandais: Waals-Brabant, en allemand: Wallonisch-Brabant), souvent appelé par son acronyme BW, est une province de Belgique située en Région wallonne.

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Québec

Le Québec (Prononciation en français québécois (Côte-Nord) retranscrite selon la norme API.) est une province du Canada dont les frontières correspondent au territoire de la nation québécoise.

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Ressort (droit)

En droit, auparavant, le ressort désignait à la fois l'étendue de la compétence géographique d'une juridiction, les valeurs à l'intérieur desquelles elle pouvait statuer et, à l'intérieur de ces valeurs, les sommes au-delà desquelles ses jugements étaient susceptibles d'appel.

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Revin

Revin est une commune française située dans le département des Ardennes, en région Grand Est, à l'entrée de la pointe de Givet.

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Revue belge de philologie et d'histoire

La Revue belge de philologie et d'histoire ou Belgisch Tijdschrift voor Filologie en Geschiedenis en néerlandais est une revue savante publiée en Belgique.

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Roquebrune-Cap-Martin

Roquebrune-Cap-Martin (mentonasque: Rocabrüna) est une commune française située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Royaume d'Yvetot

Le royaume d'Yvetot est un alleu souverain dont les seigneurs ont pris le titre de roi.

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Royaume des Estimaux

Le royaume des Estimaux désigne un ancien alleu, près de Lille, que ses seigneurs prétendaient tenir en souveraineté.

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Sailly-sur-la-Lys

Sailly-sur-la-Lys est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Saint-Empire romain germanique

Le Saint-Empire romain germanique, selon la terminologie francophone usuelle, est un État d'Europe ayant existé de 962 (couronnement d') à 1806 (abdication de). Cet État, issu de la décomposition de l'Empire carolingien, a joué un rôle important dans l'histoire de l'Europe au Moyen Âge, notamment du fait du conflit entre les empereurs et les papes, et pendant les Temps modernes.

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Sénéchaussée de Rouergue

La Sénéchaussée de Rouergue était une circonscription militaire et judiciaire de l'Ancien Régime dont le chef était un officier royal appelé sénéchal.

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Seigneur

Rouleau contenant la liste du cens de la seigneurie d'Einrade, vers 1320. Ferme d'Einrade à Holset (Pays-Bas). Un seigneur est, du Moyen Âge à la fin de l'époque moderne (et qui correspond à la fin de l'Ancien Régime pour ce qui concerne la France, la Suisse et les Pays-Bas), le détenteur d'une seigneurie, en général une « terre », fief ou alleu, sur laquelle il exerce de droits variables sur les terres et les personnes selon le type de seigneurie.

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Sermur

Sermur est une commune française située dans le département de la Creuse en région Nouvelle-Aquitaine, anciennement région Limousin.

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Supériorité territoriale

La supériorité territoriale (en latin: texte; en allemand: texte) désigne la souveraineté relative reconnue, par les traités de Westphalie, aux états (texte) du Saint-Empire romain germanique.

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Temporel et spirituel

Dans l'Occident chrétien, le pouvoir est réparti entre autorités temporelles et spirituelles.

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Terre de la Couronne

Une terre de la Couronne (en crown land) est, dans le cadre du système juridique des royaumes du Commonwealth, un territoire appartenant au monarque incarnant la Couronne, c'est-à-dire à l'État.

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Tongre

*Tongre-Notre-Dame est une section de la commune de Chièvres (province de Hainaut, Région wallonne, Belgique).

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Tournai

Tournai (en latin: Tornacum, en néerlandais: Doornik, en allemand vieilli: Dornick, en wallon: Tornè) est une ville francophone de Belgique située en Région wallonne (Wallonie picarde) et en Flandre romane, chef-lieu d’arrondissement de la province de Hainaut et siège de l'évêché de Tournai. Tournai et Lille font partie d’un eurodistrict: l’Eurométropole Lille-Courtrai-Tournai (depuis) avec environ.

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Tournaisis

Le Tournaisis est le pays de Tournai.

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Traité de Turin (1860)

Affiche reprenant le texte du traité de Turin. Le traité de Turin du officialise l'annexion des duché de Savoie et comté de Nice, qui sont cédés (même si le terme de est utilisé dans le traité) à l'Empire français par le royaume de Sardaigne.

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Traités de Westphalie

Les traités de Westphalie (ou paix de Westphalie), signés le, concluent simultanément deux séries de conflits en Europe.

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Université Bordeaux-I

L’université Bordeaux-I ou université Bordeaux-1-Sciences-et-Technologies, de nom d’usage « université Bordeaux 1 Sciences et Technologies, est une université française publique ayant existé entre 1971 et 2013.

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Université de Pau et des pays de l'Adour

L’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA) est un établissement supérieur français multi-sites fondé en 1970 et basé dans le bassin et les pays de l'Adour; à Pau mais aussi à Bayonne et Anglet dans les Pyrénées-Atlantiques, à Tarbes dans les Hautes-Pyrénées et à Mont-de-Marsan dans les Landes.

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Université de Rouen-Normandie

L'université de Rouen-Normandie (auparavant université de Rouen), est une université internationale française, basée à Rouen en Normandie.

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Université Toulouse-Jean-Jaurès

L’université Toulouse-II-Jean-Jaurès (UT2 ou UT2J), qui s'appelait jusqu'en 2014 université de Toulouse-II-Le Mirail, est l'une des trois universités de Toulouse.

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Vieux-Charmont

Vieux-Charmont est une commune française, située dans le Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté dans l'Est de la France.

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Vieux-francique

Le francique ou vieux-francique est historiquement la langue originelle des Francs saliens, une langue non attestée, si ce n'est par l'inscription runique de Bergakker (une courte phrase) et par quelques gloses dans le texte latin de la loi salique.

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Wodecq

Wodecq (en néerlandais: Wodeke) est une section de la commune belge d'Ellezelles, située en Région wallonne dans la province de Hainaut.

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Zarlardinge

Zarlardinge est une section de la ville belge de Grammont située en Région flamande dans la province de Flandre-Orientale et le pays de la Dendre.

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Zélande

La Zélande (littéralement « Terre de la mer ») est une province maritime du sud-ouest des Pays-Bas, bordée à l'ouest par la mer du Nord, au sud par la frontière belge, à l'est par le Brabant-Septentrional et au nord par la Hollande-Méridionale.

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1282

L'année 1282 est une année commune qui commence un jeudi.

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1310

L'année 1310 est une année commune qui commence un jeudi.

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Redirections ici:

Alleu souverain, Alleud, Alleux, Franc-alleu.

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