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Assigny (Seine-Maritime)

Indice Assigny (Seine-Maritime)

est une ancienne commune française située dans le département de la Seine-Maritime, en région Normandie.

28 relations: Arrondissement de Dieppe, Avesnes-en-Val, Élections municipales françaises de 2014, Biville-sur-Mer, Blasonnement, Brunville, Canton de Dieppe-2, Communauté de communes de Londinières, Communauté de communes du Petit Caux, Communauté de communes Falaises du Talou, Commune (France), Commune nouvelle, Criel-sur-Mer, Département français, Guilmécourt, Liste des anciennes communes de la Seine-Maritime, Liste des communes nouvelles créées en 2016, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Marianne Mulon, Normandie (région administrative), Parc éolien, Pays de Caux, Petit-Caux, Région française, Schéma départemental de coopération intercommunale, Seine-Maritime, Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu.

Arrondissement de Dieppe

L'arrondissement de Dieppe est une division administrative française située dans le département de la Seine-Maritime et la région Normandie.

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Avesnes-en-Val

Avesnes-en-Val est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Élections municipales françaises de 2014

Les élections municipales françaises de 2014 ont lieu les et pour le renouvellement des conseils municipaux des.

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Biville-sur-Mer

Biville-sur-Mer est une ancienne commune française située dans le département de la Seine-Maritime, en région Normandie.

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Blasonnement

En héraldique, le blasonnement, dans son sens le plus fréquent, est l'action de décrire, ou encore de lire ou déchiffrer des armoiries.

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Brunville

Brunville est une ancienne commune française située dans le département de la Seine-Maritime, en région Normandie.

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Canton de Dieppe-2

Le canton de Dieppe-2 est une circonscription électorale française du département de la Seine-Maritime créée par le décret du.

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Communauté de communes de Londinières

La est une communauté de communes française, située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Communauté de communes du Petit Caux

La (CCPC) est une ancienne communauté de communes française, créée en 2002 et située dans le département de la Seine-Maritime et la région Normandie.

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Communauté de communes Falaises du Talou

La communauté de communes Falaises du Talou (CCFT), auparavant dénommée communauté de communes des Monts et Vallées, est une communauté de communes française, située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

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Commune nouvelle

En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.

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Criel-sur-Mer

Criel-sur-Mer est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Département français

En France, le département est à la fois.

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Guilmécourt

est une ancienne commune française située dans le département de la Seine-Maritime en Normandie.

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Liste des anciennes communes de la Seine-Maritime

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Seine-Maritime qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

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Liste des communes nouvelles créées en 2016

Cet article contient la liste des communes nouvelles créées en 2016, c'est-à-dire la liste des communes nouvelles françaises pour lesquelles les arrêtés préfectoraux prononçant la création définissent une date de création comprise entre le et le.

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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.

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Marianne Mulon

Marianne Mulon, née à Nancy le et morte le à Créteil, est une archiviste et linguiste française.

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Normandie (région administrative)

La Normandie est une région administrative française.

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Parc éolien

Parc éolien de Neuenkirchen (Allemagne). Parc éolien de Tauern (Autriche). Une centrale éolienne, parc éolien, ou ferme éolienne est une installation industrielle de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité.

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Pays de Caux

Les limites du pays de Caux (Franck Lemarchand, suivant Georges Lecarpentier, Jules Sion et Raymond Mensire). Le pays de Caux est une région naturelle de Normandie appartenant au Bassin parisien (au sens large du terme).

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Petit-Caux

est une nouvelle commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie. Créée le par arrêté préfectoral du avec le statut administratif de commune nouvelle, elle est née de la fusion des dix-huit communes qui s'étaient regroupées dans l'ex-communauté de communes du Petit Caux: Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer, Bracquemont, Brunville, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc, Tocqueville-sur-Eu, Tourville-la-Chapelle.

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Région française

Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.

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Schéma départemental de coopération intercommunale

Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France, un document, mis en place par la commission départementale de la coopération intercommunale, destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département.

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Seine-Maritime

La Seine-Maritime, dénommée jusqu'en 1955 Seine-Inférieure, est un département français de la Normandie.

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Tocqueville-sur-Eu

Tocqueville-sur-Eu est une ancienne commune française située dans le département de la Seine-Maritime en Normandie.

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Touffreville-sur-Eu

Touffreville-sur-Eu est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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