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64 relations: Albanie, Andorre, Égypte, Bénin, Budapest, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Canada, Cap-Vert, Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale, Comores (pays), Cour de cassation (Belgique), Cour de cassation (Côte d'Ivoire), Cour de cassation (France), Cour de cassation (Sénégal), Cour de révision (Monaco), Cour suprême (Bénin), Cour suprême (Cameroun), Cour suprême de la république démocratique du Congo, Cour suprême du Canada, Dakar, Driss Dahak, Droits de l'enfant, Français, France, Gabon, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Guy Canivet, Haïti, Hanoï, Hongrie, Juricaf, Liban, Luxembourg, Macédoine du Nord, Madagascar, Mali, Maroc, Marrakech, Maurice (pays), Mauritanie, Moldavie, Niger, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires, Ottawa, Paris, ..., Porto-Novo, République du Congo, Roumanie, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Slovaquie, Tchad, Togo, Tribunal fédéral (Suisse), Tunisie, Union économique et monétaire ouest-africaine, Vanuatu, Viêt Nam, 2001. Développer l'indice (14 plus) »
Albanie
L', en forme longue la (en Shqipëria et Republika e Shqipërisë, littéralement), est une république située en Europe du Sud, dans la partie occidentale de la péninsule des Balkans.
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Andorre
LAndorre, en forme longue la principauté d'Andorre (et), est un État d'Europe du Sud et, selon certaines définitions, d'Europe de l'Ouest, en fait d'Europe du Sud-Ouest.
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Égypte
LÉgypte (en arabe: مصر / miṣr; en مصر / maṣr masˤɾ), en forme longue la / jumhuriyat masr al arabiya, est un pays transcontinental se trouvant en Afrique du Nord-Est et, pour la péninsule du Sinaï, en Asie de l'Ouest.
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Bénin
Le Bénin, en forme longue la république du Bénin (en yoruba:; en gun-gbe:; en fon), est un État d'Afrique de l'Ouest, qui couvre une superficie de et s'étend sur, du fleuve Niger au nord à la côte atlantique au sud.
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Budapest
Budapest (prononcé, Budapest; Budapest ou anciennement Ofen-Pesth) est la plus grande ville et la capitale de la Hongrie.
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Bulgarie
La Bulgarie, en forme longue la république de Bulgarie (en et, translittération: et), est un pays d’Europe du Sud-Est situé dans les Balkans.
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Burkina Faso
Le Burkina Faso (prononciation: ou), littéralement « patrie des (personnes) intègres » ou « patrie de l'intégrité », anciennement République de Haute-Volta et couramment appelé Burkina, est un pays d'Afrique de l'Ouest.
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Burundi
Le Burundi (prononcé:; en kirundi), en forme longue la république du Burundi (en kirundi), est un pays d'Afrique de l'Est sans accès à la mer mais possédant un grand rivage sur le lac Tanganyika, situé dans la région des Grands Lacs et bordé à l'ouest par la république démocratique du Congo, au nord par le Rwanda et à l'est et au sud par la Tanzanie.
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Cambodge
Le Cambodge (en khmer កម្ពុជា, romanisé en Kâmpŭchéa), ou en forme longue le royaume du Cambodge (en khmer ព្រះរាជាណាចក្រកម្ពុជា, romanisé en Preăhréachéanachâkr Kâmpŭchéa), aussi appelé Srok Khmer, ស្រុកខ្មែរ, littéralement « le pays khmer », est un pays d'Asie du Sud-Est, peuplé d’environ d'habitants.
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Canada
Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.
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Cap-Vert
Plage de Gamboa à Praia Le Cap-Vert, en forme longue la république du Cap-Vert (en portugais: Cabo Verde et República de Cabo Verde) est un État insulaire d'Afrique de l'Ouest, composé d'un archipel de dix îles volcaniques.
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Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
La Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) est une organisation internationale regroupant plusieurs pays d'Afrique centrale, créée pour prendre le relais de l'Union douanière et économique de l'Afrique centrale (UDEAC).
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Comores (pays)
Les Comores, en forme longue l'union des Comores (en comorien: Komori et Udzima wa Komori, en arabe: et), sont un État indépendant d'Afrique australe composé de trois îles situé dans le nord du canal du Mozambique, un espace maritime de l'océan Indien.
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Cour de cassation (Belgique)
La Cour de cassation (néerlandais Hof van Cassatie, allemand Kassationshof) est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire belge.
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Cour de cassation (Côte d'Ivoire)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire en Côte d'Ivoire.
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Cour de cassation (France)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.
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Cour de cassation (Sénégal)
La Cour de cassation du Sénégal était la plus haute instance juridictionnelle du système judiciaire, présentant des similitudes avec la Cour de cassation française, avec laquelle elle avait signé une convention de jumelage en 1999.
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Cour de révision (Monaco)
La Cour de révision judiciaire est la plus haute juridiction judiciaire monégasque.
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Cour suprême (Bénin)
La Cour suprême est la plus haute juridiction de l'État du Bénin en matière administrative, judiciaire et des comptes de l'État.
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Cour suprême (Cameroun)
Au Cameroun, la Cour suprême est la plus haute juridiction en matière judiciaire, administrative et de jugement des comptes.
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Cour suprême de la république démocratique du Congo
La Cour suprême de justice de la république démocratique du Congo, fondée en 1982, était, avant l’installation de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État, la plus haute juridiction de la République démocratique du Congo.
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Cour suprême du Canada
La Cour suprême du Canada (CSC; en anglais: Supreme Court of Canada, SCC) est le plus haut tribunal du Canada.
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Dakar
Photographie aérienne de Dakar en 2011 depuis la station spatiale internationale. La ville de Dakar (en wolof: Ndakaaru) est la capitale de la république du Sénégal et de la région de Dakar.
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Driss Dahak
Driss Dahak, né le à Ksar El Kébir, est un juriste, magistrat, homme politique et diplomate marocain.
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Droits de l'enfant
enfants, sur l'île de Khong au Laos. Les droits de l’enfant sont une branche des droits de l'Homme visant la protection spécifique de l'enfant en tant qu’être humain à part entière.
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Français
Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Gabon
Le Gabon, en forme longue la République gabonaise, est un pays situé en Afrique centrale, traversé par l'équateur, frontalier à l'est, au sud-est et au sud de la république du Congo, au nord-nord-ouest de la Guinée équatoriale et au nord du Cameroun.
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Guinée
La Guinée, en forme longue la république de Guinée, parfois appelée Guinée Conakry du nom de sa capitale et principale ville, est un pays d'Afrique de l'Ouest de près de 14 millions d'habitants (2021).
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Guinée équatoriale
Carte physique de Guinée équatoriale La Guinée équatoriale ou Guinée-Équatoriale, en forme longue la république de Guinée équatoriale ou république de Guinée-Équatoriale (en espagnol Guinea Ecuatorial et República de Guinea Ecuatorial, en portugais Guiné Equatorial et República da Guiné Equatorial) est un pays d'Afrique centrale.
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Guinée-Bissau
La Guinée-Bissau ou Guinée-Bissao, en forme longue la république de Guinée-Bissau (et República da Guiné-Bissau), est un pays lusophone d'Afrique de l'Ouest.
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Guy Canivet
Guy Canivet, né le à Lons-le-Saunier (Jura), est un magistrat français, premier président de la Cour de cassation de 1999 à 2007, puis membre du Conseil constitutionnel de 2007 à 2016.
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Haïti
Haïti, en forme longue république d'Haïti (en forme longue ou), est un État des Grandes Antilles, occupant le tiers occidental de l'île d'Haïti (soit environ), les deux tiers orientaux étant occupés par la République dominicaine. Sa capitale est Port-au-Prince et son point culminant est le pic la Selle (d'altitude). La défaite de l'armée française au cours de l'expédition de Saint-Domingue, au terme de la révolution haïtienne, est à l'origine de la création de la république d'Haïti, qui devient en 1804 la première république noire, le premier État noir des Temps modernes et le deuxième État indépendant d'Amérique (après les États-Unis). Haïti est aussi le seul territoire francophone indépendant des Caraïbes, dont il est également le pays le plus peuplé. Après avoir été une des premières destinations des Caraïbes dans les années 1950 à 1970 et avoir manqué la transition démocratique après la chute des Duvalier (François Duvalier, dit « Papa Doc », et son fils Jean-Claude Duvalier, dit « Baby Doc »), Haïti, surnommée « la Perle des Antilles » depuis l'époque coloniale, fait l'expérience d'une démocratie renaissante et tente de s'organiser et de se reconstruire après le 12 janvier 2010. Haïti est membre observateur et invité permanent de l'Alliance bolivarienne pour les Amériques (ALBA) et est membre de l'Organisation des Nations unies (ONU), de l'Organisation internationale de la francophonie (OIF), de la Commission internationale du riz (CIR) et du G33.
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Hanoï
Hanoï (chữ nho: 河內) est la capitale du Viêtnam.
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Hongrie
La Hongrie est une république constitutionnelle unitaire située dans la région sud-est de Europe centrale.
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Juricaf
Juricaf est un projet de l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français ayant pour objectif de publier la jurisprudence de ses membres.
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Liban
Le Liban (en arabe: /), en forme longue la République libanaise (en arabe: /), est un État du Proche-Orient.
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Luxembourg
Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.
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Macédoine du Nord
La Macédoine du Nord (en trans; en Maqedonia e Veriut), en forme longue la république de Macédoine du Nord (en trans; en Republika e Maqedonisë së Veriut), est un pays d'Europe du Sud situé dans la partie centrale de la péninsule des Balkans.
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Madagascar
Madagascar, en forme longue république de Madagascar, est un État insulaire situé dans l'océan Indien et géographiquement rattaché au continent africain, dont il est séparé par le canal du Mozambique.
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Mali
Le Mali, en forme longue la république du Mali, est un État d'Afrique de l'Ouest, frontalier de la Mauritanie à l'ouest, de l'Algérie aux nord et nord-est, du Niger à l'est, du Burkina Faso et de la Côte d'Ivoire au sud-sud-ouest, de la Guinée au sud-ouest et du Sénégal à l'ouest-sud-ouest.
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Maroc
Le Maroc (en ٱلْمَغْرِب, al-Maġrib; en amazighe: ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ., L-Meġrib), ou, en forme longue, le royaume du Maroc, autrefois appelé Empire chérifien, est un État unitaire régionalisé situé en Afrique du Nord.
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Marrakech
Marrakech (en مُرَاكُش,; en berbère) est une ville située dans le centre du Maroc au pied des montagnes de l'Atlas.
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Maurice (pays)
Maurice, en forme longue la république de Maurice, est un État insulaire de l'océan Indien à à l'est de Madagascar et à l'est-nord-est de La Réunion.
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Mauritanie
La Mauritanie (en arabe: موريتانيا romanisé en Mūrītānīyah), en forme longue la république islamique de Mauritanie (en arabe: الجمهورية الإسلامية الموريتانية) anciennement colonie de la Mauritanie, est un État d'Afrique du Nord-Ouest.
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Moldavie
La Moldavie (en roumain Moldova orientală par distinction de la Moldova occidentală appartenant à la Roumanie), en forme longue république de Moldavie (roumain Republica Moldova d'où la variante république de Moldova) est un pays d'Europe orientale, enclavé entre la Roumanie et l'Ukraine, englobant des parties des régions historiques de Bessarabie et de Podolie méridionale (dite Transnistrie).
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Niger
Le Niger, en forme longue la république du Niger, est un pays d'Afrique de l'Ouest, situé entre l'Algérie au nord-ouest, la Libye au nord-est, le Tchad à l'est, le Nigeria au sud, le Bénin au sud-sud-ouest, le Burkina Faso et le Mali à l'ouest-sud-ouest.
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Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (en abrégé OHADA) est une organisation intergouvernementale d'intégration juridique.
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Ottawa
Ottawa (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en anglais: Prononciation en anglais canadien retranscrite phonémiquement selon la norme API. ou) est la capitale du Canada.
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Paris
Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.
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Porto-Novo
Porto-Novo est la capitale du Bénin, située dans le sud du pays, près de la côte Atlantique.
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République du Congo
Le Congo, en forme longue la république du Congo, ou de manière informelle le Congo-Brazzaville (pour le distinguer du Congo-Kinshasa), est un pays d'Afrique centrale, situé de part et d'autre de l'équateur.
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Roumanie
La Roumanie (en România) est un pays d'Europe de l'Est et Europe du Sud-Est.
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Sao Tomé-et-Principe
Sao Tomé-et-Principe, São Tomé-et-Príncipe ou Saint-Thomas-et-l'île du PrinceDénomination française traditionnelle peu usitée de nos jours.
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Sénégal
Le Sénégal, en forme longue la république du Sénégal, est un État d'Afrique de l'Ouest.
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Slovaquie
La Slovaquie, en forme longue la République slovaque (et Slovenská republika), est un pays situé en Europe centrale, au cœur de l'Europe continentale.
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Tchad
Le (en تشاد), en forme longue la (en arabe: جمهورية تشاد), est un pays d'Afrique centrale, sans accès à la mer, frontalier de la Libye au nord, du Soudan à l'est, de la République centrafricaine (ou Centrafrique) au sud, du Niger à l'ouest, du Nigeria à l'ouest-sud-ouest et du Cameroun au sud-sud-ouest.
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Togo
Le Togo, encore appelé la République togolaise, est un pays d’Afrique de l'Ouest, dont la population est estimée en 2022 à environ 8,095 millions d’habitants pour une densité de.
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Tribunal fédéral (Suisse)
Le Tribunal fédéral (TF;, BGer;, TF;, TF) est l'autorité judiciaire suprême de la Confédération suisse, ainsi qu'en dispose l'article 188 de la Constitution suisse.
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Tunisie
, en forme longue est un État arabophone et à majorité musulmane d'Afrique du Nord souverain depuis 1956.
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Union économique et monétaire ouest-africaine
L’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) est une organisation ouest-africaine créée le qui a comme mission la réalisation de l'intégration économique des États membres, à travers le renforcement de la compétitivité des activités économiques dans le cadre d'un marché ouvert et concurrentiel et d'un environnement juridique rationalisé et harmonisé.
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Vanuatu
Le Vanuatu, en forme longue la république de Vanuatu ou république du Vanuatu, est un pays situé en mer de Corail et faisant partie de la Mélanésie.
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Viêt Nam
Le Viêt Nam, Viet Nam, Vietnam ou Viêtnam, en forme longue la république socialiste du Viêt Nam (et) est un pays d'Asie du Sud-Est, situé à l'est de la péninsule indochinoise.
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2001
L'année 2001 est une année commune qui commence un lundi.
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Redirections ici:
AHJUCAF, Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français.
