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Bonne foi

Indice Bonne foi

La bonne foi ou bona fides en latin (bona fide signifiant « de bonne foi ») est un concept qui tente de désigner la bonne intention, l'honnêteté (même si cela amène des conséquences néfastes), la sincérité ou la croyance juste.

14 relations: Ambassadeur de bonne volonté, Bon père de famille, Bonne foi en droit de la presse français, Chancellerie fédérale (Suisse), Code civil suisse, Common law, Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement, Constitution de la Suisse, Convention relative au statut des réfugiés, Droit français, Force obligatoire du contrat en France, Latin, Magna Carta, Sincérité.

Ambassadeur de bonne volonté

Ambassadeur de bonne volonté est un terme générique utilisé parfois comme un titre honorifique de remplacement ou comme un titre d'honneur.

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Bon père de famille

La notion de bon père de famille (ou bonus pater familias selon un latinisme d'usage courant dans les milieux juridiques) est un concept de droit civil.

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Bonne foi en droit de la presse français

La bonne foi du journaliste et de son directeur de la publication est l'un des critères juridiques généralement retenus par la jurisprudence de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, concernant la diffamation en droit français, au même titre que l'exception de vérité.

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Chancellerie fédérale (Suisse)

La chancellerie fédérale suisse est l'organe central qui coordonne les travaux du Conseil fédéral et prépare ses séances.

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Code civil suisse

Le Code civil suisse du 10 décembre 1907 ou CC (en allemand Schweizerisches Zivilgesetzbuch ou ZGB, en italien Codice civile svizzero ou CC), est le texte codifiant les normes législatives du droit privé suisse.

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Common law

en Droit civiliste et ''Common law'') La est un système juridique dont les règles sont principalement édictées par les tribunaux au fur et à mesure des décisions individuelles.

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Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement

La conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement, plus connue sous le nom de sommet de la Terre de Rio de Janeiro ou sommet de Rio, s’est tenue à Rio de Janeiro au Brésil du 5 au 30 juin 1992, réunissant 110 chefs d'États et de gouvernements et 178 pays.

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Constitution de la Suisse

Couverture de la version francophone de la Constitution fédérale de la Confédération suisse de 1999. La Constitution fédérale de la Confédération suisse organise le fonctionnement de l'État fédéral et ses rapports avec les cantons, garantit un certain nombre de droits aux citoyens et oriente les buts sociaux de sa politique (RS 101).

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Convention relative au statut des réfugiés

La Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, dite Convention de Genève, définit les modalités selon lesquelles un État doit accorder le statut de réfugié aux personnes qui en font la demande, ainsi que les droits et les devoirs de ces personnes.

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Droit français

alt.

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Force obligatoire du contrat en France

En droit des obligations, la force obligatoire du contrat est l'un des effets provoqués par la formation d'un contrat.

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Latin

Le latin (en latin: lingua Latīna ou Latīna lingua) est une langue italique de la famille des langues indo-européennes, parlée à l'origine dans le Latium et la Rome antique.

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Magna Carta

Magna Carta, latin pour Grande Charte, désigne plusieurs versions d'une charte arrachée une première fois par le baronnage anglais au roi Jean sans Terre le après une courte guerre civile qui culmine le 17 mai par la prise de Londres.

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Sincérité

La sincérité est l'expression fidèle des sentiments réels, Encyclopédie.

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Redirections ici:

Bona fide, Bona fides.

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