Accès plus rapide que le navigateur!
21 relations: Arras, Avesnes-sur-Helpe, Béthune, Boulogne-sur-Mer, Cambrai, Conseil de prud'hommes (France), Cour d'appel (France), Douai, Dunkerque, Lannoy, Lille, Métropole européenne de Lille, Nord (département français), Palais de justice de Douai, Parlement de Flandres, Pas-de-Calais, Roubaix, Saint-Omer (Pas-de-Calais), Tribunal de commerce (France), Tribunal judiciaire (France), Valenciennes.
Arras
Arras (ou Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en picard: Aro) est une commune française, préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Arras · Voir plus »
Avesnes-sur-Helpe
Avesnes-sur-Helpe est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Avesnes-sur-Helpe · Voir plus »
Béthune
Béthune est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Béthune · Voir plus »
Boulogne-sur-Mer
Boulogne-sur-Mer est une commune française, sous-préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Boulogne-sur-Mer · Voir plus »
Cambrai
Cambrai (prononcé) est une commune française, historiquement capitale du Cambrésis, située dans le Département du Nord, dont elle est aujourd'hui l'une des sous-préfectures, en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Cambrai · Voir plus »
Conseil de prud'hommes (France)
Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Conseil de prud'hommes (France) · Voir plus »
Cour d'appel (France)
En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Cour d'appel (France) · Voir plus »
Douai
Douai est une commune française située dans le département du Nord en région Hauts-de-France, plus précisément dans le sud de la Flandre romane.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Douai · Voir plus »
Dunkerque
Dunkerque est une commune française, sous-préfecture du département du Nord.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Dunkerque · Voir plus »
Lannoy
Lannoy est une commune française située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Lannoy · Voir plus »
Lille
Lille (prononciation) (en néerlandais Rijsel) est une ville du nord de la France, préfecture du département du Nord et chef-lieu de la région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Lille · Voir plus »
Métropole européenne de Lille
La Métropole européenne de Lille (MEL) est une intercommunalité française de type métropole, composée autour des villes de Lille, Roubaix et Tourcoing située au centre du département du Nord dans la région des Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Métropole européenne de Lille · Voir plus »
Nord (département français)
Le Nord (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est le département français comprenant les territoires les plus septentrionaux de la France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Nord (département français) · Voir plus »
Palais de justice de Douai
Le palais de justice de Douai est un bâtiment du situé place Charles-de-Pollinchove et abritant le palais de justice de Douai.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Palais de justice de Douai · Voir plus »
Parlement de Flandres
Le parlement de Flandres ou de Flandre, créé en 1668, était le douzième parlement créé dans le royaume de France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Parlement de Flandres · Voir plus »
Pas-de-Calais
Le Pas-de-Calais est un département français, qui doit son nom au pas de Calais (sans majuscule à « pas » et sans traits d'union), le détroit qui le sépare de l'Angleterre.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Pas-de-Calais · Voir plus »
Roubaix
Roubaix est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Roubaix · Voir plus »
Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Saint-Omer est une commune française, sous-préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Saint-Omer (Pas-de-Calais) · Voir plus »
Tribunal de commerce (France)
Salle d’audience du tribunal de commerce de Paris. En France, le tribunal de commerce est défini par l'article L.721-1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d'un greffier.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Tribunal de commerce (France) · Voir plus »
Tribunal judiciaire (France)
En France, le tribunal judiciaire (TJ) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) de première instance.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Tribunal judiciaire (France) · Voir plus »
Valenciennes
Valenciennes (prononcé) est une commune française, historiquement capitale du comté du Hainaut français et aujourd'hui sous-préfecture du département du Nord, en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Douai et Valenciennes · Voir plus »
Redirections ici:
CA Douai, Cour D'appel De Douai, Cour d'appel de douai, Cour d’appel de Douai.
