Accès plus rapide que le navigateur!
26 relations: Ain (département), Belley, Bourg-en-Bresse, Conseil de prud'hommes (France), Cour d'appel (France), Fernand Davenas, Jean-Louis Halpérin, Jean-Louis Nadal, Jean-Olivier Viout, Loire (département), Lyon, Nantua, Palais de justice historique de Lyon, Pierre Truche, Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile, Rhône (département), Roanne, Saint-Étienne, Trévoux, Tribunal d'instance, Tribunal de commerce (France), Tribunal de grande instance (France), Tribunal judiciaire de Lyon, Villefranche-sur-Saône, Villeurbanne, 5e arrondissement de Lyon.
Ain (département)
LAin (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont le nom vient de la rivière Ain.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Ain (département) · Voir plus »
Belley
Belley est une commune française située dans le département de l'Ain, dont elle est une sous-préfecture, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Belley · Voir plus »
Bourg-en-Bresse
Bourg-en-Bresse (prononcé:, ou aussi) est une commune française, préfecture du département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes ainsi que la capitale historique de la région naturelle de la Bresse.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Bourg-en-Bresse · Voir plus »
Conseil de prud'hommes (France)
Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Conseil de prud'hommes (France) · Voir plus »
Cour d'appel (France)
En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Cour d'appel (France) · Voir plus »
Fernand Davenas
Fernand Davenas, né le à Saint-Étienne et mort le à Talloires, est un magistrat français et un résistant des maquis de l'Ain et du Haut-Jura, p. 3.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Fernand Davenas · Voir plus »
Jean-Louis Halpérin
Jean-Louis Halpérin, né le à Paris, est un historien du droit français.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Jean-Louis Halpérin · Voir plus »
Jean-Louis Nadal
Jean-Louis Nadal, né le à Sousse (Protectorat français de Tunisie), est un ancien magistrat français, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique du au.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Jean-Louis Nadal · Voir plus »
Jean-Olivier Viout
Jean-Olivier Viout, né le à Chambéry (Savoie), est un magistrat français.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Jean-Olivier Viout · Voir plus »
Loire (département)
Le département de la Loire est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Loire (département) · Voir plus »
Lyon
Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Lyon · Voir plus »
Nantua
Nantua (prononcé) est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Nantua · Voir plus »
Palais de justice historique de Lyon
Le palais de justice historique de Lyon, situé quai Romain-Rolland (rive droite de la Saône), dans le arrondissement de Lyon, en plein de cœur du Vieux Lyon, a son décor intérieur classé monument historique.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Palais de justice historique de Lyon · Voir plus »
Pierre Truche
Pierre Truche, né le à Lyon et mort le dans la même ville, est un magistrat français.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Pierre Truche · Voir plus »
Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile
Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile (Les Riceys -, Méry-sur-Seine) est un magistrat et homme politique français.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile · Voir plus »
Rhône (département)
Le département du Rhône (prononcé) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Rhône (département) · Voir plus »
Roanne
Roanne (prononcé) est une commune française située dans le département de la Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Roanne · Voir plus »
Saint-Étienne
Saint-Étienne (ou), appelée « Sainté » en langage familier, renommée Armeville à la Révolution française, est une commune française située au sud-ouest de Lyon (environ) et le quart-sud-est de la France, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Saint-Étienne · Voir plus »
Trévoux
Trévoux est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Trévoux · Voir plus »
Tribunal d'instance
En France et au Sénégal, le tribunal d'instance est une juridiction d'exception de premier degré qui connaît certaines affaires de nature civile (on parle de juridiction d'attribution) et pénales (tribunal de police).
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Tribunal d'instance · Voir plus »
Tribunal de commerce (France)
Salle d’audience du tribunal de commerce de Paris. En France, le tribunal de commerce est défini par l'article L.721-1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d'un greffier.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Tribunal de commerce (France) · Voir plus »
Tribunal de grande instance (France)
En France, le tribunal de grande instance (TGI) est l'ancienne juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) en première instance, créée en 1958, qui connaissait des litiges qui n'étaient pas spécialement attribués à une autre juridiction.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Tribunal de grande instance (France) · Voir plus »
Tribunal judiciaire de Lyon
Le tribunal judiciaire de Lyon, est une juridiction de première instance relevant de la cour d'appel de Lyon, situé au 67 rue Servient à Lyon, en France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Tribunal judiciaire de Lyon · Voir plus »
Villefranche-sur-Saône
Villefranche-sur-Saône est une commune française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Villefranche-sur-Saône · Voir plus »
Villeurbanne
Villeurbanne est une commune française située dans le quart sud-est de la France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et Villeurbanne · Voir plus »
5e arrondissement de Lyon
Le de Lyon est l'un des neuf arrondissements de la ville française de Lyon.
Nouveau!!: Cour d'appel de Lyon et 5e arrondissement de Lyon · Voir plus »
Redirections ici:
CA Lyon, Cour D'appel De Lyon, Cour d'appel de lyon, Cour d’appel de Lyon.
