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Accord européen de Genève sur la signalisation routière
L’accord européen signé à Genève le sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet.
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Amende
Une amende est une sanction pénale ou administrative qui consiste à payer une somme d'argent souvent préalablement fixée par la loi.
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Angleterre
L'Angleterre (en anglais: England; en cornique: Pow Sows) est une nation constitutive du Royaume-Uni.
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Assurance
Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un événement incertain et aléatoire souvent appelé « risque ».
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Automobile
Une automobileLe terme qualifie tout engin apte à se mouvoir seul, voir.
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Autoroute
collisions accidentelles avec de grands animaux. Autoroute en Autriche permettant un passage rapide des Alpes, par des ponts et tunnels. Une autoroute est une voie de communication routière à chaussées séparées, réservée à la circulation à vitesse élevée des véhicules motorisés (automobiles, motos, camions et autocars).
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Éditions L'Harmattan
Le Groupe L'Harmattan est bâti autour de la maison d'édition française L'Harmattan, créée par Denis Pryen et Robert Ageneau en.
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États des États-Unis
Les États des États-Unis sont les subdivisions politiques et historiques les plus importantes des États-Unis d'Amérique.
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États membres de l'Union européenne
Les États membres de l'Union européenne sont au nombre de vingt-sept, de tailles différentes et aux modes d'organisation institutionnelle variés.
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États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
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Belgique
La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.
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Bicyclette
Cyclistes à Mexico. Jeune garçon tanzanien transportant du fourrage sur sa bicyclette pour nourrir le bétail de sa famille. Une bicyclette, ou un vélo (abréviation du mot vélocipède), est un véhicule terrestre à propulsion humaine, assisté ou non par une propulsion électrique, entrant dans la catégorie des cycles et composé de deux roues alignées, qui lui donnent son nom.
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Camion
Un camion est un véhicule automobile destiné au transport routier de marchandises.
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Centre national de ressources textuelles et lexicales
Le Centre national de ressources textuelles et lexicales (CNRTL) est une organisation française qui met en ligne des données linguistiques.
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Chaussée
La chaussée (du latin, « voie construite en chaux », en référence aux routes médiévales importantes qui étaient recouvertes de cailloux et pierre liés à la chauxRobert Delort, La vie au Moyen Âge, 1982, Seuil, p. 232) est la partie médiane d'une voie de communication affectée à la circulation des véhicules, par contraste avec les trottoirs et bermes réservés aux piétons.
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Civilité
La civilité ou savoir-vivre est un ensemble de règles de vie en communauté telles que le respect d'autrui, la politesse ou la courtoisie.
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Civisme
Une peinture de Jacques-Louis David, ''Le Serment des Horaces'', illustrant un moment dramatique de Tite-Live un historien romain, incarne les idées de la vertu civique du dix-huitième siècle. Le civisme, du mot latin civis, désigne le respect et le dévouement du citoyen pour la collectivité dans laquelle il vit ainsi que le respect de ses conventions et de ses lois.
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Code de l'environnement (France)
Le code de l'environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l'environnement.
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Code de la route au Maroc
Au Maroc, le Code de la route désigne l'ensemble des dispositions législatives régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans moteur, automobiles, etc.).
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Code de la route de l'Ontario
Le Code de la route est une loi de l'Ontario, au Canada, qui réglemente l'immatriculation des véhicules, la classification des infractions routières, l'administration des charges, la classification des véhicules et d'autres questions liées au transport.
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Code de la route en Belgique
Cet article traite du cadre juridique relatif à la circulation routière en Belgique.
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Code de la route en France
cédez le passage réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton. Panneaux de circulation: signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou sens interdit au sens de l'article R412-28 et signalisation dite stop, et marque d'un temps d'arrêt au sens de l'article R415-6. En France, le code de la route est l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers.
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Code de la rue
Le Code de la rue est l'ensemble des règlements de circulation urbaine qui existent en Belgique.
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Code de la sécurité routière
Le Code de la sécurité routière du Québec (C.s.r.) est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec, notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien des véhicules et l'immatriculation d'une voiture.
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Code pénal
Livres du Code Pénal. Un code pénal ou code criminel, est un recueil organisé de textes juridiques dans le champ du droit pénal ou criminel.
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Conducteur (transports)
Dans les transports publics, le conducteur est la personne chargée de la conduite d'un véhicule.
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Conduite sous influence
Un panneau « ''Don't drink and drive'' » (traduisible en français par « Boire ou conduire, il faut choisir ») est placé devant une voiture accidentée pour décourager la conduite avec facultés affaiblies. La conduite sous influence (ou conduite sous l'emprise de la drogue ou conduite avec facultés affaiblies) est le délit ou l'infraction consistant à conduire ou contrôler un véhicule à moteur en ayant ses facultés affaiblies par l'alcool ou d'autres drogues (y compris les drogues récréatives comme le cannabis et celles prescrites par les médecins) à un niveau qui rend le conducteur incapable de conduire en toute sécurité.
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Contravention en droit pénal français
arrêté préfectoral à Paris. Une contravention, en droit pénal français, est la catégorie d'infractions la moins grave (les deux autres catégories d'infractions étant le délit et le crime) où la peine principale encourue est inférieure ou égale à euros d'amende.
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Contrôle technique des véhicules automobiles
Le contrôle technique des véhicules automobiles est une procédure requise et encadrée par les gouvernements nationaux ou régionaux dans de nombreux pays, au cours de laquelle un véhicule est inspecté afin de s'assurer qu'il est conforme aux réglementations régissant la sécurité, les émissions gazeuses, ou les deux.
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Convention de Genève sur la circulation routière
Convention de Genève sur la circulation routière. Un permis de conduire international délivré par Taiwan (officiellement République de Chine). Pas partie de la convention de 1949; permis de conduire international reconnuLégende/Fin La Convention sur la circulation routièrehttps://treaties.un.org/doc/Publication/MTDSG/Volume%20I/Chapter%20XI/XI-B-1.fr.pdf.
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Convention de Vienne sur la circulation routière
La Convention de Vienne sur la circulation routière est un traité multilatéral conçu pour faciliter la circulation routière internationale et pour améliorer la sécurité routière en harmonisant la réglementation routière entre les parties contractantes.
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Convention de Vienne sur la signalisation routière
300px Page de titre de la Convention sur la signalisation routière La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le, reconnaît que l’uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route.
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Convention internationale
L'expression convention internationale est utilisée en droit international pour décrire des déclarations formelles de principes qui n'ont au départ pas de force obligatoire.
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Cour de justice de l'Union européenne
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), anciennement Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le décembre 2009., est l'une des sept institutions de l'Union européenne. Elle regroupe deux juridictions: la Cour de justice et le Tribunal (une troisième juridiction, le Tribunal de la fonction publique, a été dissoute le septembre 2016). Le siège de l'institution et de ses différentes juridictions est à Luxembourg. La Cour veille à l'application du droit de l'Union et à l'uniformité de son interprétation sur le territoire de l'Union. À cette fin, elle contrôle la légalité des actes des institutions de l'Union européenne et statue sur le respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités. Elle interprète également le droit de l'Union à la demande des juges nationaux. La Cour administre sa propre infrastructure; ce qui inclut les traducteurs, qui en 2012 représentaient 44,7 % de l'équipe de l'institution..
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Cycle (véhicule)
Le terme cycle désigne en Belgique, en France et en Suisse tous les véhicules sans moteur ayant deux roues ou plus, comme les bicyclettes, les tricycles, les vélomobiles, les quadricycles (par exemple les rosalies), à propulsion humaine, c'est-à-dire un moyen de locomotion mu par l'unique force musculaire du conducteur et/ou ses passagers.
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Danemark
Le Danemark, en forme longue le royaume de Danemark ou le royaume du Danemark (en Danmark et Kongeriget Danmark), est un pays d’Europe du Nord et de Scandinavie.
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Danger
Panneau de danger, selon la signalisation routière française Un danger est une cause possible de dommage (à une personne, un peuple, un bien, à l'environnement, etc.). La probabilité de survenue de ce dommage est le risque associé à ce danger.
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Directive de l'Union européenne
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.
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Droit civil
Le droit civil est un secteur du droit privé qui régit les rapports d'un individu à un autre.
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Europe
L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.
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Frein
Un frein est un système permettant de ralentir, voire d'immobiliser, les pièces d'une machine ou d'un véhicule.
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Gyropode
Un gyropode ou transporteur personnel est un.
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Gyroroue
Gyroroue vu de face. La gyroroue, aussi appelée monocycle électrique ou monoroue (électrique) est un engin individuel de déplacement urbain.
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Highway Code
Le Highway Code est un guide officiel britannique d'utilisation de la route pour la Grande-Bretagne.
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Homologation des véhicules
L'homologation est la certification de la conformité d'un produit à une norme ou à une réglementation.
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Infraction
L'infraction est une violation d'une loi de l'État, résultant d'un acte externe de l'individu, positif ou négatif, socialement imputable, ne se justifiant pas par l'accomplissement d'un devoir ou l'exercice d'un droit et qui est frappé d'une peine prévue par la loi (définition par le pénaliste italien Francesco Carrara).
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Interstate highway
Une, littéralement une « autoroute inter-États », est aux États-Unis une autoroute reliant les États américains entre eux.
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Irlande (pays)
LIrlande, également connue de manière informelle sous le nom de république d'Irlande, est un État souverain d'Europe de l'Ouest, ou selon d'autres définitions, du Nord.
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Journal officiel de l'Union européenne
Le Journal officiel de l'Union européenne ou JOUE est une publication périodique publiée par l'Office des publications de l'Union européenne.
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Liste de codes juridiques
En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.
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Loi
française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.
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Loi fédérale sur la circulation routière
La Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) est un texte de loi régissant la circulation sur la voie publique en droit suisse.
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Moteur
V6 d'automobile. Moteur électrique asynchrone. Un moteur est une machine convertissant une énergie quelconque en énergie mécanique de rotation.
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Moto
Yamaha MT-07, la moto la plus vendue en France en 2021https://www.caradisiac.com/motos-et-scooters-decouvrez-le-palmares-2021-194017.htm Motos et scooters, quels-sont les modèles les plus vendus en 2021 ?.. Une moto, apocope de motocyclette, est un véhicule motorisé, sans carrosserie, à deux roues le plus souvent monotraces (en ligne), pouvant être équipé d'un side-car.
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Napoléon Ier
Napoléon Bonaparte (de son nom de baptême Napoleone Buonaparte), né le à Ajaccio et mort le sur l'île de Sainte-Hélène, est un militaire et homme d'État français.
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Nouvelle-Zélande
La Nouvelle-Zélande (en anglais: New Zealand; en maori: Aotearoa) est un pays insulaire d'Océanie situé dans le Sud-Ouest de l'océan Pacifique.
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Organisation des Nations unies
LOrganisation des Nations unies (ONU) est une organisation internationale regroupant 193 États membres depuis le.
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Panneau de signalisation routière
Panneau (États-Unis) signalant le passage d'enfants et indiquant une limitation de vitesse Panneau de signalisation bilingue indiquant l'entrée d'une agglomération en Italie. Panneau (Débuts de la signalisation routière): les panneaux du Touring club de France en 1904. Les panneaux de signalisation routière sont des éléments de la signalisation routière.
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Passage piéton
Passage piéton à Burnaby en Colombie-Britannique (Canada). Un passage piéton (parfois appelé passage clouté, malgré la disparition des clous) est une partie de la route, aménagée afin de permettre aux piétons de circuler en sécurité sur la chaussée, généralement pour la traverser.
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Peine (droit)
Une peine, en droit, est la sanction, la punition, le châtiment infligé par une juridiction répressive au nom de la société à une personne physique ou morale qui a enfreint la loi.
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Permis de conduire
Le permis de conduire est un droit administratif donnant autorisation de conduire certains véhicules motorisés tels que automobile, motocyclette, cyclomoteur, camion ou autobus, dans un ensemble de pays.
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Piéton
Piéton en déplacement. Un piéton est une personne se déplaçant à pied, en marchant ou en courant, par opposition à celui qui utilise un véhicule.
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Poids lourd
Marne, en France. Un poids lourd (en anglais, large goods vehicle (LGV) ou heavy goods vehicle (HGV)) est un véhicule routier de plus de de poids total autorisé en charge (PTAC) affecté soit au transport de marchandises et d'animaux (porteur, véhicule articulé, train routier), soit au transport de personnes (bus, car, trolleybus).
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Policier
Un policier ou agent de police est un membre de la police, qu'il porte ou non l'uniforme et dont la fonction est de faire respecter la loi, de maintenir l'ordre et d'assurer la sécurité publique.
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Pompéi
Pompéi (Pompeii en latin et Pompei en italien) est une ville et cité antique située dans la région italienne de Campanie.
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Prévention et sécurité routières
km/h pour l'autoroute (Allemagne). Les véhicules connaissant une panne ou une autre urgence peuvent s'arrêter dans la bande d'arrêt d'urgence. La prévention routière, ou sécurité routière, est l'ensemble des mesures mises en place pour empêcher les usagers de la route d'être tués ou gravement blessés dans les accidents de la route (prévention des risques), ou en atténuer les conséquences (prévision).
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Prison
arrondissement de Paris. Une prison, centre de détentionDans son acception générale, le terme centre de détention désigne un lieu de privation de liberté.
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Réglementation
La réglementation ou règlementation est, au sens large, un ensemble d'indications, de lois, de prescriptions, de règles et règlements, et autres textes juridiques régissant une activité sociale.
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Réglementation de la circulation routière en Allemagne
La réglementation de la circulation routière en Allemagne y est connue sous le nom de Straßenverkehrs-Ordnung (StVO).
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Réglementation routière en Europe
La réglementation routière en Europe concerne tous les aspects du transport et s'impose aux États membres comme une véritable législation supranationale.
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Recueil systématique du droit fédéral
alt.
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Route
Effet de lumière sur une route australienne. Grimaldi (Italie), cette route secondaire semble plonger dans la mer Méditerranée. Une route est au sens littéral une voie terrestre (au niveau du sol ou sur viaduc) aménagée pour permettre la circulation de véhicules à roues.
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Royaume-Uni
Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.
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Signalisation routière d'interdiction
Des panneaux routiers d'interdiction russes km/h Interdiction d'accès pour chars en Suisse La signalisation routière d'interdiction désigne l'ensemble des équipements de signalisation (panneaux, balises) qui ont pour objet de notifier aux usagers de la route les interdictions spéciales prescrites par la réglementation locale.
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Stationnement
Stationnement compact à Stockholm, en 1956. Cambridge (États-Unis). Stationnement d'un avion ravitailleur de l'armée française à l'aéroport d'Amsterdam-Schiphol. Le stationnement consiste à laisser un véhicule immobilisé un certain temps.
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Suisse
La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.
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Traité (droit international public)
18 juin 1979. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international public.
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Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), aussi appelé traité de Rome, est l'un des deux traités fondamentaux des institutions politiques de l'Union européenne avec le traité sur l'Union européenne.
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Trottinette
Trottinette. La trottinette ou patinette est un engin de déplacement personnel (EDP) composé d'une planche portée par deux ou trois roues et d'un guidon.
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Trottoir
Des ouvriers refont les trottoirs dans un quartier de Maarif à Casablanca en décembre 2022 Un trottoir est un espace réservé aux piétons sur le côté des rues; un caniveau et une bordure assurant la limite avec la partie vouée à la circulation des véhicules à moteur.
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Véhicule (transport physique)
Train de conteneurs. Un véhicule est mais cet article se focalise sur ce qui concerne le transport physique, quel que soit le milieu (terre, air, mer) et les moyens mis en œuvre pour y arriver (force animale ou mécanique par exemple).
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Vélo à assistance électrique
Un vélo à assistance électrique (VAE) est un vélo électrique dont le moteur joue seulement un rôle d'assistance au pédalage: l'utilisateur doit pédaler pour que le moteur entre en fonction.
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Vitesse maximale autorisée sur route
Les limitations de vitesse dans le monde La vitesse maximale autorisée sur route (VMA) est la vitesse qu'un conducteur de véhicule ne peut dépasser sous peine d'encourir des sanctions.
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Wiktionnaire
Le Wiktionnaire est un projet lexicographique de la Wikimedia Foundation dont l’objectif est de définir tous les mots de toutes les langues, dans toutes les langues.
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1968
L'année 1968 est une année bissextile qui commence un lundi.
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Redirections ici:
Code De La Route, Droit routier, Les réglementations de l'automobile, Réglementation routière, Réglementations de l'automobile.
