Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Gratuit
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Code de la recherche

Indice Code de la recherche

En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.

10 relations: État, Claudie Haigneré, Codification (droit), Droit, Français, Geneviève Fioraso, Innovation, Liste de codes juridiques, Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, Région française.

État

unité politique d’un peuple qui le double et peut survivre aux allées et venues non seulement des gouvernements mais aussi des formes de gouvernement. L'État désigne tantôt un mode d’organisation politique centralisée, tantôt les institutions de cette organisation qui imposent et font respecter les règles.

Nouveau!!: Code de la recherche et État · Voir plus »

Claudie Haigneré

Claudie André-Deshays, épouse Haigneré, née le au Creusot (Saône-et-Loire), est une scientifique, spationaute et femme politique française, présidente d'Universcience à Paris entre 2010 et 2015, puis, jusqu'en 2020, conseillère auprès du directeur général de l'Agence spatiale européenne.

Nouveau!!: Code de la recherche et Claudie Haigneré · Voir plus »

Codification (droit)

En droit, la codification consiste à regrouper dans des recueils des textes normatifs, lois ou règles juridiques (code d'honneur), de natures diverses concernant une matière donnée.

Nouveau!!: Code de la recherche et Codification (droit) · Voir plus »

Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

Nouveau!!: Code de la recherche et Droit · Voir plus »

Français

Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.

Nouveau!!: Code de la recherche et Français · Voir plus »

Geneviève Fioraso

Geneviève Fioraso, née le à Amiens (Somme), est une femme politique française.

Nouveau!!: Code de la recherche et Geneviève Fioraso · Voir plus »

Innovation

Linnovation est la recherche constante d'améliorations de l'existant, par contraste avec linvention, qui vise à créer du nouveau.

Nouveau!!: Code de la recherche et Innovation · Voir plus »

Liste de codes juridiques

En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.

Nouveau!!: Code de la recherche et Liste de codes juridiques · Voir plus »

Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

La loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche a été promulguée en France le.

Nouveau!!: Code de la recherche et Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche · Voir plus »

Région française

Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.

Nouveau!!: Code de la recherche et Région française · Voir plus »

Redirections ici:

Code De La Recherche.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »