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Code de la route

Indice Code de la route

Le code de la route ou droit routier est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, cyclistes, deux-roues à moteur, automobilistes, etc.). Il s’agit dans certains pays francophones d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de traités, conventions internationales, lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.

70 relations: Accord européen de Genève sur la signalisation routière, Amende, Angleterre, Assurance, Automobile, Autoroute, États des États-Unis, États membres de l'Union européenne, États-Unis, Belgique, Bicyclette, Chaussée, Civisme, Code de la route en Belgique, Code de la route en France, Code de la rue, Code de la sécurité routière, Commune, Conducteur (transports), Contravention, Contrôle technique des véhicules automobiles en France, Convention de Vienne sur la circulation routière, Convention de Vienne sur la signalisation routière, Cour de justice de l'Union européenne, Cycle (véhicule), Danemark, Danger, Directive de l'Union européenne, Europe, Frein, Gyropode, Gyroroue, Highway Code, Homologation, Infraction, Interdit, Interstate highway, Irlande (pays), Législation allemande sur les licences routières, Liste de codes juridiques, Loi, Loi fédérale sur la circulation routière, Ministère fédéral des Transports et de la Construction (Allemagne), Moteur, Motocyclette, Napoléon Ier, Nouvelle-Zélande, Ordonnance allemande sur la permission de conduire, Organisation des Nations unies, Panneau de signalisation routière, ..., Passage piéton, Permis de conduire, Piéton, Poids lourd, Policier, Pompéi, Prévention et sécurité routières, Règlement allemand sur l'immatriculation des véhicules, Réglementation, Réglementation de la circulation routière en Allemagne, Réglementation routière en Europe, Recueil systématique du droit fédéral, Route, Royaume-Uni, Stationnement, Suisse, Trottoir, Véhicule, Vitesse maximale autorisée sur route, 1968. Développer l'indice (20 plus) »

Accord européen de Genève sur la signalisation routière

L’accord européen signé à Genève le 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet.

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Amende

Une amende est une sanction pénale ou administrative qui consiste à payer une somme d'argent souvent préalablement fixée par la loi.

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Angleterre

L'Angleterre (en anglais England) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Assurance

Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un événement incertain et aléatoire souvent appelé "risque".

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Automobile

Une automobileAussi appelée auto voire char en Amérique du Nord.

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Autoroute

collisions accidentelles avec de grands animaux. Autoroute en Autriche permettant un passage rapide des Alpes, par des ponts et tunnels. Une autoroute est une voie de communication routière à chaussées séparées, réservée à la circulation rapide des véhicules motorisés (automobiles, motos, poids lourds).

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États des États-Unis

Les États-Unis sont une république fédérale composée de cinquante États fédérés auxquels s'ajoutent le district de Columbia et plusieurs territoires.

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États membres de l'Union européenne

L'Union européenne compte vingt-huit États membres de tailles différentes et aux modes d'organisation institutionnelle variés.

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États-Unis

Les États-Unis, en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

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Belgique

La Belgique, en forme longue royaume de Belgique, en néerlandais et, en allemand et, est un pays d’Europe de l’Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Bicyclette

Place d'Italie à Paris.Cyclistes à Mexico. Jeune garçon tanzanien transportant du fourrage sur sa bicyclette pour nourrir le bétail de sa famille.Une bicyclette (aussi appelé un bicycle en Amérique du Nord), ou un vélo (abréviation du mot vélocipède), est un véhicule terrestre, entrant dans la catégorie des cycles, composé de deux roues alignées (d'où le nom « bicyclette »).

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Chaussée

La chaussée est la partie d'une voie de communication affectée à la circulation des véhicules.

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Civisme

Le civisme, du mot latin civis, désigne le respect du citoyen pour la collectivité dans laquelle il vit et de ses conventions, dont sa loi.

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Code de la route en Belgique

Cet article traite du cadre juridique relatif au partage de la route en Belgique.

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Code de la route en France

cédez le passage réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton. Panneaux de circulation: signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou sens interdit au sens de l'article R412-28 et signalisation dite stop, et marque d'un temps d'arrêt au sens de l'article R415-6. En France, le code de la route est l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers notamment piétons, véhicules avec ou sans moteur, animaux.

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Code de la rue

Le Code de la rue est l'ensemble des règlements de circulation urbaine qui existent en Belgique.

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Code de la sécurité routière

Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec, notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien des véhicules et l'immatriculation d'une voiture.

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Commune

Dans certains pays, une commune est une circonscription territoriale pouvant correspondre à une ville, à un bourg avec ses villages et hameaux ou à un groupe de villages.

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Conducteur (transports)

Dans les transports, le conducteur est la personne chargée de la conduite d'un véhicule.

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Contravention

Une contravention est une catégorie d'infractions pénales.

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Contrôle technique des véhicules automobiles en France

La vignette du contrôle technique, apposée sur un pare-brise au-dessus de la vignette d'assurance et de la pastille verte d’un véhicule respectant les plus bas seuils de pollution. Le contrôle technique périodique des véhicules légers en France est obligatoire depuis le.

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Convention de Vienne sur la circulation routière

La Convention de Vienne sur la circulation routière est un traité multilatéral conçu pour faciliter la circulation routière internationale et pour améliorer la sécurité routière en harmonisant la réglementation routière entre les parties contractantes.

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Convention de Vienne sur la signalisation routière

300px La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le, reconnaît que l’uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route.

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Cour de justice de l'Union européenne

La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), anciennement Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le décembre 2009.

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Cycle (véhicule)

Le terme cycle désigne en France tous les véhicules sans moteur ayant ou plus, comme les bicyclettes, les tricycles, les vélomobiles, les quadricycles (par exemple les rosalies), à propulsion humaine, c'est-à-dire un moyen de locomotion mu par l'unique force musculaire du conducteur et/ou ses passagers.

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Danemark

Le Danemark, en forme longue le Royaume de Danemark ou le Royaume du Danemark (en danois respectivement Danmark et Kongeriget Danmark) est un pays souverain d’Europe du Nord et de Scandinavie, dont le territoire métropolitain est situé au sud de la Norvège, avec lequel il est séparé par la Mer du Nord, à l'ouest de la Suède, séparé par l'Øresund et au nord de l'Allemagne, seul pays avec lequel il partage une frontière terrestre.

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Danger

La notion de danger s'explicite différemment dans le sens commun et dans un contexte scientifique ou industriel.

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Directive de l'Union européenne

Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.

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Europe

L’Europe est considérée politiquement comme un continent ou géographiquement comme une partie des supercontinents de l'Eurasie et de l'Afro-Eurasie.

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Frein

Un frein est un système permettant de ralentir, voire d'immobiliser, les pièces en mouvement d'une machine ou un véhicule en cours de déplacement.

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Gyropode

Un gyropode ou transporteur personnel est un « véhicule électrique monoplace, constitué d’une plateforme munie de deux roues sur laquelle l’utilisateur se tient debout, d’un système de stabilisation gyroscopique et souvent d’un manche de maintien et de conduite »Terme recommandé par la Commission générale de terminologie et de néologie, et publié au Journal officiel de la République française le 26 mai 2009; cf.

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Gyroroue

Gyroroue vu de face. La gyroroue ou monocycle électrique ou mono-roue électrique est un engin individuel de déplacement urbain.

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Highway Code

Le Highway Code est un guide officiel britannique d'utilisation de la route pour la Grande-Bretagne.

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Homologation

L'homologation est la certification de la conformité d'un produit à une norme ou à une réglementation.

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Infraction

L'infraction est une violation d'une loi de l'État, résultant d'un acte externe de l'homme, positif ou négatif, socialement imputable, ne se justifiant pas par l'accomplissement d'un devoir ou l'exercice d'un droit et qui est frappé d'une peine prévue par la loi (définition par le pénaliste italien Francesco Carrara).

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Interdit

Un interdit est une condamnation visant à exclure.

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Interstate highway

Une bretelle d'accès au centre-ville de Chicago. Une Interstate highway, littéralement une « autoroute inter-États », est aux États-Unis une autoroute reliant les États américains entre eux.

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Irlande (pays)

L’Irlande (en irlandais Éire et en anglais Ireland) est un pays d'Europe de l'Ouest occupant la majeure partie de l'île d'Irlande dans l'océan Atlantique nord.

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Législation allemande sur les licences routières

La législation allemande sur les licences routières (StVZO pour Straßenverkehrs-Zulassungs-Ordnung) est une ordonnance du gouvernement fédéral, édictée par le ministère fédéral des Transports, de construction et du logement, sur la base de l'article 6 de la législation allemande sur la circulation routière.

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Liste de codes juridiques

Pour le concept de code, voir Codification (droit). ---- En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.

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Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi) est une règle juridique.

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Loi fédérale sur la circulation routière

La Loi fédérale sur la circulation routière, abrégée LCR, est un texte de loi régissant la circulation sur la voie publique en droit suisse.

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Ministère fédéral des Transports et de la Construction (Allemagne)

Le ministère fédéral des Transports et des Réseaux numériques (Bundesministerium für Verkehr und digitale Infrastruktur - BMVI) est le ministère du Gouvernement fédéral allemand chargé de l’aménagement du territoire, des transports et des infrastructures numériques.

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Moteur

V6 d'automobile. Moteur électrique asynchrone. Un moteur est un appareil transformant une énergie quelconque en énergie mécanique.

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Motocyclette

BMW WR 750 de 1929 (à multiples records de vitesse absolue sur deux roues). Une motocyclette Triumph T110 de 1954. Side-car avec une cabine fermée Moto Guzzi. Une motocyclette, plus couramment désignée par son abréviation moto, est un véhicule motorisé, sans carrosserie, à deux roues le plus souvent monotraces, pouvant être équipé d'un side-car.

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Napoléon Ier

Napoléon, né le à Ajaccio, et mort le sur l'île Sainte-Hélène, est le premier empereur des Français, du au et du au.

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Nouvelle-Zélande

texte.

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Ordonnance allemande sur la permission de conduire

L‘Ordonnance allemande sur la permission de conduire (FeV pour Fahrerlaubnis-Verordnung) date du 18 août 1998; c'est une réglementation récente de la permission de conduire.

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Organisation des Nations unies

L’Organisation des Nations unies (ONU) est une organisation internationale regroupant 193 États.

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Panneau de signalisation routière

Panneau (États-Unis) signalant le passage d'enfants et indiquant une limitation de vitesse Panneau de signalisation bilingue indiquant l'entrée d'une agglomération en Italie Panneau (Débuts de la signalisation routière: les panneaux du Touring club de France en 1904 Les panneaux de signalisation routière sont des éléments de la signalisation routière.

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Passage piéton

Passage piéton à Burnaby en Colombie britannique (Canada). Un passage piéton (parfois appelé passage clouté) est une partie de la route aménagée pour permettre aux piétons de circuler en sécurité sur la chaussée, généralement pour la traverser.

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Permis de conduire

Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l'autorisation de conduire sur une route publique un ou plusieurs véhicules tels que automobile, motocyclette, cyclomoteur, camion ou autobus, dans une zone géographique donnée, généralement un pays.

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Piéton

Piéton en déplacement. Un piéton est une personne se déplaçant à pied, en marchant ou en courant, par opposition à celui qui utilise un véhicule: il s'agit donc d'un mode de transport dit « doux »..

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Poids lourd

Illustration d'un convoi de poids lourds Marne, en France. t (code « CAM ») immatriculé en France. Un poids lourd est un véhicule routier de plus de de poids total autorisé en charge (PTAC) affecté soit au transport de marchandises (porteur, véhicule articulé, train routier), soit au transport de personnes (bus, car, trolleybus).

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Policier

Un policier ou agent de police est un membre de la police, qu'il porte ou non l'uniforme et dont la fonction est de faire respecter la loi, de maintenir l'ordre et d'assurer la sécurité publique.

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Pompéi

Pompéi (Pompeii en latin, Pompei en italien) est une ville de l'Empire romain, située en Campanie.

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Prévention et sécurité routières

La prévention routière, ou sécurité routière, est l'ensemble des mesures utilisées pour empêcher les usagers de la route d'être tués ou gravement blessés dans les accidents de la route (prévention du risque - cindynique), ou à atténuer leurs conséquences (prévision).

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Règlement allemand sur l'immatriculation des véhicules

Le règlement allemand sur l'immatriculation des véhicules pour la circulation routière, ou en abrégé, le règlement d'immatriculation des véhicules (FZV pour Fahrzeug-Zulassungsverordnung), est un règlement fédéral, qui reprend les parties sur l'approbation technique de la réglementation allemande sur les licences routières (StVZO), qu'il a, avec le réglementation en vigueur sur l'immatriculation du véhicule (FRV) remplacé et standardisé pour la circulation sur voies publiques.

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Réglementation

La réglementation (ou règlementation selon les rectifications orthographiques de 1990) est, au sens large, un ensemble d'indications, de lois, de prescriptions, de règles et règlements, et autres textes juridiques régissant une activité sociale.

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Réglementation de la circulation routière en Allemagne

Les vitesses maximales autorisées en Allemagne (abréviation officielle: D - pour Deutschland) sont.

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Réglementation routière en Europe

La réglementation routière en Europe concerne tous les aspects du transport et s'impose aux États membres comme une véritable législation supranationale.

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Recueil systématique du droit fédéral

Le Recueil systématique du droit fédéral désigne en droit suisse la procédure de numérotation et d'inscription, dans une collection sur feuillets mobiles et sous forme électronique, de tous les textes légaux fédéraux, ainsi que de certains textes cantonaux importants.

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Route

Effet de lumière sur une route australienne. Une route est au sens littéral une voie terrestre (au niveau du sol ou sur viaduc) aménagée pour permettre la circulation de véhicules à roues.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni, en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (en anglais et), est un pays d'Europe de l'Ouest, ou selon certaines définitions, d'Europe du Nord, dont le territoire comprend l'île de Grande-Bretagne et la partie nord de l'île d'Irlande, ainsi que de nombreuses petites îles autour de l'archipel.

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Stationnement

Stationnement compact à Stockholm, en 1956. Cambridge (États-Unis). Stationnement d'un avion ravitailleur de l'armée française à l'aéroport d'Amsterdam-Schiphol. Le stationnement consiste à laisser un véhicule immobilisé un certain temps.

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Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, en allemand Schweiz et Schweizerische Eidgenossenschaft, en italien Svizzera et Confederazione Svizzera, en romanche Svizra et Confederaziun svizra, est un pays d'Europe centrale et, selon certaines définitions, de l'Ouest, formé de 26 cantonshttp://www.ch.ch/behoerden/00215/index.html?lang.

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Trottoir

Un trottoir Un trottoir est un espace réservé aux piétons sur le côté des rues; un caniveau et une bordure assurant la limite avec la partie vouée à la circulation des véhicules à moteur.

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Véhicule

Train de conteneurs. Un véhicule est mais cet article traite uniquement ce qui concerne le transport physique, quel que soit le milieu (terre, air, mer) et les moyens mis en œuvre pour y arriver (force animal ou mécanique par exemple).

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Vitesse maximale autorisée sur route

La vitesse maximale autorisée sur route (VMA) est, dans les pays qui ont légiféré en la matière, la vitesse que le conducteur ne peut dépasser sous peine d'être puni d'une amende.

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1968

1968 est une année bissextile commençant un lundi.

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Redirections ici:

Code De La Route, Les réglementations de l'automobile, Réglementation routière, Réglementations de l'automobile.

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