Accès plus rapide que le navigateur!
16 relations: Algérie française, Charles de Gaulle, Cinquième République (France), Code d'instruction criminelle (France), Département et région d'outre-mer, Droit français, Français, Législation, Liste de codes juridiques, Magistrat, Procédure pénale en France, Quatrième République (France), Résistance intérieure française, Territoire d'outre-mer (France), Vie-publique.fr, 1962.
Algérie française
La période dite de l’Algérie française (en arabe: الجزائر الفرنسية, en berbère) (au sens historique du terme) ou de l'Algérie coloniale, va, dans l'histoire de l'Algérie, de 1830, avec la prise d'Alger, à 1962, avec l'indépendance du pays.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Algérie française · Voir plus »
Charles de Gaulle
Charles de Gaulle, communément appelé le général de Gaulle ou parfois simplement le Général, né le à Lille (Nord) et mort le à Colombey-les-Deux-Églises (Haute-Marne), est un militaire, résistant, homme d'État et écrivain français.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Charles de Gaulle · Voir plus »
Cinquième République (France)
La Cinquième République, ou, est le régime politique républicain en vigueur en France depuis le.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Cinquième République (France) · Voir plus »
Code d'instruction criminelle (France)
Envisagé dès 1801 et promulgué le 16 novembre 1808, le Code d’instruction criminelle est un recueil de textes juridiques qui organisait la procédure pénale en France.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Code d'instruction criminelle (France) · Voir plus »
Département et région d'outre-mer
Départements et régions d'outre-mer.Légende/Fin Les départements et régions d'outre-mer (DROM) sont des collectivités territoriales françaises soumises au régime juridique d'« assimilation législative » tel que défini par l'article 73 de la Constitution de la Cinquième République.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Département et région d'outre-mer · Voir plus »
Droit français
alt.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Droit français · Voir plus »
Français
Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Français · Voir plus »
Législation
En droit, la législation désigne « l'ensemble des lois d'un État ou des lois qui concernent un domaine déterminé du droit; par exemple, la législation du travail ».
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Législation · Voir plus »
Liste de codes juridiques
En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Liste de codes juridiques · Voir plus »
Magistrat
Le terme magistrat est né dans la Rome antique et il est toujours utilisé aujourd'hui mais ne recouvre pas la même notion.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Magistrat · Voir plus »
Procédure pénale en France
La procédure pénale est l'ensemble des règles qui organisent le processus de répression d'une infraction.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Procédure pénale en France · Voir plus »
Quatrième République (France)
La Quatrième République, ou République, est le régime républicain en vigueur en France du au.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Quatrième République (France) · Voir plus »
Résistance intérieure française
général de Gaulle comme symbole de la RésistancePharand (2001), p.169.. La résistance intérieure française (RIF) ou résistance française de l'intérieur (RFI), appelée en France la Résistance, englobe l'ensemble des mouvements et réseaux clandestins qui durant la Seconde Guerre mondiale ont poursuivi la lutte contre l'Axe et ses relais collaborationnistes sur le territoire français depuis l'22 juin 1940 jusqu’à la Libération de la métropole en 1944.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Résistance intérieure française · Voir plus »
Territoire d'outre-mer (France)
Anciens territoires d'outre-mer devenus indépendants Légende/Fin Un territoire d'outre-mer, ou TOM, est un type de collectivité française d'outre-mer créé en 1946 avec l'Union française, en remplacement du statut de colonie.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Territoire d'outre-mer (France) · Voir plus »
Vie-publique.fr
Vie-publique.fr est un site web français, produit, édité et géré par la Direction de l'information légale et administrative (DILA, Services du Premier ministre) dans le cadre de sa mission générale d'information et de documentation sur l'actualité politique, économique, sociale, nationale et européenne.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et Vie-publique.fr · Voir plus »
1962
L'année 1962 est une année commune qui commence un lundi.
Nouveau!!: Code de procédure pénale (France) et 1962 · Voir plus »
Redirections ici:
Code De Procédure Pénale (France), Code de procedure penale (France), Code de procédure pénale (france), Code de procédure pénale en France, Code de procédure pénale français.
