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Code des États-Unis

Indice Code des États-Unis

Le Code des États-Unis (en anglais: United States Code, U. ou USC) est la codification du droit américain fédéral à caractère général et permanent.

18 relations: Anglais, États des États-Unis, Banque, Chambre des représentants des États-Unis, Code des règlements fédéraux, Codification (droit), Congrès des États-Unis, Crime, Drapeau des États-Unis, Droit aux États-Unis, Fonction publique aux États-Unis, Gouvernement fédéral des États-Unis, Grand sceau des États-Unis, Président des États-Unis, Procédure pénale, Statutes at Large, Titre 18 du Code des États-Unis, Washington (district de Columbia).

Anglais

vignette Langlais (prononcé) est une langue indo-européenne germanique originaire d'Angleterre qui tire ses racines de langues du nord de l'Europe (terre d'origine des Angles, des Saxons et des Frisons) dont le vocabulaire a été enrichi et la syntaxe et la grammaire modifiées par le français anglo-normandLe français anglo-normand est la forme insulaire du normand., apporté par les Normands, puis par le français avec les Plantagenêt. La langue anglaise est ainsi composée d'environ 29 % de mots d'origine normande et française et plus des deux tiers de son vocabulaire proviennent du français ou du latin. L'anglais est également très influencé par les langues romanes, en particulier par l'utilisation de l'alphabet latin ainsi que les chiffres arabes. Langue officielle de facto du Royaume-Uni, de l'Irlande et d'autres îles de l'archipel britannique (Île de Man, îles anglo-normandes), l'anglais est la langue maternelle de tout ou partie de la population, et suivant les cas, la langue ou une des langues officielles de plusieurs pays, totalement ou partiellement issus des anciennes colonies britanniques de peuplement, dont les États-Unis, le Canada, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, que l'on réunit sous l'appellation de « monde anglo-saxon », bien qu'il n'existe pas de définition universelle de cette expression. Il est également langue officielle ou langue d'échange dans de très nombreux pays issus de l'ancien Empire britannique, même en l'absence de population d'origine anglo-saxonne significative (Cameroun, Kenya, Nigeria, Hong Kong, Inde, Pakistan, Singapour, etc.). Beaucoup de pays dont l'anglais est la langue officielle sont réunis au sein du Commonwealth (bien que pour certains, il ne soit pas l'unique langue officielle). C'est également l'une des vingt-quatre langues officielles de l'Union européenne et l'une des six langues officielles et des deux langues de travail — avec le français — de l'Organisation des Nations unies (ONU). L'anglais est la langue la plus parlée au monde; en tant que langue maternelle, il se classe troisième, après le chinois (mandarin) et l'espagnol. Considérée par beaucoup comme étant la langue internationale prédominante, elle est la langue la plus souvent enseignée en tant que langue étrangère à travers le monde. Elle est également la langue la plus utilisée sur Internet.

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États des États-Unis

Les États des États-Unis sont les subdivisions politiques et historiques les plus importantes des États-Unis d'Amérique.

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Banque

La banque Monte dei Paschi di Siena, plus vieille banque du monde. Une banque est une institution financière qui fournit des services bancaires, soit notamment de dépôt, de crédit et paiement.

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Chambre des représentants des États-Unis

La Chambre des représentants des États-Unis compose, avec le Sénat, le Congrès des États-Unis et forme à ce titre l'un des deux organes du pouvoir législatif américain.

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Code des règlements fédéraux

Le code des règlements fédéraux (Code of federal regulations (CFR) en anglais) des États-Unis est le recueil des règles et règlements généraux et permanents (parfois nommé United States administrative law « droit administratif »), publié dans le Federal Register par les divers départements de l'exécutif et les agences indépendantes du gouvernement fédéral.

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Codification (droit)

En droit, la codification consiste à regrouper dans des recueils des textes normatifs, lois ou règles juridiques (code d'honneur), de natures diverses concernant une matière donnée.

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Congrès des États-Unis

Le Congrès des États-Unis est la législature bicamérale du gouvernement fédéral des États-Unis, constituant sa branche législative.

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Crime

Un crime est une violation grave du droit.

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Drapeau des États-Unis

Drapeau du Président Drapeau du Vice-Président Le drapeau des États-Unis, surnommé (littéralement « étoiles et bandes »), (généralement traduit par « bannière étoilée », et qui est également le titre de l'hymne national des États-Unis) ou encore, est le drapeau national et le pavillon national des États-Unis.

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Droit aux États-Unis

Le droit américain est inspiré du système anglo-saxon de common law, le droit anglais étant en vigueur lors de la guerre d'indépendance.

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Fonction publique aux États-Unis

La fonction publique aux États-Unis a été établie en 1872, et concerne, au niveau fédéral, « toutes les positions nommées (appointive positions - ce terme inclut en fait les recrutements par concours) dans les branches exécutive, judiciaire et législative du gouvernement des États-Unis, à l'exception des positions dans les services à uniforme (uniformed services) » (Code des États-Unis, titre V, §2101).

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Gouvernement fédéral des États-Unis

Le Gouvernement fédéral des États-Unis est le Gouvernement national des États-Unis, une République fédérale d'Amérique du Nord composée de, d'un district (Washington, D.C.) et de plusieurs territoires.

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Grand sceau des États-Unis

Le grand sceau des États-Unis (Great Seal of the United States) est un sceau utilisé pour prouver l'authenticité de certains documents au sein du gouvernement fédéral des États-Unis.

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Président des États-Unis

Le président des États-Unis d'Amérique (en President of the United States of America, parfois abrégé par l'acronyme POTUS ou PUS) est le chef de l'État et du gouvernement des États-Unis en tant que chef du pouvoir exécutif, pouvoir prévu par la Constitution des États-Unis aux côtés des pouvoirs législatif et judiciaire du gouvernement fédéral.

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Procédure pénale

La procédure pénale est l'intervention des autorités étatiques depuis le début de la plainte d'une victime, la dénonciation ou la constatation d'une infraction jusqu'à la décision judiciaire définitive.

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Statutes at Large

Statutes at large est un titre donné à divers recueils de lois publiés dans le monde anglo-saxon.

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Titre 18 du Code des États-Unis

Le titre 18 du Code des États-Unis est un titre de loi américaine concernant les crimes fédéraux et la procédure pénale.

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Washington (district de Columbia)

Washington, officiellement le District de Columbia, souvent appelée Washington, D.C., The District, ou simplement D.C. (pour éviter la confusion avec l'État de Washington), est la capitale des États-Unis.

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Redirections ici:

Code Des États-Unis, Code des Etats-Unis, Code des états-unis, U. S. Code, U.S.C., United States Code.

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