Accès plus rapide que le navigateur!
33 relations: Amodiation, Argile, États-Unis, Étude d'impact, Bail commercial en droit français, Calcaire, Carrière (géologie), Chlorure de sodium, Compagnie minière (France), Compensation écologique, Cuivre, Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement, Fer, France, Gaz, Gypse, Houille, Installation classée pour la protection de l'environnement, Législation, Mine (gisement), Mine en France, Pétrole, Plomb, Pollution des sols, Proche-Orient, Prusse, Régalien, Réglementation, Renonciation à un titre minier, Res nullius, Roche phosphatée, Sable, Soufre.
Amodiation
Une amodiation est un acte juridique par lequel une autorité publique ou un particulier affecte à un tiers (entreprise privée ou collectivité) un terrain (ou un point d’amarrage) pour une durée limitée et, en principe, de façon réversible.
Nouveau!!: Droit minier et Amodiation · Voir plus »
Argile
L’argile est une matière rocheuse naturelle à base de silicates ou d'aluminosilicates hydratés de structure lamellaire, provenant en général de l'altération de silicates à charpente tridimensionnelle, tels que les feldspaths.
Nouveau!!: Droit minier et Argile · Voir plus »
États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
Nouveau!!: Droit minier et États-Unis · Voir plus »
Étude d'impact
Une étude d'impact est une étude technique qui vise à apprécier les conséquences de toutes natures, notamment environnementales, d'un projet d'aménagement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les effets négatifs.
Nouveau!!: Droit minier et Étude d'impact · Voir plus »
Bail commercial en droit français
Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le septembre 2014, suivant décret d'application du 3 novembre 2014 répertorié sous Identifiant Européen de la Législation (''European Legislation Identifier'', ELI).
Nouveau!!: Droit minier et Bail commercial en droit français · Voir plus »
Calcaire
Calcaire perforé, Prádena de la Sierra, Ségovie, Espagne. vires boisées au niveau desquelles les roches plus friables subissent une érosion mécanique qui se manifeste par un fort ravinement. La photo représente la Dent de Crolles et les Rochers du midi dans le Massif de la Chartreuse. Blocs de calcaire bruts de sciage de carrière. Bloc de calcaire en région lyonnaise (Bloc erratique de Saint-Fons). Les calcaires sont des roches sédimentaires, tout comme les grès ou les gypses, facilement solubles dans l'eau (voir karst), composées majoritairement de carbonate de calcium CaCO, mais aussi de carbonate de magnésium MgCO.
Nouveau!!: Droit minier et Calcaire · Voir plus »
Carrière (géologie)
Une carrière est le lieu d'où sont extraits des matériaux de construction tels que la pierre (la carrière est dans ce cas parfois appelée perrière), le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifères.
Nouveau!!: Droit minier et Carrière (géologie) · Voir plus »
Chlorure de sodium
Le chlorure de sodium est un composé chimique ionique de formule NaCl.
Nouveau!!: Droit minier et Chlorure de sodium · Voir plus »
Compagnie minière (France)
En 1946, l'Assemblée nationale française décide la nationalisation des combustibles minéraux et la création de Charbonnages de France.
Nouveau!!: Droit minier et Compagnie minière (France) · Voir plus »
Compensation écologique
Une compensation écologique ou mesure compensatoire (à ne pas confondre avec la notion anglosaxone décocompensation) vise à compenser ou contrebalancer les effets menant à une "perte nette de biodiversité" d'un aménagement ou de la réalisation d'un projet inévitablement ou potentiellement créateur de nuisances.
Nouveau!!: Droit minier et Compensation écologique · Voir plus »
Cuivre
Le cuivre est l'élément chimique de numéro atomique 29, de symbole Cu.
Nouveau!!: Droit minier et Cuivre · Voir plus »
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
Les directions régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL, ou DEAL dans les départements et régions d’outre-mer) sont des services déconcentrés de l'État français, sous tutelle commune du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et du ministère de la Cohésion des territoires (MCT).
Nouveau!!: Droit minier et Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement · Voir plus »
Fer
Le fer est l'élément chimique de numéro atomique 26, de symbole Fe.
Nouveau!!: Droit minier et Fer · Voir plus »
France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
Nouveau!!: Droit minier et France · Voir plus »
Gaz
Sphère de stockage de gaz naturel. Conduite de gaz de ville en polyéthylène. Panneau indiquant une conduite de gaz enterrée en France. Les gaz de combat ont été produits et utilisés de manière industrielle lors de la Première Guerre mondiale. Un gaz est un ensemble d'atomes ou de molécules très faiblement liés et quasi indépendants.
Nouveau!!: Droit minier et Gaz · Voir plus »
Gypse
Le gypse est une espèce minérale composée de sulfate dihydraté de calcium, de formule chimique.
Nouveau!!: Droit minier et Gypse · Voir plus »
Houille
Houille. La houille est une roche carbonée sédimentaire correspondant à une qualité spécifique de charbon, intermédiaire entre le lignite et l'anthracite (soit 80 à 90 % de carbone).
Nouveau!!: Droit minier et Houille · Voir plus »
Installation classée pour la protection de l'environnement
En France, une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des nuisances pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
Nouveau!!: Droit minier et Installation classée pour la protection de l'environnement · Voir plus »
Législation
En droit, la législation désigne « l'ensemble des lois d'un État ou des lois qui concernent un domaine déterminé du droit; par exemple, la législation du travail ».
Nouveau!!: Droit minier et Législation · Voir plus »
Mine (gisement)
Ancienne mine d'or de Skidoo, dans la Vallée de la Mort en Californie. Une mine est un gisement exploité de matériaux (par exemple d'or, de charbon, de cuivre, de diamants, de fer, de sel, d'uranium, etc.). Elle peut être à ciel ouvert ou souterraine.
Nouveau!!: Droit minier et Mine (gisement) · Voir plus »
Mine en France
Potasse, T — Talc. En France, le code minier donne la définition légale d'une mine.
Nouveau!!: Droit minier et Mine en France · Voir plus »
Pétrole
Pétrole brut Le pétrole est une huile minérale d’origine naturelle composée d'une multitude de composés organiques, essentiellement des hydrocarbures, piégée dans des formations géologiques particulières.
Nouveau!!: Droit minier et Pétrole · Voir plus »
Plomb
sulfure de plomb). 1 cm3 de plomb pur à plus de 99,9 %. Le plomb est l'élément chimique de numéro atomique 82, de symbole Pb.
Nouveau!!: Droit minier et Plomb · Voir plus »
Pollution des sols
Certaines fumées industrielles chargées de résidus de combustion et de divers polluants sont une des sources de retombées susceptibles de polluer les sols. munitions explosées et autres déchets militaires (plan de Canjuers), après ratissage annuel des champs de tir et avant évacuation. Restes d'une batterie au plomb, cassée et abandonnée en forêt. Décaissement d'un sol pollué par un réservoir de goudron. La notion de pollution des sols désigne toutes les formes de pollution touchant n'importe quel type de sol, notamment agricole, forestier et urbain.
Nouveau!!: Droit minier et Pollution des sols · Voir plus »
Proche-Orient
alt.
Nouveau!!: Droit minier et Proche-Orient · Voir plus »
Prusse
L'état libre de Prusse à l'époque de la république de Weimar (1919-1933). La Prusse est à l'origine un territoire d'Europe nord-orientale en partie germanisé sous le contrôle des chevaliers Teutoniques, mais situé hors du Saint-Empire romain germanique.
Nouveau!!: Droit minier et Prusse · Voir plus »
Régalien
Un officier de la Garde républicaine (France). L'adjectif « régalien » (du latin regalis, royal) définit ce qui est attaché à la souveraineté d'un chef d'État, qui est du ressort de l'exercice de la puissance gouvernante (président, roi ou empereur, selon le type de régime politique).
Nouveau!!: Droit minier et Régalien · Voir plus »
Réglementation
La réglementation ou règlementation est, au sens large, un ensemble d'indications, de lois, de prescriptions, de règles et règlements, et autres textes juridiques régissant une activité sociale.
Nouveau!!: Droit minier et Réglementation · Voir plus »
Renonciation à un titre minier
Renonciation à un titre minier.
Nouveau!!: Droit minier et Renonciation à un titre minier · Voir plus »
Res nullius
Nullius est le génitif de.
Nouveau!!: Droit minier et Res nullius · Voir plus »
Roche phosphatée
Ouvriers (probablement chinois) d'une mine de Nauru, 1917 Engrais "Triple phosphate" (aspect) Une roche phosphatée est une roche chimique contenant une plus ou moins grande quantité de phosphate.
Nouveau!!: Droit minier et Roche phosphatée · Voir plus »
Sable
Dunes de la vallée de la Mort en Californie. ''Les charroyeurs de sable'' Stanislao Pointeau 1861. ''La Seine à Port-Marly, tas de sable'' par Alfred Sisley (1875), Chicago, Art Institute of Chicago. Le sable est une matière solide granulaire constituée de petites particules provenant de la désagrégation de matériaux d'origine minérale (essentiellement des roches) ou organique (coquilles, squelettes de coraux) dont la dimension est comprise entre (limon) et (gravier) selon la définition des matériaux granulaires en géologie.
Nouveau!!: Droit minier et Sable · Voir plus »
Soufre
Le soufre est l'élément chimique de numéro atomique 16, de symbole S. C'est un membre du groupe des chalcogènes.
Nouveau!!: Droit minier et Soufre · Voir plus »
Redirections ici:
Code Minier, Codes miniers, Permis exclusif de recherches.
