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Comité consultatif constitutionnel

Indice Comité consultatif constitutionnel

Le (CCC) est un comité qui a siégé en 1958, en France, formé principalement de membres de l'Assemblée nationale et du Conseil de la République, et également de membres nommés par le pouvoir exécutif, dont la mission était d'étudier l'avant-projet de ce qui deviendra la constitution du 4 octobre 1958 et d'en proposer des modifications.

69 relations: Albert de Bailliencourt, Alfred Bour, Amadou Lamine-Guèye, André Gayrard, André Malterre, André Mignot, Assemblée nationale (France), Association française de droit constitutionnel, Association française de science politique, Charles de Gaulle, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, Conseil économique, social et environnemental, Conseil constitutionnel (France), Conseil de la République, Conseil supérieur de la magistrature (France), Constitution française du 4 octobre 1958, Didier Maus, Edmond Barrachin, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, François Goguel, François Valentin (homme politique), France, Gabriel Lisette, Geoffroy de Montalembert, Gouvernement Charles de Gaulle (3), Grande Mosquée de Paris, Hamza Boubakeur, Institut d'études politiques de Paris, Jacques de Menditte, Jacques Fourcade, Jean Gilbert-Jules, Jean Nayrou, Jean-Luc Parodi, Jean-Paul David, Joseph Raybaud, Journal officiel de la République française, La Documentation française, Légifrance, Léon Noël (homme politique), Léopold Sédar Senghor, Loi constitutionnelle du 3 juin 1958, Louis Favoreu, Lucien Degoutte, Marc Lauriol, Marcel Champeix, Marcel Waline, Max Monichon, Maxime Blocq-Mascart, Palais-Royal, Parlement français, ..., Paul Alduy, Paul Coste-Floret, Paul Reynaud, Philibert Tsiranana, Pierre Marcilhacy, Pierre-Henri Teitgen, Président du Conseil des ministres (France), Raymond Triboulet, Référendum constitutionnel français de 1958, René Chazelle, René Dejean (homme politique), Revue française de science politique, Robert Bruyneel, Roger Frey, Roland Pré, Union française, 1958, 1987, 1988. Développer l'indice (19 plus) »

Albert de Bailliencourt

Albert de Bailliencourt (Neuilly-sur-Seine - Antibes) est un homme politique français.

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Alfred Bour

Alfred Bour, né le à Paris, où il est mort le, est un homme politique français, Vice-Président du Conseil de Paris, conseiller de l'Union française.

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Amadou Lamine-Guèye

Amadou Lamine-Guèye ou Lamine Coura Gueye, né le à Médine (Soudan français), mort le à Dakar, était un homme politique sénégalais, chef du Parti sénégalais d'action socialiste et premier président de l'Assemblée nationale (Sénégal).

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André Gayrard

André Gayrard (à Campes - à Albi) est un homme politique français élu député de la Seine de 1956 à 1958.

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André Malterre

André Malterre est un militant syndical, secrétaire général puis président de la CGC, né le à Corbeil et mort à Cannes le.

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André Mignot

André Mignot est un avocat et homme politique français, né le à Versailles, où il est mort le.

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Assemblée nationale (France)

LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.

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Association française de droit constitutionnel

L'Association française de droit constitutionnel (AFDC), nommée Association française des constitutionnalistes (AFC) jusqu'en 2005, est une association française fondée en 1980 par des professeurs de droit constitutionnel.

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Association française de science politique

L'association française de science politique (AFSP) est une association française regroupant des chercheurs destinée essentiellement à aider la recherche en science politique (organisation de colloques, publication de la Revue française de science politique, etc.). Outre ses activités propres elle assure une tâche de suivi et de coordination pour la communauté des politistes en France.

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Charles de Gaulle

Charles de Gaulle, communément appelé le général de Gaulle ou parfois simplement le Général, né le à Lille (Nord) et mort le à Colombey-les-Deux-Églises (Haute-Marne), est un militaire, résistant, homme d'État et écrivain français.

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Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres

La Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) est un syndicat français de salariés fondé le sous le nom de Confédération générale des cadres (CGC), qui présente la caractéristique de défendre les intérêts d'une catégorie professionnelle spécifique, l'encadrement.

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Conseil économique, social et environnemental

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE, prononcé /sezə/) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations).

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Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

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Conseil de la République

Le Conseil de la République est la chambre haute du Parlement français sous la Quatrième République.

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Conseil supérieur de la magistrature (France)

Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) est un organe constitutionnel français ayant pour rôle de garantir l'indépendance des magistrats de l'ordre judiciaire par rapport au pouvoir exécutif.

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Constitution française du 4 octobre 1958

La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.

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Didier Maus

Didier Maus, né le à Boulogne-Billancourt (Seine), est un haut fonctionnaire, élu local et universitaire français, spécialiste du droit constitutionnel.

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Edmond Barrachin

Sépulture d'Edmond Barrachin au cimetière de Passy (Paris). Edmond Barrachin, né le à Paris 8e et mort le à Boulogne-Billancourt, est un homme politique français.

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Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

La Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), fondée en 1946, est le syndicat professionnel majoritaire dans la profession agricole en France avec 55,31 % des votes aux élections aux chambres d’agriculture en 2019, dans la liste commune avec le syndicat Jeunes agriculteurs.

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François Goguel

François Goguel, né le à Paris et mort le dans la même ville est un politologue français.

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François Valentin (homme politique)

François Charles Joseph Valentin est un homme politique français, né à Nancy le et mort à Chambley-Bussières le.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Gabriel Lisette

Gabriel Francisco Lisette, né le à Puerto Bello (Panama) et décédé le à Port-de-Lanne (Landes), est un homme politique français et tchadien.

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Geoffroy de Montalembert

Geoffroy de Montalembert, né le à Annappes et mort le à Neuilly-sur-Seine, est un homme politique français.

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Gouvernement Charles de Gaulle (3)

Le troisième gouvernement Charles de Gaulle, sous la présidence de René Coty, est le dernier gouvernement de la Quatrième République et le premier gouvernement de la Cinquième République.

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Grande Mosquée de Paris

La grande mosquée de Paris (GMP), en مسجد باريس الكبير, est une mosquée française construite dans le style hispano-mauresque avec un minaret de.

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Hamza Boubakeur

Hamza Boubakeur (حمزة بوبكر), de son nom réel Aboubakeur ben Hamza ben Kadour (أبو بكر بن حمزة بن قدور), est un homme politique français et religieux musulman né le dans l'oasis de Brezina à El Bayadh (Geryville) en Algérie et mort le à Paris 13e.

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Institut d'études politiques de Paris

L'Institut d'études politiques de Paris (IEP), communément appelé Sciences Po, ou Sciences Po Paris, est une grande école française dans les domaines des sciences humaines et sociales, notamment le droit, l'économie, l'histoire, la science politique et la sociologie.

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Jacques de Menditte

Jacques de Berterèche de Menditte est un journaliste, écrivain et homme politique français, né le à Privezac et mort le à Nice.

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Jacques Fourcade

Jacques Marie Joseph Manuel Fourcade est un homme politique français, né le à Paris 9e et mort le à Villechauve (Loir-et-Cher), dans un accident de voiture (il avait perdu le contrôle de son véhicule).

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Jean Gilbert-Jules

Jean Gilbert-Jules, dit « Gilbert-Jules », est un avocat et homme politique français né le à Chaulnes (Somme) et mort le à Paris.

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Jean Nayrou

Jean Nayrou est un homme politique français né le à Esplas-de-Sérou (Ariège) et décédé le à Foix (Ariège).

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Jean-Luc Parodi

Jean-Luc Parodi, né le à Paris et mort dans la même ville le, est un politologue français.

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Jean-Paul David

Jean-Paul David, né le à Miélan (Gers) et mort le à Versailles (Yvelines), est un homme politique français.

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Joseph Raybaud

Joseph Raybaud, né le à Levens et mort le à La Roquette-sur-Var, est un agriculteur et homme politique français.

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Journal officiel de la République française

Le Journal officiel de la République française (abrégé JORF ou simplement JO) est le quotidien officiel de la France, dans lequel sont publiés les traités, les ordonnances, les lois, les textes réglementaires (décrets et arrêtés de portée générale ou nominatifs), les déclarations officielles et les publications légales.

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La Documentation française

La Documentation française a été créée en 1945 sous le nom de Direction de la documentation et de la diffusion relevant directement du Secrétariat général du Gouvernement.

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Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

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Léon Noël (homme politique)

Léon Noël est un diplomate, un homme politique, un industriel et un essayiste français, né le à Paris 9e et mort le aux Monins à Toucy (Yonne).

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Léopold Sédar Senghor

Léopold Sédar Senghor, né le à Joal (Sénégal) et mort le à Verson (France), est un homme d'État français puis sénégalais, poète, écrivain et premier président de la République du Sénégal.

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Loi constitutionnelle du 3 juin 1958

La loi constitutionnelle du est la loi constitutionnelle mettant un terme à la IVe République française.

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Louis Favoreu

Louis Favoreu, né le à Lucq-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques) et mort le à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est un juriste et un universitaire français, spécialiste du droit public, professeur de droit, qui, outre ses charges d'enseignement, fut doyen de faculté et président d'université.

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Lucien Degoutte

Lucien Degoutte, né le à Blacé (Rhône) et mort le à Lyon (Rhône), est un homme politique français.

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Marc Lauriol

Marc Lauriol, né le à Alger et mort le à Paris, est un juriste et homme politique français.

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Marcel Champeix

Marcel Champeix, né le à Masseret (Corrèze) et mort le à Limoges (Haute-Vienne), est un homme politique et résistant français.

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Marcel Waline

Marcel Waline, né le à Épernay (Marne) et mort le à Paris, est un juriste et universitaire français, professeur de droit public.

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Max Monichon

Pierre Monichon dit Max Monichon, né le à Mios et mort le au Bouscat, est un homme politique français.

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Maxime Blocq-Mascart

Maxime Blocq-Mascart, né le à Paris 8e et mort le à Saint-Cloud, est particulièrement connu pour son rôle dans la Résistance intérieure française, où il a été l'un des dirigeants de l'Organisation civile et militaire (OCM) et l'un des cinq membres du bureau du Conseil national de la Résistance.

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Palais-Royal

Le Palais-Royal, ensemble monumental (palais, jardin, galeries, théâtre) au nord du palais du Louvre dans le 1er arrondissement de Paris, est un haut lieu de l’histoire de France et de la vie parisienne.

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Parlement français

Le Parlement français est la principale institution du pouvoir législatif en France.

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Paul Alduy

Paul Alduy, né le à Lima (Pérou) et mort le à Perpignan, est un haut fonctionnaire et homme politique français.

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Paul Coste-Floret

Paul Coste-Floret, né le à Montpellier et mort le dans sa ville natale, est un homme politique français.

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Paul Reynaud

Paul Reynaud, né le à Barcelonnette (Basses-Alpes) et mort le à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), est un homme d'État français.

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Philibert Tsiranana

Philibert Tsiranana, né le à Ambarikorano et mort le à Antananarivo, est un homme d'État malgache. Il est le premier président de la République malgache, de 1959 à 1972. Pendant douze ans, la République de Tsiranana connaît une stabilité institutionnelle qui tranche face aux troubles politiques qui secouent l’Afrique francophone à la même époque. L’économie progresse lentement en suivant la voie d'un socialisme pragmatique. Madagascar se voit attribuer le surnom d’« Île heureuse ». Cette particularité participe à la construction de sa popularité. Son bilan aurait pu apparaître honorable s'il n'avait pas connu une fin de mandat plus que mitigée. Usé sur le plan physique et politique, corrompu par le pouvoir, Tsiranana peine à dissimuler derrière l'image populaire d'un bienveillant maître d’école, son penchant pour l’autoritarisme. Il demeure toutefois une figure politique malgache de premier plan et reste connu dans son pays comme le « père de l’indépendance ».

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Pierre Marcilhacy

Pierre Henri Marcilhacy, né le à mort le à, est un homme politique français.

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Pierre-Henri Teitgen

Pierre-Henri Teitgen, né le à Rennes (Ille-et-Vilaine) et mort le à Paris, est un juriste, professeur, un résistant et un homme politique français.

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Président du Conseil des ministres (France)

En France, le président du Conseil, officiellement président du Conseil des ministres, était le chef du gouvernement sous plusieurs régimes politiques du et du.

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Raymond Triboulet

Raymond Triboulet est un résistant et homme politique français né le à Paris et mort le à Sèvres.

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Référendum constitutionnel français de 1958

Le référendum constitutionnel français du, proposé sous la présidence de la République de René Coty par le gouvernement dirigé par Charles de Gaulle, demande aux Français de ratifier le projet de Constitution proposé par ce dernier.

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René Chazelle

René Chazelle, né le à Lyon et mort le à Courbevoie, est un homme politique français.

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René Dejean (homme politique)

René Dejean, né le à Saint-Girons (Ariège) et mort le à Toulouse (Haute-Garonne), est un homme politique français.

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Revue française de science politique

La Revue française de science politique (RFSP) est une revue scientifique spécialisée en science politique.

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Robert Bruyneel

Robert Bruyneel, né le à Lille (Nord) et décédé le à Paris 15e, est un homme politique français.

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Roger Frey

Roger Frey, né le à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) et mort le à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), est un homme politique français.

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Roland Pré

Roland Pré, né le à Renazé (Mayenne) et mort le à Ballainvilliers (Essonne) est un ingénieur civil des Mines, docteur en droit et résistant francais.

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Union française

L’Union française est l'organisation politique de la France et de son empire colonial créée par la Constitution de la Quatrième République.

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1958

L'année 1958 est une année commune qui commence un mercredi.

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1987

L'année 1987 est une année commune qui commence un jeudi.

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1988

L'année 1988 est une année bissextile qui commence un vendredi.

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