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45 relations: Aire d'accueil pour les gens du voyage en France, André Wojciechowski, Énergie finale, Énergie renouvelable, Établissement public de coopération intercommunale, Établissement recevant du public en droit français, Biodiversité, Bois énergie, Canton de Saint-Avold, Canton de Saint-Avold-2, Code général des collectivités territoriales, Communauté d'agglomération, Communauté de communes, Communauté de communes du Centre mosellan, Communauté de communes du Pays naborien, Conseil communautaire, Déchet ménager, Département français, France services, Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, Grand Est, Institut national de la statistique et des études économiques, Kilowatt-heure, La Poste (entreprise française), Légifrance, Le Républicain lorrain, Liste des députés de la Moselle, Liste des intercommunalités de la Moselle, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes, Moselle (département), Mouvement radical, Politique de la ville, Pompe à chaleur, Région française, Réseau Natura 2000, Recensement de la population en France, Saint-Avold, Schéma départemental de coopération intercommunale, Schéma de cohérence territoriale, Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, Système d'information géographique, Union des démocrates et indépendants, Valmont (Moselle), Watt.
Aire d'accueil pour les gens du voyage en France
Une aire d'accueil des gens du voyage à Saint-Ouen-l'Aumône. Le terme aire d'accueil pour les gens du voyage désigne, en France, des emplacements destinés spécifiquement à l'accueil des gens du voyage.
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André Wojciechowski
André Wojciechowski, né le à Créhange (Moselle), est un homme politique français.
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Énergie finale
L'énergie finale est l'énergie au stade final de la chaîne de transformation de l'énergie, c'est-à-dire au stade de son utilisation par le consommateur final.
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Énergie renouvelable
Les énergies renouvelables (parfois abrégées EnR) proviennent de sources d'énergie dont le renouvellement naturel est assez rapide pour qu'elles puissent être considérées comme inépuisables à l'échelle du temps humain.
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Établissement public de coopération intercommunale
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.
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Établissement recevant du public en droit français
L'expression établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R. 143-2 du code de la construction et de l'habitation et à l'article 2 de la délibération 2013-315 du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) qui sont, eux, protégés par les règles relatives à la santé et sécurité au travail.
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Biodiversité
La biodiversité désigne la variété des formes de vie sur la Terre.
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Bois énergie
Le bois énergie ou sylviculture énergétique est une bioénergie issue de la biomasse.
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Canton de Saint-Avold
Le canton de Saint-Avold est une circonscription électorale française du département de la Moselle.
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Canton de Saint-Avold-2
Le canton de Saint-Avold-2 est un ancien canton français situé dans le département de la Moselle et la région Lorraine.
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Code général des collectivités territoriales
Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.
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Communauté d'agglomération
Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.
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Communauté de communes
Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.
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Communauté de communes du Centre mosellan
La communauté de communes du Centre mosellan (CCCM) est une ancienne communauté de communes du département de la Moselle en région Grand Est.
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Communauté de communes du Pays naborien
La communauté de communes du Pays naborien (CCPN) est une ancienne communauté de communes du département de la Moselle en région Grand Est, elle était présidée par André Wojciechowski depuis sa création en 2004.
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Conseil communautaire
En droit public français, l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est l'assemblée chargée d'administrer les affaires de l'intercommunalité.
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Déchet ménager
Un déchet ménager est tout déchet, dangereux (qualifié aussi de « déchet ménager dangereux ») ou non dangereux, dont le producteur est un ménage.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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France services
Une maison France services est une structure qui combine accueil physique et accompagnement numérique, et qui regroupe en un même lieu plusieurs services publics.
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Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
La compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », plus souvent dite « Compétence GEMAPI », est en France une compétence juridique nouvelle, exclusive et obligatoire, confiée à partir du aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (métropoles, communautés urbaines, communautés d’agglomération, communautés de communes).
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Grand Est
Le Grand Est est une région administrative française résultant de la fusion le des anciennes régions administratives Alsace, Champagne-ArdenneCette région était appelée simplement « Champagne » avant 1974.
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Institut national de la statistique et des études économiques
LInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946.
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Kilowatt-heure
Le kilowatt-heure ou kilowattheure (symbole kW h, kW⋅h ou, selon l'usage, kWh) est une unité d'énergie.
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La Poste (entreprise française)
Une diligence à trois corps des Messageries du Midi et du Commerce, de 1839. La Poste est une société anonyme française principalement présente en tant qu'opérateur de services postaux (courrier, colis et express), banque, assurance, opérateur de téléphonie mobile, fournisseur de services numériques et de solutions commerce, commerce en ligne (marketing, logistique) et collecte et vente de données.
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Légifrance
Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.
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Le Républicain lorrain
Le Républicain lorrain est un quotidien régional français, appartenant au groupe de presse de la banque Crédit Mutuel (Groupe EBRA), dont le siège se trouve à Woippy dans la banlieue de Metz.
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Liste des députés de la Moselle
Liste des députés de la Moselle.
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Liste des intercommunalités de la Moselle
upright.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes
Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (couramment appelées missions locales, en abrégé: MILO) sont, en France, des organismes chargés d’aider les jeunes à résoudre l’ensemble des problèmes que pose leur insertion professionnelle et sociale.
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Moselle (département)
La Moselle (prononcé) est un département français de la région Grand Est. Il fait historiquement et culturellement partie de la Lorraine. L'Insee et La Poste lui attribuent le code 57. Ce territoire doit son nom à la rivière de la Moselle, un affluent du Rhin, qui le traverse dans sa partie ouest et arrose Metz, son chef-lieu. La Sarre, le plus grand affluent de la Moselle, prend sa source dans l'est du département, en arrose environ la moitié et donne son nom au Land allemand voisin. Situé en Europe rhénane, le département de la Moselle est frontalier avec le Luxembourg et l'Allemagne avec qui il entretient plusieurs liens au sein de la Grande Région. C'est le département le plus peuplé de France en 2017 avec ses, appelés les Mosellans, qui sont répartis dans. Créé en 1790 à partir de la principauté épiscopale de Metz et des territoires du nord-est des provinces de Lorraine et de BarQuelques petits territoires du Saint-Empire viennent s'y ajouter ensuite, dont Créhange et Lixing., ce département a une histoire complexe en raison des diverses modifications de ses frontières entre 1790 et 1833La dernière modification, minime par rapport aux précédentes, a eu lieu en 1983 dans le Warndt., ainsi qu'à cause de ses deux annexions à l'AllemagneDe 1871 à 1918 (de jure) et de 1940 à 1944 (de facto).. La première annexion est à l'origine d'un énième changement de son territoirePerte de l'arrondissement de Briey et gain de ceux de Sarrebourg et Château-Salins., de ses limites actuelles et de plusieurs particularismes sociaux, culturels et législatifsVoir droit local en Alsace et en Moselle et concordat en Alsace-Moselle. qui sont toujours en vigueur au. L'histoire récente du département de la Moselle est liée de près à celle de la région voisine d’Alsace, tous les deux ayant en commun l'héritage du second empire allemand (droit local d'Alsace-Moselle) et une influence franco-germanique forte. Se fondant sur ses particularités géoéconomiques, historiques et culturelles, en 2019 le département dépose par la voix de ses élus une demande d'être reconnu comme l'"Eurodépartement" français auprès de l'Assemblée nationale, afin de bénéficier de mesures de différenciation territoriale adaptées.
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Mouvement radical
Le Mouvement radical, abrégé en MR ou MRSL, est un ancien parti politique social-libéral français.
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Politique de la ville
La politique de la ville, appelée aussi politique urbaine, consiste en un ensemble d'actions de l'État français visant à revaloriser certains quartiers urbains dits « sensibles » ou « prioritaires » et à réduire les inégalités sociales entre territoires.
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Pompe à chaleur
Une pompe à chaleur (PAC), aussi appelée thermopompe en français canadien, est un dispositif permettant de transférer de l'énergie thermique (anciennement « calories ») d'un milieu à basse température (source froide) vers un milieu à haute température (source chaude).
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
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Réseau Natura 2000
alt.
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Recensement de la population en France
Le recensement de la population en France permet d'établir le nombre officiel d'habitants de chaque commune française.
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Saint-Avold
Saint-Avold est une commune française située dans le département de la Moselle, en Lorraine, au sein de la nouvelle entité administrative Grand Est.
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France, un document, mis en place par la commission départementale de la coopération intercommunale, destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département.
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Schéma de cohérence territoriale
Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé SCOT ou SCoT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
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Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires
En France, le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) est un schéma régional de planification qui fusionne plusieurs documents sectoriels ou schémas existants: schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT), plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD), schéma régional de l'intermodalité (SRI), schéma régional climat air énergie (SRCAE) et le schéma régional de cohérence écologique (SRCE).
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Système d'information géographique
Un système d'information géographique ou SIG (en anglais, geographic information system ou GIS) est un système d'information conçu pour recueillir, stocker, traiter, analyser, gérer et présenter tous les types de données spatiales et géographiques.
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Union des démocrates et indépendants
L'Union des démocrates et indépendants (UDI) est un parti politique français de centre droit, fondé par Jean-Louis Borloo le, à partir du groupe parlementaire du même nom à l'Assemblée nationale.
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Valmont (Moselle)
Valmont est une commune française située dans le département de la Moselle et le bassin de vie de la Moselle-Est, en région Grand Est.
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Watt
Le watt, de symbole W, est l'unité dérivée de puissance ou de flux énergétique (dont le flux thermique).
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Redirections ici:
Communauté de communes Agglo Saint-Avold Centre Mosellan, Communauté de communes Agglo Saint-Avold Centre mosellan, Saint-Avold Synergie, Saint-Avold-Synergie.
