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26 relations: Arrondissement d'Arras, Chiffres de population de la France, Commission départementale de coopération intercommunale, Communauté de communes, Communauté de communes de l'Auxillois, Communauté de communes de la région de Frévent, Communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois, Communauté de communes du pays d'Heuchin, Communauté de communes du Saint-Polois, Communauté de communes du Ternois, Département français, France, Hauts-de-France, Institut national de la statistique et des études économiques, La Thieuloye, Légifrance, Liste des intercommunalités du Pas-de-Calais, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Nédon, Nord-Pas-de-Calais, Pas-de-Calais, Pernes (Pas-de-Calais), Région française, Sains-lès-Pernes, Schéma départemental de coopération intercommunale, Taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Arrondissement d'Arras
L'arrondissement d'Arras (aussi appelé Artois-Ternois) est une division administrative française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Hauts-de-France.
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Chiffres de population de la France
La population de la France correspond à l’ensemble des personnes (Insee) résidant en France.
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Commission départementale de coopération intercommunale
Une commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) est un organisme administratif français qui peut proposer un projet de recomposition de carte intercommunale.
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Communauté de communes
Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.
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Communauté de communes de l'Auxillois
La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras.
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Communauté de communes de la région de Frévent
La (CCRF ou 2CRF) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras.
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Communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois
La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais (arrondissement d'Arras) et dans la région Nord-Pas-de-Calais.
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Communauté de communes du pays d'Heuchin
La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras.
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Communauté de communes du Saint-Polois
La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais (arrondissement d'Arras) et dans la région Nord-Pas-de-Calais.
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Communauté de communes du Ternois
La communauté de communes du Ternois, parfois appelée « Ternois com, terre d’avenir ») est une communauté de communes française, située dans les départements du Pas-de-Calais et de la Somme, dans la région Hauts-de-France. Créée le, elle résulte de la fusion de plusieurs intercommunalités en application des dispositions de la loi NOTRe.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Hauts-de-France
Les Hauts-de-France sont une région administrative du nord de la France, créée par la réforme territoriale de 2014.
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Institut national de la statistique et des études économiques
LInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946.
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La Thieuloye
La Thieuloye est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
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Légifrance
Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.
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Liste des intercommunalités du Pas-de-Calais
upright.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Nédon
Nédon est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
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Nord-Pas-de-Calais
Le Nord-Pas-de-Calais est une ancienne région française.
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Pas-de-Calais
Le Pas-de-Calais est un département français, qui doit son nom au pas de Calais (sans majuscule à « pas » et sans traits d'union), le détroit qui le sépare de l'Angleterre.
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Pernes (Pas-de-Calais)
Pernes, parfois appelée Pernes-en-Artois, est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
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Sains-lès-Pernes
Sains-lès-Pernes est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France, un document, mis en place par la commission départementale de la coopération intercommunale, destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département.
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Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La taxe sur les déchets ménagers (Taxe d'enlèvement des ordures ménagères ou TEOM en France) est une taxe payée par tout propriétaire (ménages, entreprises…) d’un bien soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties ou qui en est temporairement exonéré.
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Redirections ici:
Communaute de communes du Pernois, Communauté De Communes Du Pernois, Communauté de communes du pernois.
