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13 relations: Ain (département), Auvergne-Rhône-Alpes, Communauté de communes, Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine, Commune (France), Haut-Bugey Agglomération, Hauteville-Lompnes, Liste des intercommunalités de l'Ain, Opération programmée d'amélioration de l'habitat, Programme local de l'habitat, Schéma départemental de coopération intercommunale, Schéma de cohérence territoriale, Zone d'aménagement concerté.
Ain (département)
LAin (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont le nom vient de la rivière Ain.
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Auvergne-Rhône-Alpes
Auvergne-Rhône-Alpes est une région administrative française située dans le quart sud-est de la France métropolitaine.
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Communauté de communes
Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.
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Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine
La communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 12 communes.
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Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
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Haut-Bugey Agglomération
(HBA) est une communauté d'agglomération française née le et regroupant du département de l'Ain.
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Hauteville-Lompnes
Hauteville-Lompnes (prononcer « lonne » avec un o ouvert comme dans pomme) est une ancienne commune française de l'Ain.
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Liste des intercommunalités de l'Ain
upright.
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat
Une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) est, en France, une convention passée entre une collectivité (une commune ou un EPCI), l’État et l’Agence nationale de l'habitat (ANAH) en vue de requalifier et réhabiliter un quartier bâti.
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Programme local de l'habitat
Le programme local de l'habitat (PLH) est, en France, le principal dispositif en matière de politique du logement au niveau local défini aux articles L.302-1 à L.302-9-2 du Code de la construction et de l'habitation.
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France, un document, mis en place par la commission départementale de la coopération intercommunale, destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département.
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Schéma de cohérence territoriale
Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé SCOT ou SCoT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
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Zone d'aménagement concerté
La ZAC d'EuroRennes en cours d'aménagement. Une zone d'aménagement concerté (ZAC) ou plus familièrement zone à construire est, en France, une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 pour se substituer aux zones à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis.
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Redirections ici:
Communaute de communes du Plateau d'Hauteville, Communauté De Communes Du Plateau D'Hauteville, Communauté de communes du plateau d'Hauteville, Communauté de communes du plateau d'hauteville, Communauté de communes du plateau d’Hauteville.
