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Communauté de communes du Sud Territoire

Indice Communauté de communes du Sud Territoire

La (CCST) est une communauté de communes française, située dans le département du Territoire de Belfort et la région Bourgogne-Franche-Comté.

25 relations: Alsace (ancienne région administrative), Beaucourt, Bourgogne-Franche-Comté, Canton de Grandvillars, Code général des collectivités territoriales, Communauté de communes, Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse, Conseil communautaire, Département français, Delle, Divers gauche, Dotation globale de fonctionnement, France, Gauche républicaine et socialiste, Grandvillars, Institut national de la statistique et des études économiques, L'Est républicain, Liste des intercommunalités du Territoire de Belfort, Parti socialiste (France), Pôle métropolitain Nord Franche-Comté, Raymond Forni, Région française, Recensement de la population en France, Suisse, Territoire de Belfort.

Alsace (ancienne région administrative)

La région Alsace est une ancienne collectivité territoriale du nord-est de la France, incorporée à la région Grand Est le.

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Beaucourt

Beaucourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Bourgogne-Franche-Comté

La Bourgogne-Franche-Comté (parfois abrégée BFC) est une région administrative située dans le quart nord-est de la France.

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Canton de Grandvillars

Le canton de Grandvillars est une circonscription électorale française située dans le département du Territoire de Belfort et la région Bourgogne-Franche-Comté.

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Code général des collectivités territoriales

Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.

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Communauté de communes

Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.

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Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse

La communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse est créé le, elle fusionne dans la Communauté de communes du Tilleul et de la Bourbeuse le.

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Conseil communautaire

En droit public français, l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est l'assemblée chargée d'administrer les affaires de l'intercommunalité.

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Département français

En France, le département est à la fois.

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Delle

Delle est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté, chef-lieu de canton.

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Divers gauche

L'étiquette divers gauche (abrégée en DVG) représente, en France, une tendance politique sous le nom de laquelle s'intègrent les candidats et politiciens apparentés à la gauche mais qui ne sont membres d'aucun parti politique, ou bien qui sont membres de partis relativement mineurs, ou encore, ayant quitté leur formation politique initiale ou en ayant été exclus.

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Dotation globale de fonctionnement

En France, les dotations globales de fonctionnement (DGF) sont des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Gauche républicaine et socialiste

Gauche républicaine et socialiste (GRS) est un parti politique français, fondé le par la fusion de l'Alternative pour un programme républicain, écologiste et socialiste (APRÉS) et du Mouvement républicain et citoyen (MRC) de Jean-Luc Laurent et Jean-Pierre Chevènement.

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Grandvillars

Grandvillars est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté, chef-lieu de canton.

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Institut national de la statistique et des études économiques

LInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946.

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L'Est républicain

L'Est républicain est un quotidien régional français fondé le par Léon Goulette à Nancy.

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Liste des intercommunalités du Territoire de Belfort

upright.

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Parti socialiste (France)

Le Parti socialiste (PS) est un parti politique français classé à gauche sur l’échiquier politique.

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Pôle métropolitain Nord Franche-Comté

Le pôle métropolitain Nord Franche-Comté est un pôle métropolitain situé en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Raymond Forni

Raymond Forni est un avocat et un homme d'État français né le à Belfort et mort le à Paris.

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Région française

Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.

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Recensement de la population en France

Le recensement de la population en France permet d'établir le nombre officiel d'habitants de chaque commune française.

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Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.

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Territoire de Belfort

Le Territoire de BelfortJean-Pierre Lacroux (1947-2002), se prononce pour la graphie « Territoire-de-Belfort », cf.

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