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Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

Indice Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

La communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant douze communes.

9 relations: Ain (département), Auvergne-Rhône-Alpes, Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse, Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, Communauté de communes, Commune (France), Liste des intercommunalités de l'Ain, Saint-Trivier-de-Courtes, Zone d'aménagement concerté.

Ain (département)

LAin (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont le nom vient de la rivière Ain.

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Auvergne-Rhône-Alpes

Auvergne-Rhône-Alpes est une région administrative française située dans le quart sud-est de la France métropolitaine.

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Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse

La communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse est une ancienne communauté d'agglomération située dans le département de l'Ain et regroupant 15 communes.

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Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

La communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) est une communauté d'agglomération située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes et regroupant 74 communes.

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Communauté de communes

Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.

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Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

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Liste des intercommunalités de l'Ain

upright.

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Saint-Trivier-de-Courtes

Saint-Trivier-de-Courtes est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes, située à au nord-ouest de Bourg-en-Bresse.

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Zone d'aménagement concerté

La ZAC d'EuroRennes en cours d'aménagement. Une zone d'aménagement concerté (ZAC) ou plus familièrement zone à construire est, en France, une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 pour se substituer aux zones à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis.

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Redirections ici:

Communaute de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, Communauté De Communes Du Canton De Saint-Trivier-de-Courtes, Communauté de communes du canton de saint-trivier-de-courtes.

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