Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Télécharger
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Conformité

Indice Conformité

La conformité est l’état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale.

58 relations: Anglais, Association à but non lucratif, Assurance, Audit, Autorité de la concurrence (France), Autorité des marchés financiers (France), Établissement de crédit, Établissement de paiement, Établissement financier, États-Unis, Banque, Bâle III, Blanchiment d'argent, Cahier des charges, Certification, Cohésion sociale, Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières, Comité de Bâle, Compliance, Conformisme, Conformité en droit français, Contrôle qualité, Délit d'initié, Dérogation, Directive de l'Union européenne, Droit, Droit de la distribution bancaire, Droit des affaires, Embargo, Entreprise, France, Gestion des risques, Gouvernance, gestion des risques et conformité, Gouvernement d'entreprise, Industrie, Intermédiaire, Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement, ISO 19600, ISO 37301, Loi, Loi Sarbanes-Oxley, Management de la qualité, Monopole, Non-conformité (gestion), Norme, Prestataire de services, Principe de subsidiarité, Psychologie, Réputation, Recyclage, ..., Risque juridique, Solvabilité II, Syndicat, Terrorisme, Transformation conforme, Union européenne, Veille juridique, YouTube. Développer l'indice (8 plus) »

Anglais

vignette Langlais (prononcé) est une langue indo-européenne germanique originaire d'Angleterre qui tire ses racines de langues du nord de l'Europe (terre d'origine des Angles, des Saxons et des Frisons) dont le vocabulaire a été enrichi et la syntaxe et la grammaire modifiées par le français anglo-normandLe français anglo-normand est la forme insulaire du normand., apporté par les Normands, puis par le français avec les Plantagenêt. La langue anglaise est ainsi composée d'environ 29 % de mots d'origine normande et française et plus des deux tiers de son vocabulaire proviennent du français ou du latin. L'anglais est également très influencé par les langues romanes, en particulier par l'utilisation de l'alphabet latin ainsi que les chiffres arabes. Langue officielle de facto du Royaume-Uni, de l'Irlande et d'autres îles de l'archipel britannique (Île de Man, îles anglo-normandes), l'anglais est la langue maternelle de tout ou partie de la population, et suivant les cas, la langue ou une des langues officielles de plusieurs pays, totalement ou partiellement issus des anciennes colonies britanniques de peuplement, dont les États-Unis, le Canada, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, que l'on réunit sous l'appellation de « monde anglo-saxon », bien qu'il n'existe pas de définition universelle de cette expression. Il est également langue officielle ou langue d'échange dans de très nombreux pays issus de l'ancien Empire britannique, même en l'absence de population d'origine anglo-saxonne significative (Cameroun, Kenya, Nigeria, Hong Kong, Inde, Pakistan, Singapour, etc.). Beaucoup de pays dont l'anglais est la langue officielle sont réunis au sein du Commonwealth (bien que pour certains, il ne soit pas l'unique langue officielle). C'est également l'une des vingt-quatre langues officielles de l'Union européenne et l'une des six langues officielles et des deux langues de travail — avec le français — de l'Organisation des Nations unies (ONU). L'anglais est la langue la plus parlée au monde; en tant que langue maternelle, il se classe troisième, après le chinois (mandarin) et l'espagnol. Considérée par beaucoup comme étant la langue internationale prédominante, elle est la langue la plus souvent enseignée en tant que langue étrangère à travers le monde. Elle est également la langue la plus utilisée sur Internet.

Nouveau!!: Conformité et Anglais · Voir plus »

Association à but non lucratif

Une association à but non lucratif, aussi appelée association sans but lucratif ou organisme sans but lucratif, est un regroupement d'au moins deux personnes, qui décident de mettre en commun des moyens, afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel.

Nouveau!!: Conformité et Association à but non lucratif · Voir plus »

Assurance

Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un événement incertain et aléatoire souvent appelé « risque ».

Nouveau!!: Conformité et Assurance · Voir plus »

Audit

L’audit est une expertise professionnelle effectuée par un agent compétent et indépendant aboutissant à un jugement par rapport à une norme sur les états financiers, le contrôle interne, l'organisation, la procédure, ou une opération quelconque d'une entité.

Nouveau!!: Conformité et Audit · Voir plus »

Autorité de la concurrence (France)

L’Autorité de la concurrence est une autorité administrative indépendante française chargée de lutter contre les pratiques anticoncurrentielles, de contrôler les opérations de concentrations, de formuler des avis et émettre des recommandations visant à améliorer le fonctionnement concurrentiel des marchés et de réguler les professions réglementées du droit.

Nouveau!!: Conformité et Autorité de la concurrence (France) · Voir plus »

Autorité des marchés financiers (France)

L'Autorité des marchés financiers (AMF) est une institution financière et une autorité publique indépendante française créée le par la loi de sécurité financière, dotée de la personnalité morale et disposant d'une autonomie financière, qui a pour missions de veiller à la protection de l'épargne investie dans les instruments financiers, à l'information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés d'instruments financiers.

Nouveau!!: Conformité et Autorité des marchés financiers (France) · Voir plus »

Établissement de crédit

Un établissement de crédit est une entreprise dont l'activité consiste, pour son propre compte et à titre de profession habituelle, à recevoir des fonds remboursables du public et à octroyer des crédits.

Nouveau!!: Conformité et Établissement de crédit · Voir plus »

Établissement de paiement

Un établissement de paiement est une entité juridique autorisée - dans le cadre de la Directive sur les services de paiement - à fournir des services de paiement.

Nouveau!!: Conformité et Établissement de paiement · Voir plus »

Établissement financier

Un établissement financier est une entreprise qui s'occupe d'affaires financières, comme les banques, les sociétés de fiducie, les sociétés de courtage de valeurs, les compagnies d'assurances, les sociétés de crédit-bail et les investisseurs institutionnels.

Nouveau!!: Conformité et Établissement financier · Voir plus »

États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

Nouveau!!: Conformité et États-Unis · Voir plus »

Banque

La banque Monte dei Paschi di Siena, plus vieille banque du monde. Une banque est une institution financière qui fournit des services bancaires, soit notamment de dépôt, de crédit et paiement.

Nouveau!!: Conformité et Banque · Voir plus »

Bâle III

Les Accords de Bâle III publiés le 16 décembre 2010 par le Comité de Bâle sont des propositions de réglementation bancaire.

Nouveau!!: Conformité et Bâle III · Voir plus »

Blanchiment d'argent

Le blanchiment d'argent est l'action de dissimuler la provenance d'argent acquis illégalement, en la convertissant en une source légitime.

Nouveau!!: Conformité et Blanchiment d'argent · Voir plus »

Cahier des charges

Un cahier des charges (parfois abrégé en CDC) est un document qui doit être respecté lors de la conception d'un projet.

Nouveau!!: Conformité et Cahier des charges · Voir plus »

Certification

La certification est une procédure destinée à faire valider par un organisme indépendant le respect du cahier des charges d'une organisation par une entreprise.

Nouveau!!: Conformité et Certification · Voir plus »

Cohésion sociale

Cohésion sociale et cohésion de groupe (de sens plus large) désignent les liens qui relient les membres d'un groupe social les uns aux autres et au groupe dans son ensemble.

Nouveau!!: Conformité et Cohésion sociale · Voir plus »

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

Le pouvoir réglementaire français, pour les établissements de crédit et, s'il y a lieu, pour les sociétés de financement, est directement exercé par le ministre chargé de l'économie (cf. articles L. 611-1 nouveau et suivants du code monétaire et financier).

Nouveau!!: Conformité et Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières · Voir plus »

Comité de Bâle

Le bâtiment de la Banque des règlements internationaux à Bâle. Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (en anglais Basel Committee on Banking Supervision, BCBS) est un forum où sont traités de manière régulière (quatre fois par an) les sujets relatifs à la supervision bancaire.

Nouveau!!: Conformité et Comité de Bâle · Voir plus »

Compliance

Le terme « compliance » est un anglicisme qui peut prendre plusieurs sens.

Nouveau!!: Conformité et Compliance · Voir plus »

Conformisme

Rassemblement spontané à Sydney (2003). Le conformisme est une attitude très largement étudiée en sciences sociales qui correspond à un comportement qui est en accord avec ce qui est attendu d'un individu ou d'un groupe dans une situation donnée: être conforme veut dire ne pas dévier de la norme admise, ne pas prendre une liberté en agissant de façon différente de ce qui est attendu, socialement.

Nouveau!!: Conformité et Conformisme · Voir plus »

Conformité en droit français

Dans le droit français, la notion de « conformité » peut avoir plusieurs sens;.

Nouveau!!: Conformité et Conformité en droit français · Voir plus »

Contrôle qualité

Contrôle qualité du nylon, 1954, Malmö. Photographie conservée au musée nordique. Le contrôle qualité est un aspect de la gestion de la qualité.

Nouveau!!: Conformité et Contrôle qualité · Voir plus »

Délit d'initié

Un délit d'initié est un délit de marché que commet délibérément un investisseur en valeurs mobilières en utilisant des informations sensibles qui sont de nature confidentielle et dont ne disposent pas les autres investisseurs.

Nouveau!!: Conformité et Délit d'initié · Voir plus »

Dérogation

Une dérogation est une exception à l'application d'une règle d'origine contractuelle, légale ou administrative.

Nouveau!!: Conformité et Dérogation · Voir plus »

Directive de l'Union européenne

Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.

Nouveau!!: Conformité et Directive de l'Union européenne · Voir plus »

Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

Nouveau!!: Conformité et Droit · Voir plus »

Droit de la distribution bancaire

Le droit de la distribution bancaire est une spécialité consacrée au cadre juridique et réglementaire de la commercialisation des produits ou des services bancaires constitue une branche du droit bancaire, lui-même branche du droit des affaires.

Nouveau!!: Conformité et Droit de la distribution bancaire · Voir plus »

Droit des affaires

Le droit des affaires est l'une des branches du droit.

Nouveau!!: Conformité et Droit des affaires · Voir plus »

Embargo

Pompes à essence fermées aux États-Unis (1973) à la suite du premier choc pétrolier « Embargo » (de l'espagnol embargar qui signifie « embarrasser », « placer sous séquestre ») est un terme qui peut être employé pour désigner plusieurs situations.

Nouveau!!: Conformité et Embargo · Voir plus »

Entreprise

Une entreprise, également appelée firme, compagnie ou société, ou encore familièrement boîte ou business, est une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie, en politiques et en plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients, en réalisant un équilibre de ses comptes de charges et de produits.

Nouveau!!: Conformité et Entreprise · Voir plus »

France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

Nouveau!!: Conformité et France · Voir plus »

Gestion des risques

La gestion des risques, ou l'anglicisme, management du risque (de l'risk management), est la discipline visant à identifier, évaluer et hiérarchiser les risques liés aux activités d'une organisation, quelles que soient la nature ou l'origine de ces risques, puis à les traiter méthodiquement, de manière coordonnée et économique, afin de réduire et contrôler la probabilité des événements redoutés, et leur impact éventuel.

Nouveau!!: Conformité et Gestion des risques · Voir plus »

Gouvernance, gestion des risques et conformité

La gouvernance, gestion des risques et conformité, désignée par le sigle GRC (issu de l'anglais governance, risk and compliance) est un terme couvrant l'approche coordonnée d'une organisation dans chacun de ces trois domaines.

Nouveau!!: Conformité et Gouvernance, gestion des risques et conformité · Voir plus »

Gouvernement d'entreprise

Exemple de Système Gouvernance par les documents Le gouvernement d'entreprise (ou gouvernance d'entreprise - expression dérivée de l'anglais « corporate governance » -) désigne l'ensemble des processus, réglementations, lois et institutions destinés à cadrer la manière dont l'entreprise est dirigée, administrée et contrôléeHaidar, Jamal Ibrahim, 2009.

Nouveau!!: Conformité et Gouvernement d'entreprise · Voir plus »

Industrie

Industrie est un terme polysémique recouvrant originellement la plupart des travaux humains.

Nouveau!!: Conformité et Industrie · Voir plus »

Intermédiaire

Les intermédiaires mettent en contact une personne avec une autre ou plusieurs personnes, en vue de contrats entre ces personnes.

Nouveau!!: Conformité et Intermédiaire · Voir plus »

Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement

Un intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (IOBSP, souvent abrégé en IOB) est un professionnel bancaire qui met en rapport deux parties intéressées à la conclusion d'une opération de banque.

Nouveau!!: Conformité et Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement · Voir plus »

ISO 19600

La norme ISO 19600 est une norme de conformité présentée par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) en 2014 sous le nom « Systèmes de management de la compliance -- Lignes directrices ».

Nouveau!!: Conformité et ISO 19600 · Voir plus »

ISO 37301

La norme ISO 37301 système de management de la conformité (compliance management systems) est une norme de système de management adoptée en par l'organisation internationale de normalisation ISO.

Nouveau!!: Conformité et ISO 37301 · Voir plus »

Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

Nouveau!!: Conformité et Loi · Voir plus »

Loi Sarbanes-Oxley

Aux États-Unis, la loi de 2002 sur la réforme de la comptabilité des sociétés cotées et la protection des investisseurs est une loi fédérale, votée par le Congrès, imposant de nouvelles règles sur la comptabilité et la transparence financière.

Nouveau!!: Conformité et Loi Sarbanes-Oxley · Voir plus »

Management de la qualité

La roue de Deming illustre le processus d'amélioration continue, l'un des principes fondamentaux du management de la qualité. Le management de la qualité, ou gestion de la qualité, est une discipline du management regroupant l'ensemble des concepts et méthodes visant à satisfaire les clients d'un organisme (en général les entreprises, associations, organismes publics) et à fournir des produits et services correspondant à leurs attentes.

Nouveau!!: Conformité et Management de la qualité · Voir plus »

Monopole

Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur se trouve détenir une position d'exclusivité sur un produit ou un service offert à une multitude d’acheteurs.

Nouveau!!: Conformité et Monopole · Voir plus »

Non-conformité (gestion)

Dans la gestion de la qualité, une non-conformité est la non satisfaction d'une exigence ou la déviation par rapport à une spécification, un standard ou une attente.

Nouveau!!: Conformité et Non-conformité (gestion) · Voir plus »

Norme

Une norme, du latin norma « équerre, règle », désigne un état habituellement répandu, moyen, considéré le plus souvent comme une règle à suivre.

Nouveau!!: Conformité et Norme · Voir plus »

Prestataire de services

Salon de coiffure Un prestataire de services est toute personne physique ou morale, y compris un organisme public, qui offre des services pour une entreprise.

Nouveau!!: Conformité et Prestataire de services · Voir plus »

Principe de subsidiarité

Le principe de subsidiarité est une maxime politique et sociale selon laquelle la responsabilité d'une action publique, lorsqu'elle est nécessaire, revient à l'entité compétente la plus proche de ceux qui sont directement concernés par cette action.

Nouveau!!: Conformité et Principe de subsidiarité · Voir plus »

Psychologie

La psychologie (du grec, « âme », et, « parole, discours »), est une discipline scientifique qui s'intéresse à l'étude du corpus des connaissances sur les faits psychiques, les comportements et les processus mentaux.

Nouveau!!: Conformité et Psychologie · Voir plus »

Réputation

La réputation est l'opinion (plus techniquement, l'évaluation sociale) du public envers une personne, un groupe, ou une organisation.

Nouveau!!: Conformité et Réputation · Voir plus »

Recyclage

Le recyclage est un procédé de traitement des déchets (industriels ou ménagers) de produits arrivés en fin de vie, qui permet de réintroduire certains de leurs matériaux dans la production de nouveaux produits.

Nouveau!!: Conformité et Recyclage · Voir plus »

Risque juridique

Le risque juridique est un type de risque lié au droit ou à une règle de droit.

Nouveau!!: Conformité et Risque juridique · Voir plus »

Solvabilité II

Solvabilité II (surnom de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du) est une réforme réglementaire européenne du monde de l'assurance.

Nouveau!!: Conformité et Solvabilité II · Voir plus »

Syndicat

Un syndicat est un groupement de personnes physiques ou morales pour la défense ou la gestion d'intérêts communs.

Nouveau!!: Conformité et Syndicat · Voir plus »

Terrorisme

titre.

Nouveau!!: Conformité et Terrorisme · Voir plus »

Transformation conforme

En mathématiques, et plus précisément en géométrie et en analyse complexe, une transformation conforme est une bijection qui conserve localement les angles, c'est-à-dire qui se comporte au voisinage de chaque point où elle est définie presque comme une similitude.

Nouveau!!: Conformité et Transformation conforme · Voir plus »

Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

Nouveau!!: Conformité et Union européenne · Voir plus »

Veille juridique

La veille juridique est une veille spécialisée dans le domaine du droit.

Nouveau!!: Conformité et Veille juridique · Voir plus »

YouTube

YouTube (en français: ou Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la méthode de l'alphabet phonétique international (API)., en anglais américain: Prononciation en anglais américain retranscrite selon la méthode de l'alphabet phonétique international (API)., en anglais standard, en anglais australien) est un site web d'hébergement de vidéos et média social sur lequel les utilisateurs peuvent envoyer, regarder, commenter, évaluer et partager des vidéos en streaming.

Nouveau!!: Conformité et YouTube · Voir plus »

Redirections ici:

Conforme, Conformite, Conformité légale, Non-conformité, Se conformer.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »