Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin

Le conseil économique social et culturel de Saint-Martin (CESC) est un conseil mis en place en 2007 dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin (Antilles françaises).

3 relations: Collectivité d'outre-mer, Conseil territorial, Saint-Martin (Antilles françaises).

Collectivité d'outre-mer

Une collectivité d'outre-mer (COM) est un territoire français d'outre-mer qui dispose d'un statut et d'institutions spécifiques.

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Conseil territorial

Le conseil territorial est dans les collectivités d'outre-mer françaises régies par l'article 74 de la Constitution française, l'assemblée délibérative unique gérant le territoire en question, et disposant de l'essentiel des compétences d'un conseil régional, d'un conseil départemental, et dans certains cas, d'un conseil municipal (lorsque la collectivité couvre le territoire d'une seule commune).

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Saint-Martin (Antilles françaises)

Rocher Créole. Saint-Martin est un territoire français situé dans les Caraïbes, dans la partie nord de l’île de Saint-Martin, dans les Antilles, portant le statut de collectivité d'outre-mer française depuis le.

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Redirections ici:

Conseil économique social et culturel de Saint-Martin.

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