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263 relations: Abrogation en droit français, Absolutisme, Adrien Duport, Alexandre de Lameth, Ambassadeur de France, Annales historiques de la Révolution française, Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre, Antoine Balthazar Joseph d'André, Antoine Barnave, Antoine Boniface Mougins de Roquefort, Antoine de Mailly, Antoine François Bertrand de Molleville, Archives nationales de France, Archives parlementaires de 1787 à 1860, Armand Colin, Armée de terre (France), Arrêt de règlement, Articles de constitution de 1789, Assemblée nationale (France), Assemblée nationale constituante (1789), Assemblée nationale législative (Révolution française), Augustin Le Goazre de Kervélégan, Avignon, École nationale des chartes, Éditions Bruylant, Éditions du Seuil, Éditions Economica, Éditions Gallimard, Éditions Garnier Frères, Éditions Honoré Champion, Élisabeth de France (1764-1794), États généraux de 1789, Île de Gorée, Île Maurice, Île Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon), Îles des Saintes, 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Abrogation en droit français

Labrogation consiste en la suppression d'une règle normative (loi, décret, convention internationale…) qui cesse ainsi d'être applicable pour l'avenir.

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Absolutisme

L'absolutisme est un concept lié aux réactions de régimes politiques centraux, généralement monarchiques, visant à l'affranchissement des contrepoids (parlementaires, traditionnels ou constitutionnels) liés aux premières formes de séparation des pouvoirs qui ont suivi les formes consultatives (droit de remontrance et d'enregistrement des lois).

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Adrien Duport

Adrien Jean-François Duport, né à Paris le et mort à Gais (Appenzell Rhodes-Extérieures) le, est un aristocrate rallié à la cause du Tiers Etat dès le début de la Révolution française.

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Alexandre de Lameth

Alexandre-Théodore-Victor, comte de Lameth, dit Alexandre de Lameth né le à Paris où il est mort le, est un général et homme politique français de la Révolution et de l’Empire.

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Ambassadeur de France

La dignité d'ambassadeur de France est conférée à titre personnel (intuitu personæ) à certains diplomates.

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Annales historiques de la Révolution française

Les Annales historiques de la Révolution française sont une revue historique trimestrielle française, fondée par Albert Mathiez en 1908.

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Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre

Anne Antoine Jules de Clermont-Tonnerre, né le à Paris et mort le à Toulouse, fut homme d'Église, évêque, archevêque et cardinal français, puis duc et pair de France.

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Antoine Balthazar Joseph d'André

Antoine-Balthasar-Joseph d'André (1759-1825) est un homme politique, conseiller au Parlement de Provence puis député de l'Assemblée constituante de 1789.

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Antoine Barnave

Antoine Barnave est un homme politique français, né le à Grenoble et mort guillotiné le à Paris, Il a joué un rôle important durant les premières années de la Révolution.

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Antoine Boniface Mougins de Roquefort

Antoine Boniface Mougins de Roquefort, né le, à Grasse, et mort dans la même ville le, est un prêtre français, député aux États généraux de 1789.

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Antoine de Mailly

Antoine-Anne-Alexandre-Marie-Gabriel-Joseph-François de Mailly, marquis de Châteaurenaud connu sous les noms d'Antoine de Mailly, Antoine Mailly ou Mailly-Chateaurenaud (Vesoul - Franchevelle), est un homme politique français, élu de Franche-Comté puis de Saône-et-Loire.

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Antoine François Bertrand de Molleville

Antoine François Bertrand de Molleville, né à Toulouse le et mort à Paris le, est un homme politique français.

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Archives nationales de France

Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l’État français, exception faite des fonds du ministère des Armées, du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère des Affaires étrangères.

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Archives parlementaires de 1787 à 1860

Les archives parlementaires de 1787 à 1860 sont un recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises sur une période allant de la veille de la Révolution française jusqu'au Second Empire.

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Armand Colin

Armand Colin est une maison d'édition française créée en 1870 par Auguste Armand Colin et qui devient rapidement une référence dans le monde de l'enseignement jusqu'au début du, devenu un département des Éditions Dunod.

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Armée de terre (France)

L'Armée de terre est l'une des composantes des Forces armées françaises.

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Arrêt de règlement

En Ancien droit français, un arrêt de règlement est une décision solennelle, prise par une cour souveraine (en particulier les Parlements), qui est de portée générale et qui s'impose à l'avenir aux juridictions inférieures.

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Articles de constitution de 1789

Les Articles de constitution de 1789 sont un texte constitutionnel instaurant en France un régime de monarchie constitutionnelle à la place de la royauté de droit divin et de ses lois fondamentales.

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Assemblée nationale (France)

LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.

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Assemblée nationale constituante (1789)

LAssemblée nationale constituante est la première assemblée constituante de l'histoire de France.

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Assemblée nationale législative (Révolution française)

L’Assemblée nationale législative — première représentation nationale française de « type moderne » — élue entre le et le, par suffrage censitaire exclusivement masculin, se réunit dans la salle du Manège du jardin des Tuileries le, après la révision puis la promulgation de la première Constitution dite « Constitution de 1791 ». Le Corps législatif a la charge de mettre en œuvre cette Constitution dans une société qui, loin de se trouver dans une situation stabilisée, est en pleine mutation. Tous les élus sont nouveaux, une disposition ayant rendu inéligibles à la première législative les députés sortant de la Constituante.. Pour les classes aisées qui l’ont élue, elle doit achever l’affermissement de la monarchie constitutionnelle, patiemment mise en place par l’Assemblée constituante depuis 1789, et mettre un terme à la Révolution. Cependant, dès le début, l'Assemblée législative se trouve traversée par deux courants opposés, nés de la scission des jacobins, constitués, d’une part, par la bourgeoisie modérée et la noblesse constitutionnelle, représentés par les feuillants, proches du roi, pour qui la Révolution a atteint son but et est achevée, et de l’autre, par les avancés, souvent démocrates, dont la confiance dans le roi et la cour est nulle, représentés par les nouveaux députés inscrits aux jacobins qui trouvent que celle-ci, n’ayant pas atteint tous ses objectifs, doit se poursuivre. Cette Assemblée, constituée en grande majorité par des monarchistes constitutionnels convaincus et sincères — même si le Centre, le plus nombreux, se méfie de la cour — affronte la famille royale attachée à l’ancien ordre des choses et qui s’appuie sur les monarchies étrangères. Ainsi, tout autant desservie par une Constitution inadaptée à la situation., que par les innombrables difficultés soulevées, et non résolues, par leurs prédécesseurs., cette brève expérience d’une monarchie limitée, qui dure moins d’un an, s’achève le.La dernière séance a lieu le et le 21 se fait la passation des pouvoirs..

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Augustin Le Goazre de Kervélégan

Augustin Bernard François Le Goazre de Kervélégan (né à Quimper le, décédé à Penhars, au manoir de Toulgoat le) est un avocat devenu par la révolution française un parlementaire durant la Révolution et l'Empire.

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Avignon

Avignon (en provençal: Avignoun) est une ville du sud de la France, située au confluent du Rhône et de la Durance.

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École nationale des chartes

L'École nationale des chartes (ENC) est une grande école française fondée en 1821 et spécialisée dans la formation aux sciences auxiliaires de l'histoire.

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Éditions Bruylant

Les Éditions Bruylant sont une maison d'édition belge spécialisée dans la publication de Codes, de revues et d'ouvrages en matière juridique, de relations internationales et de sciences politiques, fondées en 1838 par Jean-Baptiste Bruylant.

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Éditions du Seuil

Les éditions du Seuil sont une maison d'édition française créée en 1935 et appartenant au groupe Média participations depuis 2017.

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Éditions Economica

Éditions Economica est une maison d'édition française spécialisée dans les sujets économiques et stratégiques.

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Éditions Gallimard

Les éditions Gallimard, appelées jusqu’en 1919 les éditions de la Nouvelle Revue française et jusqu’en 1961 la librairie Gallimard, sont un groupe d'édition français.

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Éditions Garnier Frères

Les éditions Garnier Frères (parfois Garnier et Frères, ou simplement éditions Garnier) étaient une maison d'édition française (1833-1983) et une librairie parisienne.

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Éditions Honoré Champion

Les Éditions Honoré Champion sont une maison d'édition française.

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Élisabeth de France (1764-1794)

Élisabeth Philippe Marie Hélène de France, dite Madame Élisabeth, née le à Versailles et morte guillotinée le à Paris est le huitième et dernier enfant du dauphin Louis et de Marie-Josèphe de Saxe.

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États généraux de 1789

Les états généraux de 1789 (du au) sont les s et derniers états généraux du royaume de France, convoqués par le roi le.

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Île de Gorée

L'île de Gorée, ou simplement Gorée, est à la fois une île de l'océan Atlantique nord située dans la baie de Dakar et l'une des 19 communes d'arrondissement de la capitale du Sénégal.

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Île Maurice

L'île Maurice (Moris en créole mauricien), autrefois appelée l'isle de France (1717-1814), Mauritius en anglais, est l'île principale de la république de Maurice.

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Île Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon)

L'île Saint-Pierre est une île française qui se situe à l'est du Canada, au sud de Terre-Neuve, dans l'océan Atlantique nord.

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Îles des Saintes

Les îles des Saintes ou les Saintes, en créole guadeloupéen Lésent, sont un archipel d'îlots volcaniques des Antilles françaises dans la mer des Caraïbes.

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Balance des pouvoirs

L'équilibre des pouvoirs ou balance des pouvoirs est une théorie de droit constitutionnel proche, mais distincte, de la séparation des pouvoirs.

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Bernard Barbiche

, né le dans le arrondissement de Paris, est un enseignant-chercheur, historien et archiviste français.

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Bertrand Barère

Bertrand Barère, parfois orthographié Barrère, également appelé Bertrand Barère de Vieuzac, né le à Tarbes, mort dans la même ville le, est un homme politique et juriste français de la Révolution française.

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Bibliothèque nationale de France

La Bibliothèque nationale de France (BnF), ainsi dénommée depuis 1994, est la bibliothèque nationale de la République française, inaugurée sous cette nouvelle appellation le par le président de la République, François Mitterrand.

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Bicamérisme

Pays n'ayant pas de parlementLégende/Fin Le bicamérisme (ou bicaméralisme) est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse.

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Bon Albert Briois de Beaumetz

Bon Albert Briois de Beaumetz ou Beaumez est un magistrat sous la monarchie, devenu parlementaire pendant la Révolution, né à Arras, le et mort à Calcutta après mars 1801.

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Boris Mirkine-Guetzévitch

Boris Mirkine-Guetzévitch, né à Kiev (Ukraine) le, mort à Paris (France) le, est un juriste et un professeur de droit russe.

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Cens (impôt)

Dans le cadre du suffrage censitaire, le cens est un seuil d'imposition (quotité d'imposition) qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des citoyens: seuls les plus imposés ont le droit de voter, et il faut généralement payer un impôt encore supérieur pour avoir le droit d'être candidat aux élections.

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Chancelier de France

vignette Le chancelier de France est un grand officier de la couronne nommé par le roi et chargé de l'administration de la justice du Royaume de France.

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Chandernagor

Chandernagor ou ChandannagarLa transcription officielle du nom a été changée en.

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Charles Zorgbibe

Charles Zorgbibe, né le à Alger, est un historien français.

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Charles-François Bouche

Charles-François Bouche né à Allemagne-en-Provence le (Alpes-de-Haute-Provence) et mort le à Morsang-sur-Seine (chez la citoyenne Dupont née Angélique Rose Derisson) est un historien de la Provence et un homme politique français, député aux États généraux de 1789.

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Charles-Gabriel-Frédéric Christin

Charles-Gabriel-Frédéric Christin (Saint-Claude -, Saint-Claude) est un juriste et homme politique français.

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Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord

Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, communément appelé Talleyrand ou.

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Charte des droits de 1689

La Charte des droits de 1689 (en anglais: Bill of Rights 1689) est un texte imposé en 1689 aux souverains d'Angleterre (Guillaume III et Marie II) à la suite de la Glorieuse Révolution.

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Citoyen actif

Le mot citoyen remplace en 1789 en France celui de.

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Citoyenneté

La citoyenneté est le fait pour un individu, pour une famille ou pour un groupe, d'être reconnu officiellement comme citoyen, c'est-à-dire membre d'une ville ayant le statut de cité, ou plus générale d'un État.

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Claude Ambroise Régnier

Claude Ambroise Régnier, duc de Massa, né à Blâmont (alors duché de Lorraine, actuellement Meurthe-et-Moselle) le et mort à Paris le, est un homme politique français.

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Claude Antoine de Valdec de Lessart

Antoine Claude Nicolas Valdec de Lessart, né le au château de Mongenan à Portets, tué lors des massacres de Septembre à Versailles le, est un ministre français.

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Clovis Ier

, en latin Chlodovechus, né vers 466 et mort à Paris le, est roi des Francs saliens, puis roi de tous les Francs de 481 à 511. Issu de la dynastie des Mérovingiens, il est le fils de, roi des Francs saliens de Tournai (en actuelle Belgique), et de la reine Basine de Thuringe. Chef militaire, il accroît considérablement le territoire du petit royaume des Francs saliens, dont il hérite à la mort de son père, pour finir par unifier une grande partie des royaumes francs, repousser Alamans et Burgondes et annexer les territoires des Wisigoths dans le Sud de la Gaule. Le règne de Clovis est surtout connu par la description qu'en fit Grégoire de Tours, évêque gallo-romain dont l'''Histoire des Francs'' est riche d'enseignements, mais dont la visée, essentiellement édifiante, s'accompagne d'un manque de précision et de cohérence historique. Les éléments de la vie de Clovis ne sont pas connus de manière certaine et leur « habillage » est le plus souvent suspect. Néanmoins, Clovis est considéré dans l'historiographie comme un des personnages les plus importants de l'histoire de France.

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Commune (France)

En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.

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Comptoir

Le comptoir d'al-Moka, en mer Rouge, où se négociait le café et la myrrhe. Un comptoir commercial ou colonial est un territoire et une structure établis le plus souvent par des marchands étrangers ou une puissance coloniale dans les points stratégiques d'un pays (grands ports et villes côtières, nœuds routiers et fluviaux, îles) afin de favoriser le commerce international avec les marchands locaux.

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Comtat Venaissin

Le Comtat Venaissin ou, par ellipse, le Comtat, est un ancien État pontifical.

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Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

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Conseil d'État (France)

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.

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Conseil exécutif (Révolution française)

Le Conseil exécutif provisoire est l'autorité exécutive provisoire constituée le par décret de l'Assemblée nationale législative après la suspension de Louis XVI et le renvoi de ses ministres.

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Constitution

Une constitution ou Constitution est une loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou d'un ensemble d'États.

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Constitution civile du clergé

La Constitution civile du clergé est un décret adopté le au début de la Révolution française (1789-1799) par l'Assemblée nationale constituante, concernant l'organisation de l'Église de France, notamment en raison de la nationalisation des biens de l'Église en novembre 1789.

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Constitution du 22 frimaire an VIII

La Constitution du 22 frimaire an VIII est le texte constitutionnel adopté le 13 décembre 1799 et instaurant le Consulat dans le cadre de la Première République.

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Constitution du 5 fructidor an III

Bonaparte (aquatinte, représentation antérieure à 1799)https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41512902b Source BNF.. La Constitution de la République française du est la constitution de la Première République française qui fonde le Directoire.

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Constitution du 6 messidor an I

La Constitution du, Constitution de l’an I ou Constitution de 1793, est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et adoptée le.

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Contrôle de constitutionnalité

Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel visant à assurer la conformité des normes de droit à la Constitution, norme juridique suprême d'un État.

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Contre-révolution

L'expression contre-révolution désigne non seulement l’ensemble des moyens mis en œuvre pour s’opposer à une révolution, mais aussi des courants de pensée opposés à l'héritage révolutionnaire français (Révolution française de 1789, de 1830, de 1848, Commune de Paris) lors des, puis, aux révolutions de type communiste à partir de la révolution russe de 1917.

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Convention nationale

La Convention nationale est une assemblée constituante élue en septembre 1792, au cours de la Révolution française, à la suite de la chute de Louis XVI le 10 août 1792 et de l'échec de la monarchie constitutionnelle.

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Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

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Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

Page de grand titre de l'édition originale. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 (parfois abrégée en DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et communs, ainsi que les conditions de leur mise en œuvre.

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Déconstitutionnalisation par l'effet des révolutions

La déconstitutionnalisation par l'effet des révolutions est une théorie en vertu de laquelle certaines des dispositions contenues dans une constitution qu'une révolution a abrogée demeurent en vigueur, à titre de dispositions législatives ordinaires.

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Décret de la division de la France en départements

Le décret du 22 décembre 1789, relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives, ou loi des 22 décembre 1789 - janvier 1790, relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives, est un décret de l'Assemblée nationale constituante adopté le.

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Département des estampes et de la photographie de la Bibliothèque nationale de France

Le département des estampes se trouve dans l'hôtel Tubeuf, sur le site Richelieu de la BnF Le département des estampes et de la photographie est un service de la Bibliothèque nationale de France (BNF) qui conserve, décrit et met en valeur les collections visuelles de la BNF.

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Département français

En France, le département est à la fois.

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De l'esprit des lois

De l'esprit des lois est un traité de théorie politique fruit de quatorze ans de travail de Montesquieu, publié à Genève en 1748.

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Digital Object Identifier

Le digital object identifier (DOI, littéralement « identifiant numérique d'objet ») est un mécanisme d'identification de ressources stable, qui peuvent être des ressources numériques, comme un film, un rapport, des articles scientifiques, ainsi que des personnes ou tout autre type d'objet.

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Dissolution parlementaire

Cromwell Dissolving the Parliament, par John Cassell, 1865 La dissolution parlementaire représente la faculté du pouvoir exécutif, ou législatif dans certains cas, de mettre un terme à une législature.

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District (subdivision départementale)

Les districts représentent le premier niveau de subdivision des départements français de 1790 à 1795.

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District d'Avignon

Le district d'Avignon ou de Vaucluse est une ancienne division territoriale française du département des Bouches-du-Rhône de 1792 à 1793 et du département de Vaucluse de 1793 à 1795.

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District de Carpentras

Le district de Carpentras ou de l'Ouvèze est une ancienne division territoriale française du département de la Drôme de 1792 à 1793 puis du Vaucluse de 1793 à 1795.

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Domicile (France)

En France, le domicile est une notion de droit civil et de droit pénal.

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Dominique Joseph Garat

Dominique-Joseph Garat par Johann Friedrich Dryander (musée de la Révolution française). Dominique Joseph Garat (né le à Bayonne et mort le à Bassussary) est un avocat, journaliste, philosophe et homme politique français.

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Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

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Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles juridiques relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoir.

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Droit du sang

En gris sur cette carte: pays appliquant le droit du sang seulement ou n'ayant pas de loi de nationalité connue. En bleu clair: pays qui appliquent un droit du sol sous certaines conditions en plus du droit du sang. En bleu foncé: pays qui applique un droit du sol inconditionnel en plus du droit du sang. Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit attribuant aux enfants la nationalité de leurs parents, quel que soit leur lieu de naissance.

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Droit du sol

Le droit du sol (jus soli en latin) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires.

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Emmanuel Marie Michel Philippe Fréteau de Saint-Just

Emmanuel-Marie-Michel-Philippe Fréteau de Saint-Just, né à Vaux-le-Pénil le et mort guillotiné à Paris le, est un homme politique français.

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Emmanuel-Joseph Sieyès

Emmanuel-Joseph Sieyès, souvent appelé « l'abbé Sieyès » (prononciation ancienne:sjɛs), né le à Fréjus et mort le à Paris, est un homme d'Église, homme politique et essayiste français, surtout connu pour ses écrits et son action pendant la Révolution française, faisant partie des prêtres favorables au processus révolutionnaire et même des régicides de 1793, mais devenant ensuite plus conservateur et promouvant l'accession au pouvoir de Napoléon Bonaparte en 1799.

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Entrée en vigueur de la loi française

L'entrée en vigueur est la date à laquelle un texte normatif acquiert sa validité.

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Folio (Gallimard)

Folio est une collection de livres de poche des éditions Gallimard, créée en 1972.

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Français

Le français est une langue indo-européenne de la famille des langues romanes dont les locuteurs sont appelés francophones.

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François Boissonnot

François Boissonnot est un homme politique, notaire français né le à Saint-Paul en Gironde et décédé à une date inconnue.

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François Denis Tronchet

François Denis Tronchet né le à Paris et mort dans la même ville le est un jurisconsulte et homme politique français.

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François Furet

François Furet, né le à et mort le à Toulouse (Haute-Garonne), est un historien français, spécialiste de la Révolution française et de son héritage idéologique.

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François-Félix-Hyacinthe Muguet de Nanthou

François-Félix-Hyacinthe Muguet de Nanthou (-), est un homme politique de la Haute-Saône dans la fin du.

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François-Henri de Virieu (1754-1793)

François-Henri, marquis de Virieu, né le à Grenoble et mort le à Lyon, est un militaire et homme politique français, d'abord favorable aux idées de la Révolution française, il la combattit par la suite.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Fuite de Varennes

''Arrestation de Louis Capet à Varennes le 22 juin 1791'', estampe de Jean-Louis Prieur (musée de la Révolution française). La fuite manquée des et est un épisode important de la Révolution française, au cours duquel le roi de France, la reine Marie-Antoinette et leur famille immédiate tentèrent de rejoindre le bastion royaliste de Montmédy, à partir duquel le roi espérait lancer une contre-révolution, et furent arrêtés en route à Varennes-en-Argonne (Meuse, Lorraine).

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Gabriel Ricard de Séalt

Gabriel Joseph Xavier Ricard de Séalt quelquefois appelé plus simplement Gabriel Joseph Xavier Ricard ou Gabriel Ricard, né le à Peyrolles-en-Provence, mort le (12 pluviose an X) à Grenoble, est un avocat, élu député du tiers aux États généraux de 1789 dans la sénéchaussée de Toulon, devenu de ce fait député de l'Assemblée constituante de 1789, et ultérieurement préfet de l'Isère.

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Garde nationale (France, 1789-1799)

La garde nationale est une milice citoyenne française levée pour la première fois à Paris à la mi-juillet 1789 et rassemblant des milices bourgeoises qui s'étaient spontanément créées à l'annonce du renvoi de Necker et d'une concentration de troupes royales autour de la capitale.

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Gaspard Monge

Gaspard Monge, comte de Péluse, né le à Beaune registre paroissial de Beaune 1745-1746, FRAD021_057_MI05R027, vue /281.

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Gérard de Lally-Tollendal

Trophime-Gérard, comte de Lally, baron de Tollendal, puis marquis de Lally-Tollendal, plus connu sous le nom Gérard de Lally-Tollendal, né le à Paris où il est mort le, est un homme politique et homme de lettres français.

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Gendarmerie nationale (France)

La Gendarmerie nationale française est une force armée française chargée de missions de police, en particulier dans les zones rurales et périurbaines et sur les voies de communication.

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Georges Jacques Danton

Georges Jacques Danton, dit aussi d'Anton, né le à Arcis-sur-Aube et mort guillotiné le (16 germinal an II) à Paris, est un avocat au Conseil du Roi et un homme politique français, ministre de la Justice.

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Gilbert du Motier de La Fayette

Gilbert du Motier, marquis de La Fayette, né le au château de Chavaniac près de Saint-Georges-d'Aurac (Auvergne, actuel département de la Haute-Loire), et mort le à Paris (arrondissement), est un officier et homme politique français, célèbre en raison de son engagement dans les rangs de l'armée des insurgés américains (1777-1783), puis dans l'aile libérale et réformiste de l'aristocratie française (1784-1792), enfin dans l'opposition libérale au régime de la monarchie de Juillet qu'il avait pourtant contribué à établir lors des Trois Glorieuses (juillet 1830).

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Glorieuse Révolution

La Glorieuse Révolution, ou Bloodless Revolution (« Révolution sans effusion de sang ») en anglais, aussi appelée seconde révolution anglaise, est une révolution ayant eu lieu de 1688 à 1689 et décrite dans un premier temps comme « pacifique ».

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Grand office de la couronne de France

Les grands offices de la couronne de France étaient des offices de gouvernement attribués par le roi de France au Moyen Âge et à l’Époque moderne.

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Gravure

Le terme de gravure désigne l'ensemble des techniques artistiques, artisanales ou industrielles qui utilisent l’incision ou le creusement pour produire une image, un texte ou toute autre inscription dans la matière.

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Groupe Flammarion

Le groupe Flammarion est une filiale du groupe Madrigall depuis 2012.

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Guadeloupe

La Guadeloupe (en créole guadeloupéen) est un archipel des Caraïbes constitué de sept îles, formant une région et un département d'outre-mer français.

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Guyane

La Guyane (en créole guyanais: Lagwiyann) est une collectivité territoriale unique française située en Amérique du Sud, limitrophe du Brésil au sud-est et au sud et du Suriname à l'ouest.

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Henri Pierre Darnaudat

Pierre-Henry d'Arnaudat, ou Darnaudat, né à Orthez le, mort le à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), est un général français de la révolution et de l’Empire.

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Henri Pougeard-Dulimbert

Henri Pougeard-Dulimbert ou Pougeard du Limbert, né le à Limoges (Haute-Vienne) et mort le à Lureuil (Indre), est un haut fonctionnaire français, préfet sous la Deuxième République puis le Second Empire.

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Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau

Honoré Gabriel Riqueti, aussi orthographié Riquetti, « comte » de Mirabeau, plus communément appelé Mirabeau, né le à Bignon-Mirabeau et mort le à Paris, est un écrivain, diplomate, journaliste et homme politique français, figure de la Révolution.

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Incompatibilité de fonction

Une incompatibilité de fonction ou de mandat est une disposition légale qui encadre l'accès à des fonctions ou des professions d'intérêt général.

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Institut d'études politiques de Toulouse

L’Institut d’études politiques (IEP) de Toulouse ou Sciences Po Toulouse, est un établissement français d'enseignement supérieur et de recherche, fondé à Toulouse en 1948.

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Institut d'histoire de la Révolution française

L'Institut d'histoire de la Révolution française, ou IHRF, est un centre de recherches et d'enseignements universitaires rattaché à l'université Panthéon-Sorbonne, au sein de l'UFR 09 d'histoire, ayant existé de 1937 à 2015 avant d'être intégré dans l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (UMR 8066).

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Isaac Le Chapelier

biribi ». Légende: « Toi qui portas les premières atteintes à la franchise de la presse, et châtras impitoyablement la Constitution, le signe de la réprobation est sur ton front, par-tout sur ton passage on te montrera du doigt, en disant: voici Chapelier, ce député breton, qui mit à ses pieds le bonnet de la liberté. » Isaac Le Chapelier, né le à Rennes, et mort guillotiné le à Paris, est un homme politique français.

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Jacques Louis Nicolas Vaillant

Jacques Louis Nicolas Vaillant (†), est un homme politique français des.

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Jacques Pierre Brissot

Jacques Pierre Brissot ou Brissot de Warville, né le à Chartres et mort guillotiné le à Paris, est un journaliste et homme politique français, considéré comme un des chefs de file de la faction des girondins pendant la Révolution française.

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Jacques-Guillaume Thouret

Jacques-Guillaume Thouret, né le à Pont-l'Évêque et guillotiné le à Paris, est un homme politique français de la Révolution.

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Jacques-Marie Glezen

Jacques-Marie Glezen, né le à Rennes où il est mort le 15 brumaire an X est un homme politique français, député aux États généraux de 1789.

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Jérôme Legrand

Jérôme Legrand, né le à Argenton-sur-Creuse et décédé le à Châteauroux, est un avocat, homme politique et juge français.

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Jérôme Pétion de Villeneuve

Jérôme Pétion de Villeneuve, né à Chartres le, mort dans la commune de Saint-Magne-de-Castillon le, est un avocat et un révolutionnaire français, maire de Paris de 1791 à 1792.

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Jean Anthelme Brillat-Savarin

Jean Anthelme Brillat-Savarin, né le à Belley et mort le à Paris, avocat et magistrat de profession, homme politique, est connu comme gastronome et auteur culinaire français.

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Jean Sylvain Bailly

Jean Sylvain Bailly, né le à Paris et mort le dans la même ville, est un mathématicien, astronome, académicien, écrivain et homme politique français.

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Jean-Baptiste Treilhard

Jean-Baptiste, comte Treilhard (né le à Brive-la-Gaillarde et mort le à Paris) est un juriste et homme politique français à la fin du et au début du.

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Jean-Baptiste-Charles Chabroud

Jean-Baptiste-Charles Chabroud (Vienne -, Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.

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Jean-Denis Lanjuinais

Jean Denis Lanjuinais (à Rennes - à Paris) est un juriste et homme politique français de la fin du et du début du.

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Jean-Georges Lefranc de Pompignan

Jean-Georges Lefranc de Pompignan, né le à Montauban et mort le à Paris, dans la paroisse de Saint-Sulpice, est un prélat et apologiste français.

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Jean-Joseph Mounier

Jean-Joseph Mounier, né le à Grenoble et mort le à Paris, est un avocat et un homme politique français, qui joue un rôle important dans les premiers temps de la Révolution française (1788-1789), mais qui se retire de la vie politique dès 1790, puis part dans l'émigration.

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Jean-Louis Debré

Jean-Louis Debré, né le à Toulouse, est un homme d'État français.

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Jean-Louis Emmery

Jean-Louis Claude Emmery, comte de Grozyeulx (Metz -, château de Grozyeulx), est un magistrat et homme politique français.

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Jean-Louis Halpérin

Jean-Louis Halpérin, né le à Paris, est un historien du droit français.

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Jean-Louis Prieur

Jean-Louis Prieur, dit « le jeune », né en 1759 à Paris, guillotiné dans la même ville, en place de Grève, le, est un peintre et un dessinateur français.

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Jean-Marie Roland de La Platière

Jean-Marie Roland de La Platière, né le à Thizy (actuel département du Rhône) et mort le à Radepont (Eure), est un économiste et homme d’État français.

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Jean-Nicolas Démeunier

Jean-Nicolas Démeunier ou Desmeuniers, né à Nozeroy (Jura) le et mort à Paris le, est un homme politique et essayiste français, auteur de plusieurs essais historiques, politiques et moraux, et de nombreuses traductions de livres de voyage anglais.

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Jean-Paul Marat

Jean-Paul Marat, né le à Boudry (Principauté de Neuchâtel) et mort le à Paris, est un médecin, physicien, journaliste et homme politique français.

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Jean-Paul Rabaut Saint-Étienne

Jean-Paul Rabaut Saint-Étienne dit Rabaut-Saint-Étienne, né à Nîmes le et mort guillotiné à Paris le, est un pasteur protestant français, député du Tiers état aux États généraux de 1789 puis du département de l'Aube à la Convention nationale.

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Jean-Paulin Niboyet

Jean-Paulin Niboyet, né le à Paris et mort à Paris le, est un juriste français.

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Joël Cornette

Joël Cornette, né le à Brest, est un historien français.

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John Locke

John Locke (prononcé en anglais), né le à Wrington (Somerset) et mort le à High Laver (Essex), est un philosophe anglais.

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Journée du 10 août 1792

La journée du est, après le 14 juillet 1789, l'une des journées les plus décisives de la Révolution française, au point que certains historiens la qualifient de « Seconde Révolution ».

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Journées des 5 et 6 octobre 1789

5 octobre 1789-. Les 5 et font partie des « grandes journées » de la Révolution française et ont abouti au retour définitif et contraint du roi et de sa famille à Paris, capitale du royaume de France.

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Jugement en droit français

Un jugement en droit français est une décision judiciaire rendue par une autorité dépendant du pouvoir judiciaire (sous le contrôle de la cour de cassation) ou de l'ordre administratif (dépendant du Conseil d'État).

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Karikal

Karikal (en tamoul), parfois Karaikal, selon la graphie anglaise (plus rarement Kârikâl), est le chef-lieu et la principale ville du district de Karikal, un des quatre districts du territoire de Pondichéry en Inde.

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La Désirade (île)

La Désirade est une île française de l'arc des Petites Antilles et une dépendance administrative de la Guadeloupe.

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La Documentation française

La Documentation française a été créée en 1945 sous le nom de Direction de la documentation et de la diffusion relevant directement du Secrétariat général du Gouvernement.

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La Réunion

La Réunion est une île située dans l'ouest de l'océan Indien, à l'est de l'Afrique, dans l'hémisphère sud.

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Librairie Droz

La Librairie Droz est une maison d'édition suisse indépendante, fondée par Eugénie Droz en 1924.

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Librairie générale de droit et de jurisprudence

La Librairie générale de droit et de jurisprudence, ou LGDJ, est un éditeur juridique français créé en 1836.

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Liste des départements français de 1790

83 départements, suivant les décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, patentés par le roi des Français le 4 mars de la même année'', par C.-E. Delamarche Limites des 83 départements français de 1790. Cet article établit la liste des départements français de 1790 lors de la création des départements en France.

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Liste des ministres français de la Marine

À partir du, un sous-secrétaire d'État aux colonies puis un ministre à partir de 1894 sera nommé distinctement du ministre de la Marine.

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Liste des ministres français des Affaires étrangères

Cet article donne la liste des membres du gouvernement français chargés des Affaires étrangères.

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Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

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Louis Trotabas

Louis Trotabas, né le à Grasse et mort le à Vence est un juriste français, professeur de droit et doyen d'université.

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Louis XVI

, né le à Versailles sous le nom de Louis-Auguste de France, est roi de France et de Navarre du au, puis roi des Français jusqu’au.

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Louis XVII

Louis-Charles de France, plus connu sous le nom de, né à Versailles le et mort à Paris le, est le deuxième fils de et de Marie-Antoinette.

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Louis-Ghislain de Bouteville du Metz

Louis-Ghislain de Bouteville du Metz, seigneur du Metz, était un homme politique et magistrat français, né à Albert (Somme) le et mort à Paris le.

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Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux

Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux, également orthographié La Revellière ou Larévellière, né le 24 août 1753 à Montaigu, mort le 27 mars 1824 à Paris dans l'ancien 11e arrondissement, est un homme politique de la Révolution française.

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Mahé (Inde)

Mahé (malayâlam: മാഹി - tamoul: மாகே) ou Mayyali une ville du territoire de Pondichéry, en Inde, chef-lieu du district homonyme.

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Maison du roi

Henri III donne son visage moderne à sa maison en 1578. Le Grand maître de France, chef de la maison du roi (sacre de Louis XVI, 1775). La Maison du roi est l'administration d'Ancien Régime puis de la Restauration qui regroupe et prend en charge le personnel domestique du roi.

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Majorité civile en France

En France, la majorité civile est fixée à depuis 1974.

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Marie-Antoinette d'Autriche

Marie-Antoinette Josèphe Jeanne de Habsbourg-Lorraine, née le à Vienne en Autriche et morte guillotinée le sur la place de la Révolution à Paris, est reine de France et de Navarre de 1774 à 1791, puis reine des Français de 1791 à 1792.

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Marie-Galante

Marie-Galante (aussi parfois anciennement appelée Marie-Galande, et en créole marie-galantais Marigalant ou Mari-galant), est une île de l'archipel des Petites Antilles située à au sud-est des côtes de la « Guadeloupe continentale », dont elle est une dépendance administrative.

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Marie-Thérèse de France (1778-1851)

Marie-Thérèse de France, surnommée « Madame Royale », née le à Versailles et morte le à Frohsdorf en Autriche, est le premier enfant de Louis XVI et Marie-Antoinette.

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Marine nationale (France)

La Marine nationale est la marine de guerre de la République française.

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Martinique

La Martinique (en créole martiniquais Matinik ou Matnik; anciennement appelée Iouanacaera ou Jouanacaera (l'île aux iguanes) en langue caribe, ou encore Mantinino par les Autochtones, que Christophe Colomb a transcrit en île aux femmes, sans référence étymologique) est une île française située dans les Caraïbes et plus précisément dans l'archipel des Petites Antilles.

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Maximilien de Robespierre

Maximilien de Robespierre, ou Maximilien Robespierre, est un avocat et homme politique français né le à Arras (Artois, aujourd'hui Pas-de-Calais) et mort guillotiné le à Paris, place de la Révolution (actuelle place de la Concorde).

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Michel Gérard (1737-1815)

Michel Gérard dit « le père Gérard », né le à Rennes - Paroisse Saint-Martin-des-Vignes - et mort le à Montgermont, était un laboureur breton, réputé pour avoir été presque le seul paysan de France, avec le député de Chaumont Martin Gombert, élu aux États généraux de 1789.

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Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély

Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, né à Saint-Fargeau le et mort à Paris le, est un homme politique, avocat et journaliste, député aux États généraux, conseiller et ministre d'État sous l'Empire, comte d'Empire, membre de l'Académie française.

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Michel Troper

Michel Troper, né le à Paris, est un universitaire et juriste français.

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Miquelon

Miquelon est la plus grande des îles de Saint-Pierre-et-Miquelon.

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Monarchie constitutionnelle

Monarchies constitutionnelles où le souverain exerce un rôle plus ou moins important dans la politique du pays Légende/Fin Une monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite ses pouvoirs.

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Monarchie constitutionnelle française (1791-1792)

La monarchie constitutionnelle est une brève période des institutions de l'histoire de France, pendant la Révolution française.

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Monisme et dualisme dans le régime parlementaire

Dualisme et monisme sont deux formes de régime parlementaire.

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Monocamérisme

Le monocamérisme ou monocaméralisme, également connu sous le nom d'unicamérisme ou d'unicaméralisme, est un système parlementaire à une seule chambre.

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Montesquieu

Charles Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu, est un penseur politique, précurseur de la sociologie, philosophe et écrivain français des Lumières, né le à La Brède (Guyenne, près de Bordeaux) et mort le à Paris.

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Musée de la Révolution française

Le musée de la Révolution française est un musée situé à Vizille (prononcer) en France et géré par le département de l'Isère.

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Nation

Gravure britannique représentant deux allégories des nations française et anglaise, en lutte contre une allégorie de l'Empire allemand, lequel est incarné par un aigle. Francis Ernest Jackson, ''Défense contre l'agression'', 1917. Le sens moderne de nation est assez proche de celui de peuple, mais ajoute souvent l'idée d'État (souhaité, autonome ou indépendant).

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Nationalité française

Passeport français. consulté le.

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Nicolas Bergasse

Nicolas Bergasse, né le à Lyon et mort le à Paris, est un juriste, philosophe et homme politique français, dont l'activité s'est principalement exercée pendant le début de la Révolution au sein du courant monarchien.

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Nicolas Frochot

Chapelle de la famille Frochot au cimetière du Père-Lachaise. Nicolas Thérèse Benoît Frochot est un haut fonctionnaire français, conseiller d'État; il a été le premier préfet de la Seine.

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Olivier Beaud

Olivier Beaud, né le à Annecy, est un juriste et universitaire français, spécialiste de droit constitutionnel.

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Organisation territoriale de la France

L'organisation territoriale de la France est un découpage du territoire national en subdivisions administratives hiérarchisées.

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Pairie de France (Ancien Régime)

Représentation héraldique d'une couronne ducale, rehaussée du bonnet de la pairie. Couronne et manteau des ducs et pairs de France (représentés ici avec les colliers des Ordres du roi). La pairie de France est composée des grands officiers, vassaux directs de la couronne de France, ayant le titre de pair de France.

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Palais des Tuileries

Le palais des Tuileries est un ancien palais parisien, aujourd'hui détruit, dont la construction commença en 1564 sous l'impulsion de Catherine de Médicis, à l'emplacement occupé auparavant par l'une des trois fabriques de tuiles établies en 1372 à côté de l'hôpital des Quinze-Vingts, non loin du vieux Louvre.

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Patrick Braouezec

Patrick Braouezec (prononcer Braouézec), né le à Paris (Seine), est un homme politique français.

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Paul Dupont

Paul Dupont est un imprimeur et un homme politique français né le à Périgueux (Dordogne) et mort le à Paris.

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Paul-Marie-Arnaud de Lavie

Paul-Marie-Arnaud de Lavie, marquis du Bourdeix, comte de Belhade, baron de Nontron (Bordeaux -, château du Taillan), est un magistrat et homme politique français.

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Philippe Ségur

Philippe Ségur est un universitaire et écrivain français né en 1964 à Lavaur (Tarn).

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Pierre Avril (juriste)

Pierre Avril, né le, à Pau (Pyrénées-Atlantiques), est un juriste universitaire français, spécialiste du droit constitutionnel.

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Pierre Samuel du Pont de Nemours

Pierre Samuel du Pont de Nemours, né le à Paris et mort le à Wilmington aux États-Unis, est un philosophe, journaliste, économiste, homme politique, diplomate, et entrepreneur français.

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Pierre-François Gossin

Pierre-François Gossin est un avocat et homme politique français, né le à Souilly et mort le à Paris.

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Pierre-Gabriel Berthault

Pierre-Gabriel Berthault, dit Berthault oncle, né le à Saint-Maur-des-Fossés et mort le à Paris, est un graveur français.

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Pierre-Hubert Anson

Pierre-Hubert Anson est une personnalité politique et un haut-fonctionnaire français né le à Paris où il est décédé le.

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Pierre-Louis Roederer

Pierre-Louis, comte Roederer, né le à Metz et mort le à Bois-Roussel.

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Place Joachim-du-Bellay

La place Joachim-du-Bellay est une voie du arrondissement de Paris, en France.

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Pondichéry

Pondichéry ou Puducherry (en tamoul:, ou,; ou; en hindi: ou)La ville et le territoire ont été renommés « Puducherry » en 2006.

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Pourvoi en cassation en droit français

Un pourvoi en cassation (ou recours en cassation, ou pourvoi) est, en France, un recours extraordinaire formé devant la Cour de cassation (pour les juridictions judiciaires) ou devant le Conseil d'État (pour les juridictions administratives), contre une décision de justice rendue en dernier ressort.

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Pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif (aussi appelé simplement l'exécutif) est l'un des trois pouvoirs, avec le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire, constituant l'État dans un régime démocratique respectant la séparation des pouvoirs.

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Pouvoir législatif

Assemblée nationale, chambre basse du Parlement français. Le pouvoir législatif est, dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu appliquée aujourd'hui dans les régimes démocratiques, l'un des trois pouvoirs constituant un État, avec.

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Président de la République française

Le président de la République française est le chef de l'État en France, exerçant les plus hautes fonctions du pouvoir exécutif de la République avec le Gouvernement.

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Première République (France)

La Première République, officiellement nommée République française, est le nom conventionnellement donné par les historiens à la période correspondant à l'ensemble des régimes républicains de la France de septembre 1792 à mai 1804.

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Presses universitaires de France

Les Presses universitaires de France (PUF) sont une maison d'édition fondée en 1921 par un collège de professeurs.

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Presses universitaires de Grenoble

Les Presses universitaires de Grenoble, abrégées par le sigle PUG, sont une maison d'édition universitaire fondée en 1972.

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Presses universitaires de Rouen et du Havre

Les Presses universitaires de Rouen et du Havre sont une maison d'édition universitaire française spécialisée dans les domaines des lettres et des sciences humaines et sociales.

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Presses universitaires de Strasbourg

Les Presses universitaires de Strasbourg (PUS) sont une maison d'édition universitaire française basée à Strasbourg.

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Procès

XIX). Le procès d'Oscar Wilde (''The Illustrated Police News'', 1895). En droit, un procès est une étape d'une instance en justice où les parties soumettent leur litige devant le tribunal.

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Proclamation de l'abolition de la royauté

Archives nationales. La proclamation de l'abolition de la royauté est un événement majeur de la Révolution française qui s'est déroulé le lors de la première séance de la Convention nationale, au cours de laquelle les députés ont pris un décret proclamant l'abolition de la monarchie (royauté) en France (qui prenait la forme d'une monarchie constitutionnelle instituée par la 3 septembre 1791), instaurant de facto une république.

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Promulgation

La promulgation est, en droit constitutionnel, « la déclaration officielle intervenant après l'élaboration d'une loi qui préside à l'insertion de cet acte dans l'ordre juridique et conditionne son entrée en vigueur sous réserve de la publication à intervenir ».

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Provençal

Le provençal (endonyme: selon la norme classique; selon la norme mistralienne) est la variété de l'occitan parlée en Provence,, dans l'est du Languedoc et pour certains dans les vallées occitanes du PiémontSelon la classification de Jacques Allières.

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Ran Halévi

Ran Halévi (né en 1950) est un historien français, directeur de recherche au CNRS, rattaché au Centre d'études sociologiques et politiques Raymond Aron (EHESS/CNRS) et directeur de collections aux éditions Gallimard.

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Raymond Carré de Malberg

Raymond Carré de Malberg, né le à Strasbourg et mort le dans la même ville, est un juriste positiviste et constitutionnaliste français.

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Règlement de juges

Le règlement de juges est, en droit processuel français, une procédure par laquelle est résolu le conflit positif ou négatif de compétence matérielle ou territoriale entre deux juges ou juridictions saisies simultanément d'un même litige.

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Référé législatif

Le référé législatif est la procédure en vertu de laquelle, en cas de conflit d'interprétation de la loi entre le juge de cassation et les juges du fond, le premier était tenu d'en référer au législateur qui tranchait le conflit, par voie d'autorité, au moyen d'une loi interprétative.

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Régime électoral français de 1789 à 1830

En 1791, on peut réunir les critères faisant la citoyenneté et donc la capacité à établir les membres de l'Assemblée nationale autour de trois principes.

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Régime parlementaire

Les régimes parlementaires sont des régimes politiques constitutionnels caractérisés par l’équilibre entre les pouvoirs du cabinet ministériel et ceux du parlement.

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Régime politique

Le régime politique ou la forme de gouvernement désigne l’organisation des pouvoirs et leur exercice au sein d’une entité politique donnée.

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Révolutions atlantiques

Le concept de révolution atlantique est un terme couvrant l’ensemble des révolutions de la fin du et du début du (1760-1830).

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Ressort (droit)

En droit, auparavant, le ressort désignait à la fois l'étendue de la compétence géographique d'une juridiction, les valeurs à l'intérieur desquelles elle pouvait statuer et, à l'intérieur de ces valeurs, les sommes au-delà desquelles ses jugements étaient susceptibles d'appel.

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Revue d'histoire moderne et contemporaine

La Revue d’histoire moderne et contemporaine (RHMC) est une revue scientifique à comité de lecture trimestrielle française, créée en 1899.

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Revue du Nord

La Revue du Nord est une revue scientifique d'histoire et d'archéologie créée en 1910 par Alexandre de Saint-Léger.

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Revue française de droit constitutionnel

La Revue française de droit constitutionnel est une revue juridique française spécialisée dans la recherche en droit constitutionnel, fondée par Louis Favoreu et Didier Maus en 1990.

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Roger Bourderon

Roger Bourderon, né le à Boucau (Pyrénées-Atlantiques) et mort le à Paris, est un historien français, spécialiste de l'histoire du communisme et de la Seconde Guerre mondiale.

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Saint-Domingue (colonie française)

La colonie française de Saint-Domingue, située sur la partie occidentale de l'île d'Hispaniola (aussi appelée Haïti, au sens large du mot), est officiellement une possession française à partir du traité de Ryswick, par lequel l'Espagne cède ce territoire à la France et jusqu'à sa prise d'indépendance sous le nom d’Haïti, son premier chef de l'État étant Jean-Jacques Dessalines, proclamé empereur d'Haïti sous le nom de Jacques Ier.

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Saint-Louis (Sénégal)

Saint-Louis, souvent appelée Saint-Louis-du-Sénégal, est une des plus grandes villes du Sénégal et, historiquement, l'une des plus importantes, comme en témoigne son inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO.

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Saint-Martin (Antilles françaises)

Rocher Créole. Saint-Martin est un territoire français situé dans les Caraïbes, dans la partie nord de l’île de Saint-Martin, dans les Antilles, portant le statut de collectivité d'outre-mer française depuis le.

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Sainte-Lucie

Sainte-Lucie (en créole saint-lucien: Sent-Lisi; en kalinago: Iouanalao) est un État insulaire des Antilles.

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Séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs législatif, exécutif, judiciaire est un principe fondamental des démocraties représentatives.

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Serment du Jeu de paume

''Le Serment du Jeu de paume'' par Jacques-Louis David. Le serment du Jeu de paume est l’engagement solennel d’union dans le but de mettre fin à l'Ancien Régime pris le dans la salle du Jeu de paume, à Versailles, par français qui prennent à cette occasion le nom dAssemblée nationale.

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Société d'Ancien Régime

La société d'Ancien Régime désigne le mode d'organisation sociale qui a prévalu dans le royaume de France de la fin du à la fin du.

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Société d'ordres

La société d'ordres est une théorie d'ordonnancement social selon laquelle la distinction sociale repose sur une hiérarchie de dignité et d'honneur.

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Souveraineté

Chambre des communes du Royaume-Uni La souveraineté (dérivé de « souverain », du latin médiéval superus, de super, « dessus », fin) désigne l'exercice du pouvoir sur une zone géographique et sur la population qui l'occupe.

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Stéphane Rials

Stéphane Rials, né le à Paris, est un juriste français spécialisé en droit public et histoire du droit, professeur émérite à l'université Paris-Panthéon-Assas.

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Suffrage censitaire

Le suffrage censitaire est le mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé cens, sont électeurs.

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Suffrage universel

Le suffrage universel consiste en la reconnaissance du droit de vote à l'ensemble des citoyens.

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Suspicion légitime

La suspicion légitime est, en droit processuel, un soupçon de partialité envers la juridiction saisie qui permet à la juridiction supérieure, à la demande d'une partie, de dessaisir la première et de renvoyer l'affaire à une autre juridiction de même nature, si le soupçon est fondé.

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Tableaux historiques de la Révolution française

Planche I: ''Serment du jeu de paume à Versailles le 20 juin 1789'' (gravée par Berthault d'après Prieur). Les Tableaux historiques de la Révolution française sont une entreprise éditoriale française commencée en 1791 et publiée en 1798 à Paris par Pierre Didot.

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Terreur (Révolution française)

La Terreur est le terme communément employé pour désigner une période de la Révolution française entre et.

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Théodore Vernier

Théodore Vernier, comte de Montorient, né le à Lons-le-Saunier, mort le à Paris, est un homme politique français, dont l'activité s'exerça pendant la période de la Révolution française, du Premier Empire et du début de la Restauration.

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Tobago

Tobago (Tabago en français jusqu'à la fin du) est une île des Petites Antilles et une région de la république de Trinité-et-Tobago.

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Tour du Temple

La tour du Temple et son enclos constituaient la maison du Temple, ancienne forteresse parisienne située dans le nord du Marais, au sein du arrondissement de Paris, qui fut détruite en 1808.

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Traites négrières

XIX. Le terme « traite négrière », ou « traite des nègres » ou « traite des noirs », désigne le commerce d'esclaves noirs déportés d'Afrique durant près de treize siècles, phénomène historique en raison des dizaines de millions de victimes déportées d'un continent à l'autre.

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Université Aix-Marseille-III

L'université Aix-Marseille III aussi appelée université Paul-Cézanne est une ancienne université française située en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Université Bordeaux-IV

L’université Bordeaux-IV, de nom d’usage « université Montesquieu Bordeaux IV », est une université française ayant existé entre 1995 et 2013.

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Université d'Aix-Marseille

L'université d'Aix-Marseille est une université française généraliste, implantée à Marseille et à Aix-en-Provence, possédant également des implantations dans d'autres villes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Université Panthéon-Sorbonne

L'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne (parfois notée la Sorbonne ou Panthéon-Sorbonne), est un établissement multidisciplinaire d'enseignement supérieur français, spécialisé dans les domaines des sciences économiques et de la gestion, des arts et des sciences humaines, du droit et de la science politique.

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Université Paris-Nanterre

Luniversité Paris-Nanterre (anciennement Paris-X« L'université de Paris-X est érigée en établissement public à caractère scientifique et culturel à compter du 1er janvier 1971 », d'après le. « Les statuts de l'université Paris-Nanterre (Paris-X) sont approuvés » par.) est une université française multidisciplinaire, spécialisée dans les sciences économiques, les sciences humaines et sociales, le droit, les lettres, la psychologie et les sciences politiques.

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Université Paris-Panthéon-Assas

L'université Paris-Panthéon-Assas. Les sont mis à jour sur le site de l'université., également appelée Paris-II., Panthéon-Assas ou plus familièrement Assas est un établissement d'enseignement supérieur sous le statut d'établissement public expérimental. Elle est fondée en 1970 après les événements de mai 1968 et l'éclatement de l'université de Paris. Elle enseigne le droit ainsi que la science politique, l'économie et le journalisme. Elle doit son nom aux centres Panthéon et Assas.

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Université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis

L'université de Paris-VIII, autrefois connue aussi sous le nom d’université de Vincennes et actuellement sous celui d'université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis, est une université française créée en 1971.

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Université Pierre-Mendès-France (Grenoble-II)

L'université Pierre-Mendès-France (aussi appelée UPMF ou Grenoble-II), nommée ainsi en l'honneur de Pierre Mendès France, est une ancienne université française, ayant existé entre 1970 et 2015.

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Université Strasbourg-III

L’université Robert-Schuman (nom officiel: Strasbourg-III), résulte du découpage de l’université de Strasbourg en trois entités entre 1970 et 2009.

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Veto

Le mot veto (ou véto) vient du latin veto qui signifie littéralement « je m’oppose ».

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Volney

David d'Angers (1825). Constantin-François Chassebœuf de La Giraudais, comte Volney, dit Volney, né le à Craon en Anjou et mort le à Paris, est un philosophe et orientaliste français.

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Yanaon

Yanaon ou Yanam, (en యానాం; en यानम) est une ville et un district du territoire de Pondichéry, ancien établissement français de l'Inde, d'une superficie de, enclavé dans l'État de l'Andhra Pradesh à l'est du district du Godavari oriental.

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Yves-Marie Bercé

Yves-Marie Bercé, né le à Mesterrieux, est un historien et universitaire français.

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1789

L'année 1789 est une année commune qui commence un jeudi.

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1790

L'année 1790 est une année commune qui commence un vendredi.

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1791

L'année 1791 est une année commune qui commence un samedi.

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1792

L'année 1792 est une année bissextile qui commence un dimanche.

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Redirections ici:

Constitution De 1791, Constitution de 1791, Constitution du 3 septembre 1791, Constitution française du 3 septembre 1791, L'Assemblée législative et la chute de la monarchie (1791 - 1792).

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