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Coordonnateur SPS

Indice Coordonnateur SPS

Le coordonnateur SPS (coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, ou CSPS) intervient sur les chantiers de bâtiment ou de génie civil lorsque officient plusieurs entrepreneurs ou travailleurs indépendants.

7 relations: Code de la santé publique, Code du travail (France), Génie civil, Glossaire de l'architecture, Infrastructure, Maîtrise d'ouvrage, Sécurité.

Code de la santé publique

Le code de la santé publique (CSP) est un code juridique français, créé en 1953 et refondu par ordonnance en 2000 pour la partie législative et par cinq importants décrets pour la partie réglementaire entre 2003 et 2005.

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Code du travail (France)

En droit français, le code du travail est un recueil organisé de la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail, et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé, les salariés du secteur public étant généralement soumis à des statuts particuliersLa jurisprudence a toutefois étendu certaines dispositions du code aux salariés du public; par exemple arrêt ville de Toulouse sur le SMIC, CE, 23 avril 1982,.

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Génie civil

Le génie civil représente l'ensemble des techniques de constructions civiles.

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Glossaire de l'architecture

Pas de description.

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Infrastructure

L'infrastructure est un ensemble d'éléments, d'ouvrages ou d'installations interdépendants qui supportent en partie ou en totalité une structure ou un réseau.

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Maîtrise d'ouvrage

maître d'œuvre présente l'avancement au maître de l'ouvrage. La maîtrise d'ouvrage (MOA), aussi dénommée maître d'ouvrage est, dans le cadre de la gestion d’un projet, la personne pour qui est réalisé le projet.

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Sécurité

Physiquement, la sécurité est l'état d'une situation présentant le minimum de risque.

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Redirections ici:

CSPS, Coordinateur SPS, Coordinateur sps, Coordonnateur SPS (France).

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