Accès plus rapide que le navigateur!
15 relations: Abus sexuel sur mineur, Abus sexuel sur mineur en France, Amende en droit pénal français, Code pénal (France), Code pénal de 1810, Corruption de mineur, Débauche, Délit pénal en France, Euro, Jeunesse, Majorité civile, Prison en France, Vice, Victime, Wiktionnaire.
Abus sexuel sur mineur
Un abus sexuel sur mineur est une action à caractère sexuel exercée à l'encontre d'un enfant ou d'un adolescent.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Abus sexuel sur mineur · Voir plus »
Abus sexuel sur mineur en France
Un mineur victime de violences à caractère sexuel (couramment appelée abus sexuels) fait l'objet d'une protection particulière.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Abus sexuel sur mineur en France · Voir plus »
Amende en droit pénal français
Une amende est une somme d'argent fixée par la loi ou le règlement, correspondant parfois à la peine principale d'un délit et toujours à la peine principale d'une contravention.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Amende en droit pénal français · Voir plus »
Code pénal (France)
Le code pénal est la codification du droit pénal français.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Code pénal (France) · Voir plus »
Code pénal de 1810
Le Code pénal de 1810 a été mis en place par Napoléon Bonaparte le et a été d’abord publié en reprenant le titre du code pénal de 1791 qu'il remplaçait, puis aussitôt renommé.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Code pénal de 1810 · Voir plus »
Corruption de mineur
La corruption de mineur (ou corruption d'enfants) est une infraction pénale reconnue dans différents pays qui consiste à profiter de la jeunesse d'une personne mineure pour l'initier au vice.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Corruption de mineur · Voir plus »
Débauche
''Allégorie de la débauche et du plaisir'', peinture de Jérôme Bosch. ''Le débauché'', gravure de Franz Xaver Stöber. La débauche est un usage jugé excessif et déréglé des plaisirs des sens; en son acception classique, elle désigne particulièrement l'abus des plaisirs de l'amour et de la table.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Débauche · Voir plus »
Délit pénal en France
En droit pénal français, un délit est un degré de qualification d'infractions pénales qui est défini par la gravité de la peine prévue pour les réprimer et qui sont, sauf exception (l'amende forfaitaire délictuelle), jugées par un tribunal correctionnel.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Délit pénal en France · Voir plus »
Euro
L'euro (symbole monétaire: €; code ISO: EUR) est la monnaie unique de l'Union économique et monétaire formée au sein de l'Union européenne; en 2023, elle est commune à vingt États membres de l'Union européenne qui forment ainsi la zone euro.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Euro · Voir plus »
Jeunesse
La jeunesse est une classe d'âge réunissant l'enfance et l'adolescence (du début de la puberté à la majorité), auxquelles s'ajoute, dans les pays développés, une période entre la majorité et l'âge de 25 voire 30 ans durant laquelle les individus sont habituellement qualifiés de « jeunes adultes ».
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Jeunesse · Voir plus »
Majorité civile
La majorité civile ou majorité légale ou encore simplement majorité est l'âge auquel un individu est juridiquement considéré comme civilement capable et responsable, c'est-à-dire essentiellement l'âge à partir duquel il est capable de s'engager par les liens d'un contrat ou d'un autre acte juridique (sauf exception).
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Majorité civile · Voir plus »
Prison en France
Les prisons françaises sont des lieux privatifs de liberté gérés par l'administration pénitentiaire, elle-même rattachée au ministère de la Justice depuis 1911.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Prison en France · Voir plus »
Vice
Le vice désigne d'une manière générale et non morale ce qui est défectueux, le défaut.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Vice · Voir plus »
Victime
Une victime est une personne ou une entité qui a subi un préjudice ou un dommage physique, matériel ou moral.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Victime · Voir plus »
Wiktionnaire
Le Wiktionnaire est un projet lexicographique de la Wikimedia Foundation dont l’objectif est de définir tous les mots de toutes les langues, dans toutes les langues.
Nouveau!!: Corruption de mineur en France et Wiktionnaire · Voir plus »
Redirections ici:
Excitation de mineurs à la débauche, Incitation de mineur à la débauche.
