Accès plus rapide que le navigateur!
34 relations: Arrondissement de Fougères-Vitré, Brest, Bretagne, Côtes-d'Armor, Conseil de prud'hommes (France), Cour d'appel (France), Dinan, Finistère, Fougères, Guingamp, Ille-et-Vilaine, Incendie du palais du Parlement de Bretagne, Jean-François Thony, Loire-Atlantique, Lorient, Marin (profession), Morbihan, Morlaix, Nantes, Palais du Parlement de Bretagne, Parlement de Bretagne, Quimper, Redon, Rennes, Saint-Nazaire, Tribunal de commerce (France), Tribunal de proximité, Tribunal judiciaire (France), Tribunal judiciaire de Rennes, Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, Tribunal judiciaire de Saint-Malo, Vannes, Véronique Malbec, Vitré (Ille-et-Vilaine).
Arrondissement de Fougères-Vitré
Situation de l'ancien arrondissement de Fougères. Anciens cantons de l'arrondissement de Fougères (tons brun-jaune, à l'est de la carte. L'arrondissement de Fougères-Vitré est une division administrative française, située dans le département d'Ille-et-Vilaine et la région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Arrondissement de Fougères-Vitré · Voir plus »
Brest
Brest (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est une commune française, chef-lieu d’arrondissement du département du Finistère dans la région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Brest · Voir plus »
Bretagne
La Bretagne (en gallo: Bertègn), nom dérivé du latin Britannia, est une région historique et culturelle du Nord-Ouest de la France, et une des six nations dites celtiques.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Bretagne · Voir plus »
Côtes-d'Armor
Les Côtes-d'Armor (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme nAPI.; Prononciation en breton KLT retranscrite selon la norme API.), appelées Côtes-du-Nord jusqu'en 1990.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Côtes-d'Armor · Voir plus »
Conseil de prud'hommes (France)
Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Conseil de prud'hommes (France) · Voir plus »
Cour d'appel (France)
En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Cour d'appel (France) · Voir plus »
Dinan
Dinan Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Dinan · Voir plus »
Finistère
Le Finistère (en breton: Penn-ar-Bed) est un département français situé en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Finistère · Voir plus »
Fougères
Fougères est une commune française sous-préfecture d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Fougères · Voir plus »
Guingamp
Partout dans la Ville, des oeuvres monumentales comme par exemple Sitis, le faon géant. Le Chateau de Pierre II. Guingamp est une commune française située dans le département des Côtes-d'Armor, en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Guingamp · Voir plus »
Ille-et-Vilaine
Le département dIlle-et-Vilaine est un département français situé en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Ille-et-Vilaine · Voir plus »
Incendie du palais du Parlement de Bretagne
L'incendie du palais du Parlement de Bretagne a partiellement détruit ce monument classé de Rennes, dans la nuit du au.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Incendie du palais du Parlement de Bretagne · Voir plus »
Jean-François Thony
Jean-François Thony, né le, est un magistrat français.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Jean-François Thony · Voir plus »
Loire-Atlantique
La Loire-Atlantique (Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français, situé dans la région Pays de la Loire.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Loire-Atlantique · Voir plus »
Lorient
Lorient (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est une commune française située dans le département du Morbihan, en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Lorient · Voir plus »
Marin (profession)
Un marin est une personne dont la profession est de naviguer sur les mers et les océans.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Marin (profession) · Voir plus »
Morbihan
Le Morbihan (Prononciation en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en breton: Mor-Bihan Prononciation en breton KLT retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé en région Bretagne, qui doit son nom au golfe du Morbihan.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Morbihan · Voir plus »
Morlaix
Morlaix (prononcé: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API. est une commune française de Bretagne, située dans le nord-est du département du Finistère. Elle est une sous-préfecture et par conséquent chef-lieu de l'arrondissement de Morlaix, dont elle est la commune la plus peuplée avec en 2019 (en 2017, alors chiffre le plus bas depuis 1936), ce qui la place au rang départemental (derrière Guipavas), au rang régional et au rang national (hors Mayotte, ce dernier chiffre étant valable pour l'année 2017). Elle est au centre d'une aire d'attraction rassemblant (2019) et de la communauté d'agglomération Morlaix Communauté. Située en retrait de la côte nord du Finistère, en fond de ria, cette ville-pont est souvent victime d'inondations (les dernières graves inondations sont survenues en 1974, 1995, 2013 et 2018) car elle est au confluent de deux rivières, le Queffleut et le Jarlot, qui forment le Dosenn (ou rivière de Morlaix) qui se jette dans la Manche, en baie de Morlaix. Elle fait partie du Trégor et du Léon, deux pays historiques délimités par le Dosenn. Ils sont séparés même en ville, comme en témoigne l'existence du quai de Tréguier et du quai du Léon. La ville est notamment connue pour son viaduc construit au en plein centre-ville, ce qui lui vaut le surnom de « Cité du Viaduc ». Ses habitants sont appelés les Morlaisiens et les Morlaisiennes.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Morlaix · Voir plus »
Nantes
Nantes (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune de l'ouest de la France, située au sud du Massif armoricain, qui s'étend sur les rives de la Loire, à de l'océan Atlantique.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Nantes · Voir plus »
Palais du Parlement de Bretagne
Le palais du Parlement de Bretagne, souvent appelé simplement le Parlement de Bretagne, est un bâtiment d'architecture classique construit au, situé à Rennes, en Ille-et-Vilaine, et qui fut le siège du Parlement de Bretagne de sa construction jusqu’à sa dissolution par la Révolution française en février 1790, en dehors de son « exil » à Vannes de 1675 à 1689.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Palais du Parlement de Bretagne · Voir plus »
Parlement de Bretagne
Le parlement de Bretagne est l'assemblée constituée dès le par le duc de Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Parlement de Bretagne · Voir plus »
Quimper
Quimper est une commune française de la région Bretagne située dans le nord-ouest de la France.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Quimper · Voir plus »
Redon
RedonLa prononciation de « Redon » en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API est:. est une commune française, sous-préfecture du département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Redon · Voir plus »
Rennes
Rennes (Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la norme API.) est une commune du nord-ouest de la France, chef-lieu du département d’Ille-et-Vilaine et de la région Bretagne.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Rennes · Voir plus »
Saint-Nazaire
Saint-Nazaire est une commune de l'Ouest de la France, chef-lieu d'arrondissement du département de la Loire-Atlantique dans la région Pays de la Loire.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Saint-Nazaire · Voir plus »
Tribunal de commerce (France)
Salle d’audience du tribunal de commerce de Paris. En France, le tribunal de commerce est défini par l'article L.721-1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d'un greffier.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal de commerce (France) · Voir plus »
Tribunal de proximité
En France, le tribunal de proximité est une chambre d’un tribunal judiciaire située en dehors de son siège.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal de proximité · Voir plus »
Tribunal judiciaire (France)
En France, le tribunal judiciaire (TJ) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) de première instance.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal judiciaire (France) · Voir plus »
Tribunal judiciaire de Rennes
Le tribunal judiciaire de Rennes est une juridiction française de première instance et de droit commun compétente pour une partie du département d'Ille-et-Vilaine avec le tribunal judiciaire de Saint-Malo.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal judiciaire de Rennes · Voir plus »
Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc
Le tribunal judiciaire de Saint-Brieuc est une juridiction française de première instance et de droit commun compétente pour le département des Côtes-d'Armor.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc · Voir plus »
Tribunal judiciaire de Saint-Malo
Le tribunal judiciaire de Saint-Malo est une juridiction française de première instance et de droit commun compétente pour une partie des départements d'Ille-et-Vilaine et des Côtes-d'Armor, avec respectivement le tribunal judiciaire de Rennes et de Saint-Brieuc.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Tribunal judiciaire de Saint-Malo · Voir plus »
Vannes
Vannes Prononciation en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Vannes · Voir plus »
Véronique Malbec
Véronique Malbec, née le à Mont-de-Marsan, est une magistrate française.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Véronique Malbec · Voir plus »
Vitré (Ille-et-Vilaine)
Vitré Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la norme API.
Nouveau!!: Cour d'appel de Rennes et Vitré (Ille-et-Vilaine) · Voir plus »
Redirections ici:
Cour D'appel De Rennes, Cour d'appel de rennes, Cour d’appel de Rennes.
