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Créancier

Indice Créancier

Un créancier est une personne qui possède une créance représentée par un titre de créance sur une personne, une entreprise ou un État souverain, appelé débiteur.

8 relations: État souverain, Créance, Créancier chirographaire en droit français, Créancier privilégié, Débiteur, Droit réel, Entreprise, Titre de créance négociable.

État souverain

Un État souverain moderne est un État qui possède quatre propriétés.

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Créance

La créance est le droit en vertu duquel une personne physique ou morale, qu'on appelle le créancier (appelé aussi le prêteur), peut exiger des droits sur un (des) biens ou un (des) services d'un débiteur, qui peut être une personne physique ou morale, qui lui doit la fourniture d'une prestation.

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Créancier chirographaire en droit français

En droit français, un créancier chirographaire est un créancier simple, c'est-à-dire ne disposant d'aucune sûreté particulière.

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Créancier privilégié

Un créancier privilégié est appelé « privilégié » car il bénéficie d'une garantie, d'une sûreté, lui assurant une priorité de paiement en cas de difficulté du débiteur.

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Débiteur

Un débiteur, ou solvens est une personne qui doit une somme d'argent, souvent empruntée, à une autre (son créancier ou créditeur) et qui, par conséquent, porte une dette envers celle-ci.

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Droit réel

Un droit réel est un droit qui porte sur un bien (jus in re), soit un pouvoir direct qu'exerce une personne (le sujet du droit) sur un bien donné (l'objet du droit).

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Entreprise

Une entreprise est une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie, en politiques et en plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou d'usagers, en réalisant un équilibre de ses comptes de charges et de produits.

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Titre de créance négociable

Un titre de créance négociable (TCN) est un instrument financier.

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Redirections ici:

Accipiens, Creancier, Créditeur.

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