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Animosité personnelle en droit français de la presse
L'animosité personnelle est une notion juridique de la diffamation en droit français, car c'est l'un des quatre critères permettant d'évaluer la bonne foi en droit de la presse, selon le juriste Olivier Cazeneuve, y compris dans le cas de publications sur Internet, régies elles aussi par le droit pénal de la presse.
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Assemblée nationale (France)
LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.
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Boeing
Boeing (nom officiel: The Boeing Company) est un constructeur aéronautique et aérospatial américain.
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Bonne foi en droit de la presse français
La bonne foi du journaliste et de son directeur de la publication est l'un des critères juridiques généralement retenus par la jurisprudence de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, concernant la diffamation en droit français, au même titre que l'exception de vérité.
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Bonne foi journalistique
La bonne foi journalistique est un moyen pour une personne de s'exonérer de sa responsabilité en matière de diffamation.
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Calomnie
La calomnie est une « accusation mensongère qui blesse la réputation et l’honneur » ou une « utilisation systématique d'allégations mensongères en vue de discréditer quelqu’un ».
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Code pénal (France)
Le code pénal est la codification du droit pénal français.
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Code pénal de 1810
Le Code pénal de 1810 a été mis en place par Napoléon Bonaparte le et a été d’abord publié en reprenant le titre du code pénal de 1791 qu'il remplaçait, puis aussitôt renommé.
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Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.
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Con
Con est un mot polysémique et un substantif trivial qui désigne à l'origine la vulve humaine.
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Condamnation symbolique
En droit positif français, une condamnation symbolique est la condamnation d'un prévenu par un tribunal à une peine qui a valeur de symbole de la reconnaissance de sa culpabilité plus que de châtiment.
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Contravention en droit pénal français
arrêté préfectoral à Paris. Une contravention, en droit pénal français, est la catégorie d'infractions la moins grave (les deux autres catégories d'infractions étant le délit et le crime) où la peine principale encourue est inférieure ou égale à euros d'amende.
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Contrôle d'identité en France
En droit français, le contrôle d'identité ou vérification d'identité est une enquête de police visant à établir l'identité de la personne contrôlée.
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Cour d'appel de Paris
La cour d'appel de Paris est la plus grande juridiction d'appel de France par le nombre d'affaires traitées par les tribunaux relevant de sa circonscription qui s'étend sur les départements de Paris, de Seine-et-Marne, de l'Yonne, de l'Essonne, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
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Dalloz
Éditions Dalloz.
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Délit pénal
Un délit pénal est une infraction (au droit pénal) moins grave qu'un crime.
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Délit pénal en France
En droit pénal français, un délit est un degré de qualification d'infractions pénales qui est défini par la gravité de la peine prévue pour les réprimer et qui sont, sauf exception (l'amende forfaitaire délictuelle), jugées par un tribunal correctionnel.
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Désinformation
La désinformation est un ensemble de pratiques et techniques de communication visant à influencer l'opinion publique en diffusant volontairement des informations fausses, faussées ou biaiséesAmerican scientist (2017), par Brian G. Southwell, Emily A. Thorson, Laura Sheble, publié dans le n° de novembre-décembre 2017 de la revue (Volume 105, Number 6, Page 372)| DOI: 10.1511/2017.105.6.372.
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Diffamation
'''Le klapperstein:''' la « pierre des bavards », un exemple célèbre d'ancien supplice réservé aux personnes reconnues coupables de diffamation dans l'ancienne République de Mulhouse. ''La Vie Illustrée'' du 25 juillet 1902. Camille du Gast devant le tribunal La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne physique ou morale.
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Directeur de la publication
Un directeur de publication est en France la personne chargée au sein d’une entreprise de presse de rendre public le journal, l’ouvrage, ainsi que tout écrit, afin de le communiquer au public.
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Discrimination
Campagne ''Yo tengo sida'' (« J'ai le sida ») contre la discrimination envers les personnes ayant le sida. Affiche de Roberto Jacoby, Argentine, 1994. Le mot discrimination vient du latin discriminis, qui signifie « séparation ».
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Dommages-intérêts
Les dommages-intérêts (ou dommages et intérêts) représentent une somme d’argent due par le débiteur et destinée à réparer le dommage subi par le créancier en raison de l’inexécution, de la mauvaise exécution ou de l’exécution tardive d’une obligation.
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Droit de réponse
Le droit de réponse est une disposition légale qui permet à toute personne, physique ou morale, nommée dans un média de faire publier sa version des faits.
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Droit français
alt.
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Droit pénal de la presse en France
Le droit pénal de la presse a pour fondement la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881.
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Droit pénal spécial en France
Le droit pénal spécial est l'étude de l'ensemble des infractions, de leurs éléments constitutifs des infractions et des peines applicables pour chacune.
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Ethnie
Groupes ethnolinguistiques de l'Afghanistan (CIA, 1997). Une ethnie ou un groupe ethnique est une population humaine ayant en commun tout ou partie d'une origine ou d'une ascendance, d'une histoire, d'une mythologie, d'une culture, d'une langue ou d'un dialecte, d'un mode de vie… L'appartenance à une ethnie ou ethnicité est ainsi liée à un patrimoine culturel commun, que ce soit la tradition, les coutumes, le rôle social, l'origine géographique, l'idéologie, la philosophie, la religion, la cuisine, l'habillement, la musique… Revendiquée par la population concernée elle-même, cette appartenance est alors une définition endogène; émise par des personnes extérieures à cette population, c'est alors une définition.
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Euro
L'euro (symbole monétaire: €; code ISO: EUR) est la monnaie unique de l'Union économique et monétaire formée au sein de l'Union européenne; en 2023, elle est commune à vingt États membres de l'Union européenne qui forment ainsi la zone euro.
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Exception de vérité
L'exception de vérité est un terme juridique.
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Exception de vérité en droit français de la diffamation
L’exception de vérité est un terme juridique du droit français qui indique qu’une personne poursuivie pour diffamation pourrait échapper à une condamnation si elle prouve la vérité de ses allégations.
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Franc français
Le franc français, appelé simplement franc lorsqu'il n'y a pas ambiguïté (en abrégé F, f, FF, Fr, fr, fr.; code FRF pour celui de 1960-2002), est une ancienne unité monétaire de la France, utilisée également en Andorre et à Monaco.
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Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, également connue sous son acronyme Halde, est une autorité administrative indépendante française ayant existé de 2005 à 2011.
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Historien
II av. J.-C., musée de l'Agora antique d'Athènes. Un historien ou une historienne est une personne qui étudie ou publie sur l’histoire en produisant un discours ou un écrit respectant une méthode scientifique.
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Homophobie
L'homophobie est l'attitude de rejet, d'hostilité systématique ou d'aversion envers des personnes, des pratiques ou des représentations homosexuelles ou supposées l'être.
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Honneur
L'honneur est un sentiment d'estime et de considération porté à un individu ayant une conduite digne, méritante, conforme à un certain nombre de normes d'un groupe ou d'une société.
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Infraction
L'infraction est une violation d'une loi de l'État, résultant d'un acte externe de l'individu, positif ou négatif, socialement imputable, ne se justifiant pas par l'accomplissement d'un devoir ou l'exercice d'un droit et qui est frappé d'une peine prévue par la loi (définition par le pénaliste italien Francesco Carrara).
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Infraction en droit pénal français
Une infraction est un comportement strictement interdit par la loi pénale et sanctionné par une peine prévue par celle-ci.
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Injure et outrage en droit français
Une injure est une parole offensante adressée délibérément à une personne dans le but de la blesser moralement, en cherchant à l'atteindre dans son estime de soi, son honneur ou sa dignité.
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Jean-François Kahn
Jean-François Kahn, né le à Viroflay (Seine-et-Oise), est un journaliste et essayiste français.
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Journalisme en France
Le journalisme en France trouverait son origine dans La Gazette de Théophraste Renaudot, créée en 1631 sous Louis XIII.
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Journaliste
Un journaliste est une personne qui recueille ou recherche, vérifie et écrit puis distribue des informations sur tout type de support média (presse écrite, radio, TV et les technologies de l'information et de la communication du Web).
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Jugement (droit)
Un jugement est une décision du pouvoir judiciaire.
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Jurisprudence
La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.
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Liberté de la presse
''La liberté de la presse'', caricature de Johann Michael Voltz, 1819. La liberté de la presse est l'un des principes fondamentaux des systèmes démocratiques qui repose sur la liberté d'opinion et la liberté d'expression.
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Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
La loi du sur la liberté de la presse est une loi française, votée sous la IIIe République, qui définit les libertés et responsabilités de la presse française, imposant un cadre légal à toute publication, ainsi qu'à l'affichage public, au colportage et à la vente sur la voie publique.
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Maître Eolas
Maître Eolas est le pseudonyme d'un avocat français au barreau de ParisIl n'a jamais divulgué son identité réelle et il apparaît toujours sous ce pseudonyme, mais de nombreux articles de presse et interviews radiophoniques ou télévisées confirment que le blogueur est avocat au barreau de Paris.
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Maison des lanceurs d'alerte
La Maison des lanceurs d'alerte (MLA) est une association loi de 1901 créée le par dix-sept organisations (associations et syndicats).
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Mois
Le mois est une unité de temps utilisée dans les calendriers, correspondant à une division de l'année.
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Nation
Gravure britannique représentant deux allégories des nations française et anglaise, en lutte contre une allégorie de l'Empire allemand, lequel est incarné par un aigle. Francis Ernest Jackson, ''Défense contre l'agression'', 1917. Le sens moderne de nation est assez proche de celui de peuple, mais ajoute souvent l'idée d'État (souhaité, autonome ou indépendant).
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Paul Marchandeau
Paul Henri Marie Joseph Marchandeau, né le à Gaillac (Tarn) et mort le à Paris XVe, est un avocat, journaliste et homme politique français radical-socialiste.
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Placid
Placid, pseudonyme de Jean-François Duval, né en 1961, est un peintre, illustrateur et auteur de bande dessinée français.
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Plaidoirie
9 mai 1891). La plaidoirie désigne de manière générale l'exposé verbal des prétentions et arguments d'une partie devant un tribunal, lors d'une audience.
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Prescription (droit)
En droit, désigne deux éléments.
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Prescription pénale des infractions de presse en France
« Chien de garde » de la démocratie, la presse protège « l'un des droits les plus précieux de l'homme » récemment rappelé par le Conseil constitutionnel: la libre communication des pensées et des opinions.
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Procédure civile en France
La procédure civile, aussi appelée droit judiciaire privé, est la branche du droit français qui régit les actions en justice devant les juridictions de l'ordre judiciaire en matière civile, commerciale et sociale.
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Responsabilité civile
La responsabilité civile (parfois abrégée en RC) est l'obligation faite à une personne de réparer le préjudice causé à autrui.
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Responsabilité du fait personnel en France
Le régime de responsabilité du fait personnel est un régime de responsabilité délictuelle dans lequel le fait générateur de responsabilité est le fait personnel de l'auteur du dommage.
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Sénat (France)
Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.
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Sexisme
Arrestation d'une suffragette (Londres, 1914). Le sexisme est une attitude discriminatoire fondée sur le sexe, ou, par extension, sur le genre d'une personne.
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Tribunal correctionnel
L'ancien tribunal correctionnel de Paris, au quai des Orfèvres. En France, le tribunal correctionnel est une chambre spécialisée du tribunal judiciaire statuant en première instance en matière pénale sur les infractions qualifiées de délits et dont les peines d'emprisonnement ne peuvent pas dépasser les dix années.
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Tribunal de police (France)
Le tribunal de police est une juridiction pénale française qui juge toutes les contraventions.
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17e chambre du tribunal judiciaire de Paris
La du tribunal de Paris, ou chambre de la Presse, est une chambre correctionnelle spécialisée dans les affaires de presse, au tribunal judiciaire de Paris.
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Redirections ici:
Diffamation (droit français), Diffamation en droit francais, Diffamation raciale, Diffamer.
