Accès plus rapide que le navigateur!
58 relations: Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe, Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen, Axel Voss, Chiffre d'affaires, Comité des représentants permanents (Union européenne), Commission des affaires juridiques, Commission européenne, Conseil de l'Union européenne, Conservateurs et réformistes européens, Contenu généré par les utilisateurs, Contrefaçon, Daniel Křetínský, Député européen, Directive de l'Union européenne, Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001), Droit d'auteur, Droits voisins, Droits voisins du droit d'auteur en France, Europe de la liberté et de la démocratie directe, Europe des nations et des libertés, Fédération internationale des journalistes, Felix Reda, Fouille de textes, GAFAM, Google Actualités, Groupe de la Gauche au Parlement européen, Groupe des Verts/Alliance libre européenne, Groupe du Parti populaire européen, Groupe politique du Parlement européen, Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme, Hébergeur web, Jean-Noël Tronc, Jimmy Wales, Journal officiel de l'Union européenne, La Quadrature du Net, Le Temps (quotidien suisse), Librairie générale de droit et de jurisprudence, Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit, Lionel Maurel, Marché intérieur (Union européenne), Non-inscrit au Parlement européen, Parlement européen, Pascal Rogard, Pétition en ligne, Petite ou moyenne entreprise, Pierre Louette, Propriété littéraire et artistique, Roumanie, Société de l'information, Société des auteurs et compositeurs dramatiques, ..., Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, Tchéquie, Think tank, Tim Berners-Lee, Trilogue, Twitter, Vint Cerf, Visiteur unique. Développer l'indice (8 plus) »
Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
LAlliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe (ADLE)La dénomination française du groupe place les démocrates avant les libéraux, comme dans la plupart des langues romanes, alors que c'est l'inverse dans les autres langues.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe · Voir plus »
Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen
L'Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen (S&D) est un groupe politique du Parlement européen annoncé le, après les élections européennes de 2009 par Poul Nyrup Rasmussen, le président du Parti socialiste européen (PSE).
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen · Voir plus »
Axel Voss
Axel Voss (né le à Hamelin) est un avocat allemand et un homme politique de l'Union chrétienne-démocrate d'Allemagne.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Axel Voss · Voir plus »
Chiffre d'affaires
Le chiffre d'affaires (couramment abrégé en CA) est la somme des ventes de biens ou de services d'une entreprise sur une période délimitée (exercice comptable).
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Chiffre d'affaires · Voir plus »
Comité des représentants permanents (Union européenne)
Le Comité des représentants permanents ou COREPER est un organisme de l'Union européenne (UE).
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Comité des représentants permanents (Union européenne) · Voir plus »
Commission des affaires juridiques
La commission des affaires juridiques (JURI) est l'une des 22 commissions et sous-commissions du Parlement européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Commission des affaires juridiques · Voir plus »
Commission européenne
La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Commission européenne · Voir plus »
Conseil de l'Union européenne
Le Conseil de l'Union européenne, aussi appelé le Conseil, et parfois, Conseil des ministres de l'Union européenne, est l'une des principales institutions de l'Union européenne (UE), avec la Commission européenne, le Conseil européen et le Parlement européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Conseil de l'Union européenne · Voir plus »
Conservateurs et réformistes européens
Le groupe des Conservateurs et réformistes européens (CRE) (ECR) est un groupe politique européen, regroupant à l'échelle du continent un ensemble de partis de droite et de la droite nationaliste, disposant d'un groupe au Parlement européen et à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Conservateurs et réformistes européens · Voir plus »
Contenu généré par les utilisateurs
Le contenu généré par les utilisateurs.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Contenu généré par les utilisateurs · Voir plus »
Contrefaçon
La contrefaçon est la reproduction ou l'imitation d'un objet par une entreprise clandestine ou connue qui s'approprie les marques des produits appartenant à une société, d'un document (en particulier officiel), d'une œuvre ou d'une marchandise, soit en indiquant ou en laissant présumer que la chose est authentique, soit en violation d'un droit de propriété intellectuelle ou du droit d'auteur.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Contrefaçon · Voir plus »
Daniel Křetínský
Daniel Křetínský, né le à Brno (Moravie-du-Sud), est un avocat, homme d'affaires et milliardaire tchèque.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Daniel Křetínský · Voir plus »
Député européen
Un député européen est un député élu au Parlement européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Député européen · Voir plus »
Directive de l'Union européenne
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Directive de l'Union européenne · Voir plus »
Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)
La Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (également appelée EUCD, d'après le sigle anglais de) est une directive européenne destinée à être transposée dans les législations nationales des États membres.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001) · Voir plus »
Droit d'auteur
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Droit d'auteur · Voir plus »
Droits voisins
L'expression « droits voisins » peut faire référence à.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Droits voisins · Voir plus »
Droits voisins du droit d'auteur en France
e. Les droits voisins du droit d'auteur constituent une partie particulière de la propriété littéraire et artistique en droit français et en droit européen depuis une directive de.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Droits voisins du droit d'auteur en France · Voir plus »
Europe de la liberté et de la démocratie directe
Le groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe (en anglais: Europe of Freedom and Direct Democracy Group, abrégé en EFDD ou EFD2) est un groupe politique du Parlement européen, ayant existé entre 2009 et 2019.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Europe de la liberté et de la démocratie directe · Voir plus »
Europe des nations et des libertés
LEurope des nations et des libertés est un groupe politique du Parlement européen ayant existé entre 2015 et 2019.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Europe des nations et des libertés · Voir plus »
Fédération internationale des journalistes
La Fédération internationale des journalistes ou FIJ (en anglais, International Federation of Journalists ou IFJ) est une fédération syndicale internationale qui rassemble environ professionnels des médias dans 187 syndicats et organisations dans 146 pays du monde.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Fédération internationale des journalistes · Voir plus »
Felix Reda
Felix Reda, né Julia Reda le à Bonn, est un homme politique allemand.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Felix Reda · Voir plus »
Fouille de textes
La fouille de textes ou « l'extraction de connaissances » dans les textes est une spécialisation de la fouille de données et fait partie du domaine de l'intelligence artificielle.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Fouille de textes · Voir plus »
GAFAM
GAFAM (Big Tech chez les Anglo-saxons) est l'acronyme des géants du Web qui sont les cinq grandes firmes américaines (fondées entre le dernier quart du et le début du) qui dominent le marché du numérique, parfois également nommées les Big Five, ou encore « The Five ».
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et GAFAM · Voir plus »
Google Actualités
Google Actualités ou Google News est un service en ligne gratuit de Google qui présente de façon automatisée des articles d'information en provenance de sources sur le Web.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Google Actualités · Voir plus »
Groupe de la Gauche au Parlement européen
Le Groupe de la Gauche au Parlement européen (GUE/NGL) est un groupe politique du Parlement européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Groupe de la Gauche au Parlement européen · Voir plus »
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Le Groupe des Verts/Alliance libre européenne (Verts/ALE) est un groupe politique du Parlement européen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Groupe des Verts/Alliance libre européenne · Voir plus »
Groupe du Parti populaire européen
Le groupe du Parti populaire européen (groupe PPE), de son nom complet groupe du Parti populaire européen (démocrates-chrétiens), est un des huit groupes politiques du Parlement européen, disposant, depuis le, de, soit 25 % du total des députés européens.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Groupe du Parti populaire européen · Voir plus »
Groupe politique du Parlement européen
Extrême droite nationaliste (GDE, GTDE, ITS, ENL, ID) Légende/Fin Un groupe politique du Parlement européen rassemble des députés européens de partis politiques européens, de blocs politiques informels ou encore des indépendants, pour constituer des coalitions.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Groupe politique du Parlement européen · Voir plus »
Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme
Le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH) (ex-Division puis Centre des droits de l'homme) est un département du Secrétariat de l'ONU créé par la résolution 48/141 du 20 décembre 1993 de l'Assemblée générale qui appuie les activités de l'ONU dans ce domaine.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme · Voir plus »
Hébergeur web
Un hébergeur web (ou hébergeur internet) est une entreprise qui fournit l'hébergement sur Internet de systèmes informatiques divers, tels que sites web, stockage d'information, messagerie électronique, etc.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Hébergeur web · Voir plus »
Jean-Noël Tronc
Jean-Noël Tronc, né le à Paris, est un chef d’entreprise français.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Jean-Noël Tronc · Voir plus »
Jimmy Wales
Jimmy Donal Wales, surnommé Jimbo Wales.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Jimmy Wales · Voir plus »
Journal officiel de l'Union européenne
Le Journal officiel de l'Union européenne ou JOUE est une publication périodique publiée par l'Office des publications de l'Union européenne.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Journal officiel de l'Union européenne · Voir plus »
La Quadrature du Net
La Quadrature du Net (abrégé LQDN) est une association de défense et de promotion des droits et libertés sur Internet, fondée en 2008.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et La Quadrature du Net · Voir plus »
Le Temps (quotidien suisse)
Le Temps est un quotidien suisse édité à Genève.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Le Temps (quotidien suisse) · Voir plus »
Librairie générale de droit et de jurisprudence
La Librairie générale de droit et de jurisprudence, ou LGDJ, est un éditeur juridique français créé en 1836.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Librairie générale de droit et de jurisprudence · Voir plus »
Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Schéma récapitulatif des relations entre les différents types de licences Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit · Voir plus »
Lionel Maurel
Lionel Maurel est un juriste, conservateur de bibliothèques et blogueur né en 1976.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Lionel Maurel · Voir plus »
Marché intérieur (Union européenne)
Le marché intérieur, parfois appelé ou (l'ancien nom du marché intérieur), est le marché unique qui regroupe les anciens marchés nationaux des États membres de l'Union européenne, ainsi que ceux des autres pays membres de l'espace Schengen.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Marché intérieur (Union européenne) · Voir plus »
Non-inscrit au Parlement européen
Les non-inscrits sont les députés du Parlement européen qui ne font pas partie d'un groupe politique.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Non-inscrit au Parlement européen · Voir plus »
Parlement européen
Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Parlement européen · Voir plus »
Pascal Rogard
Pascal Rogard, né en 1949, est un administrateur français d'organismes professionnels dans les domaines du spectacle vivant et de l'audiovisuel.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Pascal Rogard · Voir plus »
Pétition en ligne
Une pétition en ligne est une pétition qui utilise le canal internet.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Pétition en ligne · Voir plus »
Petite ou moyenne entreprise
Une petite ou moyenne entreprise (ou PME) est une entreprise dont la taille, définie à partir du nombre d'employés, du bilan ou du chiffre d'affaires, ne dépasse pas certaines limites; les définitions de ces limites diffèrent selon les pays.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Petite ou moyenne entreprise · Voir plus »
Pierre Louette
Pierre Louette, né le à Paris, est un haut fonctionnaire français, ancien président-directeur général de l'Agence France-Presse de à.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Pierre Louette · Voir plus »
Propriété littéraire et artistique
La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Propriété littéraire et artistique · Voir plus »
Roumanie
La Roumanie (en România) est un pays d'Europe de l'Est et Europe du Sud-Est.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Roumanie · Voir plus »
Société de l'information
La société de l'information désigne un état de la société dans lequel les technologies de l'information et de la communication jouent un rôle fondamental.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Société de l'information · Voir plus »
Société des auteurs et compositeurs dramatiques
La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), anciennement Bureau de législation dramatique jusqu’en 1829, est un organisme de gestion collective (OGC) et est la plus ancienne des sociétés de gestion collective des droits d’auteurs.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Société des auteurs et compositeurs dramatiques · Voir plus »
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM ou Sacem) est une société de gestion des droits d'auteur française fondée en 1851.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique · Voir plus »
Tchéquie
La Tchéquie, en forme longue la République tchèque (en Česko et Česká republika), est un pays d'Europe centrale sans accès à la mer, entouré par la Pologne au nord-est, l’Allemagne au nord-ouest et à l’ouest, l’Autriche au sud et la Slovaquie à l'est-sud-est.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Tchéquie · Voir plus »
Think tank
Un think tank (prononcé en anglais: Prononciation en anglais britannique retranscrite selon la norme API.), groupe de réflexion.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Think tank · Voir plus »
Tim Berners-Lee
Tim Berners-Lee, né le à Londres, est un informaticien britannique, principal inventeur du World Wide Web (WWW, le Web) alors qu'il travaillait au CERN au tournant des années 1990.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Tim Berners-Lee · Voir plus »
Trilogue
Une réunion de trilogue formelle, plus communément appelée trilogue, est un type de réunion utilisé dans le processus législatif de l'Union européenne (UE).
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Trilogue · Voir plus »
Twitter (en anglais), rebaptisé progressivement X depuis le, est un réseau social de microblogage.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Twitter · Voir plus »
Vint Cerf
Vinton Gray Cerf dit Vint Cerf (né le à New Haven au Connecticut (États-Unis) est un ingénieur, docteur et professeur américain, chercheur et co-inventeur avec Bob Kahn du protocole TCP/IP. Il est considéré comme l'un des pionniers de l'internet.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Vint Cerf · Voir plus »
Visiteur unique
Un visiteur unique (ou utilisateur unique; en anglais, unique visitor ou unique user) est un internaute qui visite une ou plusieurs pages d'un site web durant une période de temps.
Nouveau!!: Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique et Visiteur unique · Voir plus »
Redirections ici:
Projet de directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, Projet de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, Proposition de Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, Proposition de Directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, Proposition de directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, SaveYourInternet.
