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18 relations: Écocide, Biodiversité, Charte de l'environnement, Code civil (France), Constitution française du 4 octobre 1958, Dommage en droit civil français, Droit civil en France, Droit de l'environnement, Droit de l'Union européenne, Habitat (écologie), Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, Pollution, Préjudice écologique, Prévention, Principe pollueur-payeur, Responsabilité environnementale, Ressource naturelle, Union européenne.
Écocide
Un écocide est la destruction ou l'endommagement irrémédiable d'un écosystème par un facteur anthropique, notamment par un processus d'écophagie, qui traduit la surexploitation de cet écosystème, intentionnelle ou non.
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Biodiversité
La biodiversité désigne la variété des formes de vie sur la Terre.
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Charte de l'environnement
La Charte de l'environnement est un texte de valeur constitutionnelle.
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Code civil (France)
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
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Constitution française du 4 octobre 1958
La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.
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Dommage en droit civil français
Le dommage est traditionnellement défini en droit civil français comme l'atteinte à un intérêt patrimonial ou extra-patrimonial d'une personne que l'on appelle victime.
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Droit civil en France
En France, le droit civil est l'ensemble des questions et des actes juridiques qui relèvent des juridictions civiles.
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Droit de l'environnement
Émissions annuelles de carbone par région du monde. Le droit de l'environnement concerne l'étude ou l'élaboration de règles juridiques visant la compréhension, la protection, l'utilisation, la gestion ou la restauration de l'environnement contre perturbation écologique sous toutes ses formes - terrestres, aquatiques et marines, naturelles et culturelles, voire non-terrestres (droit spatial).
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Droit de l'Union européenne
Le droit de l'Union européenne, également appelé droit européen et droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE).
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Habitat (écologie)
Lhabitat est un concept utilisé dans le domaine de l'écologie.
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Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est une loi votée sous la présidence de François Hollande, dont l'objectif est de protéger, restaurer et valoriser la biodiversité.
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Pollution
La pollution est la destruction ou dégradation d'un écosystème ou de la biosphère par l'introduction, généralement humaine, d'entités (physiques, chimiques ou biologiques), ou de radiations altérant le fonctionnement de cet écosystème.
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Préjudice écologique
Le préjudice écologique est un principe juridique récent, en cours d'introduction dans le droit civil, via le droit de l'environnement.
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Prévention
Un ouvrier marocain repeint un mur sur une échelle sans aucune sécurité à Casablanca le 7 janvier 2023 La prévention regroupe toutes les dispositions prises pour empêcher l'apparition, l'aggravation ou l'extension d'un danger, d'un risque, d'un accident, d'une maladie ou, plus généralement, de toute situation (sanitaire, sociale, environnementale, économique, etc.) dommageable comme une épidémie, un conflit, une catastrophe, une crise.
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Principe pollueur-payeur
Le principe du pollueur-payeur, aussi appelé principe du perturbateur fait supporter les frais résultant des mesures de prévention, de réduction et de lutte de la pollution à celui qui les a causé.
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Responsabilité environnementale
La responsabilité environnementale (aussi appelée écoresponsabilité ou responsabilité humaine dans l'habitat) consiste à appliquer les savoirs écologiques, un état de conscience réelle et l'imputabilité des décisions au décideur.
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Ressource naturelle
De manière générale, une ressource naturelle est une substance, un organisme, un milieu ou un objet présent dans la nature, sans action humaine, et qui fait, dans la plupart des cas, l'objet d'une utilisation pour satisfaire les besoins (énergies, alimentation, agrément) des humains, animaux ou végétaux.
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Union européenne
LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.
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