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Donation

Indice Donation

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5 relations: Donation de Pépin, Donation en droit français, Donation en droit québécois, Donation royale, La Donation.

Donation de Pépin

La donation de Pépin ou traité de Quierzy, signée le entre Pépin le Bref, roi des Francs, et le pape Étienne II, est un acte décisif pour la création des États pontificaux qui subsistèrent jusqu'en 1870.

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Donation en droit français

La donation est un contrat unilatéral par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contrepartie et dans une intention libérale, d'un bien, en faveur d'une autre personne, le donataire, qui y consent.

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Donation en droit québécois

En droit québécois, les règles concernant la donation sont contenues au Code civil du Québec.

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Donation royale

La Donation royale est une institution publique autonome, créée par l'État belge, à l'instar du Crown Estate au Royaume-Uni, afin de gérer les biens légués par le roi Léopold II à la Belgique.

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La Donation

La Donation est un film québécois réalisé par Bernard Émond en 2009, sorti au cinéma au Québec en novembre 2009 après avoir été présenté en compétition au festival de Locarno.

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