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Droit d'accise

Indice Droit d'accise

Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation, parfois aussi le seul commerce de certains produits, en particulier le tabac, l'alcool et le pétrole et ses dérivés.

57 relations: Alcool, Amérique du Nord, Automobile, Îles Canaries, Belgique, Bière, Bijou, Boisson alcoolisée, Boisson spiritueuse, Budget fédéral des États-Unis, Café, Canada, Cigare, Cigarette, Climatisation de véhicule automobile, Confédération canadienne, Couronne (Commonwealth), Direction générale des douanes et droits indirects, Dollar américain, Douane, Droit de douane, Essence (hydrocarbure), Externalité, Fermentation, France, Gaz de pétrole, Gazole, Impôt, Impôt indirect, Lats, Lettonie, Libre-échange, Luxembourg (pays), Monaco, Nouvelle-Écosse, Nouvelle-France, Octroi de mer, Parlement, Pétrole, Poids lourd, Prémix, Produit pétrolier, Protection de l'environnement, Recyclage, Religion, Rhum, Royaume-Uni, Sucre, Tabac, Taxe, ..., Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, Taxe sur la valeur ajoutée, Timbre fiscal, Transport aérien, Union européenne, Vin, 1921. Développer l'indice (7 plus) »

Alcool

Le terme alcool désigne au sens strict une famille de molécules de chimie organique: CnH2n+1OH, avec l'hydroxyle -OH, un groupe fonctionnel marquant la famille des alcools.

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Amérique du Nord

L’Amérique du Nord est un sous-continent de l'Amérique.

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Automobile

Une automobileAussi appelée auto voire char en Amérique du Nord.

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Îles Canaries

Les îles Canaries ou Canaries (en Canarias) sont un archipel de l'océan Atlantique situé au large des côtes du Maroc et du Sahara occidental.

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Belgique

La Belgique, en forme longue royaume de Belgique, en néerlandais et, en allemand et, est un pays d’Europe de l’Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Bière

La bière est une boisson alcoolisée obtenue par fermentation alcoolique d'un moût de produits végétaux amylacés tels que l'orge, le maïs, le riz (saké), la banane, le manioc...

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Bijou

Un bijou est un élément de parure corporelle qui peut être porté sur le vêtement, sur le corps ou même dans le corps.

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Boisson alcoolisée

Deux verres de boissons alcoolisées Une boisson alcoolisée (ou boisson alcoolique), ou un alcool, est une boisson (fermentée, macérée, distillée ou autre) contenant de l'éthanol (ou alcool éthylique).

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Boisson spiritueuse

Boisson spiritueuse Une boisson spiritueuse est une boisson alcoolisée obtenue par distillation, suivie éventuellement d'une macération ou d'une infusion de matières premières agricoles.

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Budget fédéral des États-Unis

Budgets annuels par départements et agences fédérales entre 2010 et 2014. Dépense par secteur en 2014. Recettes par secteur en 2011. Le budget fédéral des États-Unis est le budget de l'État du gouvernement et de l'administration fédérale aux États-Unis.

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Café

torréfiés. Grains de café. Le café (de l'arabe القهوة: Elqahwah, boisson stimulante) est une boisson énergisante psychotrope stimulante, obtenue à partir des graines torréfiées de diverses variétés de caféier, de l'arbuste caféier, du genre Coffea.

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Canada

Ancien drapeau du Canada de 1921 à 1957. Le Canada (prononcé en français canadien:, en anglais) est un pays situé dans la partie septentrionale de l'Amérique du Nord.

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Cigare

Un cigare est un cylindre formé de feuilles de tabac: une feuille à rouler est enroulée en spirale sur d'autres feuilles pliées, roulées (ensemble que l'on nomme « liga » ou « ligada » pour les havanes), ou hachées en petits morceaux (pour les cigares de moindre qualité).

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Cigarette

Deux cigarettes industrielles avec bout filtre. Une cigarette est un cylindre de papier (papier à cigarette), long de quelques centimètres, rempli d'un matériau combustible, le plus souvent des feuilles de tabac hachées et traitées, ainsi que des additifs.

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Climatisation de véhicule automobile

La climatisation de véhicule automobile est un système qui permet de refroidir et assainir l'habitacle d'une automobile lorsque la température, ou l'humidité, extérieure est supérieure à celle souhaitée à l’intérieur.

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Confédération canadienne

La Confédération canadienne ou Confédération du Canada est le processus par lequel les colonies britanniques distinctes et autonomes du Canada-Uni, du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse s'unifièrent afin de former un dominion.

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Couronne (Commonwealth)

Dans les royaumes du Commonwealth, la Couronne (The Crown) désigne l'État.

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Direction générale des douanes et droits indirects

Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) est une administration fiscale française dépendant du Ministère de l'Action et des comptes publics.

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Dollar américain

Dollar des États-Unis. Le dollar des États-Unis ou dollar américain ou dollar US ou USD est la monnaie nationale des États-Unis et de ses territoires d'outre-mer (comme Porto Rico); c'est aussi celle de l'Équateur, du Zimbabwe, de la Micronésie, des Îles Marshall, des Palaos, du Panama, du Salvador, du Timor oriental, des Îles Turques-et-Caïques, des Îles Vierges britanniques et des Îles BES.

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Douane

Secteur des douanes avant le départ vers les États-Unis à l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau (Canada). La douane est une institution fiscale et de sécurité chargée notamment de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire, mais aussi de la surveillance du territoire et de nombreuses missions sécuritaires.

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Droit de douane

Le droit de douane ou tarif douanier est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière.

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Essence (hydrocarbure)

L’essence est un liquide inflammable, issu de la distillation du pétrole, utilisé comme carburant dans les moteurs à combustion interne.

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Externalité

L’externalité caractérise le fait qu'un agent économique crée, par son activité, un effet externe en procurant à autrui, sans contrepartie monétaire, une utilité ou un avantage de façon gratuite, ou au contraire une nuisance, un dommage sans compensation.

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Fermentation

Fermentation industrielle. La fermentation est un processus métabolique convertissant généralement des glucides en acides, en gaz ou en alcools pour en extraire une partie de l'énergie chimique tout en ré-oxydant les coenzymes réduites par ces réactions.

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France

La France, en forme longue depuis 1875 la République française, est un État transcontinental souverain, dont le territoire métropolitain est situé en Europe de l'Ouest. Ce dernier a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne et les principautés d'Andorre et de MonacoRégions de France métropolitaine, appelé selon le droit international Territoire européen de la France., et dispose d'importantes façades maritimes dans l'Atlantique, la Manche, la mer du Nord et la Méditerranée. Son territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique ainsi que sur le continent sud-américain, et a des frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et le Royaume des Pays-Bas. Fruit d'une histoire politique longue et mouvementée, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. La devise de la République est depuis 1875 « Liberté, Égalité, Fraternité » et son drapeau est constitué des trois couleurs nationales (bleu, blanc, rouge) disposées en trois bandes verticales d'égale largeur. Son hymne national est La Marseillaise, chant patriotique hérité de la Révolution française. Son principe est: « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple ». Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français depuis 1539, à la place du latin. Ses monnaies sont l'euro depuis 2002 dans la majeure partie du pays et le franc Pacifique dans ses territoires de l'océan Pacifique. Pays formé pendant l'Antiquité tardive, vingt ans après la chute de l'Empire romain d'occident, la France tire son nom des Francs, peuple germanique qui a institué les premiers fondements de son État sur les bases de la Gaule romaine. C'est au fil des siècles, par des guerres, des mariages politiques et des unions souveraines, que cet État monarchique et catholique va peu à peu constituer autour de lui une véritable fédération de provinces, qui finira par se cristalliser en une nation unique grâce à une politique d'uniformisation administrative et culturelle, portée à son aboutissement par la Révolution française de 1789 et la fin du régime féodalSe reporter à l'article Histoire de France.. Du début du à la première moitié du, elle possède un vaste empire colonial. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne. Troisième puissance nucléaire mondiale, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN, la France est également membre du G7, du G20, de la zone euro, de l'espace Schengen, de la commission de l'océan Indien, de la communauté du Pacifique et abrite le siège du Conseil de l'Europe, du Parlement européen et de l'UNESCO. De ce fait, elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire et culturelle en Europe et dans le reste du monde. Seul pays au monde à exercer sa souveraineté sur des territoires répartis sur trois océans et deux continentsFrance-sur-Mer, un empire oublié de Philippe Folliot et Xavier Louy.La France est présente sur les continents européen et sud-américain (Guyane) ainsi que dans les océans Atlantique (Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon), Indien (Réunion, Mayotte, TAAF) et Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Clipperton)., elle joue un important rôle géopolitique au niveau mondial, grâce à un réseau d'ambassades et de consulats étendu, le deuxième au monde derrière celui des États-Unis, et elle dispose de bases militaires sur tous les continents. La France possède la deuxième zone économique exclusive (espace maritime) au monde, à laquelle s'ajoute une extension du plateau continental de en 2015, et est un des premiers pays du monde pour la diversité de ses milieux maritimes et leur biodiversité. La France est, en novembre 2017, la deuxième économie européenne derrière l'Allemagne et devant le Royaume-Uni, la cinquième économie mondiale par PIB nominal et, en avril 2016, la neuvième économie mondiale par PIB à parité de pouvoir d'achat. Malgré un taux de chômage relativement fort, elle affiche un niveau de vie « très élevé » (20e au classement IDH en 2014). Elle figure parmi les leaders mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, des produits de luxe, du tourisme et du nucléaire. Au, la population de la France est d'environ 67,2 millions d'habitants, selon les estimations publiées par l'Insee, dont dans les régions métropolitaines et dans les régions ultramarines. Par ailleurs, vivent dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie. Deuxième pays le plus peuplé de l'Union européenne derrière l'Allemagne, la France est aussi le plus vaste de l'Union européenne et le troisième pays le plus vaste d'Europe, sur le site des Nations unies.. Sa culture et sa civilisation sont diffusées par les pays francophones à travers le monde, réunis dans l'Organisation internationale de la francophonie. Traditionnellement utilisé comme langue de la diplomatie, le français est la dixième langue maternelle la plus parlée au monde et une des langues ayant la plus grande diffusion internationale. Il est une des six langues officielles et une des deux langues de travail (avec l'anglais) de l'Organisation des Nations unies, l'une des deux langues officielles du Comité international olympique, et langue officielle ou de travail de plusieurs organisations internationales ou régionales. Le français est également l'une des trois langues de travail de l'Union européenne — avec l'allemand et l'anglais.

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Gaz de pétrole

Le gaz de pétrole désigne un gaz manufacturé (gaz d'éclairage et gaz de synthèse) obtenu par « distillation » (en fait une pyrolyseLes opérations de distillation décrites dès le doivent plus justement être appelées pyrolyse, craquage thermique (distillation sèche). Dans l'acceptation moderne, la pyrolyse est la décomposition d'un composé organique par la chaleur pour obtenir d'autres produits (gaz et matière) qu'il ne contenait pas. La distillation est lui un procédé de séparation constituants d'un mélange homogène dont les températures d'ébullition sont différentes.) de goudrons ou d'huiles minérales.

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Gazole

Le gazole, gasoil, gas-oil, diesel (par antonomase), ou encore diésel (orthographe rectifiée de 1990), est un carburant pour moteur à allumage par compression (moteur Diesel).

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Impôt

L'impôt constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d’autorité par la puissance publique (l'État et les collectivités territoriales) sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts.

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Impôt indirect

Un impôt indirect est un impôt collecté par une autre personne que celle qui le récupère.

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Lats

Le, en letton lats (LVL, abréviation Ls) était l'unité monétaire de la République de Lettonie du 3 août 1922 au 31 décembre 2013 (sans l'interruption soviétique).

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Lettonie

La Lettonie, en forme longue la république de Lettonie, en letton Latvija et Latvijas Republika, est un pays d'Europe du Nord et membre de l'Union européenne.

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Libre-échange

Le libre-échange est un principe visant à favoriser le développement du commerce international en supprimant les barrières douanières tarifaires et non tarifaires et les réglementations nationales susceptibles de restreindre l'importation des biens et des services.

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Luxembourg (pays)

Le Luxembourg, en forme longue le Grand-Duché de Luxembourg ou le grand-duché de Luxembourg, en luxembourgeois Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg, est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Monaco

Monaco, en forme longue la principauté de Monaco, en monégasque, est un pays d'Europe de l’Ouest, ainsi qu’une commune du même nom occupant la même superficie que l’État lui-même (ce qui en fait une cité-État).

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Nouvelle-Écosse

Panneau de bienvenue en Nouvelle-Écosse. La Nouvelle-Écosse est une province du Canada, située dans la région des Provinces maritimes, sur la côte atlantique à l'est du pays.

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Nouvelle-France

La Nouvelle-France était une colonie et plus précisément une vice-royauté du royaume de France, située en Amérique du Nord et ayant existé de 1534 à 1763.

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Octroi de mer

L'octroi de mer est une taxe française, applicable à la plupart des produits importés, en vigueur dans les régions d'outre-mer.

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Parlement

Un parlement est une assemblée qui assure la représentation du peuple dans les États ou les divisions administratives (intra-étatiques tel le Parlement de Paris ou supra-étatiques tel le Parlement européen), et à ce titre est le selon Hans Kelsen.

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Pétrole

Le pétrole (en latin, du grec petra, « roche », et du latin, « huile ») est une roche liquide d'origine naturelle, une huile minérale composée d'une multitude de composés organiques, essentiellement des hydrocarbures, piégée dans des formations géologiques particulières.

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Poids lourd

Illustration d'un convoi de poids lourds Marne, en France. t (code « CAM ») immatriculé en France. Un poids lourd est un véhicule routier de plus de de poids total autorisé en charge (PTAC) affecté soit au transport de marchandises (porteur, véhicule articulé, train routier), soit au transport de personnes (bus, car, trolleybus).

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Prémix

Un prémix (faux anglicisme), ou pre-mix, doit son nom à l'anglais premixed soit « mélangé à l'avance ». Ce terme regroupe les boissons issues du mélange d'une boisson alcoolisée et d'une boisson non alcoolisée.

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Produit pétrolier

Les produits pétroliers sont des dérivés utilisables du pétrole brut issus de son raffinage.

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Protection de l'environnement

La protection de l'environnement consiste à prendre des mesures pour limiter ou supprimer l'impact négatif des activités de l'Homme sur son environnement.

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Recyclage

Le recyclage est un procédé de traitement des métaux, plastiques, déchets (déchet industriel ou ordures ménagères) qui permet de réintroduire, dans le cycle de production d'un produit, des matériaux qui composaient un produit similaire arrivé en fin de vie, ou des résidus de fabrication.

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Religion

Une religion se conçoit le plus souvent comme un système de pratiques et de croyances en usage dans un groupe ou une communauté, mais il n'y a pas de définition qui soit reconnue comme valable pour tout ce qu'il est permis aujourd'hui d'appeler religion.

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Rhum

Rhums de Guadeloupe Le rhum (rum, ron) est une eau-de-vie originaire des Amériques, transformée à partir de la canne à sucre ou de sous-produits de l'industrie sucrière.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni, en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (en anglais et), est un pays d'Europe de l'Ouest, ou selon certaines définitions, d'Europe du Nord, dont le territoire comprend l'île de Grande-Bretagne et la partie nord de l'île d'Irlande, ainsi que de nombreuses petites îles autour de l'archipel.

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Sucre

Usine sucrière transformant la canne à sucre en sucre de canne à La Réunion. Cristaux de sucre raffiné (macro-photographie). Le sucre est une substance de saveur douce extraite principalement de la canne à sucre et de la betterave sucrière.

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Tabac

Plante de tabac. Tabac blond séché et haché. Le tabac est un produit psychoactif manufacturé élaboré à partir de feuilles séchées de plantes de tabac commun (Nicotiana tabacum), une espèce originaire d'Amérique centrale appartenant au genre botanique Nicotiana (famille: Solanaceae).

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Taxe

Une taxe est théoriquement « la contrepartie monétaire d'un service rendu par une personne publique »Encyclopédie Universalis 2005.

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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE, anciennement « taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers » ou TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits énergétiques, notamment ceux d'origine pétrolière.

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Taxe sur la valeur ajoutée

La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation.

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Timbre fiscal

Le timbre fiscal, également dénommé timbre de dimension, est une marque ou une figurine destinée à prouver qu'un administré a bien payé à une collectivité publique (État, département, commune, ou État autonome) certaines catégories de taxes ou d'impôts.

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Transport aérien

Le transport aérien désigne l'activité de transport de passagers ou de fret effectuée par la voie des airs ainsi que le secteur économique regroupant toutes les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport.

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Union européenne

L'Union européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans les différentes langues officielles.

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Vin

Bouteille et verre de vin. Le vin est une boisson alcoolisée obtenue par la fermentation du raisin, fruit de la vigne viticole.

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1921

1921 est une année commune commençant un samedi.

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Redirections ici:

Accise, Accises, Droit D'accise, Droits d'accises, Les droits d'accises.

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