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Droit d'accise

Indice Droit d'accise

Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation, parfois aussi le seul commerce de certains produits, en particulier le tabac, l'alcool et le pétrole et ses dérivés.

69 relations: Agence de bassin, Amérique du Nord, Anne (reine de Grande-Bretagne), Automobile, Îles Canaries, Belgique, Bière, Bijou, Boisson alcoolisée, Boisson spiritueuse, Budget fédéral des États-Unis, Café, Canada, Cigare, Cigarette, Climatisation de véhicule automobile, Confédération canadienne, Cotisation sur les boissons alcooliques, Couronne (Commonwealth), Direction générale des Douanes et Droits indirects, Dollar américain, Douane, Drêche, Droit de douane, Essence (hydrocarbure), Externalité, Fermentation, France, Gaz de pétrole, Gazole, Guillaume III d'Orange-Nassau, Impôt, Impôt indirect, Impôt sur le tabac, L'Encyclopédie canadienne, Lats, Lettonie, Libre-échange, Long Parlement, Luxembourg, Monaco, Napoléon Ier, Nouvelle-Écosse, Nouvelle-France, Octroi, Octroi de mer, Parlement, Pétrole, Poids lourd, Première révolution anglaise, ..., Produit pétrolier, Protection de l'environnement, Québec, Recyclage, Religion, Rhum, Royaume-Uni, Sucre, Tabac, Taxe, Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, Taxe sur la valeur ajoutée, Taxe sur les biens de luxe, Taxe sur les boissons prémix, Timbre fiscal, Transport aérien, Union européenne, Vin, 1921. Développer l'indice (19 plus) »

Agence de bassin

Une agence de bassin est l'ancienne dénomination de l'organisation publique qui participe à la gestion de l'eau sur un bassin hydrographique.

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Amérique du Nord

L'Amérique du Nord est un continent à part entière ou un sous-continent de l'Amérique suivant le découpage adopté pour les continents.

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Anne (reine de Grande-Bretagne)

Anne, née à Londres le et morte dans la même ville le Toutes les dates de cet article sont dans le calendrier julien, qui reste en vigueur en Grande-Bretagne jusqu'en 1752.

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Automobile

Une automobileLe terme qualifie tout engin apte à se mouvoir seul, voir.

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Îles Canaries

Les îles Canaries (en Islas Canarias) sont un archipel de l'océan Atlantique situé au large des côtes du Maroc.

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Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Bière

Un verre de bière. La bière est une boisson alcoolisée obtenue par fermentation alcoolique d'un moût de produits végétaux amylacés tels que l'orge, le maïs, le riz, la banane, le manioc… Ce moût est obtenu à l'issue d'une étape importante de la fabrication de la bière, le brassage, opération à l'origine des vocables brasseur et brasserie.

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Bijou

Ensemble de bagues, fabriquées par Mauro Cateb. Un bijou est un élément de parure corporelle qui peut être porté sur le vêtement, sur le corps ou même dans le corps.

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Boisson alcoolisée

Deux verres de boissons alcoolisées. Une boisson alcoolisée, ou boisson alcoolique, ou un alcool, est une boisson contenant de l'éthanol.

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Boisson spiritueuse

mignonnettes de boissons spiritueuses. Une boisson spiritueuse ou un spiritueux (également « alcool fort »), est une boisson alcoolisée obtenue par distillation de produits ayant subi une fermentation alcoolique.

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Budget fédéral des États-Unis

Infographie du budget fédéral en 2017. Budgets annuels par départements et agences fédérales entre 2010 et 2014. Dépense par secteur en 2014. Recettes par secteur en 2011. Le budget fédéral des États-Unis est le budget de l'État fédéral américain.

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Café

torréfiés. Grains de café. Le café (de l'arabe قهوة: qahwa, « boisson stimulante ») est une boisson énergisante psychotrope stimulante, obtenue à partir des graines torréfiées de diverses variétés de caféier, de l'arbuste caféier, du genre Coffea.

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Canada

Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.

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Cigare

Un cigare est un cylindre formé de feuilles de tabac: une feuille à rouler est enroulée en spirale sur d'autres feuilles pliées, roulées (ensemble que l'on nomme « liga » ou « ligada » pour les havanes), ou hachées en petits morceaux (pour les cigares de moindre qualité).

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Cigarette

Deux cigarettes industrielles avec bout filtre. Une cigarette est un cylindre de papier, long de quelques centimètres, rempli d'un matériau combustible, le plus souvent des feuilles de tabac hachées et traitées, ainsi que des additifs.

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Climatisation de véhicule automobile

La climatisation de véhicule automobile est un système qui permet de refroidir et assainir l'habitacle d'une automobile lorsque la température, ou l'humidité, extérieure est supérieure à celle souhaitée à l’intérieur.

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Confédération canadienne

Livres au sujet de la confédération (1865) et l'histoire du Canada (1909). La Confédération canadienne ou Confédération du Canada est le processus par lequel trois colonies de l'Amérique du Nord britannique (Canada-Uni, Nouveau-Brunswick et Nouvelle-Écosse) se sont unifiées en une fédération sous le nom de Dominion du Canada.

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Cotisation sur les boissons alcooliques

La cotisation sur les boissons alcooliques (ou cotisation spéciale sur les boissons alcooliques) est une taxe française sur les alcools forts instaurée en 1983.

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Couronne (Commonwealth)

Dans les royaumes du Commonwealth, la Couronne (The Crown) désigne l'État.

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Direction générale des Douanes et Droits indirects

Insigne des douanes françaises. La direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) est une autorité douanière et garde-frontières française.

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Dollar américain

Le dollar américain ou dollar des États-Unis ou dollar US (symbole monétaire: $; code ISO: USD pour United States dollar) est la monnaie nationale des États-Unis et de ses territoires d'outre-mer (comme Porto Rico); c'est aussi celle de l'Équateur, du Zimbabwe, des États fédérés de Micronésie, des Îles Marshall, des Palaos, du Panama, du Salvador, du Timor oriental, des Îles Turques-et-Caïques, des Îles Vierges britanniques et des Îles BES.

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Douane

Secteur des douanes avant le départ vers les États-Unis à l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau (Canada). La douane (du persan diwan, « registre, liste de contrôle ») est une autorité étatique chargée du contrôle des frontières d'un pays, et en particulier de la régulation des personnes et marchandises qui entrent et sortent, et d'y percevoir les droits de douane imposés sur ces marchandises.

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Drêche

Drêches d'orge. Les drêches sont des résidus du brassage des céréales, généralement utilisés pour l'alimentation animale.

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Droit de douane

Le droit de douane ou tarif douanier est une taxe prélevée sur une marchandise à importer dès que celle-ci franchit la frontière de l’autre pays.

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Essence (hydrocarbure)

L'essence est un liquide inflammable, issu de la distillation du pétrole, utilisé comme carburant dans les moteurs à combustion interne.

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Externalité

L'externalité caractérise le fait qu'un agent économique crée, par son activité, un effet externe en procurant à autrui, sans contrepartie monétaire, une utilité ou un avantage de façon gratuite, ou au contraire une nuisance, un dommage sans compensation (coût social, coût écosystémique, pertes de ressources pas, peu, difficilement, lentement ou coûteusement renouvelables…).

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Fermentation

Exemple de fermentation industrielle: des bulles de dioxyde de carbone (CO2) forment de la mousse à la surface d'un liquide. La fermentation est un processus métabolique convertissant généralement des glucides en acides, en gaz ou en alcools pour en extraire une partie de l'énergie chimique tout en ré-oxydant les coenzymes réduites par ces réactions.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Gaz de pétrole

Le gaz de pétrole désigne un gaz manufacturé (gaz d'éclairage et gaz de synthèse) obtenu par « distillation » (en fait une pyrolyseLes opérations de distillation décrites dès le doivent plus justement être appelées pyrolyse, craquage thermique (distillation sèche). Dans l'acceptation moderne, la pyrolyse est la décomposition d'un composé organique par la chaleur pour obtenir d'autres produits (gaz et matière) qu'il ne contenait pas. La distillation est lui un procédé de séparation constituants d'un mélange homogène dont les températures d'ébullition sont différentes.) de goudrons ou d'huiles minérales.

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Gazole

Le gazole, gasoil, gas-oil, diesel (par antonomase), ou encore diésel (orthographe rectifiée de 1990), est un carburant pour moteur à allumage par compression (moteur Diesel).

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Guillaume III d'Orange-Nassau

(en néerlandais et en anglais), né le à La Haye et mort le à Londres, est stathouder des provinces de Hollande, de Zélande, d'Utrecht, de Gueldre et d'Overijssel appartenant aux Provinces-Unies à partir du.

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Impôt

L'impôt constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d’autorité par la puissance publique (l'État et les collectivités territoriales) sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts.

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Impôt indirect

Un impôt indirect est un impôt collecté par une autre personne que celle qui le récupère.

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Impôt sur le tabac

L'impôt sur le tabac est la taxe perçue au Québec sur les produits du tabac.

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L'Encyclopédie canadienne

L'Encyclopédie canadienne, d'abord connue comme Encyclopédie du Canada, est une encyclopédie fondée par l'éditeur et homme politique Mel Hurtig.

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Lats

Pièce de 2 lats. Le lats (code ISO 4217 LVL; abréviation Ls) était l'unité monétaire de la République de Lettonie du au (sans l'interruption soviétique).

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Lettonie

La Lettonie, en forme longue la république de Lettonie est un État souverain d'Europe du Nord dont le territoire s'étend sur le flanc oriental de la mer baltique.

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Libre-échange

Le libre-échange est un principe visant à favoriser le développement du commerce international en supprimant les barrières nationales tarifaires et non tarifaires susceptibles de restreindre l'importation des biens et des services.

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Long Parlement

Le Long Parlement est le nom donné au Parlement de l'Angleterre convoqué par Charles Ier d'Angleterre en 1640 à la suite des guerres des évêques.

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Luxembourg

Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Monaco

Panorama sur Monaco depuis La Turbie (France). Fontvieille. À gauche, Monaco-Ville. Monaco, en forme longue la principauté de Monaco (en monégasque:; en occitan: Principat de Mònegue), est un État d'Europe de l'Ouest, ainsi qu'une commune du même nom occupant le même territoire que l'État lui-même (ce qui en fait une cité-État).

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Napoléon Ier

Napoléon Bonaparte (de son nom de baptême Napoleone Buonaparte), né le à Ajaccio et mort le sur l'île de Sainte-Hélène, est un militaire et homme d'État français.

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Nouvelle-Écosse

La Nouvelle-Écosse (en anglais) est une province du Canada.

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Nouvelle-France

La Nouvelle-France est un ensemble de territoires coloniaux français d'Amérique septentrionale, ayant existé de 1534 à 1763, avec le statut de Vice-Royauté de France.

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Octroi

Bureau d'octroi à Vesoul (Haute-Saône). Destruction du bureau d'octroi à Toulouse en 1967. Falaise. Panneau de l'octroi de Colombes montrant les marchandises taxées, rue Henry-Litolff. Loctroi est une contribution indirecte perçue par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire.

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Octroi de mer

L'octroi de mer est une taxe française, applicable à la plupart des produits importés ou non, en vigueur dans les régions d'outre-mer françaises.

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Parlement

Un parlement est une assemblée qui assure la représentation du peuple dans les États ou les divisions administratives (intra-étatiques tel le Parlement de Paris ou supra-étatiques tel le Parlement européen), et à ce titre est le selon Hans Kelsen.

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Pétrole

Pétrole brut Le pétrole est une huile minérale d’origine naturelle composée d'une multitude de composés organiques, essentiellement des hydrocarbures, piégée dans des formations géologiques particulières.

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Poids lourd

Marne, en France. Un poids lourd (en anglais, large goods vehicle (LGV) ou heavy goods vehicle (HGV)) est un véhicule routier de plus de de poids total autorisé en charge (PTAC) affecté soit au transport de marchandises et d'animaux (porteur, véhicule articulé, train routier), soit au transport de personnes (bus, car, trolleybus).

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Première révolution anglaise

e. La première révolution anglaise (pour les historiens britanniques), également appelée Grande Rébellion, se déroule de 1642 à 1651 sous le règne de Charles Ier.

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Produit pétrolier

Les produits pétroliers sont des dérivés utilisables du pétrole brut issus de son raffinage.

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Protection de l'environnement

La protection de l'environnement consiste à prendre des mesures pour limiter ou éliminer l'impact négatif des activités humaines sur son environnement.

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Québec

Le Québec (Prononciation en français québécois (Côte-Nord) retranscrite selon la norme API.) est une province du Canada dont les frontières correspondent au territoire de la nation québécoise.

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Recyclage

Le recyclage est un procédé de traitement des déchets (industriels ou ménagers) de produits arrivés en fin de vie, qui permet de réintroduire certains de leurs matériaux dans la production de nouveaux produits.

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Religion

Liste de symboles religieux. Le terme « religion » peut être défini de plusieurs manières, les trois suivantes semblent montrer un certain consensus dans les dictionnaires.

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Rhum

Rhums de Guadeloupe. Le rhum (rum, ron) est une eau-de-vie originaire des Caraïbes, produite soit par distillation de sous-produits fermentés de l'industrie sucrière ou mélasse: le rhum industriel ou traditionnel, soit à partir du jus de canne à sucre fermenté: le rhum agricole.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.

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Sucre

Usine sucrière transformant la canne à sucre en sucre de canne à La Réunion. Cristaux de sucre raffiné (macrophotographie). Le sucre de table, couramment appelé sucre, est un aliment appartenant à la catégorie des produits sucrés et parfois considéré comme un aliment de base.

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Tabac

''Nicotiana tabacum'', vue de dessus. Tabac blond séché et haché. Le tabac est un produit psychotrope manufacturé élaboré à partir de feuilles séchées de plantes de tabac commun (Nicotiana tabacum), une espèce originaire d'Amérique appartenant au genre botanique Nicotiana (famille: Solanaceae).

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Taxe

Exemple de flux de taxes Une taxe est théoriquement « la contrepartie monétaire d'un service rendu par une personne publique »Encyclopédie Universalis 2005.

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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE), anciennement la « taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers » (TIPP), est la principale taxe intérieure de consommation perçue en France.

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Taxe sur la valeur ajoutée

TVA (2021) La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation.

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Taxe sur les biens de luxe

Une taxe sur les biens de luxe est une taxe ou un impôt sur les biens de luxe, c'est-à-dire des produits qui ne sont pas considérés comme essentiels.

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Taxe sur les boissons prémix

La taxe sur les boissons prémix, reprise à l'article 1613 bis du Code général des impôts, est une taxe affectée française au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie destinée à limiter la consommation de prémix (boissons issues du mélange d'une boisson alcoolisée et d'une boisson non alcoolisée).

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Timbre fiscal

Le timbre fiscal est une marque ou une figurine officielle destinée à prouver qu'un administré a bien payé à une collectivité publique (État, entité fédérée, colonie, collectivité locale) certaines catégories de taxes ou d'impôts.

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Transport aérien

Le transport aérien désigne l'activité de transport de passagers ou de fret effectuée par la voie des airs, ainsi que le secteur économique regroupant les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport.

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Vin

Le vin est une boisson alcoolisée obtenue par la fermentation du raisin, fruit de la vigne viticole.

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1921

L'année 1921 est une année commune qui commence un samedi.

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Redirections ici:

Accise, Accises, Droits d'accise, Droits d'accises, Excise, Excise Tax, Les droits d'accises.

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