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Droit du sol

Indice Droit du sol

Le droit du sol (jus soli en latin) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires.

62 relations: Actes des Apôtres, Allemagne, Américains (peuple), Amérique, Argentins, Asie, Belfast, Chen v Home Secretary, Chinois (nation), Citoyenneté canadienne, Code civil (France), Constitution des Tuvalu, Constitution française de 1791, Danemark, Double droit du sol, Droit, Droit d'aubaine, Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique, Droit du sang, Droit romain, Empire romain, Europe, Europe centrale, Europe de l'Ouest, Famille, Fidji, Flux migratoire, Irlande (île), Irlande (pays), Irlande du Nord, Italie, Jared Diamond, Latin, Légifrance, Le Figaro, Lesotho, Lois Pasqua-Debré, Louis X, Luxembourg, Maroc, Millet (Empire ottoman), Nationalité, Nationalité française, Nationalité marocaine, Naturalisation, Pakistan, Patrick Weil, Paul de Tarse, Pays de Galles, Personne physique, ..., Peuple, Réformes clisthéniennes, Révolution française, Royaume-Uni, Seigneurie, Servage, Suisse, Tanzanie, Territoire, Tribu (ethnologie), Tuvalu, Union européenne. Développer l'indice (12 plus) »

Actes des Apôtres

Le récit des Actes des Apôtres (en grec: Πράξεις Ἀποστόλων, Práxeis Apostólōn; en latin: Actūs Apostolorum ou Acta Apostolorum) est le cinquième livre du Nouveau Testament.

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Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

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Américains (peuple)

Les Américains sont un peuple des Amériques, regroupant les citoyens des États-Unis.

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Amérique

L'Amérique, parfois les Amériques, est un continent de l'hémisphère occidental.

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Argentins

Les Argentins sont les habitants de l'Argentine.

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Asie

L'Asie est l'un des continents ou une partie des supercontinents Eurasie ou Afro-Eurasie de la Terre.

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Belfast

Belfast est la capitale de l'Irlande du Nord, une nation constitutive du Royaume-Uni, dont elle est également la ville la plus peuplée.

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Chen v Home Secretary

Chen v Home Secretary est une décision de la Cour de justice de l'Union européenne selon laquelle un mineur qui est un ressortissant d'un État membre de l'Union européenne a le droit de résider dans l'Union avec ses parents qui sont ressortissants d'un pays tiers, à condition que le mineur et ses parents disposent d'une assurance santé et ne deviennent pas une charge pour les finances publiques de l'État membre de résidence.

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Chinois (nation)

Les Chinois sont les citoyens de la Chine, indépendamment de leur appartenance ethnique.

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Citoyenneté canadienne

Timbre de 1947 commémorant la création de la citoyenneté canadienne. La citoyenneté canadienne, également désignée comme la nationalité canadienne, est un statut juridique conférant à une personne physique des droits et des responsabilités particuliers au Canada.

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Code civil (France)

Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).

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Constitution des Tuvalu

La constitution des Tuvalu est la loi suprême de l'État des Tuvalu.

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Constitution française de 1791

La Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France.

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Danemark

Le Danemark, en forme longue le royaume de Danemark ou le royaume du Danemark (en Danmark et Kongeriget Danmark), est un pays d’Europe du Nord et de Scandinavie.

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Double droit du sol

Le double droit du sol est un principe juridique selon lequel la nationalité du pays de naissance est attribuée à toute personne étant née dans ce pays et dont au moins un parent y est également né.

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Droit

Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.

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Droit d'aubaine

Le droit d'aubaine est un droit d'origine féodale qui disposait que le seigneur recueillait les biens d'un étranger, ou « aubain » (terme en rapport avec la notion de ban: les aubains s'opposaient aux régnicoles, c'est-à-dire aux sujets de la Couronne qui étaient nés et résidaient dans le royaume), lorsque ce dernier mourait dans le périmètre de sa souveraineté.

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Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique

Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l'histoire coloniale du pays.

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Droit du sang

En gris sur cette carte: pays appliquant le droit du sang seulement ou n'ayant pas de loi de nationalité connue. En bleu clair: pays qui appliquent un droit du sol sous certaines conditions en plus du droit du sang. En bleu foncé: pays qui applique un droit du sol inconditionnel en plus du droit du sang. Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit attribuant aux enfants la nationalité de leurs parents, quel que soit leur lieu de naissance.

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Droit romain

Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.

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Empire romain

Évolution du territoire de la République et de l'Empire. LEmpire romain est le nom donné par les historiens à la période de la Rome antique s'étendant entre et.

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Europe

L’Europe est un territoire considéré conventionnellement comme un continent, délimité à l’ouest par l’océan Atlantique et le détroit de Danemark, au nord par l’océan Arctique.

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Europe centrale

L'Europe centrale est la région s'étendant au cœur du continent européen.

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Europe de l'Ouest

L'Europe de l'Ouest est une région politique, géographique ou culturelle qui correspond à la partie occidentale de l'Europe, mais ce concept reste mal défini et équivoque.

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Famille

XVII). La famille de Philippe V d'Espagne (en 1723). Le portrait de famille est une des formes picturales répandues d'abord dans les familles nobles puis chez les familles bourgeoises (ici la famille Souchay vers 1805). ''Un peu de conversation'', huile sur toile de Lilly Martin Spencer, vers 1851-1852 En famille''. camerounais et de sa famille (entre 1910 et 1930). Famille inuit (1917). XX (1912). Famille congolaise (2007). Repas de famille au Japon (1980). La famille est.

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Fidji

Les Fidji ou les îles Fidji, en forme longue la république des Fidji (en fidjien Viti et Matanitu ko Viti, en anglais Fiji et Republic of Fiji, en hindi des Fidji Fiji, फ़िजी et Fiji Dvip Samooh Ganarajya, फ़िजी द्वीप समूह गणराज्य), est un pays d'Océanie situé dans l'Ouest de l'océan Pacifique sud.

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Flux migratoire

Un flux migratoire comprend l'ensemble des personnes migrant d'une région à une autre.

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Irlande (île)

LIrlande est une île de l'archipel des îles Britanniques située dans l'océan Atlantique nord.

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Irlande (pays)

LIrlande, également connue de manière informelle sous le nom de république d'Irlande, est un État souverain d'Europe de l'Ouest, ou selon d'autres définitions, du Nord.

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Irlande du Nord

LIrlande du Nord est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Italie

LItalie (en Italia Prononciation en italien standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue la République italienne (en Repubblica Italiana), est un État souverain d'Europe du Sud.

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Jared Diamond

Jared Diamond, né le à Boston, est un géographe, biologiste évolutionniste, physiologiste, historien et géonomiste américain.

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Latin

Le latin (en latin: Lingua latīna ou Latīna lingua) est une langue italique de la famille des langues indo-européennes, parlée à l'origine par les Latins dans le Latium de la Rome antique.

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Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

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Le Figaro

Le Figaro est un journal quotidien de la presse nationale française publié à Paris.

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Lesotho

Le Lesotho (en forme longue le royaume du Lesotho, en sotho du Sud Muso oa Lesotho et en anglais Kingdom of Lesotho) est un État d'Afrique australe, montagneux et sans accès à la mer, entièrement enclavé dans le territoire de l'Afrique du Sud, dont il est économiquement dépendant.

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Lois Pasqua-Debré

Les lois dites Pasqua-Debré sont trois lois françaises adoptées en 1986 sous le gouvernement Jacques Chirac II, 1993 sous le gouvernement Balladur et 1997 sous le gouvernement Alain Juppé II dans le but de réguler l'immigration.

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Louis X

. né le à Paris, mort le à Vincennes, est roi de Navarre et comte de Champagne de 1305 à 1316 sous le nom de et roi de France de 1314 à 1316, douzième de la dynastie dite des Capétiens directs.

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Luxembourg

Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Maroc

Le Maroc (en ٱلْمَغْرِب, al-Maġrib; en amazighe: ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ., L-Meġrib), ou, en forme longue, le royaume du Maroc, autrefois appelé Empire chérifien, est un État unitaire régionalisé situé en Afrique du Nord.

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Millet (Empire ottoman)

Le terme ottoman « millet » désigne une communauté religieuse légalement protégée.

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Nationalité

La nationalité est en droit international public le pays d'appartenance véritable d'une personne physique ou morale, aux fins de détermination du droit applicable dans un litige de droit public entre deux ou plusieurs pays.

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Nationalité française

Passeport français. consulté le.

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Nationalité marocaine

Passeport marocain La nationalité marocaine est le lien juridique qui rattache une personne à la communauté marocaine, élément fondateur de l'État marocain.

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Naturalisation

La naturalisation est l’acquisition d’une nationalité ou d’une citoyenneté par un individu qui ne la possède pas par sa naissance.

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Pakistan

Le Pakistan (en trans), en forme longue la république islamique du Pakistan (en trans), est une république islamique d'Asie du Sud entourée par l’Iran, l’Afghanistan, la Chine, l’Inde et la mer d'Oman.

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Patrick Weil

Patrick Weil, né le à Neuilly-sur-Seine, est un politologue, directeur de recherche au CNRS depuis 1994.

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Paul de Tarse

Paul de Tarse, ou saint Paul pour les catholiques et les orthodoxes, portant aussi le nom juif de Saul, né au début du probablement à Tarse en Cilicie et mort vers 67 à Rome, est une personnalité du christianisme primitif.

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Pays de Galles

Le pays de Galles (et) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Personne physique

Une personne physique est un terme de droit qui désigne un être humain auquel est reconnu une personnalité juridique, c'est-à-dire la capacité d'exercer un certain nombre de droits et d'agir en justice.

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Peuple

Le mot peuple est une notion polysémique dont le sens varie selon le contexte.

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Réformes clisthéniennes

Les réformes clisthéniennes sont des réformes politiques introduites par Clisthène dans la Grèce antique en 508-507 av. J.-C..

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Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

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Royaume-Uni

Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.

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Seigneurie

La seigneurie est une institution d'Europe occidentale apparue au Moyen Âge au cours de la dislocation de l'Empire carolingienPierre Bonnassie, « Seigneurie », Les Cinquante mots-clés de l'histoire médiévale, Toulouse, Privat, 1981, p. 180-184.

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Servage

Le servage (du latin servus « celui qui sert ») est défini par la convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage des Nations unies concernant aussi le servage comme la « condition de quiconque est tenu par la loi, la coutume ou un accord, de vivre et de travailler sur une terre appartenant à une autre personne et de fournir à cette autre personne, contre rémunération ou gratuitement, certains services déterminés, sans pouvoir changer sa condition ».

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Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.

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Tanzanie

La Tanzanie, en forme longue la république-unie de Tanzanie (en swahili: Tanzania et Jamhuri ya Muungano wa Tanzania; en anglais: Tanzania et United Republic of Tanzania), est un pays d'Afrique de l'Est situé en bordure de l'océan Indien, dans la partie tropicale de l'hémisphère sud.

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Territoire

Territorium Argentoratense, carte de Strasbourg, XVIIe siècle. Le terme territoire est polysémique: il renvoie à des significations variées qui dépendent de l'angle d'approche, des disciplines et de l'époque, telles qu'en biologie comportementale.

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Tribu (ethnologie)

Photographie d'une tribu des fleuves Paraguayens. D'un point de vue historique, une tribu consiste en une formation sociale dont le mode d'accès aux ressources naturelles est mobile, dépendant des flux migratoires des troupeaux d'herbivores.

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Tuvalu

Les TuvaluL’usage hésite entre le féminin pluriel (par ellipse de « îles Tuvalu ») et le masculin singulier.

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Redirections ici:

Jus soli.

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