Logo
Unionpédia
Communication
Disponible sur Google Play
Nouveau! Téléchargez Unionpédia sur votre appareil Android™!
Gratuit
Accès plus rapide que le navigateur!
 

Dépôt légal

Indice Dépôt légal

Le dépôt légal est l'obligation légale ou l'incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer, dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d'autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu'ils produisent ou diffusent.

108 relations: Allemagne, Australie, Égypte antique, État, États et territoires de l'Australie, États-Unis, Base de données, Belgique, Bibliographie, Biblioteca nazionale Braidense, Bibliothèque, Bibliothèque Bodléienne, Bibliothèque cantonale et universitaire (Lausanne), Bibliothèque d'Alexandrie, Bibliothèque de Genève, Bibliothèque de l'université d'Uppsala, Bibliothèque de l'université de Cambridge, Bibliothèque du Congrès, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, Bibliothèque nationale, Bibliothèque nationale allemande, Bibliothèque nationale d'Australie, Bibliothèque nationale d'Écosse, Bibliothèque nationale d'Irlande, Bibliothèque nationale de France, Bibliothèque nationale du Mali, Bibliothèque nationale du pays de Galles, Bibliothèque nationale suisse, Bibliothèque royale (Suède), Bibliothèque royale de Belgique, Bibliothèque universitaire, Bibliothèque universitaire d'Umeå, Bibliothèque universitaire de Lund, British Library, Canada, Canton (Suisse), Canton de Fribourg, Canton de Genève, Canton de Vaud, Centre national du cinéma et de l'image animée, Cinéma, Code de la propriété intellectuelle, Contrat de dépôt, Dépôt légal en France, Document, Droit d'auteur, Droit pénal, Enregistrement sonore, Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques, ..., France, Francfort-sur-le-Main, Gravure, Impôt, Imprimerie, Inathèque, Infraction, Institut national de l'audiovisuel, Irlande (pays), Italie, Journal officiel de la République française, Land (Allemagne), Légifrance, Leipzig, Liste des pays du monde, Livre (document), Loi, Mali, Ordonnance royale, Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, Palais de Rumine, Paris, Patrimoine culturel, Pays en développement, Photographie, Plagiat, Prêt entre bibliothèques, Preuve, Progiciel, Propriété littéraire et artistique, Publication périodique, Puissance publique en France, Québec, Radiodiffusion, République démocratique allemande, Réunification allemande, Révolution française, Royaume-Uni, Stockholm, Suède, Suisse, Système expert, Système NOR, Télévision, Trinity College (Dublin), Université d'Oxford, Université de la ville de Dublin, Université de Limerick, Université nationale d'Irlande, 1661, 1810 en droit, 1813, 1911, 1945, 1968, 1985, 2000, 2003. Développer l'indice (58 plus) »

Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

Nouveau!!: Dépôt légal et Allemagne · Voir plus »

Australie

LAustralie, en forme longue le Commonwealth d'Australie (et Commonwealth of Australia), est un pays d'Océanie, situé entre les océans Pacifique et Indien.

Nouveau!!: Dépôt légal et Australie · Voir plus »

Égypte antique

Principaux sites de l'Égypte antique. L'Égypte antique est une ancienne civilisation du nord-est de l'Afrique, concentrée le long du cours inférieur du Nil, dans ce qui constitue aujourd'hui l'Égypte.

Nouveau!!: Dépôt légal et Égypte antique · Voir plus »

État

unité politique d’un peuple qui le double et peut survivre aux allées et venues non seulement des gouvernements mais aussi des formes de gouvernement. L'État désigne tantôt un mode d’organisation politique centralisée, tantôt les institutions de cette organisation qui imposent et font respecter les règles.

Nouveau!!: Dépôt légal et État · Voir plus »

États et territoires de l'Australie

Le Commonwealth d'Australie est un pays d'Océanie à régime fédéral.

Nouveau!!: Dépôt légal et États et territoires de l'Australie · Voir plus »

États-Unis

Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.

Nouveau!!: Dépôt légal et États-Unis · Voir plus »

Base de données

Une base de données permet de stocker et de retrouver des données structurées, semi-structurées ou des données brutes ou de l'information, souvent en rapport avec un thème ou une activité; celles-ci peuvent être de natures différentes et plus ou moins reliées entre elles.

Nouveau!!: Dépôt légal et Base de données · Voir plus »

Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

Nouveau!!: Dépôt légal et Belgique · Voir plus »

Bibliographie

Une bibliographie est une liste structurée de références de documents, généralement écrits.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliographie · Voir plus »

Biblioteca nazionale Braidense

Palais Brera, siège de la bibliothèque et de la Pinacothèque de Brera La Bibliothèque nationale de Brera (en italien: Biblioteca nazionale Braidense) est une bibliothèque publique d'État en Italie, située à Milan, en Lombardie.

Nouveau!!: Dépôt légal et Biblioteca nazionale Braidense · Voir plus »

Bibliothèque

Bibliothèque de l'abbaye de Saint-Gall (IXe siècle, patrimoine mondial, Suisse). Bibliothèque publique à Almere (Pays-Bas). Une bibliothèque (du grec ancien, de, « livre », et, « boîte, coffre, caisse ») est un lieu où l'on conserve une collection organisée de livres et matériels de référence.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque · Voir plus »

Bibliothèque Bodléienne

armes de plusieurs collèges de l’université d’Oxford. La bibliothèque Bodléienne, officiellement bibliothèque de Bodley (Bodley’s Library), est la plus prestigieuse des bibliothèques de l’université d'Oxford.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque Bodléienne · Voir plus »

Bibliothèque cantonale et universitaire (Lausanne)

Le site Internef de la BCU Lausanne sur le campus de l'UNIL La Bibliothèque cantonale et universitaire - Lausanne (BCUL) est une institution publique à vocation patrimoniale, culturelle et académique.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque cantonale et universitaire (Lausanne) · Voir plus »

Bibliothèque d'Alexandrie

La bibliothèque d'Alexandrie, fondée à Alexandrie, en Égypte, en 288 avant notre ère et définitivement détruite entre 48 avant notre ère et 642 après, est la plus célèbre bibliothèque de l'Antiquité et réunissait les ouvrages les plus importants de l'époque.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque d'Alexandrie · Voir plus »

Bibliothèque de Genève

La Bibliothèque de Genève (BGE), est l'une des principales et des plus anciennes bibliothèques patrimoniales et encyclopédiques de Suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque de Genève · Voir plus »

Bibliothèque de l'université d'Uppsala

La bibliothèque de l'université d'Uppsala, en Suède, comprend dix-neuf sections dont la plus importante est celle de l'ancienne bibliothèque, la Carolina Rediviva.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque de l'université d'Uppsala · Voir plus »

Bibliothèque de l'université de Cambridge

La bibliothèque de l'université de Cambridge (en anglais, Cambridge University Library ou CUL) est la bibliothèque principale de l'université de Cambridge, située en Angleterre, au Royaume-Uni.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque de l'université de Cambridge · Voir plus »

Bibliothèque du Congrès

La bibliothèque du Congrès, située à Washington (district de Columbia), assure la fonction de bibliothèque de recherche du Congrès des États-Unis et, de facto, constitue la bibliothèque nationale américaine.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque du Congrès · Voir plus »

Bibliothèque et Archives Canada

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) est une institution du gouvernement du Canada destinée à conserver et diffuser différents documents produits au Canada.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque et Archives Canada · Voir plus »

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est une société d'État québécoise née de la fusion de la Bibliothèque nationale du Québec et des Archives nationales du Québec, en 2006.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque et Archives nationales du Québec · Voir plus »

Bibliothèque nationale

Bibliothèque Thomas Jefferson à Washington, DC. Bibliothèque nationale du Brésil à Rio de Janeiro Une bibliothèque nationale est créée et gérée par un État qui a pour mission Guylaine Beaudry, Profession, bibliothécaire, Montréal, Presses de l'Université de Montréal, 2012, p. 29.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale · Voir plus »

Bibliothèque nationale allemande

La Bibliothèque nationale allemande (Deutsche Nationalbibliothek, DNB) est l’organe chargé du dépôt légal et de la bibliographie nationale de la République fédérale d'Allemagne.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale allemande · Voir plus »

Bibliothèque nationale d'Australie

La Bibliothèque nationale d'Australie (National Library of Australia ou NLA en anglais), créée en 1960, est située à Canberra, en Australie.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale d'Australie · Voir plus »

Bibliothèque nationale d'Écosse

La Bibliothèque nationale d'Écosse est la bibliothèque de dépôt légal pour l'Écosse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale d'Écosse · Voir plus »

Bibliothèque nationale d'Irlande

La Bibliothèque nationale d'Irlande, en anglais National Library of Ireland, et en irlandais Leabharlann Náisiúnta na hÉireann, se trouve à Dublin, Irlande, dans un bâtiment conçu par Thomas Newenham Deane.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale d'Irlande · Voir plus »

Bibliothèque nationale de France

La Bibliothèque nationale de France (BnF), ainsi dénommée depuis 1994, est la bibliothèque nationale de la République française, inaugurée sous cette nouvelle appellation le par le président de la République, François Mitterrand.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale de France · Voir plus »

Bibliothèque nationale du Mali

vignette La Bibliothèque nationale du Mali est une bibliothèque publique installée à Bamako, au Mali.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale du Mali · Voir plus »

Bibliothèque nationale du pays de Galles

La Bibliothèque nationale du pays de Galles (en Llyfrgell Genedlaethol Cymru) est un organisme public gallois créé en 1907.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale du pays de Galles · Voir plus »

Bibliothèque nationale suisse

La Bibliothèque nationale suisse (BN) (en suisse allemand Schweizerische Nationalbibliothek (NB), en italien Biblioteca nazionale svizzera (BN), en romanche Biblioteca naziunala svizra (BN) et en anglais Swiss National Library (NL)) fondée en 1895, rassemble les Helvetica, c'est-à-dire les ouvrages anciens et récents écrits dans toutes les langues ayant trait à la Suisse, œuvres et traductions d'auteurs nationaux (ou d'étrangers résidant depuis longtemps en Suisse) parues en Suisse ou ailleurs, enfin l'ensemble de la production suisse en matière d'imprimés.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque nationale suisse · Voir plus »

Bibliothèque royale (Suède)

Kungliga biblioteket La Bibliothèque royale (en suédois: Kungliga biblioteket) (KB) est la bibliothèque nationale de Suède, située à Stockholm.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque royale (Suède) · Voir plus »

Bibliothèque royale de Belgique

La KBR est le nom actuel de la Bibliothèque royale de Belgique, aussi désignée jadis comme la Bibliothèque royale Albert Ier, l'Albertine ou la Royale.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque royale de Belgique · Voir plus »

Bibliothèque universitaire

Une bibliothèque universitaire (BU) est une bibliothèque rattachée à une université.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque universitaire · Voir plus »

Bibliothèque universitaire d'Umeå

La bibliothèque universitaire d'Umeå (UmUB) (littéralement) est une bibliothèque à Umeå, dans la province de Västerbotten en Suède.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque universitaire d'Umeå · Voir plus »

Bibliothèque universitaire de Lund

La bibliothèque universitaire de Lund (en suédois Lunds universitetsbibliotek abrégé UB) est la bibliothèque universitaire de l'Université de Lund, en Suède et l'une des plus grandes bibliothèques universitaires en Scandinavie.

Nouveau!!: Dépôt légal et Bibliothèque universitaire de Lund · Voir plus »

British Library

La British Library (littéralement « bibliothèque britannique »), également connue sous le sigle BL, est la bibliothèque nationale du Royaume-Uni.

Nouveau!!: Dépôt légal et British Library · Voir plus »

Canada

Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.

Nouveau!!: Dépôt légal et Canada · Voir plus »

Canton (Suisse)

Les sont les États fédérés de la Confédération suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Canton (Suisse) · Voir plus »

Canton de Fribourg

Le canton de Fribourg (FR), officiellement État de Fribourg, est l'un des de la Suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Canton de Fribourg · Voir plus »

Canton de Genève

Le canton de Genève (GE), officiellement la République et canton de Genève, est l'un des de la Suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Canton de Genève · Voir plus »

Canton de Vaud

Le canton de Vaud (VD) est l'un des de la Suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Canton de Vaud · Voir plus »

Centre national du cinéma et de l'image animée

Le Centre national du cinéma et de l’image animée (qui a gardé CNC comme sigle), appelé jusqu'en « Centre national de la cinématographie », est un établissement public à caractère administratif français, doté de la personnalité juridique et de l'autonomie financière, qui a été créé par la loi du.

Nouveau!!: Dépôt légal et Centre national du cinéma et de l'image animée · Voir plus »

Cinéma

mm (1927). mm. Charlie Chaplin et Jackie Coogan dans ''Le Kid'' (1921). films, mais le but de son auteur était de suspendre, d'arrêter le mouvement, et non de le reproduire, une conception scientifique et non de divertissement. Le cinéma est un art du spectacle.

Nouveau!!: Dépôt légal et Cinéma · Voir plus »

Code de la propriété intellectuelle

Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi du relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du.

Nouveau!!: Dépôt légal et Code de la propriété intellectuelle · Voir plus »

Contrat de dépôt

Le contrat de dépôt est un acte par lequel le dépositaire reçoit la chose du déposant et a l'obligation de la garder et de la restituer en nature.

Nouveau!!: Dépôt légal et Contrat de dépôt · Voir plus »

Dépôt légal en France

Le dépôt légal en France est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les signaler.

Nouveau!!: Dépôt légal et Dépôt légal en France · Voir plus »

Document

Exemple de document papier. Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information (le contenu), celle-ci enregistrée de manière persistante.

Nouveau!!: Dépôt légal et Document · Voir plus »

Droit d'auteur

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales définissant notamment l'utilisation et à la réutilisation de ses œuvres sous certaines conditions.

Nouveau!!: Dépôt légal et Droit d'auteur · Voir plus »

Droit pénal

Le Old Bailey à Londres (en 1808) où a eu lieu plus de formatnum:100000 procès criminels entre 1674 et 1834. Le droit pénal, ou droit criminel, est une branche du droit qui réprime des comportements antisociaux et prévoit la réaction de la société envers ces comportements.

Nouveau!!: Dépôt légal et Droit pénal · Voir plus »

Enregistrement sonore

icône de l'enregistrement sonore. L'enregistrement sonore est l'opération qui consiste à garder une trace durable d'un son en vue de l'écouter plus tard.

Nouveau!!: Dépôt légal et Enregistrement sonore · Voir plus »

Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques

La Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques (aussi appelée par certains, dont l'Association des bibliothécaires de France, « Fédération internationale des associations de bibliothécaires et d'institutions »), plus connue sous son sigle anglais IFLA est une fédération internationale d'associations représentant les intérêts des bibliothèques, des services d'information et de leurs utilisateurs, ayant la forme associative.

Nouveau!!: Dépôt légal et Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques · Voir plus »

France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

Nouveau!!: Dépôt légal et France · Voir plus »

Francfort-sur-le-Main

Francfort-sur-le-Main est une ville de l’Allemagne, généralement appelée simplement Francfort malgré le risque de confusion avec la ville de Francfort-sur-l'Oder.

Nouveau!!: Dépôt légal et Francfort-sur-le-Main · Voir plus »

Gravure

Le terme de gravure désigne l'ensemble des techniques artistiques, artisanales ou industrielles qui utilisent l’incision ou le creusement pour produire une image, un texte ou toute autre inscription dans la matière.

Nouveau!!: Dépôt légal et Gravure · Voir plus »

Impôt

L'impôt constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d’autorité par la puissance publique (l'État et les collectivités territoriales) sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts.

Nouveau!!: Dépôt légal et Impôt · Voir plus »

Imprimerie

Johannes Gutenberg, inventeur de la presse mécanique à caractère alphabétique mobile métallique à partir de 1450. L'imprimerie est un ensemble de techniques permettant la reproduction en grande quantité, sur support matériel, d'écrits et d'illustrations, cela afin d'en permettre une distribution de masse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Imprimerie · Voir plus »

Inathèque

L'Inathèque (« INA » suivi du suffixe « -thèque ») est le service de consultation des archives audiovisuelles de l'Institut national de l'audiovisuel (INA), et des fonds du dépôt légal de l'audiovisuel français.

Nouveau!!: Dépôt légal et Inathèque · Voir plus »

Infraction

L'infraction est une violation d'une loi de l'État, résultant d'un acte externe de l'individu, positif ou négatif, socialement imputable, ne se justifiant pas par l'accomplissement d'un devoir ou l'exercice d'un droit et qui est frappé d'une peine prévue par la loi (définition par le pénaliste italien Francesco Carrara).

Nouveau!!: Dépôt légal et Infraction · Voir plus »

Institut national de l'audiovisuel

LInstitut national de l'audiovisuel (INA) est un établissement public à caractère industriel et commercial français ayant pour mission principale d'archiver les productions audiovisuelles et de produire, d'éditer, de publier, de commercialiser et de distribuer des contenus audiovisuels et multimédias à destination de tous les publics, professionnels, entreprises ou particuliers, pour tous les écrans ou plateformes de diffusion, y compris audio.

Nouveau!!: Dépôt légal et Institut national de l'audiovisuel · Voir plus »

Irlande (pays)

LIrlande, également connue de manière informelle sous le nom de république d'Irlande, est un État souverain d'Europe de l'Ouest, ou selon d'autres définitions, du Nord.

Nouveau!!: Dépôt légal et Irlande (pays) · Voir plus »

Italie

LItalie (en Italia Prononciation en italien standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue la République italienne (en Repubblica Italiana), est un État souverain d'Europe du Sud.

Nouveau!!: Dépôt légal et Italie · Voir plus »

Journal officiel de la République française

Le Journal officiel de la République française (abrégé JORF ou simplement JO) est le quotidien officiel de la France, dans lequel sont publiés les traités, les ordonnances, les lois, les textes réglementaires (décrets et arrêtés de portée générale ou nominatifs), les déclarations officielles et les publications légales.

Nouveau!!: Dépôt légal et Journal officiel de la République française · Voir plus »

Land (Allemagne)

Un Land ou land (Land ou Bundesland; pluriel allemand: Länder; pluriel français selon la réforme de 1990: lands) est un État fédéré d'Allemagne.

Nouveau!!: Dépôt légal et Land (Allemagne) · Voir plus »

Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

Nouveau!!: Dépôt légal et Légifrance · Voir plus »

Leipzig

Leipzig (ou Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.; en allemand: Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.) est une ville-arrondissement d'Allemagne centrale, au nord-ouest du Land de Saxe.

Nouveau!!: Dépôt légal et Leipzig · Voir plus »

Liste des pays du monde

Cette page recense les pays du monde, quel que soit leur statut: reconnus par l'ONU, par un ou plusieurs autres pays, ou même auto-proclamés.

Nouveau!!: Dépôt légal et Liste des pays du monde · Voir plus »

Livre (document)

Un livre est un document écrit formant unité et conçu comme tel, composé de pages reliées les unes aux autres.

Nouveau!!: Dépôt légal et Livre (document) · Voir plus »

Loi

française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.

Nouveau!!: Dépôt légal et Loi · Voir plus »

Mali

Le Mali, en forme longue la république du Mali, est un État d'Afrique de l'Ouest, frontalier de la Mauritanie à l'ouest, de l'Algérie aux nord et nord-est, du Niger à l'est, du Burkina Faso et de la Côte d'Ivoire au sud-sud-ouest, de la Guinée au sud-ouest et du Sénégal à l'ouest-sud-ouest.

Nouveau!!: Dépôt légal et Mali · Voir plus »

Ordonnance royale

Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.

Nouveau!!: Dépôt légal et Ordonnance royale · Voir plus »

Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

LOrganisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) est une institution spécialisée internationale de l'Organisation des Nations unies (ONU), créée le à la suite des dégâts et des massacres de la Seconde Guerre mondiale.

Nouveau!!: Dépôt légal et Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture · Voir plus »

Palais de Rumine

Le palais de Rumine est un édifice de style italianisant construit à la fin du sur le territoire de la ville de Lausanne, en Suisse.

Nouveau!!: Dépôt légal et Palais de Rumine · Voir plus »

Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

Nouveau!!: Dépôt légal et Paris · Voir plus »

Patrimoine culturel

La cathédrale de Reims.Exemple de patrimoine culturel à l'échelle mondiale. La cathédrale Notre-Dame est très directement liée à l'histoire de la monarchie française, et donc plus généralement à l'histoire de la France selon le site de l'UNESCO. Elle est inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCO depuis 1991. Le patrimoine culturel se définit comme l'ensemble des biens, matériels ou immatériels, ayant une importance artistique et/ou historique certaine, et qui appartiennent soit à une entité privée (personne, entreprise, association, etc.), soit à une entité publique (commune, département, région, pays, etc.); cet ensemble de biens culturels est généralement préservé, restauré, sauvegardé et montré au public, soit de façon exceptionnelle (comme les Journées européennes du patrimoine qui ont lieu un week-end au mois de septembre), soit de façon régulière (château, musée, église, etc.), gratuitement ou au contraire moyennant un droit d'entrée et de visite payant.

Nouveau!!: Dépôt légal et Patrimoine culturel · Voir plus »

Pays en développement

Dans la typologie la plus courante, les pays en développement ou pays du Sud sont des pays moins développés économiquement que les pays développés (parfois appelés pays du Nord).

Nouveau!!: Dépôt légal et Pays en développement · Voir plus »

Photographie

''Mère migrante'' (''Migrant Mother''), photographie de Dorothea Lange, 1936. ''Dali Atomicus'', photographie de Philippe Halsman mettant en scène Salvador Dalí. 193x193px ''Raising the Flag on Iwo Jima'', par Joe Rosenthal. La photographie est un art visuel, qui consiste à enregistrer un sujet en image fixe, avec un ensemble de techniques, de procédés et de matériels.

Nouveau!!: Dépôt légal et Photographie · Voir plus »

Plagiat

Le critique littéraire et philologue vivant à Bagdad, al-Hatimi († 988), accuse le poète al-Mutanabbi de plagier dans sa poésie (en noir) Aristote (en rouge). Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal.

Nouveau!!: Dépôt légal et Plagiat · Voir plus »

Prêt entre bibliothèques

Le prêt entre bibliothèques (PEB) est un service qui permet aux bibliothèques et centres de documentation d'effectuer une demande de prêt ou de recevoir des demandes d'emprunts pour des documents auxquels ils n'ont pas accès.

Nouveau!!: Dépôt légal et Prêt entre bibliothèques · Voir plus »

Preuve

Une preuve, (en science ou en droit) est un fait ou un raisonnement propre à établir la vérité.

Nouveau!!: Dépôt légal et Preuve · Voir plus »

Progiciel

Alfresco, un progiciel « Progiciel » (mot-valise, contraction de produit et giciel), un logiciel professionnel standard ou parfois paquet logiciel (de l'anglais) est un terme commercial qui désigne un logiciel applicatif généraliste aux multiples fonctions, composé d'un ensemble de programmes paramétrables et destiné à être utilisé par une large clientèle.

Nouveau!!: Dépôt légal et Progiciel · Voir plus »

Propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.

Nouveau!!: Dépôt légal et Propriété littéraire et artistique · Voir plus »

Publication périodique

Un kiosque à journaux à Toulouse (France) en 1957. Une publication périodique, ou simplement un périodique, est une publication paraissant à intervalles réguliers.

Nouveau!!: Dépôt légal et Publication périodique · Voir plus »

Puissance publique en France

La puissance publique est un terme générique utilisé pour désigner les moyens qu'un État se donne pour assurer la sécurité de son territoire, la sécurité de ses citoyens, ainsi que l'application des lois et règlements.

Nouveau!!: Dépôt légal et Puissance publique en France · Voir plus »

Québec

Le Québec (Prononciation en français québécois (Côte-Nord) retranscrite selon la norme API.) est une province du Canada dont les frontières correspondent au territoire de la nation québécoise.

Nouveau!!: Dépôt légal et Québec · Voir plus »

Radiodiffusion

La radiodiffusion est l'émission de signaux par l'intermédiaire d'ondes électromagnétiques destinées à être reçues directement par le public en général et s'applique à la fois à la réception individuelle et à la réception communautaire.

Nouveau!!: Dépôt légal et Radiodiffusion · Voir plus »

République démocratique allemande

La République démocratique allemande (RDA); en Deutsche Demokratische Republik ou DDR, parfois traduit par République démocratique d'Allemagne), communément appelée Allemagne de l'Est, est un ancien État communiste européen créé le par le Parti socialiste unifié d'Allemagne, allié de l’URSS. Le territoire de la RDA correspond à la zone occupée par l'Armée rouge. Cet événement intervient après la fondation de la République fédérale d’Allemagne précédée par la trizone des puissances occupantes occidentales. Berlin-Est, le secteur soviétique de la ville, était la capitale de la RDA. La RDA faisait partie des dictatures qui se revendiquaient comme des, politiquement affiliées à l'URSS au sein du bloc de l'Est. À partir du, l'enclave occidentale de Berlin-Ouest est séparée de Berlin-Est et du reste de la RDA par le mur de Berlin, qui devient l'un des symboles du. Le but étant d'empêcher la fuite vers l'ouest des citoyens est-allemands voulant échapper à la dictature. L'effondrement du bloc de l'Est entraîne la disparition de la RDA, qui est absorbée par la RFA le, près de après sa fondation. Cela scelle le processus de réunification, formant ainsi l'Allemagne unifiée actuelle. L’idéologie officielle de l’État était le marxisme-léninisme. Dans la recherche historique contemporaine, le système de gouvernement en RDA est parfois décrit soit comme relevant du « socialisme réel », soit comme communiste. Les dirigeants du pays le considéraient comme un « État socialiste des ouvriers et des paysans » et un État de paix, affirmant que la RDA prenait racine dans la guerre et la lutte contre le fascisme. L'antifascisme était devenu une doctrine d’État en RDA.

Nouveau!!: Dépôt légal et République démocratique allemande · Voir plus »

Réunification allemande

La réunification allemande (deutsche Wiedervereinigung, ou dans les lois allemandes Herstellung der Einheit Deutschlands) est le processus qui, d' à, a conduit à l'intégration de la République démocratique allemande dans la République fédérale d'Allemagne, laquelle était constituée alors par les ''Länder'' formant ce qui était appelé l'Allemagne de l'Ouest.

Nouveau!!: Dépôt légal et Réunification allemande · Voir plus »

Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

Nouveau!!: Dépôt légal et Révolution française · Voir plus »

Royaume-Uni

Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.

Nouveau!!: Dépôt légal et Royaume-Uni · Voir plus »

Stockholm

Stockholm (prononciation en suédois) est la plus grande ville et la capitale de la Suède.

Nouveau!!: Dépôt légal et Stockholm · Voir plus »

Suède

La Suède (Prononciation en suédois standard retranscrite selon la norme API.) est un pays d'Europe du Nord et de Scandinavie.

Nouveau!!: Dépôt légal et Suède · Voir plus »

Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.

Nouveau!!: Dépôt légal et Suisse · Voir plus »

Système expert

Un système expert est un outil capable de reproduire les mécanismes cognitifs d'un expert, dans un domaine particulier.

Nouveau!!: Dépôt légal et Système expert · Voir plus »

Système NOR

Le système NOR est un système normalisé de numérotation des textes officiels publiés en France depuis le.

Nouveau!!: Dépôt légal et Système NOR · Voir plus »

Télévision

La télévision est un ensemble de techniques destinées à émettre et recevoir des séquences audiovisuelles, appelées programme télévisé: émissions, films et éventuellement de séquences publicitaires.

Nouveau!!: Dépôt légal et Télévision · Voir plus »

Trinity College (Dublin)

Le Trinity College est le seul collège constituant de l'université de Dublin, une université de recherche située à Dublin, en Irlande.

Nouveau!!: Dépôt légal et Trinity College (Dublin) · Voir plus »

Université d'Oxford

L’université d'Oxford, située dans la ville du même nom, à 90 km au nord-ouest de Londres, dans le comté d'Oxford ou Oxfordshire, dans l'Angleterre du Sud-Est, est l'une des plus prestigieuses universités sur le plan mondial.

Nouveau!!: Dépôt légal et Université d'Oxford · Voir plus »

Université de la ville de Dublin

L'université de la ville de Dublin (en irlandais: Ollscoil Chathair Bhaile Átha Cliath; en anglais: Dublin City University ou DCU) est une université irlandaise fondée en 1980 et située à Dublin dans le quartier de Glasnevin.

Nouveau!!: Dépôt légal et Université de la ville de Dublin · Voir plus »

Université de Limerick

L'université de Limerick (en irlandais: Ollscoil Luimnigh; en anglais: University of Limerick ou UL) a été créée en 1972 sous le nom d'Institut national pour l'éducation supérieure.

Nouveau!!: Dépôt légal et Université de Limerick · Voir plus »

Université nationale d'Irlande

180px L'université nationale d'Irlande (en anglais: National University of Ireland ou NUI) est un système universitaire fédéral, composé d'universités constitutives et de collèges reconnus par le système). Il est instauré par le Irish Universities Act, de 1908, et profondément remanié par le Universities Act de 1997. Les universités faisant partie du système fédéral sont indépendantes dans leur fonctionnement, leur appartenance implique uniquement que les diplômes qu'elles remettent sont ceux de la fédération, qui a son siège à Dublin.

Nouveau!!: Dépôt légal et Université nationale d'Irlande · Voir plus »

1661

L'année 1661 est une année commune qui commence un samedi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1661 · Voir plus »

1810 en droit

Pas de description.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1810 en droit · Voir plus »

1813

L'année 1813 est une année commune qui commence un vendredi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1813 · Voir plus »

1911

L'année 1911 est une année commune qui commence un dimanche.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1911 · Voir plus »

1945

L'année 1945 est une année commune qui commence un lundi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1945 · Voir plus »

1968

L'année 1968 est une année bissextile qui commence un lundi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1968 · Voir plus »

1985

L'année 1985 est une année commune qui commence un mardi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 1985 · Voir plus »

2000

L'année 2000 est une année séculaire et une année bissextile qui commence un samedi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 2000 · Voir plus »

2003

L'année 2003 est une année commune qui commence un mercredi.

Nouveau!!: Dépôt légal et 2003 · Voir plus »

Redirections ici:

Depot legal, Dépôt légal imprimeur.

SortantEntrants
Hey! Nous sommes sur Facebook maintenant! »