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62 relations: Association à but non lucratif, Association en Suisse, Association sans but lucratif, Avenir Suisse, Établissement public (Belgique), Bruxelles, Burgerlijk Wetboek, CaixaForum Barcelona, Code civil suisse, Code général des impôts (France), Collection permanente, Conseil d'administration, Conseil d'État (France), Conseil de surveillance, Développement durable, Donateur, Droit privé, Entreprise, Fondation (institution), Fondation Calouste-Gulbenkian, Fondation Caritas France, Fondation de France, Fondation du judaïsme français, Fondation du protestantisme, Fondation Ford, Fondation pour l'enfance, Fondation universitaire (France), Fondation Wikimédia, Fonds de dotation en droit français, Frédéric Martel, Ikea, Institut de France, Intérêt public, Jean-Jacques Aillagon, Legs, Liste de fondations d'entreprise françaises, Liste de fondations françaises reconnues d'utilité publique, Loi de modernisation de l'économie, Loi relative au mécénat, aux associations et aux fondations, Mario d'Angelo, Mécénat, Michelin, Michigan, Moniteur belge, National Football League, Organisation 501(c)(3), Personnalité juridique, Personne morale, Personne morale (Suisse), Philanthropie, ..., Portugal, Recherche médicale, Reconnaissance d'utilité publique en France, Regroupement universitaire, Société anonyme, Société civile, Soupe, Stichting, Subvention, UBS, Université d'Auvergne, 501c. Développer l'indice (12 plus) »
Association à but non lucratif
Une association à but non lucratif, aussi appelée association sans but lucratif ou organisme sans but lucratif, est un regroupement d'au moins deux personnes, qui décident de mettre en commun des moyens, afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel.
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Association en Suisse
Une association en Suisse (Verein en allemand) est une forme corporative suisse permettant d'acquérir la personnalité morale.
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Association sans but lucratif
Une association sans but lucratif (ASBL;, VZW;, VoG) est une forme juridique d'association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en république démocratique du Congo.
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Avenir Suisse
Avenir Suisse est un laboratoire d'idées suisse, d'inspiration libérale, fondé par les plus grandes multinationales suisses.
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Établissement public (Belgique)
En Belgique, la notion d’établissement public désigne un type de personne morale de droit public dont la caractéristique est d'être constitué par un acte unilatéral de l'autorité publique, à la différence des associations de droit public qui résultent de l'association de plusieurs autorités publiques.
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Bruxelles
Image satellite de Bruxelles et de sa périphérie. Bruxelles (Prononciation en français de Belgique retranscrite selon la norme API. La prononciation n'est pas recommandée: voir ci-dessus.;, Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API.; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), parfois aussi appelé aire urbaine de Bruxelles ou Grand Bruxelles, est une ville et une agglomération de Belgique.
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Burgerlijk Wetboek
Le Burgerlijk Wetboek est le code civil néerlandais.
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CaixaForum Barcelona
CaixaForum est un centre culturel géré par la fondation « La Caixa ».
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Code civil suisse
Le Code civil suisseDans la législation et les communications du gouvernement et de l'administration fédérale, la désignation des codes suisses s'écrit avec une minuscule et sans date. (CC) du est le texte codifiant les normes législatives du droit privé suisse.
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Code général des impôts (France)
Le code général des impôts (CGI) est un code juridique français relatif au droit de la fiscalité.
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Collection permanente
La collection permanente d'un musée (ou d'une institution) est la collection qui appartient au musée ou au propriétaire du musée.
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Conseil d'administration
Le conseil d’administration (CA, en anglais board of directors, BOD) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un.
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Conseil d'État (France)
Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.
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Conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est un organe non-exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d'une entreprise et d'en rendre compte aux actionnaires.
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Développement durable
langue.
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Donateur
Le donateur ou pourvoyeur désigne, dans un conte, un personnage-type qui aide (le plus souvent grâce à la magie) et teste le héros du conte.
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Droit privé
La Collection Justinienne (Corpus Iuris Civilis) - Pays d'origine de l'édition gothique de 1583. Le droit privé est l'ensemble des règles de droit qui régissent les rapports entre les personnes physiques ou morales.
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Entreprise
Une entreprise, également appelée firme, compagnie ou société, ou encore familièrement boîte ou business, est une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie, en politiques et en plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients, en réalisant un équilibre de ses comptes de charges et de produits.
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Fondation (institution)
Une fondation est une personne morale de droit privé à but non lucratif créée par un ou plusieurs donateurs, eux-mêmes pouvant être des personnes physiques ou morales, pour accomplir une œuvre d'intérêt général.
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Fondation Calouste-Gulbenkian
La Fondation Calouste Gulbenkian (en portugais Fundação Calouste Gulbenkian) est une importante fondation située à Lisbonne (Portugal), destinée à promouvoir le savoir et à améliorer la qualité de vie des personnes à travers les arts, la bienfaisance, la science et l’éducation, créée par volonté testamentaire de Calouste Sarkis Gulbenkian (1869-1955), un industriel d'origine arménienne.
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Fondation Caritas France
La Fondation Caritas France est une fondation abritante française reconnue utilité publique, créée en juin 2009 par le Secours catholique pour compléter ses moyens d’action.
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Fondation de France
La Fondation de France (FDF) est un organisme privé, reconnu d’utilité publique et indépendant créé par un décret en 1969, qui encourage et transforme les envies d’agir à caractère philanthropique en actions d’intérêt général utiles et durables.
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Fondation du judaïsme français
La Fondation du judaïsme français (FJF), créée en 1974 par des institutions et des personnes privées et morales - dont le Fonds social juif unifié (FSJU), reconnue d’utilité publique depuis le 13 décembre 1978, est une institution juive à vocation philanthropique dont l'objet est d'accompagner le développement d'aides dans les domaines de la Culture et de l'Education, de l'Humanitaire et la mise en valeur de la culture juive et de son patrimoine.
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Fondation du protestantisme
La Fondation du protestantisme est une œuvre sociale, reconnue d'utilité publique, issue de la volonté des Églises protestantes de France de se doter d'un outil qui leur permette de mieux gérer leur patrimoine ainsi que les organisations et les œuvres auxquelles elles apportent leur soutien, sous une forme moderne et dans le respect des valeurs du protestantisme.
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Fondation Ford
La Fondation Ford (en anglais: The Ford Foundation), créée en 1936 par l’industriel Henry Ford, fondateur de l'entreprise de construction automobile, et son fils Edsel Ford, est une organisation philanthropique dont le siège se trouve à New York.
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Fondation pour l'enfance
La Fondation pour l'Enfance est une fondation française créée en 2012 par l'union de deux grandes fondations au service de l'enfance en difficulté: la Fondation pour l'Enfance, du même nom, créée en 1977 par Anne-Aymone Giscard d'Estaing (épouse du président de la République française Valéry Giscard d'Estaing de 1974 à 1981) et la Fondation Protection de l'Enfance créée en 2010.
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Fondation universitaire (France)
Le statut de fondation universitaire a été créé en France en par la loi relative aux libertés et responsabilités des universités.
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Fondation Wikimédia
La Fondation Wikimédia (abrégée en WMF) est une organisation à but non lucratif (foundation'' 501(c)(3)) régie par les lois de l'État de Floride aux États-Unis chargée de centraliser certains aspects administratifs du mouvement Wikimédia.
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Fonds de dotation en droit français
En France, un fonds de dotation est un organisme de mécénat destiné à réaliser, ou à aider un autre organisme à but non lucratif à réaliser une œuvre ou une mission d'intérêt général, sur le site officiel de l'administration française.
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Frédéric Martel
Frédéric Martel, né le à Châteaurenard (Bouches-du-Rhône), est un écrivain, sociologue et journaliste français.
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Ikea
IKEA, acronyme de Ingvar Kamprad Elmtaryd AgunnarydL'acronyme est tiré de Ingvar Kamprad: nom du fondateur, Elmtaryd: la ferme familiale, et Agunnaryd son village natal.
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Institut de France
L'Institut de France est une institution française créée en 1795.
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Intérêt public
La formule intérêt général (ou intérêt public) désigne la finalité d'actions ou d'institutions censées intéresser et servir une population considérée dans son ensemble.
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Jean-Jacques Aillagon
Jean-Jacques Aillagon, né le à Metz, est un dirigeant d'institutions culturelles, ancien ministre de la Culture et de la Communication de mai 2002 à avril 2004.
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Legs
Le legs est la transmission à titre gratuit d'un ou plusieurs biens du défunt, faite de son vivant par testament, mais qui ne prendra effet qu'à son décès.
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Liste de fondations d'entreprise françaises
La fondation d'entreprise est un statut de fondation créé en France en 1990 comme une structure juridique favorisant le mécénat de longue durée des entreprises.
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Liste de fondations françaises reconnues d'utilité publique
Cette liste alphabétique recense une partie des fondations reconnues d'utilité publique en France (FRUP); cependant une fondation peut être classée selon un terme (ou plusieurs) plus représentatif.
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Loi de modernisation de l'économie
La loi de modernisation de l'économie (LME) est une loi du, publiée au JORF du 5 août, constituée de quatre grands volets: encourager les entrepreneurs tout au long de leur parcours, relancer la concurrence, renforcer l’attractivité du territoire et améliorer le financement de l’économie.
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Loi relative au mécénat, aux associations et aux fondations
La loi du relative au mécénat, aux associations et aux fondations, dite "loi Aillagon" est un texte législatif français.
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Mario d'Angelo
Mario d'Angelo, né le à Hombourg-Haut, est un universitaire français, d'origine italienne et allemande, spécialisé en management dans les entreprises culturelles et dans les politiques publiques culturelles.
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Mécénat
Laurent de Médicis, dit Laurent le Magnifique, l'un des premiers mécènes. Détail d'une fresque de Benozzo Gozzoli. Le mécénat désigne le fait d'aider et peut être par la suite de promouvoir des arts et des lettres par des commandes ou des aides financières privées, que le mécène soit une personne physique ou une personne morale, comme une entreprise.
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Michelin
Michelin est un leader international de fabrication de pneumatiques.
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Michigan
Le Michigan (ou; en anglais) est un État du Midwest des États-Unis, presque entièrement entouré par les Grands Lacs qui forment une frontière avec la province canadienne de l'Ontario.
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Moniteur belge
Le Moniteur belge est le journal officiel publiant les lois et autres textes réglementaires de l'État belge.
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National Football League
La National Football League (désignée par la traduction non officielle « Ligue nationale de football américain » en français), abrégée par son sigle NFL, est une association d'équipes professionnelles de football américain, active aux États-Unis.
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Organisation 501(c)(3)
Aux États-Unis, une organisation 501(c)(3), parfois aussi orthographié organisation 501c3, est une société, une fiducie, une association de fait ou un autre type d'organisation exemptée de l'impôt fédéral sur le revenu en vertu de la section 501(c)(3) du titre 26 du code des États-Unis.
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Personnalité juridique
La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs.
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Personne morale
En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).
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Personne morale (Suisse)
Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé.
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Philanthropie
La philanthropie, du grec ancien / « ami », « aimer », et de / « humain », « genre humain », signifiant littéralement « amour de l'humanité », désigne couramment une attitude de bienfaisance de personnes à l'égard d'autres personnes qu'elles considèrent comme démunies matériellement ou malchanceuses.
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Portugal
Le Portugal, en forme longue la République portugaise, en portugais: República Portuguesa, est un pays d'Europe du Sud, membre de l'Union européenne, situé dans l'Ouest de la péninsule Ibérique. Délimité au nord et à l'est par l'Espagne puis au sud et à l'ouest par l'océan Atlantique, ce pays fondé au est le plus occidental de l'Europe continentale. Il comprend également les archipels des Açores et de Madère, deux régions autonomes situées dans le nord de l'océan Atlantique, pour une superficie totale de.. Membre fondateur de l'OTAN, le Portugal est étroitement lié politiquement et militairement avec l'ensemble des autres pays occidentaux. Il est également membre de l’OCDE, de l'ONU, du conseil de l'Europe et de l’espace Schengen et est l'un des pays fondateurs de la zone euro. Le Portugal entretient en outre d'importantes relations avec l'Espagne et la France, l'Allemagne, le Royaume-Uni et l'Italie, qui sont ses cinq plus importants partenaires commerciaux. Fondé au, le royaume de Portugal devient au l'une des principales puissances d'Europe occidentale, jouant un rôle majeur dans les Grandes découvertes et se constituant un vaste empire colonial en Afrique, en Asie, en Océanie, et en Amérique du Sud. La puissance du pays décline à partir du. La monarchie portugaise est renversée en 1910, à l'issue d'un soulèvement militaire qui contraint le roi Manuel II à l'exil. La Première République portugaise (en portugais: Primeira República) est le régime politique en vigueur au Portugal entre la fin de la monarchie constitutionnelle marquée par la révolution du et le coup d'État militaire du. Puis, pendant plus de quarante ans, le pays est soumis au régime autoritaire d'António de Oliveira Salazar, jusqu'à la révolution des Œillets de 1974 qui met fin à la dictature et restaure la démocratie dans le pays. L'économie du Portugal a alors connu un essor important. Il devient à la fin du un pays développé selon les standards européens, économiquement prospère, socialement et politiquement stable. En 2011, la dégradation économique mondiale conduit le Portugal à la récession et provoque une crise socio-économique et politique. Le Portugal doit également relever le défi du renouvellement des générations, le pays a en effet la fécondité la plus faible d'Europe et une des plus faibles au monde avec seulement par femme. Durant la dictature de 1926 à 1974 près d'un million et demi de Portugais sont partis travailler en dehors du pays pour fuir la pauvreté de la campagne et les guerres coloniales. Les fortes zones d'émigration portugaise sont le Brésil, les États-Unis, la France, le Luxembourg (14,5 % de la population totale du pays), la Suisse, l'Argentine, le Venezuela, le Canada, ainsi que la principauté d'Andorre, 16 % de la population d'Andorre est portugaise. Avec plus de de luso-descendants (descendants portugais) dans le monde, la diaspora portugaise est à l'heure actuelle l'une des principales diasporas européennes et mondiales. Le tourisme, principalement balnéaire, est une ressource très importante, notamment en Algarve et dans la région de Lisbonne. Le climat subtropical de Madère et ses paysages singuliers en font une destination touristique appréciée. Le Portugal est l'un des pays les plus visités d'Europe avec de touristes en 2019. Il est également un grand pays viticole, réputé notamment pour le vin de Porto. Le Portugal est par ailleurs le premier producteur mondial de liège. Le Portugal rayonne enfin grâce aux grands événements qu'il organise. Sa capitale, Lisbonne, a ainsi accueilli l'Exposition universelle sur le thème des océans en 1998. Il s'est également porté candidat, conjointement avec l'Espagne, à l'organisation de la coupe du monde de football 2018 après avoir été l'hôte du championnat d'Europe en 2004.
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Recherche médicale
La recherche médicale se divise en recherche fondamentale et clinique.
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Reconnaissance d'utilité publique en France
La reconnaissance d'utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l'État reconnaît qu'une association ou une fondation présente une utilité publique, ce qui lui permet de bénéficier d'avantages spécifiques et lui confère aussi une légitimité particulière.
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Regroupement universitaire
En France, le regroupement universitaire est une démarche entreprise par le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et les établissements publics d'enseignement supérieur avec pour objectif le renforcement des liens entre les universités et la création de pôles de recherche.
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Société anonyme
La société anonyme (SA) est une forme de société de capitaux à risque limité répandue dans les pays de tradition civiliste.
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Société civile
La société civile est une notion de science politique et de droit qui a acquis, au cours du temps, plusieurs acceptions.
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Soupe
Une soupe désigne originellement une tranche de pain trempée de bouillon, de potage, ou d'autres liquides. Par extension, l'usage a attribué le mot aux potages, qu'ils soient ou non complétés de pain. Ainsi, couramment, la soupe est un aliment liquide ou onctueux (exceptionnellement sans part liquide), froid ou chaud, qui est généralement servi au début du repas ou en plat unique. Le potage correspond, dans le repas occidental classique, au troisième plat (après le hors-d'œuvre). La plupart des potages traditionnels sont composés de légumes et légumineuses cuits, auxquels on ajoute parfois divers compléments: protéines animales (viandes, poissons, lait, œufs, fromages), matières grasses (lard, beurre, huile, crème fraîche…), épaississant (farines ou fécules), exceptionnellement des fruits. Il existe une grande variété de soupes dans toutes les gastronomies mondiales, dont des soupes de nouilles. Des desserts ayant l'apparence de soupe peuvent en prendre le nom dans leur dénomination, par exemple la soupe aux fruits rouges. Chiens, chats et cochons peuvent aussi consommer leurs aliments en soupe.
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Stichting
Une stichting est une entité juridique de droit privé à but non lucratif spécifique au droit néerlandais.
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Subvention
Une subvention est une aide financière, directe ou indirecte, allouée par une personne publique en vue de financer une activité d'intérêt général.
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UBS
UBS Group AG est un groupe bancaire international suisse présent dans plus de pays et territoires dans le monde.
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Université d'Auvergne
L'université d'Auvergne (selon les décrets université Clermont-Ferrand 1) était un établissement d'enseignement supérieur français ayant existé entre 1976 et 2016.
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501c
501c est le paragraphe c de l'article 501 du code fédéral des impôts américain IRC (Internal Revenue Code, en français « Code de revenu intérieur »), instauré en 1917.
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Redirections ici:
FRUP, Fondation (Institution), Fondation abritée, Fondation d’entreprise, Fondation partenariale.
