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Gens du voyage

Indice Gens du voyage

La notion de gens du voyage est une notion administrative créée en droit français pour désigner la communauté des voyageurs ne disposant pas de domicile fixe, donc dénommée communauté nomade.

59 relations: Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne, Aire d'accueil pour les gens du voyage en France, Allemagne, Alsace, Anatolie, Ardèche (département), Balkans, Cagot, Carnet anthropométrique, Côtes-d'Armor, Centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs, Centre national d'enseignement à distance, Communauté urbaine, Conseil constitutionnel (France), Conseil départemental, Convention européenne des droits de l'homme, Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement, Directive Seveso, Droit français, Dynastie ottomane, Empire byzantin, Europe centrale, Fondation Abbé-Pierre pour le logement des défavorisés, Forain, France, Gard, Gitans, Guerre franco-allemande de 1870, Hubert Derache, Inde du Nord, Italie, Légifrance, Le Monde, Libération (journal), Ligue des droits de l'homme (France), Livret de circulation (France), Loi pour la sécurité intérieure, Loi relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, Loi visant à la mise en œuvre du droit au logement, Louis XIV, Massif central, Midi de la France, Ministre du Logement, Moyen Âge, Nord Éclair, Péninsule Ibérique, Petite Égypte, Peuples turciques, Roms, Sinté, ..., Sylvia Pinel, Taxe annuelle sur les résidences mobiles terrestres, Travellers, Union romani internationale, Venise, Yéniches, 2001, 2002, 2013. Développer l'indice (9 plus) »

Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne

L’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (en anglais, European Union Agency for Fundamental Rights, Fundamental Rights Agency ou FRA) est une agence communautaire créée le par un règlement du Conseil en remplacement de l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes.

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Aire d'accueil pour les gens du voyage en France

Une aire d'accueil des gens du voyage à Saint-Ouen-l'Aumône. Le terme aire d'accueil pour les gens du voyage désigne, en France, des emplacements destinés spécifiquement à l'accueil des gens du voyage.

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Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

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Alsace

L’Alsace (prononcé; en alsacien s'Elsàss; en allemand das Elsass) est une région historique et une collectivité territoriale de l’Est de la France, à la frontière avec l'Allemagne et la Suisse.

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Anatolie

vignette L'Anatolie ou Asie Mineure (en Ανατολία /; en Անատոլիա /) est un vaste bloc de territoires situé à l'extrémité occidentale de l'Asie.

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Ardèche (département)

Le département de l'Ardèche est un département français situé dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Balkans

Les Balkans sont une des trois péninsules de l'Europe du Sud.

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Cagot

Février 2010''). VI Le terme de Cagots ou Caqueux désigne des femmes et des hommes ayant été victimes d’une ségrégation puis d’une discrimination au cours d’une période qui s’étale du au, dans une aire géographique chevauchant les Pyrénées et qui s’étend du Sud de la Garonne au Nord de l’Èbre.

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Carnet anthropométrique

Le Carnet anthropométrique était un document administratif français obligatoire permettant d'identifier et surveiller les déplacements des nomades sur le territoire français.

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Côtes-d'Armor

Les Côtes-d'Armor (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme nAPI.; Prononciation en breton KLT retranscrite selon la norme API.), appelées Côtes-du-Nord jusqu'en 1990.

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Centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

Un centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (CASNAV) est une structure de l'éducation nationale française vouée à l'accueil, l'orientation et la scolarisation des mineurs qui viennent de l'étranger et sont allophones, ainsi que ceux issus de familles itinérantes.

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Centre national d'enseignement à distance

Le Centre national d'enseignement à distance (Cned ou CNED) est, en France, un établissement public à caractère administratif du ministère de l'Éducation nationale vendant des formations à distance.

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Communauté urbaine

Une communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres, bien davantage que les communautés de communes ou les communautés d'agglomération.

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Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

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Conseil départemental

En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons.

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Convention européenne des droits de l'homme

La Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CSDHLF), communément appelée Convention européenne des droits de l'homme (CEDH, ou ConvEDH afin de ne pas être confondue avec la Cour européenne des droits de l'homme, qui en contrôle l'application et qui possède le même sigle), est un traité international signé par les États membres du Conseil de l'Europe le et entré en vigueur le.

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Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement

La délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement des personnes sans abri ou mal logées (Dihal) est une instance de coordination et de suivi de la mise en œuvre des politiques publiques d’hébergement et d’accès au logement à destination des personnes sans abri ou mal logées, instituée par un décret du 14 juillet 2010.

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Directive Seveso

La Directive Seveso est le nom générique d'une série de directives européennes qui imposent aux États membres de l'Union européenne d'identifier les sites industriels présentant des risques d'accidents majeurs, appelés, et d'y maintenir un haut niveau de prévention.

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Droit français

alt.

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Dynastie ottomane

La dynastie ottomane rassemble les descendants d', le fondateur de l'Empire ottoman.

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Empire byzantin

L’Empire byzantin ou Empire romain d'Orient désigne l'État apparu vers le dans la partie orientale de l'Empire romain, au moment où celui-ci se divise progressivement en deux.

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Europe centrale

L'Europe centrale est la région s'étendant au cœur du continent européen.

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Fondation Abbé-Pierre pour le logement des défavorisés

La fondation Abbé-Pierre pour le logement des défavorisés (FAP), a été créée en 1987 et reconnue d'utilité publique le, a pour mission de permettre à toute personne démunie d'accéder à un logement décent et à une vie digne, quels que soient le montant de ses ressources et sa situation sociale.

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Forain

Un forain est un propriétaire ou un employé des grandes et petites attractions, des manèges, des stands de foire, des étals de foire et de marché.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Gard

Le Gard (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans la région Occitanie (anciennement en Languedoc-Roussillon).

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Gitans

Les Gitans ou Kalés (Gitanos en espagnol, ''Gypsies'' en anglais) sont un groupe ethnique tzigane.

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Guerre franco-allemande de 1870

La guerre franco-allemande de 1870-1871, parfois appelée guerre franco-prussienne, guerre de 1870 ou guerre de septante, est un conflit qui oppose, du au, la France à une coalition d'États allemands dirigée par la Prusse et comprenant les vingt-et-un autres États membres de la confédération de l'Allemagne du Nord, ainsi que le royaume de Bavière, celui de Wurtemberg et le grand-duché de Bade.

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Hubert Derache

Hubert Derache, né le à Morteau (France), est un haut fonctionnaire français, ancien Préfet de Mayotte puis directeur de cabinet de Marc Laffineur, secrétaire d'État à la Défense.

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Inde du Nord

Carte montrant les différentes définitions de l'Inde du Nord. L'Inde du Nord est une région, aux définitions variables, qui englobe les États du nord de l'Inde.

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Italie

LItalie (en Italia Prononciation en italien standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue la République italienne (en Repubblica Italiana), est un État souverain d'Europe du Sud.

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Légifrance

Légifrance est le site web officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires et des décisions de justice des cours suprêmes et d'appel de droit français.

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Le Monde

Le Monde est un journal français fondé par Hubert Beuve-Méry en 1944.

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Libération (journal)

Libération est un quotidien national français paraissant le matin, disponible également dans une version en ligne.

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Ligue des droits de l'homme (France)

La Ligue des droits de l'Homme (abrégée en LDH, de son nom complet Ligue française pour la défense des droits de l'Homme et du citoyen) est une association de défense des droits humains se donnant pour objectif d'observer, défendre et promulguer les droits de l'Homme au sein de la République française dans toutes les sphères de la vie publique.

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Livret de circulation (France)

Le livret de circulation était un document requis et obligatoire en France pour toutes les personnes, enfants compris, françaises ou étrangères, n'ayant pas de domicile fixe ni de résidence fixe depuis plus de six mois, et âgées de plus de 16 ans.

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Loi pour la sécurité intérieure

La loi pour la sécurité intérieure (LSI ou Loi Sarkozy II) en France a été adoptée par le parlement, le et publiée au Journal officiel, le 19 mars de la même année.

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Loi relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

La loi n° 2000-614 du relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, dite loi Besson II, est une loi française qui modifie le dispositif de la loi Besson I qui obligeait les villes de plus de habitants à prévoir des emplacements de séjour pour les nomades.

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Loi visant à la mise en œuvre du droit au logement

La loi n° 90-449 du visant à la mise en œuvre du droit au logement, dite loi Besson I, est une loi française qui vise à garantir un droit au logement par la création des « plans départementaux d'action pour le logement des personnes défavorisées » (PDALPD) et un « dispositif d'incitation à l'investissement locatif ».

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Louis XIV

, dit « le Grand » ou « le Roi-Soleil », né le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye et mort le à Versailles, est un roi de France et de Navarre.

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Massif central

Le Massif central est un massif montagneux essentiellement hercynien qui occupe le centre de la moitié sud de la France métropolitaine.

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Midi de la France

45e parallèle. Pays de droit coutumier (au nord) et pays de droit écrit (au sud) pendant l'ère de l’Ancien Droit. Le Midi de la France, aussi appelé Sud de la France, correspond au sens large à la moitié méridionale de la France métropolitaine.

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Ministre du Logement

Le ministre chargé du Logement est membre du gouvernement français.

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Moyen Âge

371x371px 347x347px 280x280pxLe Moyen Âge est une période de l'histoire de l'Europe, s'étendant du début du à la fin du, qui débute avec le déclin de l'Empire romain d'Occident et se termine par la Renaissance et les grandes découvertes.

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Nord Éclair

Nord Éclair est un quotidien régional du département du Nord en France.

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Péninsule Ibérique

La péninsule Ibérique est une péninsule située à la pointe sud-ouest de l'Europe, qui comprend notamment l'Espagne et le Portugal.

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Petite Égypte

La Petite Égypte est le nom que les premiers gitans à immigrer en Europe occidentale au donnaient à leur pays d'origine, ce nom ne désignant généralement pas une région bien définie.

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Peuples turciques

Les peuples turciques, anciennement appelés les peuples turcs sont un vaste groupe ethno-linguistique de peuples qui a pour particularité d'avoir comme langue originelle une langue de la famille des langues turciques.

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Roms

Le mot Roms (parfois écrit RromsDans cet article est utilisée la graphie Rom avec un seul R plutôt qu'avec deux, même si les deux phonèmes sont distincts dans certains parlers romani, car elle est utilisée dans plusieurs publications universitaires (voir les titres dans la bibliographie ci-après), ainsi qu'un dictionnaire et une encyclopédie francophones: et, consultés le 7 octobre 2010).

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Sinté

Les Sintés ou Sinté (parfois abusivement appelés Sinti) sont un groupe ethnique rom de l'Ouest de l'Europe, en grande partie déporté puis exterminé par les nazis, à l'instar d'autres groupes de Roms dont ils partagent l'origine indienne.

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Sylvia Pinel

Sylvia Pinel, née le à L'Union (Haute-Garonne), est une femme politique française. Collaboratrice de Jean-Michel Baylet, elle est élue députée en 2007 dans la 2e circonscription de Tarn-et-Garonne, jusqu'à sa défaite en 2022. Elle est successivement ministre déléguée, ministre de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme dans les gouvernements Jean-Marc Ayrault I et II (2012-2014), ministre du Logement et de l’Égalité des territoires dans les gouvernements Valls I et II (2014-2016). À ce dernier poste, elle fait adopter un dispositif du code général des impôts qui porte son nom. Candidate à la primaire citoyenne de 2017, elle recueille 2,02 % des voix et soutient le vainqueur, Benoît Hamon. Jusqu'alors membre du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste à l'Assemblée nationale, elle siège de 2017 à 2018 au sein des non-inscrits, puis au sein du nouveau groupe Libertés et territoires. Elle vote la confiance au gouvernement Édouard Philippe en 2017, puis vote contre en 2019. Elle est également présidente du Parti radical de gauche (PRG) de 2016 à 2017, co-présidente du Mouvement radical de 2017 à 2019, et porte-parole du PRG, le centre gauche (nouveau nom du PRG) de 2019 à 2023.

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Taxe annuelle sur les résidences mobiles terrestres

Savoie. La taxe annuelle sur les résidences mobiles terrestres ou taxe sur les résidences mobiles est un impôt local français créé en 2006 et supprimé en 2019.

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Travellers

Les Travellers (littéralement: « le peuple marchant »), aussi appelés Tinkers sont une catégorie nomade de la population irlandaise.

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Union romani internationale

L'Union romani internationale (URI) (Romano Internacionalno Jekhetanipe) est une ONG qui défend les droits de la population Rom.

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Venise

Venise (/veˈnɛːtt͡sja/; ou Venexia /veˈnɛsja/) est une ville côtière du nord-est de l'Italie, sur les rives de la mer Adriatique.

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Yéniches

Les Yéniches (adjectif: jenisch) ou Jeniš sont une ethnie semi-nomade d'Europe aux origines variables.

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2001

L'année 2001 est une année commune qui commence un lundi.

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2002

L'année 2002 est une année commune qui commence un mardi.

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2013

L'année 2013 est une année commune qui commence un mardi.

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Redirections ici:

CNCGDV, Commission nationale consultative des Gens du voyage, Gens du Voyage, Gens du voyage en France, Gens du voyages.

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