Honorariat des élus locaux

Les titres de maire honoraire, maire-adjoint honoraire, conseiller départemental honoraire et conseiller régional honoraire sont des titres honorifiques qui peuvent être conférés à ceux qui ont exercé ces mandats locaux pendant une durée suffisamment longue mais ne les exercent plus.

7 relations: Avocat honoraire en France, Code général des collectivités territoriales, Conseil régional (France), Conseiller départemental, Inéligibilité, Maire, Plouha.

Avocat honoraire en France

vignette L'avocat honoraire est un titre honorifique accordé sous certaines conditions à un avocat qui, sans être omis du barreau, ne peut plus exercer son activité.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Avocat honoraire en France · Voir plus »

Code général des collectivités territoriales

Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Code général des collectivités territoriales · Voir plus »

Conseil régional (France)

En France, le conseil régional est l'assemblée délibérante des régions.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Conseil régional (France) · Voir plus »

Conseiller départemental

En France, un conseiller départemental est une personne élue au suffrage universel direct pour faire partie d'un conseil départemental, l'assemblée délibérante d'un département.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Conseiller départemental · Voir plus »

Inéligibilité

L'inéligibilité se dit lorsqu'une demande ne remplit pas les conditions nécessaires.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Inéligibilité · Voir plus »

Maire

Maire d'une commune d'Abidjan remettant le carnet de famille à un couple de nouveaux mariés. Le ou la maire est une personne physique représentant l'autorité municipale, chef ou représentant du pouvoir exécutif au niveau communal.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Maire · Voir plus »

Plouha

Plouha est une commune du Goëlo dans l'ancien Pays de Saint-Brieuc, dans le département des Côtes-d'Armor, dans la région Bretagne, en France.

Nouveau!!: Honorariat des élus locaux et Plouha · Voir plus »

Redirections ici:

Adjoint honoraire, Honorariat (élus locaux), Honorariat des élus locaux (France), Maire honoraire, Maire honoraire (France).

Unionpédia est une carte conceptuelle ou réseau sémantique organisée comme une encyclopédie ou un dictionnaire. Il donne une brève définition de chaque concept et de ses relations.

Ceci est une carte mentale en ligne géant qui sert de base pour les schémas conceptuels. Il est libre d'utiliser et de chaque article ou document peut être téléchargé. Il est un outil, ressources ou de référence pour l'étude, la recherche, l'éducation, l'apprentissage ou de l'enseignement, qui peut être utilisé par les enseignants, les éducateurs, les élèves ou étudiants; pour le monde universitaire: à l'école, primaire, secondaire, l'école secondaire, au milieu, un collège, diplôme technique, collégial, universitaire, baccalauréat, de maîtrise ou de doctorat; pour les papiers, des rapports, des projets, des idées, de la documentation, des enquêtes, des résumés, ou une thèse. Voici la définition, l'explication, la description ou la signification de chaque importantes sur lesquelles vous avez besoin d'informations, et une liste de leurs concepts connexes comme un glossaire. Disponible en français, anglais, espagnol, portugais, japonais, chinois, allemand, italien, polonais, néerlandais, russe, arabe, hindi, suédois, ukrainien, hongrois, catalan, tchèque, hébreu, danois, finlandais, indonésien, norvégien, roumain, turc, vietnamien, coréen, thaïlandais, grec, bulgare, croate, slovaque, lituanien, philippin, letton, estonien et slovène. Plus de langues bientôt.

Toutes les informations a été extrait de Wikipédia, et il est disponible sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique.

Unionpédia n'est ni approuvée ni affiliée à la Wikimedia Foundation.

Google Play, Android et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

Politique de confidentialité