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Impôt sur les portes et fenêtres

Indice Impôt sur les portes et fenêtres

Aile ouest du château des Bruneaux de Firminy. L’impôt sur les portes et fenêtres, ou impôt sur les fenêtres, est un type d'impôt basé sur le nombre des fenêtres et/ou des portes des bâtiments.

46 relations: An VII, André Cabanis, Angleterre, Antoine Jacques Louis Jourdan, Architecture, Assemblée nationale constituante (1789), Assiette fiscale, Cens (impôt), Charles X, Contribution des patentes, Contributions directes, Directoire, Espagne, Firminy, France, Frimaire, Grande-Bretagne, Guillaume III d'Orange-Nassau, Habitation à bon marché, Hygiénisme, Impôt direct, Impôt sur le revenu (France), Jean-Marc Daniel, Les Misérables, Liste des évêques de Digne, Londres, Lucarne, Meneau, Optimisation fiscale, Ostiarium, Porte (architecture), Rachitisme, Révolution française, Rome antique, Soupirail, Taxe d'habitation, Trois Glorieuses, Trompe-l'œil, Vasistas, Victor Hugo, Vitamine D, Vote, 1696, 1798, 1830 en France, 1926.

An VII

| | Années 1780 | Années 1790 | Ère républicaine | Années 1800 | Années 1810 an II | an III | an IV | an V | an VI | an VII | an VIII | an IX | an X | an XI | an XII ----------- L’an du calendrier républicain, correspond aux années 1798 et 1799 du calendrier grégorien.

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André Cabanis

André, Gaston Cabanis, né le à Toulouse, est un historien du droit français, professeur émérite de l'université Toulouse-I-Capitole.

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Angleterre

L'Angleterre (en anglais: England; en cornique: Pow Sows) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Antoine Jacques Louis Jourdan

Antoine Jacques Louis Jourdan (à Paris - à Paris) est un médecin, lexicographe et traducteur français.

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Architecture

XIII, toute en pierre de taille, est l’exemple le plus aérien et dématérialisé de l'architecture gothique qui atteint là ses limites techniques. dômes contemporains. L'architecture est l'art majeur de concevoir des espaces et de bâtir des édifices, en respectant des règles de construction empiriques ou scientifiques, ainsi que des concepts esthétiques, classiques ou nouveaux, de forme et d'agencement d'espace, en y incluant les aspects sociaux et environnementaux liés à la fonction de l'édifice et à son intégration dans son environnement, quelle que soit cette fonction: habitable, sépulcrale, rituelle, institutionnelle, religieuse, défensive, artisanale, commerciale, scientifique, signalétique, muséale, industrielle, monumentale, décorative, paysagère, voire purement artistique.

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Assemblée nationale constituante (1789)

LAssemblée nationale constituante est la première assemblée constituante de l'histoire de France.

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Assiette fiscale

Une assiette fiscale est un montant qui sert de base au calcul d'un impôt ou d'une taxe.

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Cens (impôt)

Dans le cadre du suffrage censitaire, le cens est un seuil d'imposition (quotité d'imposition) qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des citoyens: seuls les plus imposés ont le droit de voter, et il faut généralement payer un impôt encore supérieur pour avoir le droit d'être candidat aux élections.

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Charles X

Charles-Philippe de France, comte d'Artois, né le au château de Versailles (France) et mort le à Görtz (Autriche), est roi de France et de Navarre de à, sous le nom de.

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Contribution des patentes

La patente (aussi appelée contribution des patentes) est un impôt direct.

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Contributions directes

En France, les contributions directes sont un ensemble de quatre impôts, dites les quatre vieilles, établies sous la Révolution française à partir de 1791, date à laquelle tous les impôts indirects sont supprimés.

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Directoire

Le Directoire est un régime politique français de type directorial en place durant la Première République, du au.

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Espagne

LEspagne, en forme longue le royaume d'Espagne (respectivement en espagnol: España et Reino de España), est un État souverain transcontinental d'Europe du Sud, et d'Europe de l'Ouest, qui occupe la plus grande partie de la péninsule Ibérique.

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Firminy

Firminy est une commune française située dans le département de la Loire (42), en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Frimaire

Le mois de frimaire est le troisième mois du calendrier républicain français correspondant à quelques jours près (selon l'année) à la période allant du au du calendrier grégorien.

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Grande-Bretagne

La Grande-Bretagne (ou plus rarement Britain,,,,, en breton: Breizh-Veur) est une île au large du littoral nord-ouest de l'Europe continentale.

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Guillaume III d'Orange-Nassau

(en néerlandais et en anglais), né le à La Haye et mort le à Londres, est stathouder des provinces de Hollande, de Zélande, d'Utrecht, de Gueldre et d'Overijssel appartenant aux Provinces-Unies à partir du.

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Habitation à bon marché

Les HBM parisiens de la porte de Clignancourt. Les habitations à bon marché, très souvent appelées HBM, correspondaient jusqu'en 1950 en France aux actuelles habitations à loyer modéré (HLM).

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Hygiénisme

Lhygiénisme est le principe selon lequel les pratiques politiques, sociales, architecturales et urbanistiques doivent suivre les règles de préservation de l'hygiène et de la prévention en santé publique, selon les prescriptions médicales et éventuellement diététiques.

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Impôt direct

Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou une personne morale.

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Impôt sur le revenu (France)

En France, l'impôt sur le revenu (IR) est un impôt direct mis en place par la loi de finances du, parue au Journal officiel de la République française le.

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Jean-Marc Daniel

Jean-Marc Daniel, né le à Bordeaux (Gironde), est un économiste et un essayiste français, professeur à la ESCP Business School et directeur de la rédaction de la revue Sociétal.

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Les Misérables

Les Misérables est un roman de Victor Hugo publié en 1862, l’un des plus vastes et des plus notables de la littérature du.

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Liste des évêques de Digne

Liste des évêques de Digne; le diocèse de Digne (en latin, dioecesis Diniensis-Reiensis-Sistariensis) a son siège à Digne-les-Bains.

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Londres

Big Ben, mai 2023. Londres est la capitale et plus grande ville d'Angleterre et du Royaume-Uni.

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Lucarne

XVII à Richelieu (Indre-et-Loire). linteau droit. Une lucarne est une baie verticale placée en saillie sur la pente d’une toiture pour éclairer et aérer le comble ou pour y accéder.

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Meneau

appui. Porte et fenêtres à meneaux d'un cloître. Fenêtre à meneaux en tuffeau ouvragé à Crissay-sur-Manse. Un meneau est un élément structural vertical en pierre de taille, bois ou fer qui divise la baie d’une fenêtre ou d’une porte.

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Optimisation fiscale

L'optimisation fiscale ou évitement fiscal (en anglais tax planning ou tax avoidance) est l'utilisation des asymétries du droit fiscal de différents pays ou régimes (régimes dérogatoires, utilisation de niches fiscales…) afin de réduire le montant de l'imposition tout en respectant les obligations fiscales de chaque pays.

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Ostiarium

L'Ostiarium était, sous l'Empire romain, une taxe qui frappait les portes des maisons et qui fut probablement créée en même temps que le columnarium par la loi somptuaire établie au temps de Jules César (Lex Julia sumptuaria).

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Porte (architecture)

En architecture et construction, une porte (du latin porta) une structure (en bois ou métallique), une ouverture (une baie) dans un mur permettant d’entrer et de sortir d'un domaine, d'un édifice ou de circuler dans ses pièces.

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Rachitisme

Le rachitisme est une maladie de la croissance et de l'ossification observée chez le nourrisson et le jeune enfant.

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Révolution française

La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.

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Rome antique

XIX, 1866-1877). Despotat de Morée (1308 - 1460). Légende/Fin La Rome antique est à la fois la ville de Rome et l'État qu'elle fonde dans l'Antiquité.

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Soupirail

Soupirail moderne, à Paris. Le soupirail de style Art nouveau avenue Foch à Nancy, aère une charbonnière (cave servant à stocker le charbon). Sa grille d'aération sert à éviter le grisou. Soupirail ancien en fonte. Schéma d'un soupirail qui montre les murs et les sols. En architecture, un soupirail (au pluriel soupiraux) est une ouverture pratiquée à la partie inférieure d’un édifice, pour donner un peu d’air et de jour à une cave, à un sous-sol ou à un autre lieu souterrain.

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Taxe d'habitation

La taxe d'habitation (TH) est un ancien impôt s’appliquant en France à chaque personne (propriétaire ou locataire ou occupant à titre gratuit) disposant d’un bien immobilier.

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Trois Glorieuses

La révolution de Juillet est la deuxième, après celle de 1789.

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Trompe-l'œil

''Fuyant la critique'', huile sur toile de Pere Borrell del Caso, Madrid (1874). Le trompe-l'œil est un genre pictural destiné à jouer sur la confusion de la perception du spectateur qui, sachant qu'il est devant un tableau, une surface plane peinte, est malgré tout, trompé sur les moyens d'obtenir cette illusion.

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Vasistas

Un vasistas est une petite ouverture aménagée dans une fenêtre ou dans une porte, constituée d'un vantail pivotant indépendamment.

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Victor Hugo

Victor Hugo, parfois surnommé l'Homme océan ou, de manière posthume, l'Homme siècle, est un poète, dramaturge, écrivain, romancier et dessinateur romantique français, né le à Besançon et mort le à Paris.

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Vitamine D

La vitamine D est une vitamine liposoluble (soluble dans les lipides).

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Vote

Urne de vote. Le vote (terme dérivé de l'anglais vote, provenant du latin votum signifiant « vœu ») est une méthode permettant à un groupe une prise de décision commune.

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1696

L'année 1696 est une année bissextile qui commence un dimanche.

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1798

L'année 1798 est une année commune qui commence un lundi.

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1830 en France

---- Cette page concerne l'année 1830 du calendrier grégorien.

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1926

L'année 1926 est une année commune qui commence un vendredi.

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Redirections ici:

Contribution des portes et fenêtres, Impot sur les portes et fenetres.

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