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Intercommunalité

Indice Intercommunalité

L'intercommunalité est le regroupement de communes ou de municipalités dans une structure légale en vue de coopérer dans un ou plusieurs domaines comme l'eau, les ordures, les transports, les infrastructures comme les piscines ou bibliothèques, économique, l'aménagement ou l'urbanisme.

25 relations: Association en Suisse, Établissement public de coopération intercommunale, Bibliothèque, Chantenay-sur-Loire, Communauté d'agglomération, Communauté de communes, Commune (Luxembourg), Commune (Suisse), Coopération intercommunale en Suisse, Eau, Eurodistrict, Eurodistrict trinational de Bâle, France, Guitalens, Guitalens-L'Albarède, Lalbarède, Luxembourg, Nantes, Piscine, Syndicat intercommunal, Syndicat intercommunal (France), Syndicat intercommunal à vocation multiple, Syndicat intercommunal à vocation unique, Transport, Ville-comté consolidée.

Association en Suisse

Une association en Suisse (Verein en allemand) est une forme corporative suisse permettant d'acquérir la personnalité morale.

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Établissement public de coopération intercommunale

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.

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Bibliothèque

Bibliothèque de l'abbaye de Saint-Gall (IXe siècle, patrimoine mondial, Suisse). Bibliothèque publique à Almere (Pays-Bas). Une bibliothèque (du grec ancien, de, « livre », et, « boîte, coffre, caisse ») est un lieu où l'on conserve une collection organisée de livres et matériels de référence.

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Chantenay-sur-Loire

Chantenay-sur-Loire est une ancienne commune de Loire-Inférieure, située sur la rive droite de la Loire juste à l'ouest de Nantes, annexée à cette dernière en 1908 en même temps que la commune de Doulon.

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Communauté d'agglomération

Une communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une importante intégration des communes membres.

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Communauté de communes

Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.

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Commune (Luxembourg)

Une commune est la plus petite subdivision administrative du Luxembourg, lequel est divisé au plus haut niveau en douze cantons, et est une unité administrative locale de niveau 2.

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Commune (Suisse)

1 janvier 2023. En Suisse, la commune est le plus bas niveau d'autorité au sein de l'organisation fédérale.

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Coopération intercommunale en Suisse

La coopération intercommunale en Suisse (collaboration intercommunale) est un ensemble de structures formelles ou informelles permettant à des ensembles de communes de remplir leurs missions.

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Eau

L'eau est une substance chimique constituée de molécules.

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Eurodistrict

Un eurodistrict est une agglomération transfrontalière en Europe.

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Eurodistrict trinational de Bâle

L'Eurodistrict trinational de Bâle ou ETB (en allemand: Trinationaler Eurodistrict Basel ou TEB) est un groupement de communes de Suisse, d'Allemagne et de France visant à favoriser la coopération transfrontalière dans la région bâloise.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Guitalens

Guitalens est une ancienne commune française située dans le département du Tarn et la région Midi-Pyrénées.

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Guitalens-L'Albarède

Guitalens-L'Albarède est une commune française, située dans le sud du département du Tarn en région Occitanie.

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Lalbarède

Lalbarède est une ancienne commune française située dans le département du Tarn et la région Midi-Pyrénées.

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Luxembourg

Le Luxembourg, en forme longue Grand-Duché de Luxembourg ou grand-duché de Luxembourg (en luxembourgeois: Lëtzebuerg et Groussherzogtum Lëtzebuerg, en allemand: Luxemburg et Großherzogtum Luxemburg), est un pays d'Europe de l'Ouest sans accès à la mer.

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Nantes

Nantes (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune de l'ouest de la France, située au sud du Massif armoricain, qui s'étend sur les rives de la Loire, à de l'océan Atlantique.

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Piscine

Une piscine est un bassin artificiel, étanche, rempli d'eau et dont les dimensions permettent à un être humain de s'y plonger au moins partiellement.

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Syndicat intercommunal

Dans certains pays, un syndicat intercommunal est une entité juridique créée entre deux ou plusieurs communes pour mettre en commun la gestion d'un ou plusieurs équipements.

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Syndicat intercommunal (France)

Un syndicat intercommunal est, en France, un établissement public de coopération intercommunale organisé en vue de coopérer sur des services d'intérêt intercommunal.

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Syndicat intercommunal à vocation multiple

Un syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) est un établissement public de coopération intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales.

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Syndicat intercommunal à vocation unique

Un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) est, en France, un établissement public de coopération intercommunale, régi par les dispositions de la cinquième partie du Code général des collectivités territoriales.

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Transport

lire en ligne.

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Ville-comté consolidée

Une ville-comté consolidée est une forme rare de gouvernement local des États-Unis.

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Redirections ici:

Intercommunalite, Intercommunalités, Territoire intercommunal.

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