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29 relations: Analyse raisonnée de la discussion du Code civil, Auguste Gaspard Louis Desnoyers, Code civil (France), Conseil des Anciens, Consulat (histoire de France), Cour de cassation (France), Coutume, Domme, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, François Denis Tronchet, France, Guillaume Liborel, Jean-Étienne-Marie Portalis, Jurisconsulte, Liste des familles subsistantes de la noblesse française, Liste des premiers présidents de la Cour de cassation, Loi autorisant le divorce en France, Louis XVIII, Musée de l'Histoire de France (Versailles), Napoléon Ier, Ordre national de la Légion d'honneur, Personnalité politique, Pierre-Joseph de Maleville, Rue Maleville, Sénat conservateur, Talence, Université Bordeaux-Montaigne, 1817, 1998.
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil
LAnalyse raisonnée de la discussion du Code civil de Jacques de Maleville est un important traité juridique français.
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Auguste Gaspard Louis Desnoyers
Auguste Gaspard Louis Boucher-Desnoyers, né à Paris le et mort à Paris le, est un peintre et graveur français.
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Code civil (France)
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
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Conseil des Anciens
Le Conseil des Anciens, lointain ancêtre du Sénat moderne, est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Cinq-Cents. Elle fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en et mise en application le. Elle est supprimée à la suite du coup d'État du 18 Brumaire le.
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Consulat (histoire de France)
Le Consulat est un régime politique de la France depuis le coup d'État du 18 Brumaire jusqu'à la proclamation du Premier Empire le par Napoléon Bonaparte.
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Cour de cassation (France)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.
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Coutume
La coutume est une source du droit.
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Domme
Domme est une commune du Sud-Ouest de la France située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.
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Félix Julien Jean Bigot de Préameneu
Félix Julien Jean Bigot de Préameneu (à Rennes - à Paris) est un juriste et homme politique français.
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François Denis Tronchet
François Denis Tronchet né le à Paris et mort dans la même ville le est un jurisconsulte et homme politique français.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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Guillaume Liborel
Guillaume-François-Joseph, baron Liborel (né le à Saint-Omer et mort le à Paris), est un avocat et homme politique français.
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Jean-Étienne-Marie Portalis
Jean-Étienne-Marie Portalis, né le au Beausset (Var) et mort le à Paris, est un avocat, jurisconsulte, philosophe du droit et homme d'État français, par ailleurs académicien et grand aigle de la Légion d'honneur (1805).
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Jurisconsulte
« Jurisconsulte » désigne une personne ayant une grande maîtrise du droit et de la jurisprudence et prodiguant des conseils en la matière.. Le terme est dérivé du latin juris, « relatif au droit » et consultus, « consultation, délibération ». Il désigne toujours les professeurs, auteurs, et penseurs du droit à l'origine de la Science du droit. À la différence des juristes, les jurisconsultes sont des experts reconnus du droit. Ils sont souvent professeurs d'Université, auteurs d'ouvrages de droit et conseillers des législateurs.
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Liste des familles subsistantes de la noblesse française
La liste des familles subsistantes de la noblesse française est scindée en deux parties pour des raisons de longueur.
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Liste des premiers présidents de la Cour de cassation
robe de premier président de la Cour de cassation, fonction qu'il a exercée entre 1900 et 1911. Cet article recense, par ordre chronologique, les magistrats français qui ont exercé la fonction de premier président de la Cour de cassation depuis la création de cette institution sous le Consulat.
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Loi autorisant le divorce en France
La loi autorisant le divorce en France fut adoptée le par l'Assemblée nationale et modifiée par des décrets de 1793 et 1794.
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Louis XVIII
— né le à Versailles sous le nom de Louis Stanislas Xavier de France et par ailleurs comte de Provence (1755-1795) — est roi de France et de Navarre du au puis du à sa mort, le, à Paris.
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Musée de l'Histoire de France (Versailles)
Le musée de l'Histoire de France est le musée célébrant l'histoire de France que devient le château de Versailles sous, en 1837.
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Napoléon Ier
Napoléon Bonaparte (de son nom de baptême Napoleone Buonaparte), né le à Ajaccio et mort le sur l'île de Sainte-Hélène, est un militaire et homme d'État français.
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Ordre national de la Légion d'honneur
Lordre national de la Légion d'honneur est l'institution française qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française.
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Personnalité politique
2 avril 2009 avec Angela Merkel, Barack Obama et Cristina Fernández de Kirchner. Une personnalité politique est une personne impliquée dans la vie politique.
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Pierre-Joseph de Maleville
Pierre-Joseph, marquis de Maleville (Domme -, Paris), est un homme politique français.
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Rue Maleville
La rue Maleville est une voie du arrondissement de Paris.
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Sénat conservateur
Le Sénat conservateur est institué par la Constitution de l'an VIII de la République française, entrée en vigueur le, avant sa promulgation le sous le Consulat.
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Talence
Talence est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Gironde, en région Nouvelle-Aquitaine.
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Université Bordeaux-Montaigne
L'université Bordeaux-Montaigne, dénommée « Bordeaux- » par décret, et anciennement « université Michel-de-Montaigne - Bordeaux-III » de 1990 à 2014, est une université française située à Pessac (Gironde), dans le domaine universitaire de Talence Pessac Gradignan.
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1817
L'année 1817 est une année commune qui commence un mercredi.
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1998
L'année 1998 est une année commune qui commence un jeudi.
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