3 relations: Association loi de 1901, Bourgogne-Franche-Comté, Villeneuve-sur-Yonne.
Association loi de 1901
En droit français des associations, l'expression « association loi de 1901 » désigne une association à but non lucratif qui relève de la loi du et du décret du, permettant ainsi de la différencier d'une association de droit local alsacien-mosellan.
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Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté (parfois abrégée BFC) est une région administrative située dans le quart nord-est de la France.
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Villeneuve-sur-Yonne
Villeneuve-sur-Yonne est une commune française située dans le département de l'Yonne, en région Bourgogne-Franche-Comté.
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