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Licenciement

Indice Licenciement

Une image illustrant le licencement Le licenciement est la rupture du contrat de travail sur l'initiative de l'employeur.

18 relations: Allemagne, Belgique, Cause réelle et sérieuse du licenciement en droit du travail français, Contrat de travail, Contrat de travail à durée indéterminée, Droit du travail, Institut de recherche et de documentation en économie de la santé, Jurisprudence, Licenciement boursier, Licenciement collectif, Licenciement en France, Licenciement pour motif économique en France, Licenciement pour motif disciplinaire en France, Licenciement pour motif personnel en France, Organisation de coopération et de développement économiques, Pays-Bas, Rupture conventionnelle collective, Rupture conventionnelle du contrat de travail (France).

Allemagne

LAllemagne, officiellement la République fédérale d’Allemagne est un État d'Europe centrale, et selon certaines définitions d'Europe de l'Ouest, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne à l'est-nord-est, par la Tchéquie à l'est-sud-est, par l'Autriche au sud-sud-est, par la Suisse au sud-sud-ouest, par la France au sud-ouest, par la Belgique et le Luxembourg à l'ouest, enfin par les Pays-Bas à l'ouest-nord-ouest.

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Belgique

La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.

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Cause réelle et sérieuse du licenciement en droit du travail français

Le licenciement pour cause réelle et sérieuse est un mode de licenciement en droit du travail français, qui nécessite une cause existante, exacte, objective et d'une certaine gravité, rendant nécessaire le licenciement.

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Contrat de travail

Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (l'employé) s'engage à effectuer un travail pour un autre (l'employeur) moyennant une rémunération.

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Contrat de travail à durée indéterminée

Un contrat de travail à durée indéterminée est un contrat de travail dont la terminaison n'est pas connue à l'avance.

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Droit du travail

Branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un employé.

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Institut de recherche et de documentation en économie de la santé

L’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (plus connu sous l'acronyme IRDES) est un organisme français chargé de produire des données statistiques et des analyses sur le système de santé en France.

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Jurisprudence

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.

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Licenciement boursier

Le terme licenciement boursier, issu de la gauche et de la gauche radicale, indique un licenciement collectif au motif économique qui a lieu alors que l'entreprise est en état de bonne santé.

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Licenciement collectif

Un licenciement collectif intervient lorsqu'une entreprise licencie un groupe de salariés pour des motifs économiques, dont le nombre varie selon l'État concerné (minimum de deux en France, minimum de dix au Québec (Canada))Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1, art 84.0.1,, consulté le 2021-07-30.

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Licenciement en France

En droit du travail français, le licenciement est une rupture du contrat de travail par l'employeur.

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Licenciement pour motif économique en France

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée,.

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Licenciement pour motif disciplinaire en France

Le licenciement pour motif disciplinaire est un licenciement à la suite d'une faute qui doit constituer un motif réel et sérieux, d'après la jurisprudence.

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Licenciement pour motif personnel en France

Le licenciement pour motif personnel est une forme de licenciement prévue par le code du travail.

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Organisation de coopération et de développement économiques

L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) est une organisation internationale d'études économiques, dont les pays membres — des pays développés pour la plupart — ont en commun un système de gouvernement démocratique et une économie de marché.

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Pays-Bas

Les Pays-Bas (en néerlandais: Nederland), en forme longue le royaume des Pays-Bas (Koninkrijk der Nederlanden), parfois appelé Hollande par métonymie, sont un pays transcontinental dont le territoire métropolitain est situé en Europe de l'Ouest (ou, d'après certaines interprétations, en Europe du Nord).

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Rupture conventionnelle collective

Une rupture conventionnelle collective (RCC) est un accord collectif conduisant à une rupture du contrat de travail.

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Rupture conventionnelle du contrat de travail (France)

La rupture conventionnelle est un cas de rupture du contrat de travail français à durée indéterminée introduit par la loi portant modernisation du marché du travail du.

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