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Liste électorale

Indice Liste électorale

Une liste électorale est un registre dressé comportant tous les noms des citoyens d'une circonscription électorale admis à voter.

13 relations: Carte d'électeur, Cour d'assises (France), Directeur général des élections du Québec, Fraude électorale, Gouvernement du Québec, Jury, Loi électorale (Québec), Parlement européen, Procédure électorale, Régie de l'assurance maladie du Québec, Registre national belge, Service public fédéral Intérieur, Union européenne.

Carte d'électeur

Une carte d'électeur, carte électorale ou carte de vote en Suisse, est une carte utilisée dans le cadre d'un vote ou de votation.

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Cour d'assises (France)

En France, la cour d'assises est une juridiction départementale, compétente pour juger les personnes accusées d’avoir commis un crime.

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Directeur général des élections du Québec

Le directeur général des élections du Québec (souvent appelé DGE ou DGEQ) est la personne qui administre le système électoral et référendaire dans la province du Québec (Canada).

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Fraude électorale

La fraude électorale est une violation des règles d'un système d'élections, de façon à garantir ou favoriser (augmenter la probabilité) un résultat voulu.

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Gouvernement du Québec

Le gouvernement du Québec est l'organisme du pouvoir exécutif dans la province du Québec depuis 1867.

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Jury

The Jury'' de John Morgan (1861): jury criminel à Aylesbury, au Royaume-Uni. Un jury est un ensemble de citoyens, appelés des jurés, chargés de rendre un verdict dans un procès.

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Loi électorale (Québec)

La loi électorale du Québec est une loi qui régit le processus électoral au Québec.

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Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

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Procédure électorale

Une procédure électorale décrit les règles, les critères et les modes opératoires (établissement des listes, bulletin de vote, dépouillement...) à respecter dans le cadre d'une élection.

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Régie de l'assurance maladie du Québec

La Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) est un organisme du gouvernement du Québec institué en 1969 et relevant du ministère de la Santé et des Services sociaux.

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Registre national belge

Le Registre national belge est une base de données qui contient les données concernant l’identité de toutes les personnes résidant légalement en Belgique, ainsi que des Belges immatriculés auprès de consulats: le lieu et la date de naissance, les historiques de l’état civil, des résidences principales, de la nationalité, des professions déclarées, des permis de conduire, la qualité d'électeur (pour les étrangers et pour certains condamnés), mais aussi les déclarations relatives aux dernières volontés relatives au choix du mode de sépulture et/ou de rite funéraire ou au prélèvement et à la transplantation d'organes.

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Service public fédéral Intérieur

Le service public fédéral Intérieur (nl: Federale Overheidsdienst Binnenlandse Zaken), abrégé IBZ pour Intérieur Binnenlandse Zaken, ou SPF Intérieur, est un service public fédéral belge (la dénomination de « ministère »).

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Union européenne

LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.

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Redirections ici:

Listes électorales.

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