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Lit de justice

Indice Lit de justice

Bibliothèque d'État de Bavière, Cod. Gall. 369, folio2verso. En France, sous l'Ancien Régime, le lit de justice est une séance solennelle du parlement par laquelle le roi ordonnait à cette assemblée d'enregistrer les édits et ordonnances qu'elle avait contestés par l'usage de son droit de remontrance.

49 relations: Absolutisme, Ancien Régime, Annales. Histoire, Sciences sociales, Archives nationales de France, Bayerische Staatsbibliothek, Boccace de Munich, Cardinal (religion), Chambre d'enregistrement, Chancelier de France, Congrès du Parlement français, Conseil constitutionnel (France), Cour pénale internationale, Dais, Droit de remontrance, Duc, Enluminure, France, Gace de La Bigne, Georges Vedel, Henri IV (roi de France), Histoire de la Bourgogne, Jean Fouquet, Jean II d'Alençon (Valois), Justice du Royaume de France, Justice retenue et justice déléguée, Lit, Lois fondamentales du royaume de France, Louis XIII, Maréchal de France, Métonymie, Ordonnance royale, Pairie de France (Ancien Régime), Parlement (royaume de France), Parlement de Paris, Parlement français, Pouvoir constituant, Président de la République française, Presses universitaires de France, Prince du sang, Référendum, Régence, Roi, Sainte-Chapelle, Souveraineté, Traité (littérature), Traité d'Amsterdam, Traité de Maastricht, Trésor de la langue française informatisé, Vendôme.

Absolutisme

L'absolutisme est un concept lié aux réactions de régimes politiques centraux, généralement monarchiques, visant à l'affranchissement des contrepoids (parlementaires, traditionnels ou constitutionnels) liés aux premières formes de séparation des pouvoirs qui ont suivi les formes consultatives (droit de remontrance et d'enregistrement des lois).

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Ancien Régime

Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.

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Annales. Histoire, Sciences sociales

Les Annales.

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Archives nationales de France

Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l’État français, exception faite des fonds du ministère des Armées, du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère des Affaires étrangères.

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Bayerische Staatsbibliothek

La Bayerische Staatsbibliothek (bibliothèque d'État de Bavière) de Munich est la bibliothèque centrale du Land de Bavière et une des plus importantes bibliothèques à caractère universel en Europe.

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Boccace de Munich

Des cas des nobles hommes et femmes, dit le « Boccace de Munich » est un manuscrit enluminé, daté entre 1458 et 1465 conservé à la bibliothèque d'État de Bavière à Munich contenant le De casibus virorum illustrium de Boccace, traduit en moyen français par Laurent de Premierfait et illustré de 91 miniatures exécutées par Jean Fouquet et principalement par un membre de son atelier, le Maître du Boccace de Munich qui doit son nom de convention à ce manuscrit.

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Cardinal (religion)

Un cardinal (du latin cardinalis, principal) est un haut dignitaire de l'Église catholique choisi par le pape et chargé de l'assister.

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Chambre d'enregistrement

Le terme de chambre d'enregistrement désigne une chambre parlementaire sans influence notable sur la vie politique.

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Chancelier de France

vignette Le chancelier de France est un grand officier de la couronne nommé par le roi et chargé de l'administration de la justice du Royaume de France.

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Congrès du Parlement français

Le Congrès du Parlement est, en France, la réunion des deux chambres du Parlement, l'Assemblée nationale (chambre basse) et le Sénat (chambre haute), qui a pour objet le vote d'une révision de la Constitution ou de l'autorisation de l'adhésion d'un État à l'Union européenne, lorsque le référendum n'est pas utilisé.

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Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

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Cour pénale internationale

La Cour pénale internationale (CPI; en anglais International Criminal Court ou ICC) est une juridiction pénale internationale permanente, et à vocation universelle, chargée de juger les personnes accusées de génocide, de crime contre l'humanité, de crime d'agression et de crime de guerreArticle 1 du Statut de Rome.

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Dais

Le dais (du latin discus, « disque, plateau circulaire ») est un ouvrage d'architecture et de sculpture en pierre, en métal, de bois sculpté ou de tissus, qui sert à couvrir un trône, un autel, une chaire, un catafalque, une statue dans une niche, une œuvre d'église ou la place où siègent, dans les occasions solennelles, certains personnages.

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Droit de remontrance

Remontrances du Parlement de Paris au roi, 1731. Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume.

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Duc

héraldique de la couronne de duc de France. pair de France Un duc, du latin dux, ducis signifiant « meneur, chef », est le titulaire d'un titre de haute noblesse attribué par plusieurs monarchies européennes depuis le Moyen Âge.

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Enluminure

''Sacramentaire de Drogon'', initiale décorée « T » du ''Te igitur'', 850. XIII. XV). Une enluminure est une décoration exécutée à la main qui orne un manuscrit (du latin manus, « les mains » et scribere, « écrire »).

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Gace de La Bigne

Gace de La BigneSon prénom est parfois orthographié Gaste ou Wace, il est même nommé Gaston dans le Nobiliaire de Normandie(vol. 2); son nom de famille peut être orthographié « Buigne », voire parfois, certains auteurs ont même changé ce nom en « Vigne », « Des Vignes ».

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Georges Vedel

Georges Vedel, né le à Auch (Gers) et mort le dans le 7e arrondissement de Paris, est un professeur français de droit public.

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Henri IV (roi de France)

, dit « le Grand » ou « Le Vert Galant », ou encore « Le Bon Roi Henri », né sous le nom d'Henri de Bourbon le à Pau et mort assassiné le à Paris, est roi de Navarre à partir du sous le nom d', et roi de France sous le nom d' du jusqu'à sa mort en 1610.

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Histoire de la Bourgogne

palais des Ducs et des États de Bourgogne de Dijon, lieu de résidence des ducs de Bourgogne. Lhistoire de la Bourgogne retrace le passé du territoire que l'ancienne région administrative française de Bourgogne a en majeure partie repris de l'ancien duché.

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Jean Fouquet

Jean Fouquet, né vers 1420, peut-être à Tours (France), et mort entre 1478 et 1481, probablement dans la même ville, est considéré comme l'un des plus grands peintres de la première Renaissance et le rénovateur de la peinture française du.

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Jean II d'Alençon (Valois)

d'Alençon, né à Argentan le, mort à Paris le, duc d'Alençon, comte du Perche, fils de Jean Ier et de Marie de Bretagne, fille du duc Jean IV, était un prince de sang et un chef de guerre français du et compagnon d'armes de Jeanne d'Arc.

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Justice du Royaume de France

Faire régner la Justice sous l'Ancien Régime en France est la première des attributions du roi, qui lui-même est considéré comme la tenant de Dieu, et qui la délègue à des officiers qu'il nomme et à des juridictions qu'il est chargé d'organiser.

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Justice retenue et justice déléguée

Pour la France d'Ancien Régime, les historiens actuels distinguent trois formes d'exercice de la justice.

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Lit

Lit peut désigner.

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Lois fondamentales du royaume de France

Grandes armes de France. Les lois fondamentales du royaume de France sont des règles coutumières de droit public généraux, ayant trait à la nature du Royaume de France, qui s'imposaient au roi de France et au Parlement dès le début du règne d'Hugues Capet en 987.

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Louis XIII

, dit « le Juste », fils d' et de Marie de Médicis, né le au château de Fontainebleau et mort le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye, est roi de France et de Navarre de 1610 à 1643.

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Maréchal de France

musée de l'Armée« http://www.musee-armee.fr/fileadmin/user_upload/Documents/Support-Visite-Fiches-Objets/Fiches-1939-1945/MA_fiche-objet-batons-marechaux.pdf Les bâtons de maréchaux de la Seconde Guerre mondiale », sur le site du musée de l'Armée.. Le maréchal de France est, depuis la suppression de la dignité de connétable de France en 1627, la plus haute distinction militaire française.

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Métonymie

Une métonymie est une figure de style qui, dans la langue ou son usage, utilise un mot pour signifier une idée distincte mais qui lui est associée.

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Ordonnance royale

Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.

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Pairie de France (Ancien Régime)

Représentation héraldique d'une couronne ducale, rehaussée du bonnet de la pairie. Couronne et manteau des ducs et pairs de France (représentés ici avec les colliers des Ordres du roi). La pairie de France est composée des grands officiers, vassaux directs de la couronne de France, ayant le titre de pair de France.

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Parlement (royaume de France)

Un parlement est, sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement cour souveraine, puis cour supérieure à partir de 1661, qui rend la justice au nom du roi, dans un territoire délimité.

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Parlement de Paris

Le Parlement de Paris est une institution française de l'Ancien Régime qui fait partie des cours souveraines, rebaptisées cours supérieures à partir de 1661 (début du règne de). Il s'agit de l'une des institutions les plus importantes, bien que l'une des plus méconnues, de la monarchie.

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Parlement français

Le Parlement français est la principale institution du pouvoir législatif en France.

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Pouvoir constituant

Le pouvoir constituant est le pouvoir qui crée ou révise une Constitution.

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Président de la République française

Le président de la République française est le chef de l'État en France, exerçant les plus hautes fonctions du pouvoir exécutif de la République avec le Gouvernement.

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Presses universitaires de France

Les Presses universitaires de France (PUF) sont une maison d'édition fondée en 1921 par un collège de professeurs.

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Prince du sang

Représentation héraldique de la couronne des Fils de France. Représentation héraldique de la couronne des Princes du Sang de France. Les princes et princesses du sang de France sont les princes et princesses issus légitimement par les mâles d'un petit-fils de France.

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Référendum

Un référendum est une procédure par laquelle tous les citoyens d'une collectivité particulière se prononcent sur une question d'ordre politique.

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Régence

Une régence est une période transitoire dans l'histoire d'une monarchie durant laquelle une personnalité (le régent) pouvant éventuellement, mais pas nécessairement, appartenir à la famille royale, exerce le pouvoir au nom du monarque en titre, trop jeune, absent, incapable de gouverner par lui-même ou ne pouvant assumer ses fonctions de roi.

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Roi

roi de France et de Navarre. Un roiLe mot « roi » est un nom commun; il ne prend donc pas de majuscule.

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Sainte-Chapelle

La Sainte-Chapelle, dite aussi Sainte-Chapelle du Palais, est une édifiée sur l’île de la Cité, à Paris, à la demande de saint Louis afin d’abriter la Sainte Couronne d’épines, un morceau de la Vraie Croix, ainsi que diverses autres reliques de la Passion qu’il avait acquises à partir de 1239.

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Souveraineté

Chambre des communes du Royaume-Uni La souveraineté (dérivé de « souverain », du latin médiéval superus, de super, « dessus », fin) désigne l'exercice du pouvoir sur une zone géographique et sur la population qui l'occupe.

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Traité (littérature)

Un traité est un manuel d'instructions ou un livre standard dans n'importe quelle branche qui forme un sujet d'études.

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Traité d'Amsterdam

Le traité d'Amsterdam est signé le et est entré en vigueur le.

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Traité de Maastricht

Le traité de Maastricht, officiellement le traité sur l'Union européenne, est le traité fondateur de l'Union européenne.

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Trésor de la langue française informatisé

Le Trésor de la langue française informatisé, couramment abrégé sous le sigle TLFi, est la version informatisée du Trésor de la langue française (TLF), qui est un dictionnaire de la langue française des, imprimé en seize volumes, paru entre 1971 et 1994.

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Vendôme

Vendôme est une commune du Centre-Ouest de la France qui est sous-préfecture du département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

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Redirections ici:

Lit de Justice.

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